• Passer au contenu principal
  • Passer à « Au sujet du gouvernement »

Sélecteur de langue

  • Englishen
Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche Standards d'accessibilité Canada


Utilisez les touches fléchées gauche et droite pour naviguer entre les éléments de menu de niveau supérieur. Appuyez sur la touche ENTRÉE ou appuyez deux fois sur la touche ESPACE pour sélectionner un élément de menu. Pour naviguer dans un sous-menu, appuyez sur la touche ESPACE ou sur la flèche vers le bas. Utilisez les touches fléchées Haut et Bas pour parcourir les éléments du sous-menu. Appuyez sur ENTRÉE ou sur ESPACE pour sélectionner un élément de sous-menu. Appuyez sur la touche ÉCHAP pour fermer le sous-menu et revenir au niveau supérieur.

Main navigation

  • Accueil
    • À propos de nous
    • Plan d'accessibilité
    • Impliquez-vous
    • Rapports et publications
    • Transparence
    • Consultations
    • Structure organisationnelle
  • Normes d'accessibilité
    • Base de données des normes et des guides techniques
    • Normes en cours d'examen public
    • Comités technique
    • Programme de travail
  • Avancement de la recherche
    • Base de données des projets de recherche financés
  • Centre d'expertise
  • Contactez-nous
  • Connexion

Mobile Menu

  • Accueil
    • À propos de nous
    • Plan d'accessibilité
    • Impliquez-vous
    • Rapports et publications
    • Transparence
    • Consultations
    • Structure organisationnelle
  • Normes d'accessibilité
    • Base de données des normes et des guides techniques
    • Normes en cours d'examen public
    • Comités technique
    • Programme de travail
  • Avancement de la recherche
    • Base de données des projets de recherche financés
  • Centre d'expertise
  • Contactez-nous
  • Connexion

Vous êtes ici

  1. Canada.ca
  2. Accueil
  3. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche


Affichage des résultats 571 - 580 sur 666

Rapport d'étape d'accessibilité 2023

Rapport d'étape d'accessibilité 2023 Sur cette page Introduction Généralités Consultations Autres commentaires reçus Aperçu des progrès réalisés Progrès réalisés dans les 7 domaines prioritaires de la Loi canadienne sur l’accessibilité Description du …

Rapport d’activité final

Ce rapport présente un résumé et une autoévaluation des résultats de votre projet. Vous devez indiquer si vous avez réalisé les activités et obtenu les résultats tels que décrits à l’annexe A de votre entente de financement. Cela comprend les résultats de votre projet ainsi que les chiffres finaux concernant les données que vous devez recueillir (voir la section « Rapport sur les données »).

Quand soumettre le formulaire

  • 60 jours après la date de fin du projet.
    • Votre entente de financement indique la date exacte à laquelle le rapport doit être soumis.
    • Nous vous enverrons également un rappel par courriel.

Les soumissions tardives peuvent avoir une incidence sur votre financement ou sur l’état de votre projet. Si vous prévoyez un retard, communiquez avec nous dès que possible à l’adresse suivante : Recherche.NAC-Research.ASC@asc-nac.gc.ca.

Comment remplir le formulaire

  • Indiquez les renseignements sur votre projet et votre organisation.
  • Répondez à toutes les questions du formulaire.
  • Faites signer le formulaire par un signataire autorisé.
Important

Dans le rapport final d’activité, vous devez également fournir des données précises. Consultez la section « Rapport sur les données » pour comprendre pourquoi vous devez recueillir ces renseignements.

Télécharger le formulaire

Choisissez la version qui vous convient le mieux. Le formulaire avec « simplifié » dans son nom a été structuré pour mieux fonctionner avec les lecteurs d’écran.

Si le document ne s’ouvre pas automatiquement, ouvrez-le depuis votre dossier Téléchargements.

Rapport d’activité final [version Word] (108.47 Ko)
Rapport final d'activité simplifié [version Word] (102.34 Ko)

Rapport d’étape sur l’accessibilité 2024

Rapport d’étape sur l’accessibilité 2024 Sur cette page Introduction Généralités Consultations Autres commentaires reçus Aperçu des progrès réalisés Progrès réalisés dans les 7 domaines prioritaires de la Loi canadienne sur l’accessibilité Description du …

Rapport de consultations : Priorités en matière de mobilisation, de normes d’accessibilité et de recherche de 2020 à 2022

Rapport de consultations : Priorités en matière de mobilisation, de normes d’accessibilité et de recherche de 2020 à 2022 Sur cette page   1. Introduction 2. Collecte des données et méthode 3. Qui s’est exprimé 4. Mobilisation des Canadiens 5. Priorités …

Rapport financier trimestriel pour le trimestre s'étant terminé le 30 juin 2020

Rapport financier trimestriel pour le trimestre s'étant terminé le 30 juin 2020 Titre officiel  : Compte rendu des résultats, des risques et des changements importants en ce qui concerne le fonctionnement, le personnel et les programmes pour le trimestre …

Rapport financier trimestriel pour le trimestre s'étant terminé le 30 juin 2021

Rapport financier trimestriel pour le trimestre s'étant terminé le 30 juin 2021 Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes Introduction La direction rédige ce …

Rapport financier trimestriel pour le trimestre s'étant terminé le 30 septembre 2020

Rapport financier trimestriel pour le trimestre s'étant terminé le 30 septembre 2020 Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes Introduction La direction rédige …

Rapport financier trimestriel pour le trimestre s'étant terminé le 30 septembre 2021

Rapport financier trimestriel pour le trimestre s'étant terminé le 30 septembre 2021 Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes Introduction La direction rédige …

Rapport financier trimestriel pour le trimestre s'étant terminé le 31 décembre 2020

Rapport financier trimestriel pour le trimestre s'étant terminé le 31 décembre 2020 Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes Introduction La direction rédige …

Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 30 juin 2022

Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 30 juin 2022 Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes Introduction La direction rédige ce rapport …

Pagination

  • Première page Première
  • Page précédente Précédente
  • Page 56
  • Page 57
  • Page courante 58
  • Page 59
  • Page 60
  • Page suivante Suivante
  • Dernière page Dernière
Signalez un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent : (obligatoire)

Partagez cette page

Date de modification:
2026-04-04

Follow Us

  • Facebook
  • X
  • LinkedIn

Normes d'accessibilité Canada

  • Login
  • Create an account

About government

Gouvernement du Canada

  • Toutes les coordonnées
  • Ministères et organismes
  • À propos du gouvernement

Thèmes et sujets

  • Emplois
  • Immigration et citoyenneté
  • Voyage et tourisme
  • Entreprises
  • Prestations
  • Santé
  • Impôts
  • Environnement et ressources naturelles
  • Sécurité nationale et défense
  • Culture, histoire et sport
  • Services de police, justice et urgences
  • Transport et infrastructure
  • Le Canada et le monde
  • Argent et finances
  • Science et innovation
  • Autochtones
  • Vétérans et militaires
  • Jeunesse
  • Gérer les événements de la vie

Brand

  • Médias sociaux
  • Applications mobiles
  • À propos de Canada.ca
  • Avis
  • Confidentialité
  • Plan du site
  • Énoncé sur l’accessibilité
Haut de la page
Symbole du gouvernement du Canada