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Promouvoir les normes d’accessibilité à travers l’Inuit Qaujimajatuqangit

Cette étude permettra de recueillir des renseignements sur la façon dont les normes d’accessibilité sont utilisées au Nunavut. Elle permettra de cerner les obstacles auxquels sont confrontées les personnes en situation de handicap d’un point de vue autochtone.

Rapport annuel 2019 à 2020 : Ensemble, vers un Canada accessible

Rapport annuel 2019 à 2020 : Ensemble, vers un Canada accessible Formats substituts Rapport annuel 2019 à 2020 : Ensemble, vers un Canada accessible [ PDF, 6.79 MB ] Rapport annuel 2019 à 2020 : Ensemble, vers un Canada accessible [ DAISY, 11.6 MB ] Cette …

Rapport annuel 2020 2021 de Normes d’accessibilité Canada : garder le cap vers un Canada accessible

Rapport annuel 2020 2021 de Normes d’accessibilité Canada : garder le cap vers un Canada accessible Communiqué de presse 21 juin 2021 Ottawa (Ontario) Normes d’accessibilité Canada   Normes d’accessibilité Canada est fière de publier son deuxième rapport …

Rapport annuel 2020 à 2021 - Garder le cap vers un Canada accessible

Rapport annuel 2020 à 2021 - Garder le cap vers un Canada accessible Sur cet page Message du président Message du président-directeur général 1. À propos de nous 2. Conseil d’administration 3. Mobilisation 4. Normes et comités techniques 5. Financer la …

Rapport annuel 2022 à 2023 - De la parole aux actes : Ensemble vers un Canada sans obstacles

Rapport annuel 2022 à 2023 - De la parole aux actes : Ensemble vers un Canada sans obstacles Table des matières Message du président Message du président-directeur général À propos de nous Activités du conseil d’administration Contribuer à la réalisation …

Rapport annuel 2023 à 2024 - Mener le changement pour rendre le Canada accessible et inclure tout le monde

Rapport annuel 2023 à 2024 - Mener le changement pour rendre le Canada accessible et inclure tout le monde Table des matières Message du président Message du président-directeur général À propos de nous Activités et principales réalisations du conseil …

Rapport annuel 2024 à 2025 - Innovation par le savoir : Favoriser l’accessibilité ensemble

Rapport annuel 2024 à 2025 - Innovation par le savoir : Favoriser l’accessibilité ensemble Table des matières Message du président Message du président-directeur général À propos de nous Activités du conseil administration Vers un Canada sans obstacle : …

Rapport d'étape d'accessibilité 2023

Rapport d'étape d'accessibilité 2023 Sur cette page Introduction Généralités Consultations Autres commentaires reçus Aperçu des progrès réalisés Progrès réalisés dans les 7 domaines prioritaires de la Loi canadienne sur l’accessibilité Description du …

Rapport d’activité final

Ce rapport présente un résumé et une autoévaluation des résultats de votre projet. Vous devez indiquer si vous avez réalisé les activités et obtenu les résultats tels que décrits à l’annexe A de votre entente de financement. Cela comprend les résultats de votre projet ainsi que les chiffres finaux concernant les données que vous devez recueillir (voir la section « Rapport sur les données »).

Quand soumettre le formulaire

  • 60 jours après la date de fin du projet.
    • Votre entente de financement indique la date exacte à laquelle le rapport doit être soumis.
    • Nous vous enverrons également un rappel par courriel.

Les soumissions tardives peuvent avoir une incidence sur votre financement ou sur l’état de votre projet. Si vous prévoyez un retard, communiquez avec nous dès que possible à l’adresse suivante : Recherche.NAC-Research.ASC@asc-nac.gc.ca.

Comment remplir le formulaire

  • Indiquez les renseignements sur votre projet et votre organisation.
  • Répondez à toutes les questions du formulaire.
  • Faites signer le formulaire par un signataire autorisé.
Important

Dans le rapport final d’activité, vous devez également fournir des données précises. Consultez la section « Rapport sur les données » pour comprendre pourquoi vous devez recueillir ces renseignements.

Télécharger le formulaire

Choisissez la version qui vous convient le mieux. Le formulaire avec « simplifié » dans son nom a été structuré pour mieux fonctionner avec les lecteurs d’écran.

Si le document ne s’ouvre pas automatiquement, ouvrez-le depuis votre dossier Téléchargements.

Rapport d’activité final [version Word] (108.47 Ko)
Rapport final d'activité simplifié [version Word] (102.34 Ko)

Rapport d’étape sur l’accessibilité 2024

Rapport d’étape sur l’accessibilité 2024 Sur cette page Introduction Généralités Consultations Autres commentaires reçus Aperçu des progrès réalisés Progrès réalisés dans les 7 domaines prioritaires de la Loi canadienne sur l’accessibilité Description du …

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Date de modification:
2026-06-09

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