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Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2021 à 2022 - Stratégie ministérielle de développement durable Nom du ministère Normes d’accessibilité Canada Date Février 2021 Contexte Normes d’accessibilité Canada n’est pas tenu de se conformer à la Loi …

Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2022 à 2023 - Analyse comparative entre les sexes plus Définition d’analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) Processus utilisé pour déterminer les répercussions des politiques, des programmes et des …

Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2022 à 2023 - Contexte opérationnel Normes d’accessibilité Canada est la première organisation de ce type au Canada, et il a obtenu l'accréditation du Conseil canadien des normes. Normes d’accessibilité …

Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2022 à 2023 - Détails sur les programmes de paiements de transfert Programme de subventions et de contributions de Normes d’accessibilité Canada : Avancement de la recherche sur les normes d’accessibilité …

Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2022 à 2023 - Renseignements sur les programmes de paiements de transfert Programme de subventions et de contributions de Normes d’accessibilité Canada : Avancement de la recherche sur les normes …

Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2022 à 2023 - Stratégie ministérielle de développement durable Nom du ministère Normes d’accessibilité Canada Date Février 2022 Contexte Normes d’accessibilité Canada n’est pas tenu de se conformer à la Loi …

Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2023 à 2024 - Analyse comparative entre les sexes plus Définition d’analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) Processus utilisé pour déterminer les répercussions des politiques, des programmes et des …

Normes d’accessibilité Canada : Plan ministériel 2023 à 2024 - Objectifs de développement durable Objectifs de développement durable (ODD) de l’ONU Initiatives prévues Ambitions ou cibles nationales associées et/ou cibles mondiales Cadre d’indicateurs du …

Normes d’accessibilité Canada : Programme de travail des normes Le présent programme de travail énumère tous nos projets de normes actifs, ainsi que les normes publiées précédemment. Il fournit un résumé de toutes les normes actuellement en cours …

Normes d’accessibilité Canada : Rapport sur les résultats ministériels de 2020 à 2021 - Détails sur les programmes de paiements de transfert Programme de subventions et de contributions de Normes d’accessibilité Canada : Avancement de la recherche sur les …