CAN-ASC-2.3 - 4. Composants fondamentaux de la conception

4.1 État de la surface

4.1.1 Généralités

Une surface de sol ou de plancher doit :

1. être stable, ferme et antidérapante,
2. avoir une pente transversale de 1:50 au maximum,
3. ne comporter aucune ouverture permettant le passage d’une sphère de plus de 13 mm de diamètre,
4. comporter des ouvertures allongées orientées perpendiculairement au sens de la marche,
5. avoir une surface de sol peu éblouissante ou mate, sans motif prononcé.

Remarque : Il convient d’éviter les conceptions du sol ou de la surface du plancher perturbatrices, déroutantes et qui désorientent les personnes.

4.1.2 Moquette

La moquette ou les dalles de moquette doivent :

1. être solidement fixées et, lorsqu’un coussin ou un rembourrage est fourni, il doit être ferme,
2. avoir une boucle plane, une boucle texturée, des poils coupés à ras ou une texture de poils coupés/non coupés à ras,
3. avoir un velours d’une hauteur maximale de 6 mm,
4. avoir les bords exposés de la moquette fixés au sol et comporter une garniture sur toute la longueur du bord exposé,
5. avoir une hauteur combinée de moquette avec thibaude de fibres de 13 mm maximum.

4.1.3 Tapis de sol

Les tapis de sol doivent :

1. être solidement fixés,
2. ont une hauteur de tapis de 13 mm maximum avec des bords biseautés,
3. offrir un contraste de luminance élevé avec les surfaces environnantes.

Remarque : Envisager l’utilisation de grilles encastrées au lieu de tapis de sol pour les vestibules d’entrée et autres aires très fréquentées.

4.3 Aire libre et échappée

4.3.1 Aire de plancher ou de sol libre

Une aire de plancher ou un sol libre :

1. pour une approche frontale doit mesurer :
   1. 1 500 mm de profondeur minimum,
   2. 900 mm de largeur minimum;
2. pour une approche parallèle :
   1. 2 200 mm de profondeur minimum,
   2. 900 mm de largeur minimum;
3. pour une aire nécessitant une approche et un transfert, une profondeur et une largeur minimales de 2 100 mm;
4. pour la manœuvre, un diamètre minimum de 2 500 mm.

4.3.2 Échappée

Une aire de plancher libre et une largeur libre doivent avoir une échappée de 2 400 mm au minimum, mesurée verticalement à partir des points suivants :

1. surface du sol,
2. surface du revêtement de sol,
3. tangente en ligne droite aux nez des marches et des paliers d’un escalier jusqu’à l’élément le plus bas situé au-dessus.

4.5 Objets en saillie

Remarque : Pour aider les piétons à éviter les objets saillants, placer des éléments (p. ex. des bancs, des poubelles, des jardinières) dans une zone adjacente au parcours, avec des finitions au sol qui contrastent en couleur et en texture avec le parcours.

4.5.1 Généralités

Sous réserve des dispositions des articles 4.5.2 et 4.5.5, les objets en saillie ne doivent pas réduire la largeur libre ou l’aire de plancher libre.

4.5.2 Objets dont le bord avant se trouve à 685 mm au moins au‑dessus de la surface du revêtement de sol

Sauf dans les cas autorisés par les articles 4.5.4 et 4.5.5, les objets dont le bord avant est situé à 685 mm au moins au-dessus de la surface du revêtement de sol ne doivent pas faire saillie de plus de 100 mm dans la largeur libre ou l’aire de plancher libre.

4.5.3 Objets dont le bord avant est situé à moins de 685 mm au‑dessus de la surface du revêtement de sol

Les objets dont le bord avant est situé à moins de 685 mm au-dessus de la surface du revêtement de sol ne doivent pas faire saillie dans une largeur libre ou une aire de plancher libre.

4.5.4 Barres et barrières

4.5.4.1 Emplacement

Lorsque des objets font saillie de plus de 100 mm dans une largeur ou une aire de plancher libres, des rails ou des barrières doivent être installés à 685 mm au maximum au-dessus de la surface du revêtement de sol et doivent délimiter la surface projetée sur le sol par l’objet faisant saillie.

4.5.4.2 Identification

Les barres ou les barrières doivent présenter un contraste de luminance moyen avec la surface environnante.

4.5.5 Mains courantes

Les mains courantes conformes à l’article 5.1.6 sont autorisées à dépasser de 100 mm au maximum dans une largeur libre ou une aire de plancher libre.

4.7 Pièces manœuvrables

4.7.1 Emplacement

Sauf dispositions contraires de la présente norme, l’axe des pièces manœuvrables doit être :

1. situé entre 400 mm minimum et 1 100 mm maximum de la surface du revêtement de sol,
2. adjacent et centré sur la largeur ou la longueur d’une aire de plancher libre exigée par l’article 4.3.1,
3. situé à 600 mm minimum de tout mur adjacent.

4.7.2 Fonctionnement

Les pièces manœuvrables doivent être :

1. automatiques,
2. manœuvrables d’une main, le poing fermé, sans devoir agripper, pincer ou exercer une rotation du poignet, ou
3. manœuvrables par une autre méthode sans devoir agripper, pincer ou exercer une rotation du poignet.

Remarque : Les commandes automatiques sont préférables.

4.7.3 Commandes de type bouton-poussoir

Les commandes de type bouton-poussoir doivent avoir une surface d’un diamètre minimal de 13 mm et ne doivent pas être encastrées.

4.7.4 Connaissances spécialisées

L’utilisation des pièces manœuvrables ne doit pas nécessiter de connaissances spécialisées.

4.7.5 Force opérationnelle

Si elles ne sont pas automatiques, les pièces manœuvrables doivent pouvoir être actionnées avec une force de :

1. 19,5 N maximum pour les pièces manœuvrables mécaniquement,
2. 5 N maximum pour les pièces manœuvrables électriquement.

4.7.6 Identification

Les pièces manœuvrables doivent :

1. avoir un contraste de luminance élevé avec leur arrière-plan,
2. fournir des renseignements tactiles et auditifs pour indiquer la fonction, la position et la confirmation de l’activation,
3. ne pas être masquées par des ombres ou entravées.

Remarque : Les commandes importantes, y compris les commandes liées à la sécurité et à la sûreté, doivent être en braille.

4.7.7 Éclairement

Les pièces manœuvrables doivent être éclairées conformément à l’article 4.8.

4.7.8 Affichages visuels

Les renseignements figurant sur les affichages visuels doivent être :

1. complétés par des renseignements tactiles et auditifs,
2. de couleur contrastée par rapport à l’arrière-plan,
3. situés sur une surface qui minimise l’éblouissement.