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Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2022 à 2023 - Stratégie ministérielle de développement durable Nom du ministère Normes d’accessibilité Canada Date Février 2022 Contexte Normes d’accessibilité Canada n’est pas tenu de se conformer à la Loi …

Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2023 à 2024 - Analyse comparative entre les sexes plus Définition d’analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) Processus utilisé pour déterminer les répercussions des politiques, des programmes et des …

Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2023 à 2024 - Objectifs de développement durable Objectifs de développement durable (ODD) de l’ONU Initiatives prévues Ambitions ou cibles nationales associées et/ou cibles mondiales Cadre d’indicateurs du …

Normes d’accessibilité Canada : Programme de travail des normes Le programme de travail énumère tous nos projets de normes actifs, ainsi que les normes publiées au cours des six derniers mois. Pour plus d’informations sur toutes nos normes, consultez …

Normes d’accessibilité Canada : Rapport sur les résultats ministériels de 2020 à 2021 - Détails sur les programmes de paiements de transfert Programme de subventions et de contributions de Normes d’accessibilité Canada : Avancement de la recherche sur les …

Normes d’accessibilité Canada : Rapport sur les résultats ministériels de 2020 à 2021 – Analyse comparative entre les sexes plus Définition de l’analyse comparative entre les sexes plus (ACS plus) Un processus utilisé pour déterminer les répercussions des …

Normes d’accessibilité Canada : Rapport sur les résultats ministériels de 2020 à 2021 – Rapport sur les achats écologiques Ce tableau d’informations complémentaires permet de rendre compte des activités d’approvisionnement écologique. Ceci est conforme à …

Normes d’accessibilité Canada : Rapport sur les résultats ministériels de 2020 à 2021 – Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes Réponse aux comités parlementaires Il n’y a pas eu de rapports de commission parlementaire auxquels …

Normes d’accessibilité Canada : Rapport sur les résultats ministériels de 2021 à 2022 - Détails sur les programmes de paiements de transfert Programme de subventions et de contributions de Normes d’accessibilité Canada : Avancement de la recherche sur les …

Normes d’accessibilité Canada : Rapport sur les résultats ministériels de 2021 à 2022 – Analyse comparative entre les sexes plus Définition de l’analyse comparative entre les sexes plus (ACS plus) Un processus utilisé pour déterminer les répercussions des …