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Affichage des résultats 621 - 630 sur 690

Rapport sur les résultats ministériels 2023 à 2024

Rapport sur les résultats ministériels 2023 à 2024 Sur cette page Message de la ministre Message du président du conseil d’administration Message du président-directeur général Aperçu des résultats Résultats : ce que nous avons accompli Dépenses et …

Rapport sur les résultats ministériels 2024 à 2025

Rapport sur les résultats ministériels 2024 à 2025 Sur cette page En un coup d’œil Message de la ministre Message du président du conseil d’administration Message du président-directeur général Résultats : Nos réalisations Responsabilité essentielle : …

Rapports d’activité intermédiaires

Ces rapports nous aident à comprendre l’avancement de votre projet pour chaque période. Vous devez rendre compte :

  • des activités du projet que vous avez réalisées
  • du respect de l’échéancier de votre projet
  • de la manière dont vous atteignez les buts et objectifs de votre projet

Reportez-vous à l’annexe A de votre entente de financement pour fournir des renseignements sur ces éléments. Les rapports vous donnent l’occasion de signaler tout problème pouvant avoir une incidence sur la réussite du projet. Ils vous permettent également d’expliquer toute différence entre les activités prévues et les activités réellement réalisées.

Quand soumettre les formulaires

  •  À des moments précis pendant votre projet.
    • Votre entente de financement indique la date exacte à laquelle les rapports doivent être soumis.
    • Nous vous enverrons également des rappels par courriel avant chaque échéance de rapport.

Les soumissions tardives peuvent avoir une incidence sur votre financement ou sur l’état de votre projet. Si vous prévoyez un retard, communiquez avec nous dès que possible à l’adresse suivante : Recherche.NAC-Research.ASC@asc-nac.gc.ca.

Comment remplir le formulaire

  • Fournissez les renseignements sur votre projet et votre organisation, ainsi que la période visée par le rapport.
  • Répondez à toutes les questions du formulaire.
  • Faites signer le formulaire par un signataire autorisé.
Important

Dans les rapports d’activité, vous devez également rendre compte de données précises. Consultez la section « Rapport sur les données » pour comprendre pourquoi vous devez recueillir ces renseignements.

Télécharger le formulaire

Choisissez la version qui vous convient le mieux. Le formulaire avec « simplifié » dans son nom a été structuré pour mieux fonctionner avec les lecteurs d’écran.

Si le document ne s’ouvre pas automatiquement, ouvrez‑le depuis votre dossier Téléchargements.

Rapport d’activité intermédiaire [version Word] (101.11 Ko)
Rapport d'activité intermédiaires simplifié [version Word] (99.45 Ko)

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Rapports et publications

Rapports et publications Cette page donne accès aux rapports et aux publications de Normes d’accessibilité Canada. Vous y trouverez les plans ministériels, les rapports sur les résultats ministériels, les plans sur l’accessibilité, les rapports financiers …

Recherche émancipatrice sur les normes d’accessibilité dans les communautés : élaboration de principes, d’orientations et de bonnes pratiques

Cette étude aidera à trouver des moyens pour ajouter la voix et l’expérience vécue des personnes en situation de handicap aux recherches communautaires. Elle tiendra aussi compte de l’expérience des personnes sourdes ou malentendantes.

Recherche et financement

Recherche et financement Normes d’accessibilité Canada finance de la recherche de pointe pour contribuer à la création d’un Canada plus accessible. Sur cette page, vous pouvez explorer notre base de données des projets de recherche financés. Vous pouvez …

Recherche et Information sur les Normes pour la Nouvelle Génération 911

Cette étude examinera les technologies émergentes qui rendent une communication accessible. Ces informations serviront à optimiser l’accessibilité du système 911 de prochaine génération. (Le 911 de prochaine génération va intégrer de nouveaux services qui permettront aux utilisateurs d’envoyer et de recevoir des textes, des photos et des vidéos ainsi que de faire des appels vocaux à partir d’appareils mobiles).

Recherche menée par la communauté pour un Canada accessible

Cette étude recensera des pratiques efficaces visant à mobiliser les communautés de personnes en situation de handicap en tant que chefs de file engagés dans l’orientation de la recherche. Elle utilisera une approche d’étude de cas pour présenter des recommandations et des observations concrètes visant à éclairer le processus de conception de la recherche. En recueillant une grande variété d’expériences, l’étude pourra mettre le point de vue des personnes en situation de handicap au cœur du processus de recherche sur les normes, qui est un besoin essentiel. 

Recommandations pour l’évacuation des personnes en situation de handicap dans l’environnement bâti

Cette étude permettra d’identifier les pratiques exemplaires pour l’évacuation des personnes en situation de handicap de tout type de bâtiment. Un outil sera aussi créé permettant d’évaluer l’état de préparation d’un bâtiment à l’évacuation des personnes en situation de handicap. 

Reconnaître le soutien financier de Normes d'accessibilité Canada

Reconnaître le soutien financier de Normes d'accessibilité Canada Sur cette page Qu'est-ce qu'une attestation? Quand placer une attestation? Où placer une attestation? Reconnaître le soutien Exemple de texte Exigences relatives au mot-symbole « Canada » …

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Date de modification:
2026-08-02

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