Procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil d’administration – 27 mars 2023
Participants
Membres du Conseil d’administration (le Conseil)
- Me Paul-Claude Bérubé, président
- Mary Reid, vice-présidente
- William Adair, administrateur
- Kory Earle, administrateur
- Maureen Haan, administratrice
- Penny Hartin, administratrice
- Brad McCannell, administrateur
- Joe McLaughlin, Ph. D., administrateur
- Laurie Ringaert, administratrice
Fonctionnaires de Normes d’accessibilité Canada
- Philip Rizcallah, président-directeur général (PDG)
- Dino Zuppa, dirigeant principal des Opérations (DPO)
- Martine Bareil, chef de Cabinet, Bureau du PDG
- Heather Throop, conseillère spéciale
- Andrée Deslauriers, directrice, Relations avec les intervenants et Affaires intergouvernementales
- Guillaume Dufresne, gestionnaire, Relations avec les intervenants et Secrétariat ministériel
- Heather Scott, analyste des politiques, Relations avec les intervenants et Services généraux
- Badra Benyamina, analyste des politiques subalterne, Relations avec les intervenants et Secrétariat ministériel
- Stefany Chenier, gestionnaire intérimaire, Communications
- Hangameh Mumtazi, coordonnatrice, Relations avec les intervenants et Secrétariat ministériel
Procès-verbal
Lundi 27 mars 2023
1. Mot de bienvenue et appel nominal
La réunion s’ouvre par l’appel nominal et le mot de bienvenue du président.
35-1 Une motion est présentée, puis appuyée, pour approuver l’ouverture de la séance à 13 h 03 (HAE). La motion est adoptée à l’unanimité.
2.Reconnaissance des terres
L. Ringaert prononce une reconnaissance des terres comme un petit acte de réconciliation avec les peuples autochtones de la province du Manitoba, d’où elle participe à la réunion.
3.Ordre du jour de la réunion
Document 3A : Proposition d’ordre du jour
35-2 Une motion visant à ce que le Conseil approuve l’ordre du jour proposé de la réunion extraordinaire du Conseil d’administration du 27 mars 2023 est présentée et appuyée. La motion est approuvée à l’unanimité.
4.Plan stratégique triennal 2023-2026 de Normes d’accessibilité Canada
Document 4A : Note d’information
Document 4B : Plan stratégique triennal 2023-2026 de Normes d’accessibilité Canada
Lors de la réunion du Conseil d’administration de février 2023, les membres du Conseil ont examiné le nouveau plan stratégique triennal de Normes d’accessibilité Canada et ont demandé quelques modifications. Le Comité des affaires internes s’est réuni avec MNP pour finaliser le plan en vue de son approbation par le Conseil. Le PDG a également examiné le plan et formulé d’autres recommandations.
M. Reid présente une vue d’ensemble. Le plan proposé est basé sur un objectif global pour l’organisation. L’objectif est que d’ici 2032, l’organisation contribue de façon importante à un Canada sans obstacle en élaborant un grand nombre de normes exemplaires fondées sur l’équité et adoptées à l’échelle nationale dans tous les domaines décrits dans la Loi canadienne sur l’accessibilité.
M. Reid apporte des précisions sur la structure du plan, qui repose sur quatre piliers stratégiques. Chaque pilier est soutenu par des initiatives stratégiques. Les quatre piliers sont les suivants :
- créer des normes d’accessibilité fondées sur l’équité et en faire l’évaluation;
- accroître l’engagement des intervenants;
- assurer la viabilité organisationnelle;
- renforcer la diversité et l’inclusion.
Proposition de recommandation visant à modifier la dernière initiative stratégique du pilier 2 comme suit :
Continuer à surveiller les indicateurs et à communiquer les résultats, ainsi qu’à mesurer les progrès de l’organisation vers la réalisation de la vision 2040 et l’élimination des obstacles.
35-3 Une motion est présentée, puis appuyée en vue de l’approbation du plan stratégique triennal 2023-2026 de Normes d’accessibilité Canada, avec des modifications, tel qu’il est présenté le 27 mars 2023. La motion est adoptée à l’unanimité.
Mesure de suivi : Le Comité des affaires internes souhaiterait discuter de la manière dont le Conseil peut mieux communiquer l’information sur le plan au Conseil et au PDG.
5. Mot de la fin
Le président et la vice-présidente se réuniront avec des fonctionnaires pour discuter de l’ordre du jour de la réunion du Conseil de mai 2023, qui comprendra la consultation des membres du Conseil d’administration. L’ordre du jour sera communiqué à tous les membres du Conseil d’ici le 6 avril 2023.
On rappelle à tous les membres du Conseil d’administration de fournir des commentaires sur le projet de procès-verbal de la réunion de février 2023.
Les membres du Conseil d’administration sont invités à contribuer à la révision annuelle des politiques et des lignes directrices d’ici le 3 avril 2023.
6. Levée de la séance
35-4Une motion est présentée, puis appuyée, pour approuver la levée de la séance à 13 h 32. La motion est adoptée à l’unanimité.