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Plan d'accessibilité : consultation ciblée Sur cette page À propos de la consultation Énoncé de confidentialité Formulaire de consultation Note Cette consultation prendra fin le 23 juin. À propos de la consultation Nous souhaitons obtenir vos …

​Plan d’accessibilité 2025 Sur cette page Message du président-directeur général Généralités Consultations et commentaires Domaines prioritaires de la Loi canadienne sur l’accessibilité Conclusion Annexe A : Consultation générale Pages associées Résumé du …

Plan ministériel : 2025 à 2026 Sur cette page Message de la ministre Message du président du conseil d’administration Message du président-directeur général Plans pour assurer les responsabilités essentielles et les services internes Responsabilité …

Plan ministériel 2024 à 2025 Sur cette page De la part de la ministre De la part du président De la part du président-directeur général Plans pour assurer les responsabilités essentielles et les services internes Normes d'accessibilite Services internes …

Plan ministériel 2024-2025 pour l’analyse comparative entre les sexes Plus Définition de l’analyse comparative entre les sexes Plus (ACS Plus) Un processus servant à déterminer les répercussions des politiques, des programmes et des services sur …

Plan ministériel de 2026 à 2027 Sur cette page En un coup d'oeil Message de la ministre Message du président du conseil d’administration Message du président-directeur général Plans pour assurer la responsabilité essentielle et les services internes …

Plan ministériel de 2026 à 2027: En un coup d'œil Le présent plan ministériel précise les priorités, les projets et les coûts connexes de Normes d’accessibilité Canada au cours des 3 exercices à venir. Les plans sont axés sur les priorités énoncées dans …

Plan ministériel de 2026 à 2027: tableaux de renseignements supplémentaires Sur cette page Renseignements sur les programmes de paiements de transfert Calendrier du programme de paiement de transfert Détails du financement But et objectifs Bénéficiaires …

Plan ministériel en un coup d’œil : 2025 à 2026 Un Plan ministériel décrit les priorités et les plans d’un ministère ainsi que les coûts connexes pour les 3 prochains exercices. Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel Lettre de mandat du …

Plan ministériel en un coup d’œil pour Normes d’accessibilité Canada de 2024 à 2025 Un plan ministériel décrit les priorités, les plans et les coûts associés d'un ministère pour les trois prochains exercices. Vision, mission, raison d'être et contexte …