Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil d’administration – 25 août 2023

Vendredi 25 août 2023

1. Mot de bienvenue et appel nominal

La réunion commence par l’appel nominal et le mot de bienvenue du président.

38-1 Une motion visant l’ouverture de la réunion à 12 h 02 (HNE) est présentée, puis appuyée. La motion est adoptée à l’unanimité.

2. Reconnaissance des terres ancestrales

P.-C. Bérubé procède à la reconnaissance des terres ancestrales en guise de petit acte de réconciliation avec les peuples autochtones de la province de Québec, d’où il participe à la réunion.

3. Ordre du jour de la réunion

Document 3A : Ordre du jour proposé

38-2 Une motion est présentée, puis appuyée, afin que le Conseil adopte l’ordre du jour de la réunion extraordinaire du Conseil tenue le 25 août 2023. La motion est adoptée à l’unanimité.

4. Fin du mandat de cinq membres du Conseil

Le président annonce que cinq membres du Conseil sont arrivés au terme de leur nomination par le gouverneur en conseil le 25 août 2023. Ces membres sont Paul-Claude Bérubé, Bill Adair, Maureen Haan, Penny Hartin et Joe McLaughlin.

Les membres du Conseil attendront la confirmation du gouverneur en conseil pour savoir si les mandats seront prolongés, renouvelés ou si les membres seront remplacés par de nouvelles personnes. Les options peuvent être différentes pour chacun des cinq membres du Conseil. D’autres statuts de nomination pourraient être annoncés à la fin du mois de septembre 2023.

Le PDG a reçu la confirmation d’une période de renouvellement de deux ans pour sa nomination par le gouverneur en conseil.

Mesure de suivi : Toute demande de remboursement de frais de déplacement ou de temps doit être envoyée dès aujourd’hui au Secrétariat ministériel.

5. Renseignements supplémentaires de la part du PDG

Aucune autre information à fournir.

6. Prochaines étapes

Le président confirme que Mary Reid, Kory Earle, Brad McCannell et Laurie Ringaert sont les membres restants du conseil d’administration de Normes d’accessibilité Canada.

Les membres du Conseil conviennent que des plans doivent être établis pour préparer la réunion du Conseil de septembre 2023 comme prévu, à laquelle participeront quatre membres du Conseil avec quorum. Une réunion sera organisée la semaine prochaine afin d’examiner et d’adapter les arrangements pour la réunion.

Les cinq membres du Conseil dont le mandat arrive à échéance expriment leur soutien et leur confiance aux autres administrateurs. Tous les membres conviennent que le travail doit continuer afin que les activités se poursuivent jusqu’à la constitution (par des nominations ou des renouvellements de mandat) d’un conseil d’administration complet.

7. Mot de la fin

Le président remercie tous les membres du Conseil, le PDG et les membres du personnel pour leur contribution continue au travail de l’organisation et au conseil d’administration au cours des quatre dernières années. Il remercie aussi la vice‑présidente pour son soutien. Le président et la vice-présidente se réuniront virtuellement pour procéder au transfert des responsabilités à la vice-présidente, qui assumera le poste de présidente par intérim. On souligne la contribution continue de tous les interprètes en ASL aux réunions du Conseil.

8. Levée de la séance

38-3 Une motion est présentée, puis appuyée, pour approuver la levée de la séance à 12 h 48 (HNE). La motion est adoptée à l’unanimité.