EN 301 549 Exigences d’accessibilité pour les produits et services TIC - 2. Références
Table des matières de la section 2
2. Références
2.1 Références normatives
Les références sont soit spécifiques (identifiées par date de publication et/ou numéro d’édition ou numéro de version), soit non spécifiques. Pour les références spécifiques, seule la version citée s’applique. Pour les références non spécifiques, la dernière version du document de référence s’applique (y compris les éventuels amendements).
Les documents référencés qui ne sont pas mis à disposition du public à l’emplacement prévu peuvent être trouvés à l’adresse ETSI References in docbox.
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Les documents de référence suivants sont nécessaires pour l’application du présent document.
[1]
ETSI ETS 300 381 (Édition 1) (Décembre 1994) : "Telephony for hearing impaired people; Inductive coupling of telephone earphones to hearing aids".
[2]
ETSI ES 200 381-1 (V1.2.1) (Octobre 2012) : "Telephony for hearing impaired people; Inductive coupling of telephone earphones to hearing aids; Part 1: Fixed-line speech terminals".
[3]
ETSI ES 200 381-2 (V1.1.1) (Octobre 2012) : "Telephony for hearing impaired people; Inductive coupling of telephone earphones to hearing aids; Part 2: Cellular speech terminals".
[4]
Recommandation du W3C (Décembre 2008)/ISO/IEC 40500:2012 : « Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0
NOTE : Disponible à l’adresse WCAG 2.0.
NOTE : Disponible à l’adresse WCAG 2.0.
[5]
Recommandation du W3C (Juin 2018) : « Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.1 ».
NOTE : Disponible à l’adresse WCAG 2.1]
NOTE : Disponible à l’adresse WCAG 2.1]
2.2 Références informatives
Les références sont soit spécifiques (identifiées par date de publication et/ou numéro d’édition ou numéro de version), soit non spécifiques. Pour les références spécifiques, seule la version citée s’applique. Pour les références non spécifiques, la dernière version du document de référence s’applique (y compris les éventuels amendements).
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Les documents de référence suivants ne sont pas essentiels pour l’utilisation du présent document, mais ils aident l’utilisateur par rapport à un domaine particulier.
[i.1]
ANSI/IEEE C63.19 (2011) : « American National Standard Method of Measurement of Compatibility between Wireless Communication Devices and Hearing Aids ».
[i.2]
ANSI/TIA-4965 : « Receive volume control requirements for digital and analogue wireline terminals ».
[i.3]
Commission européenne M 376-EN : « Mandat de normalisation adresse au CEN, au CENELEC et à l’ETSI en ce qui concerne les exigences européennes en matière d’accessibilité applicables aux marchés publics de produits et de services dans le domaine des TIC ».
[i.4]
ETSI EG 201 013 : « Human Factors (HF); Definitions, abbreviations and symbols ».
[i.5]
ETSI ES 202 975 : « Human Factors (HF); Requirements for relay services ».
[i.6]
ETSI ETS 300 767 : « Human Factors (HF); Telephone Prepayment Cards; Tactile Identifier ».
[i.7]
ETSI/CEN/CENELEC TR 101 550 : « Documents relevant to EN 301 549 "Accessibility requirements suitable for public procurement of ICT products and services in Europe" ».
[i.8]
ETSI/CEN/CENELEC TR 101 551 : « Guidelines on the use of accessibility award criteria suitable for public procurement of ICT products and services in Europe ».
[i.9]
ETSI TR 102 612 : « Human Factors (HF); European accessibility requirements for public procurement of products and services in the ICT domain (European Commission Mandate M 376, Phase 1) ».
[i.10]
ETSI TS 126 114 : « Universal Mobile Telecommunications System (UMTS); LTE; IP Multimedia Subsystem (IMS); Multimedia telephony; Media handling and interaction (3GPP TS 26.114) ».
[i.11]
ETSI TS 122 173 : « Digital cellular telecommunications system (Phase 2+) (GSM); Universal Mobile Telecommunications System (UMTS); LTE; IP Multimedia Core Network Subsystem (IMS) Multimedia Telephony Service and supplementary services; Stage 1 (3GPP TS 22.173) ».
[i.12]
ETSI TS 134 229 : « Universal Mobile Telecommunications System (UMTS); LTE; Internet Protocol (IP) multimedia call control protocol based on Session Initiation Protocol (SIP) and Session Description Protocol (SDP); User Equipment (UE) conformance specification (3GPP TS 34.229) ».
[i.13]
IETF RFC 4103 (2005) : « RTP Payload for Text Conversation ».
[i.14]
ISO/IEC 17007:2009 : "Conformity assessment - Guidance for drafting normative documents suitable for use for conformity assessment". [i.14 ] ISO/IEC 17007:2009 : « Évaluation de la conformité – Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l'évaluation de la conformité ».
[i.15]
ISO 9241-11:2018 : « Ergonomie de l'interaction homme-système – Partie 11 : Utilisabilité – Définitions et concepts ».
[i.16]
ISO 9241-110:2006: « Ergonomie de l'interaction homme-système – Partie 110 : Principes de dialogue ».
[i.17]
ISO 9241-171:2008 : « Ergonomie de l'interaction homme-système – Partie 171 : Lignes directrices relatives à l'accessibilité aux logiciels ».
[i.18]
Vide.
[i.19]
ISO/IEC 13066-1:2011 : « Technologies de l'information – Interopérabilité avec les technologies d'assistance – Partie 1 : Exigences et recommandations pour l'interopérabilité ».
[i.20]
Recommandation UIT-T E.161 (2001) : « Disposition des chiffres, des lettres et des symboles sur les appareils téléphoniques et les autres dispositifs permettant d'accéder au réseau téléphonique ».
[i.21]
Recommandation UIT-T G.722 (1988) : « Codage audiofréquence à 7 kHz à un débit inférieur ou égal à 64 kbit/s »
[i.22]
Recommandation UIT-T G.722.2 (2003) : « Codage vocal à large bande à 16 kbit/s environ par codage adaptatif multidébit à large bande (AMR-WB) ».
[i.23]
Recommandation UIT-T V.18 (2000) : « Prescriptions d'exploitation et d'interfonctionnement des ETCD fonctionnant en mode textophone ».
[i.24]
TIA-1083-A (2010) : « Telecommunications; Telephone Terminal equipment; Handset magnetic measurement procedures and performance requirements ».
[i.25]
Section 508 de l’United States Rehabilitation Act de 1973, révisé en 2017.
NOTE : Disponible à l’adresse https://www.section508.gov/manage/laws-and-policies.
NOTE : Disponible à l’adresse https://www.section508.gov/manage/laws-and-policies.
[i.26]
Note du Groupe de travail W3C du 5 Septembre 2013 : « Guidance on Applying WCAG 2.0 to Non-Web Information and Communications Technologies (WCAG2ICT) ».
NOTE : Disponible à l’adresse http://www.w3.org/TR/wcag2ict/.
NOTE : Disponible à l’adresse http://www.w3.org/TR/wcag2ict/.
[i.27]
Décision d’exécution de la Commission M 554 C(2017)2585 du 27/04/2017 relative à une demande de normalisation adressée aux organisations européennes de normalisation à l’appui de la Directive (UE) 2016/2102 du Parlement Européen et du Conseil relative à l’accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public.
[i.28]
Directive (UE) 2016/2102 du Parlement Européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relative à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public.
[i.29]
ETSI/CEN/CENELEC EN 301 549 (V2.1.2) (Août 2018) : « Exigences d’accessibilité pour les produits et services TIC ».
[i.30]
ETSI/CEN/CENELEC TR 101 552 : « Guidance for the application of conformity assessment to accessibility requirements for public procurement of ICT products and services in Europe ».
[i.31]
ISO/IEC TS 20071-25:2017 : « Technologies de l'information – Accessibilité du composant interface utilisateur – Partie 25 : Lignes directrices sur la présentation audio de texte dans des vidéos, y compris les légendes, sous-titres et autres textes à l'écran ».
[i.32]
Recommandation du W3C (Septembre 2015) : « Authoring Tool Accessibility Guidelines (ATAG) 2.0 ».
NOTE : Disponible à l’adresse http://www.w3.org/TR/ATAG20/.
NOTE : Disponible à l’adresse http://www.w3.org/TR/ATAG20/.
[i.33]
Recommandation du W3C (Septembre 2015) : « User Agent Accessibility Guidelines (UAAG) 2.0 ».
NOTE : Disponible à l’adresse http://www.w3.org/TR/UAAG20/.
NOTE : Disponible à l’adresse http://www.w3.org/TR/UAAG20/.
[i.34]
ISO 21542:2011 : « Construction immobilière – Accessibilité et facilité d'utilisation de l'environnement bâti ».
[i.35]
ISO/IEC Guide 71:2014 : « Guide pour l'intégration de l'accessibilité dans les normes ».
[i.36]
Recommendation ITU-T T.140 (1988) : « Protocole de conversation en mode texte pour application multimédia ».
[i.37]
Recommendation ITU-T F.703 (2000) : « Services conversationnels multimédias ».
[i.38]
W3C WebSchemas/Accessibility 2.0.
NOTE : Disponible à l’adresse https://www.w3.org/wiki/WebSchemas/Accessibility.
NOTE : Disponible à l’adresse https://www.w3.org/wiki/WebSchemas/Accessibility.
[i.39]
Vide.
[i.40]
Directive 2014/24/EU du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE.