EN 301 549 Exigences d’accessibilité pour les produits et services TIC - Annexe C (normative) : Détermination de la conformité

Table des matières de l'Annexe C

Note : Cette annexe ne constitue pas une partie obligatoire de cette norme.

C.1 Introduction

La présente annexe normative définit les moyens nécessaires pour déterminer la conformité aux différentes exigences définies dans le corps du présent document.

Pour aider le lecteur, des paragraphes vides sont insérés afin que la numérotation de la présente annexe corresponde à celle des paragraphes dans les exigences.

C.2 Paragraphe vide

Ce paragraphe est laissé intentionnellement vide.

C.3 Paragraphe vide

Ce paragraphe est laissé intentionnellement vide.

C.4 Performances fonctionnelles

L’Article 4 est informatif et ne comporte aucune exigence imposant des essais.

C.5 Exigences génériques

C.5.1 Fonctionnalité verrouillée

C.5.1.1 Introduction

Le paragraphe 5.1.1 est informatif et ne contient aucune exigence imposant des essais.

C.5.1.2 Généralités

C.5.1.2.1 Fonctionnalité verrouillée

Voir les paragraphes C.5.2 à C.13, suivant le cas.

C.5.1.2.2 Technologie d’assistance

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. La TIC possède une fonctionnalité verrouillée.
Mode opératoire	1. Déterminer les fonctions verrouillées de la TIC. 2. Vérifier que les essais C.5.1.3 à C.5.1.6 peuvent être réalisés sans raccordement ou installation d’une quelconque technologie d’assistance autre que des casques individuels ou des boucles inductives.
Résultat	Réussite : La vérification 2 est vraie échec : La vérification 2 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. La TIC possède une fonctionnalité verrouillée.

Mode opératoire

1. Déterminer les fonctions verrouillées de la TIC.

2. Vérifier que les essais C.5.1.3 à C.5.1.6 peuvent être réalisés sans raccordement ou installation d’une quelconque technologie d’assistance autre que des casques individuels ou des boucles inductives.

Résultat

Réussite : La vérification 2 est vraie

échec : La vérification 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.1.3 Accès non visuel

C.5.1.3.1 Sortie audio des informations visuelles

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. Des informations visuelles sont nécessaires pour permettre à l’utilisateur d’utiliser les fonctions de la TIC non accessibles aux technologies d’assistance pour la lecture écran.
Mode opératoire	1. Déterminer les fonctions de la TIC non accessibles pour la lecture écran. 2. Vérifier qu’elles sont toutes utilisables à l’aide d’un accès de sortie audio.
Résultat	Réussite : La vérification 2 est vraie échec : La vérification 2 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. Des informations visuelles sont nécessaires pour permettre à l’utilisateur d’utiliser les fonctions de la TIC non accessibles aux technologies d’assistance pour la lecture écran.

Mode opératoire

1. Déterminer les fonctions de la TIC non accessibles pour la lecture écran.

2. Vérifier qu’elles sont toutes utilisables à l’aide d’un accès de sortie audio.

Résultat

Réussite : La vérification 2 est vraie

échec : La vérification 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.1.3.2 Fourniture de sortie auditive, y compris la parole

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. Une sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.
Mode opératoire	1. Vérifier que la sortie auditive est délivrée par un mécanisme intégré à la TIC ou fourni avec elle. 2. Vérifier que la sortie auditive est délivrée par un casque individuel pouvant être connecté via une prise audio 3,5 mm, ou une connexion normalisée, sans nécessiter l’utilisation de la vision.
Résultat	Réussite : La vérification 1 ou 2 est vraie échec : Les vérifications 1 et 2 sont fausses Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Une sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie auditive est délivrée par un mécanisme intégré à la TIC ou fourni avec elle.

2. Vérifier que la sortie auditive est délivrée par un casque individuel pouvant être connecté via une prise audio 3,5 mm, ou une connexion normalisée, sans nécessiter l’utilisation de la vision.

Résultat

Réussite : La vérification 1 ou 2 est vraie

échec : Les vérifications 1 et 2 sont fausses

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.1.3.3 Corrélation de sortie auditive

Le paragraphe 5.1.3.3 est uniquement informatif et ne comporte aucune exigence imposant des essais.

C.5.1.3.4 Commande par l’utilisateur de la sortie vocale

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. Une sortie vocale est fournie comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.
Mode opératoire	1. Vérifier que la sortie vocale peut être interrompue à la demande de l’utilisateur. 2. Vérifier que la sortie vocale peut être reprise à la demande de l’utilisateur.
Résultat	Réussite : Toutes les vérifications sont vraies échec : Une vérification est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Une sortie vocale est fournie comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale peut être interrompue à la demande de l’utilisateur.

2. Vérifier que la sortie vocale peut être reprise à la demande de l’utilisateur.

Résultat

Réussite : Toutes les vérifications sont vraies

échec : Une vérification est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocale

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. Une sortie vocale est fournie comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.
Mode opératoire	1. Déterminer les fonctions verrouillées de la TIC. 2. Vérifier que la sortie vocale de chaque fonction individuelle est interrompue par une action de l’utilisateur. 3. Vérifier que la sortie vocale de chaque fonction individuelle est interrompue lorsqu’une nouvelle sortie vocale débute.
Résultat	Réussite : Les vérifications 2 et 3 sont vraies échec : La vérification 2 ou 3 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Une sortie vocale est fournie comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

Mode opératoire

1. Déterminer les fonctions verrouillées de la TIC.

2. Vérifier que la sortie vocale de chaque fonction individuelle est interrompue par une action de l’utilisateur.

3. Vérifier que la sortie vocale de chaque fonction individuelle est interrompue lorsqu’une nouvelle sortie vocale débute.

Résultat

Réussite : Les vérifications 2 et 3 sont vraies

échec : La vérification 2 ou 3 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.1.3.6 Sortie vocale pour contenu non textuel

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via une sortie vocale.
Mode opératoire	1. Vérifier que la sortie vocale est offerte comme alternative pour le contenu non textuel. 2. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas purement décoratif. 3. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour la mise en forme visuelle. 4. Vérifier que la sortie vocale obéit à la recommandation relative à « équivalent textuel » décrite dans WCAG 2.1 Critère de succès 1.1.1.
Résultat	Réussite : Les vérifications 1 et 2 et 3 et 4 sont vraies, ou 1 et 2 sont fausses, ou 1 et 3 sont fausses échec : La vérification 1 est vraie et 2 est fausse, ou 1 est vraie et 3 est fausse, ou 1 et 2 et 3 sont vraies et 4 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via une sortie vocale.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale est offerte comme alternative pour le contenu non textuel.

2. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas purement décoratif.

3. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour la mise en forme visuelle.

4. Vérifier que la sortie vocale obéit à la recommandation relative à « équivalent textuel » décrite dans WCAG 2.1 Critère de succès 1.1.1.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 et 3 et 4 sont vraies, ou 1 et 2 sont fausses, ou 1 et 3 sont fausses

échec : La vérification 1 est vraie et 2 est fausse, ou 1 est vraie et 3 est fausse, ou 1 et 2 et 3 sont vraies et 4 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.1.3.7 Sortie vocale pour les informations vidéo

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. Un contenu vidéo pré-enregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions verrouillées de la TIC. 2. Une sortie vocale est offerte comme accès non visuel au contenu non textuel affiché sur la fonctionnalité verrouillée.
Mode opératoire	1. Vérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes au contenu vidéo pré-enregistré.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. Un contenu vidéo pré-enregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions verrouillées de la TIC.

2. Une sortie vocale est offerte comme accès non visuel au contenu non textuel affiché sur la fonctionnalité verrouillée.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes au contenu vidéo pré-enregistré.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

C.5.1.3.8 Saisie masquée

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. Une sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée. 2. Les caractères affichés sont des caractères masqués. 3. Une éventuelle option permettant une sortie auditive non privée n’a pas été activée.
Mode opératoire	1. Vérifier que la sortie auditive n’est pas une version orale des caractères saisis. 2. Vérifier que la sortie auditive est réputée être délivrée uniquement à un mécanisme d’écoute privée.
Résultat	Réussite : N’importe quelle vérification est vraie échec : Toutes les vérifications sont fausses Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. Une sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

2. Les caractères affichés sont des caractères masqués.

3. Une éventuelle option permettant une sortie auditive non privée n’a pas été activée.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie auditive n’est pas une version orale des caractères saisis.

2. Vérifier que la sortie auditive est réputée être délivrée uniquement à un mécanisme d’écoute privée.

Résultat

Réussite : N’importe quelle vérification est vraie

échec : Toutes les vérifications sont fausses

Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

C.5.1.3.9 Accès privé aux données personnelles

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. Une sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée. 2. La sortie contient des données. 3. Il existe une politique de confidentialité applicable qui considère les données comme privées.
Mode opératoire	1. Vérifier que la sortie auditive est délivrée uniquement par un mécanisme d’écoute privée. 2. Vérifier que le mécanisme d’écoute privée peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision. 3. Vérifier que la sortie auditive est délivrée au travers de tous les mécanismes pouvant être sélectionnés par l’utilisateur.
Résultat	Réussite : Les vérifications 1 et 2 ou 3 sont vraies échec : Les vérifications 1 ou 2 et 3 sont fausses Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 3 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. Une sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

2. La sortie contient des données.

3. Il existe une politique de confidentialité applicable qui considère les données comme privées.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie auditive est délivrée uniquement par un mécanisme d’écoute privée.

2. Vérifier que le mécanisme d’écoute privée peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision.

3. Vérifier que la sortie auditive est délivrée au travers de tous les mécanismes pouvant être sélectionnés par l’utilisateur.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 ou 3 sont vraies

échec : Les vérifications 1 ou 2 et 3 sont fausses

Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 3 ne sont pas remplies

C.5.1.3.10 Sortie audio non perturbatrice

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. Une sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée. 2. La TIC lit automatiquement les sorties audio perturbatrices.
Mode opératoire	1. Vérifier que la durée de la sortie audio perturbatrice est inférieure à trois secondes.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. Une sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

2. La TIC lit automatiquement les sorties audio perturbatrices.

Mode opératoire

1. Vérifier que la durée de la sortie audio perturbatrice est inférieure à trois secondes.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

C.5.1.3.11 Volume d’écoute privée

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée. 2. La sortie auditive est délivrée par un mécanisme d’écoute privée.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il existe au moins un mode d’utilisation non visuel permettant de régler le volume.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

2. La sortie auditive est délivrée par un mécanisme d’écoute privée.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe au moins un mode d’utilisation non visuel permettant de régler le volume.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

C.5.1.3.12 Volume du haut-parleur

Type d’évaluation	Contrôle et mesure
Conditions préalables	1. La sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée. 2. La sortie auditive est délivrée par des haut-parleurs.
Mode opératoire	1. Vérifier l’existence d’un réglage de volume incrémental non visuel. 2. Vérifier qu’il est possible d’amplifier la sortie jusqu’à un niveau de 65 dBA (-29 dBPaA) au moins.
Résultat	Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies échec : La vérification 1 ou 2 est fausse Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

2. La sortie auditive est délivrée par des haut-parleurs.

Mode opératoire

1. Vérifier l’existence d’un réglage de volume incrémental non visuel.

2. Vérifier qu’il est possible d’amplifier la sortie jusqu’à un niveau de 65 dBA (-29 dBPaA) au moins.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 2 est fausse

Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

C.5.1.3.13 Réinitialisation du volume

Type d’évaluation	Contrôle et mesure
Conditions préalables	1. La sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée. 2. La TIC n’est pas dédiée à un seul utilisateur.
Mode opératoire	1. Vérifier la présence d’une fonction permettant de ramener automatiquement le volume à 65 dBA ou moins après chaque utilisation.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La sortie auditive est offerte comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

2. La TIC n’est pas dédiée à un seul utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier la présence d’une fonction permettant de ramener automatiquement le volume à 65 dBA ou moins après chaque utilisation.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

C.5.1.3.14 Langues parlées

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. La sortie vocale est fournie comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée. 2. La sortie vocale ne se compose pas de noms propres, termes techniques, mots de langue indéfinie, mots et phrases passés dans la langue vernaculaire du contexte immédiat. 3. Le contenu n’est pas généré en externe et est contrôlé par le fournisseur de la TIC. 4. Les langues affichées peuvent être sélectionnées à l’aide de l’accès non visuel. 5. L’utilisateur n’a pas sélectionné une langue parlée différente de la langue du contenu affiché.
Mode opératoire	1. Vérifier que la sortie vocale utilise la même langue que le contenu affiché.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 3 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. La sortie vocale est fournie comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

2. La sortie vocale ne se compose pas de noms propres, termes techniques, mots de langue indéfinie, mots et phrases passés dans la langue vernaculaire du contexte immédiat.

3. Le contenu n’est pas généré en externe et est contrôlé par le fournisseur de la TIC.

4. Les langues affichées peuvent être sélectionnées à l’aide de l’accès non visuel.

5. L’utilisateur n’a pas sélectionné une langue parlée différente de la langue du contenu affiché.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale utilise la même langue que le contenu affiché.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 3 ne sont pas remplies

C.5.1.3.15 Identification non visuelle des erreurs

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. Une sortie vocale est fournie comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée. 2. Une erreur de saisie est détectée automatiquement.
Mode opératoire	1. Vérifier que la sortie vocale identifie l’élément qui présente l’erreur. 2. Vérifier que la sortie vocale décrit l’élément qui présente l’erreur.
Résultat	Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies échec : La vérification 1 ou la vérification 2 est fausse Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. Une sortie vocale est fournie comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

2. Une erreur de saisie est détectée automatiquement.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale identifie l’élément qui présente l’erreur.

2. Vérifier que la sortie vocale décrit l’élément qui présente l’erreur.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies

échec : La vérification 1 ou la vérification 2 est fausse

Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

C.5.1.3.16 Reçus, tickets et sorties transactionnelles

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. La TIC ne permet pas l’accès visuel. 2. La TIC génère des reçus, des tickets et d’autres sorties à la suite d’une transaction en libre-service. 3. Les informations vérifiées ne sont pas des copies imprimées d’itinéraires et de cartes.
Mode opératoire	1. Vérifier que la sortie vocale délivrée comprend toutes les informations nécessaires pour réaliser ou vérifier la transaction.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : Les conditions préalables 1, 2 ou 3 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. La TIC ne permet pas l’accès visuel.

2. La TIC génère des reçus, des tickets et d’autres sorties à la suite d’une transaction en libre-service.

3. Les informations vérifiées ne sont pas des copies imprimées d’itinéraires et de cartes.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale délivrée comprend toutes les informations nécessaires pour réaliser ou vérifier la transaction.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : Les conditions préalables 1, 2 ou 3 ne sont pas remplies

C.5.1.4 Fonctionnalité ne permettant pas l’agrandissement du texte

Type d’évaluation	Contrôle et mesure
Conditions préalables	1. Une fonctionnalité de la TIC n’accepte pas les fonctions d’agrandissement de la plate-forme ou des technologies d’assistance. 2. Une distance de vision est spécifiée par le fournisseur.
Mode opératoire	1. Mesurer la hauteur d’une lettre majuscule H. 2. Vérifier qu’elle sous-tend un angle d’au moins 0,7 degré à la distance de vision spécifiée.
Résultat	Réussite : La vérification 2 est vraie échec : La vérification 2 est fausse Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. Une fonctionnalité de la TIC n’accepte pas les fonctions d’agrandissement de la plate-forme ou des technologies d’assistance.

2. Une distance de vision est spécifiée par le fournisseur.

Mode opératoire

1. Mesurer la hauteur d’une lettre majuscule H.

2. Vérifier qu’elle sous-tend un angle d’au moins 0,7 degré à la distance de vision spécifiée.

Résultat

Réussite : La vérification 2 est vraie

échec : La vérification 2 est fausse

Sans objet : Les conditions préalables 1 ou 2 ne sont pas remplies

C.5.1.5 Sortie visuelle pour informations audio

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. Des informations auditives pré-enregistrées sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions verrouillées de la TIC.
Mode opératoire	1. Vérifier que les informations visuelles sont équivalentes au contenu auditif pré-enregistré.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Des informations auditives pré-enregistrées sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions verrouillées de la TIC.

Mode opératoire

1. Vérifier que les informations visuelles sont équivalentes au contenu auditif pré-enregistré.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.1.6 Utilisation sans interface clavier

C.5.1.6.1 Fonctionnalité verrouillée

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La fonctionnalité de la TIC n’est pas accessible aux claviers ou interfaces clavier.
Mode opératoire	1. Vérifier que l’ensemble de la fonctionnalité est utilisable sans vision.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La fonctionnalité de la TIC n’est pas accessible aux claviers ou interfaces clavier.

Mode opératoire

1. Vérifier que l’ensemble de la fonctionnalité est utilisable sans vision.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.1.6.2 Cible de saisie

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La fonctionnalité de la TIC n’est pas accessible aux claviers ou interfaces clavier. 2. La cible de saisie peut être déplacée sur un élément de l’interface utilisateur.
Mode opératoire	1. Vérifier s’il est possible d’éloigner la cible de saisie de cet élément à l’aide du même mécanisme.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La fonctionnalité de la TIC n’est pas accessible aux claviers ou interfaces clavier.

2. La cible de saisie peut être déplacée sur un élément de l’interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier s’il est possible d’éloigner la cible de saisie de cet élément à l’aide du même mécanisme.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.5.1.7 Accès sans parole

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La parole est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions verrouillées de la TIC.
Mode opératoire	1. Vérifier que les fonctions verrouillées peuvent être activées par un mécanisme d’entrée alternatif qui n’exige pas la parole.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La parole est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions verrouillées de la TIC.

Mode opératoire

1. Vérifier que les fonctions verrouillées peuvent être activées par un mécanisme d’entrée alternatif qui n’exige pas la parole.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.2 Activation des fonctionnalités d’accessibilité

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC possède des fonctionnalités d’accessibilité documentées pour répondre à un besoin spécifique.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il est possible d’activer ces fonctionnalités d’accessibilité sans utiliser une méthode ne prenant pas en charge ce besoin.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC possède des fonctionnalités d’accessibilité documentées pour répondre à un besoin spécifique.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il est possible d’activer ces fonctionnalités d’accessibilité sans utiliser une méthode ne prenant pas en charge ce besoin.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.3 Biométrique

Type d’évaluation	Essai 1
Conditions préalables	1. La TIC utilise des caractéristiques biologiques pour l’identification de l’utilisateur.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il est possible d’utiliser plusieurs méthodes d’identification de l’utilisateur.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.
Type d’évaluation	Essai 2
Conditions préalables	1. La TIC utilise des caractéristiques biologiques pour la commande de la TIC.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il est possible d’utiliser plusieurs méthodes de commande de la TIC.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.4 Conservation des informations d’accessibilité lors de la conversion

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. Les informations non propriétaires utilisées pour l’accessibilité sont documentées. 2. La TIC convertit les informations ou la communication. 3. Les informations non propriétaires utilisées pour l’accessibilité peuvent être contenues dans le format de destination. 4. Les informations non propriétaires utilisées pour l’accessibilité peuvent être prises en charge par le format de destination.
Mode opératoire	1. Vérifier que les informations non propriétaires utilisées pour l’accessibilité sont conservées lorsque la TIC convertit les informations ou la communication.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Les informations non propriétaires utilisées pour l’accessibilité sont documentées.

2. La TIC convertit les informations ou la communication.

3. Les informations non propriétaires utilisées pour l’accessibilité peuvent être contenues dans le format de destination.

4. Les informations non propriétaires utilisées pour l’accessibilité peuvent être prises en charge par le format de destination.

Mode opératoire

1. Vérifier que les informations non propriétaires utilisées pour l’accessibilité sont conservées lorsque la TIC convertit les informations ou la communication.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie

C.5.5 Parties actionnables

C.5.5.1 Moyens d’utilisation

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. La TIC possède des parties actionnables qui nécessitent une préhension, un pincement ou une torsion du poignet pour être utilisées.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il existe des moyens d’utilisation accessibles alternatifs qui n’imposent pas ces actions.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. La TIC possède des parties actionnables qui nécessitent une préhension, un pincement ou une torsion du poignet pour être utilisées.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe des moyens d’utilisation accessibles alternatifs qui n’imposent pas ces actions.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.5.2 Identification des parties actionnables

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. La TIC possède des parties actionnables.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il existe une possibilité d’identifier chaque partie actionnable sans vision. 2. Vérifier que l’action associée à la partie actionnable n’a pas été exécutée lors de l’utilisation des moyens d’identification de chaque partie actionnable de l’étape 1.
Résultat	Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies échec : La vérification 1 ou 2 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. La TIC possède des parties actionnables.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe une possibilité d’identifier chaque partie actionnable sans vision.

2. Vérifier que l’action associée à la partie actionnable n’a pas été exécutée lors de l’utilisation des moyens d’identification de chaque partie actionnable de l’étape 1.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.6 Commandes à verrouillage ou à bascule

C.5.6.1 état tactile ou auditif

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC comporte une commande à verrouillage ou à bascule. 2. La commande à verrouillage ou à bascule est présentée visuellement à l’utilisateur.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il existe au moins un mode d’utilisation permettant de déterminer l’état de toutes les commandes à verrouillage ou à bascule de manière tactile sans utiliser la commande. 2. Vérifier qu’il existe au moins un mode d’utilisation permettant de déterminer l’état de toutes les commandes à verrouillage ou à bascule de manière sonore sans utiliser la commande.
Résultat	Réussite : La vérification 1 ou 2 est vraie échec : Les vérifications 1 et 2 sont fausses Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC comporte une commande à verrouillage ou à bascule.

2. La commande à verrouillage ou à bascule est présentée visuellement à l’utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe au moins un mode d’utilisation permettant de déterminer l’état de toutes les commandes à verrouillage ou à bascule de manière tactile sans utiliser la commande.
2. Vérifier qu’il existe au moins un mode d’utilisation permettant de déterminer l’état de toutes les commandes à verrouillage ou à bascule de manière sonore sans utiliser la commande.

Résultat

Réussite : La vérification 1 ou 2 est vraie

échec : Les vérifications 1 et 2 sont fausses

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.5.6.2 état visuel

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC comporte une commande à verrouillage ou à bascule. 2. La commande à verrouillage ou à bascule est présentée à l’utilisateur.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il existe au moins un mode d’utilisation permettant de déterminer l’état de toutes les commandes à verrouillage ou à bascule de manière visuelle lors de leur affichage.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC comporte une commande à verrouillage ou à bascule.

2. La commande à verrouillage ou à bascule est présentée à l’utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe au moins un mode d’utilisation permettant de déterminer l’état de toutes les commandes à verrouillage ou à bascule de manière visuelle lors de leur affichage.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.5.7 Répétition de touche

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. La TIC est dotée d’une fonction de répétition de touches, ou alors un clavier ou un pavé doté d’une fonction de répétition de touches est fourni. 2. La répétition de touches ne peut pas être désactivée.
Mode opératoire	1. Vérifier que le délai avant la répétition de touche peut être réglé sur au moins 2 secondes. 2. Vérifier que la vitesse de répétition de touche peut être réglée à 2 secondes par caractère.
Résultat	Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies échec : La vérification 1 ou 2 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. La TIC est dotée d’une fonction de répétition de touches, ou alors un clavier ou un pavé doté d’une fonction de répétition de touches est fourni.

2. La répétition de touches ne peut pas être désactivée.

Mode opératoire

1. Vérifier que le délai avant la répétition de touche peut être réglé sur au moins 2 secondes.

2. Vérifier que la vitesse de répétition de touche peut être réglée à 2 secondes par caractère.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.5.8 Acceptation d’une touche à double frappe

Type d’évaluation	Essais
Conditions préalables	1. Lorsque la TIC comporte un clavier ou un pavé.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il existe un mécanisme permettant de régler le délai après toute frappe de touche pendant lequel une pression supplémentaire sur la touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la touche précédente. 2. Régler ce mécanisme à sa valeur maximale. 3. Appuyer sur une touche quelconque. 4. Après un délai de 0,5 seconde, appuyer sur la même touche qu’à l’étape 3. 5. Vérifier si la frappe de touche de l’étape 4 a été acceptée.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie et la vérification 5 est fausse échec : La vérification 1 est fausse ou la vérification 5 est vraie Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. Lorsque la TIC comporte un clavier ou un pavé.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe un mécanisme permettant de régler le délai après toute frappe de touche pendant lequel une pression supplémentaire sur la touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la touche précédente.

2. Régler ce mécanisme à sa valeur maximale.

3. Appuyer sur une touche quelconque.

4. Après un délai de 0,5 seconde, appuyer sur la même touche qu’à l’étape 3.

5. Vérifier si la frappe de touche de l’étape 4 a été acceptée.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie et la vérification 5 est fausse

échec : La vérification 1 est fausse ou la vérification 5 est vraie

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.9 Actions simultanées de l’utilisateur

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC possède un mode de fonctionnement exigeant des actions simultanées de l’utilisateur.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il existe un mode d’utilisation qui n’exige pas d’actions simultanées de l’utilisateur. 2. Déterminer toutes les fonctions de la TIC commandables par l’utilisateur. 3. Vérifier que chaque fonction commandable par l’utilisateur peut être utilisée avec une seule action d’utilisateur.
Résultat	Réussite : La vérification 3 est vraie échec : La vérification 3 est fausse pour tous les modes d’utilisation Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC possède un mode de fonctionnement exigeant des actions simultanées de l’utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe un mode d’utilisation qui n’exige pas d’actions simultanées de l’utilisateur.

2. Déterminer toutes les fonctions de la TIC commandables par l’utilisateur.

3. Vérifier que chaque fonction commandable par l’utilisateur peut être utilisée avec une seule action d’utilisateur.

Résultat

Réussite : La vérification 3 est vraie

échec : La vérification 3 est fausse pour tous les modes d’utilisation

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.6 TIC avec communication vocale bidirectionnelle

C.6.1 Largeur de bande audio pour la parole

Type d’évaluation	Mesure
Conditions préalables	1. La TIC soumise à essai réalise la communication vocale bidirectionnelle.
Mode opératoire	1. Vérifier que la TIC est capable de coder et de décoder l’audio avec une plage de fréquences dont la limite supérieure est d’au moins 7 000 Hz.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Mesure

Conditions préalables

1. La TIC soumise à essai réalise la communication vocale bidirectionnelle.

Mode opératoire

1. Vérifier que la TIC est capable de coder et de décoder l’audio avec une plage de fréquences dont la limite supérieure est d’au moins 7 000 Hz.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.6.2 Fonctionnalité de texte en temps réel (RTT)

C.6.2.1 Fourniture de RTT

C.6.2.1.1 Communication de RTT

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC soumise à essai dispose d’un mode qui fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelle. 2. La TIC se trouve dans le mode qui fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelle. 3. Un « terminal de référence RTT » est disponible.
Mode opératoire	1. Vérifier que la TIC permet la communication RTT bidirectionnelle avec la TIC « de référence ».
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie Ne pouvant pas être soumis à essai : La condition préalable 3 n’est pas remplie
NOTE : Un « terminal de référence RTT » est un terminal spécialement conçu pour soumettre à essai les dispositifs à fonctionnalité RTT d’une manière qui confirme leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ils sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les essais soient réalisés avec un « terminal de référence RTT » harmonisé.

C.6.2.1.2 Voix et texte simultanés

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelle. 2. La TIC fournit un moyen de communication RTT bidirectionnelle.
Mode opératoire	1. Vérifier que la TIC permet l’utilisation simultanée de la parole et du RTT au travers d’une seule connexion d’utilisateur.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelle.

2. La TIC fournit un moyen de communication RTT bidirectionnelle.

Mode opératoire

1. Vérifier que la TIC permet l’utilisation simultanée de la parole et du RTT au travers d’une seule connexion d’utilisateur.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.6.2.2 Affichage du RTT

C.6.2.2.1 Affichage visuellement différentiable

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC soumise à essai possède des fonctions d’émission et de réception RTT. 2. La TIC prend en charge les mécanismes RTT. 3. Un « terminal de référence RTT » est disponible.
Mode opératoire	1. La TIC soumise à essai est connectée au « terminal de référence RTT ». 2. Les différents éléments de la TIC se trouvent dans un état opérationnel (la connexion est active et les terminaux se trouvent dans le mode RTT correspondant) et les deux terminaux communiquent l’un avec l’autre. 3. Une courte séquence de texte est envoyée à la TIC soumise à essai. 4. Une courte séquence de texte est envoyée par le « terminal de référence RTT ». 5. Sur la TIC soumise à essai, vérifier que le texte émis affiché est visuellement différencié et séparé du texte reçu.
Résultat	Réussite : La vérification 5 est vraie échec : La vérification 5 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie Ne pouvant pas être soumis à essai : La condition préalable 3 n’est pas remplie
NOTE : Un « terminal de référence RTT » est un terminal spécialement conçu pour soumettre à essai les dispositifs à fonctionnalité RTT d’une manière qui confirme leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ils sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les essais soient réalisés avec un « terminal de référence RTT » harmonisé.

C.6.2.2.2 Sens émission et réception déterminable par programme

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC possède des fonctions d’émission et de réception RTT. 2. Le mode RTT est une fonctionnalité ouverte. 3. Un « terminal de référence RTT » est disponible.
Mode opératoire	1. La TIC soumise à essai est connectée au « terminal de référence RTT ». 2. Les différents éléments de la TIC se trouvent dans un état opérationnel (la connexion est active et les terminaux se trouvent dans le mode RTT correspondant) et les deux terminaux communiquent l’un avec l’autre. 3. Une courte séquence de texte est envoyée à la TIC soumise à essai. 4. Une courte séquence de texte est envoyée par le « terminal de référence RTT ». 5. Vérifier que le sens émission/réception des séquences de texte peut être déterminé par programme.
Résultat	Réussite : La vérification 5 est vraie échec : La vérification 5 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie Ne pouvant pas être soumis à essai : La condition préalable 3 n’est pas remplie
NOTE : Un « terminal de référence RTT » est un terminal spécialement conçu pour soumettre à essai les dispositifs à fonctionnalité RTT d’une manière qui confirme leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ils sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les essais soient réalisés avec un « terminal de référence RTT » harmonisé.

C.6.2.2.3 Identification du locuteur

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC possède des capacités RTT. 2. La TIC réalise l’identification du locuteur pour la voix. 3. Un « terminal de référence RTT » est disponible.
Mode opératoire	1. La TIC soumise à essai est connectée au « terminal de référence RTT ». 2. Le RTT est envoyé depuis le « terminal de référence RTT ». 3. Vérifier par observation si la TIC soumise à essai réalise une identification du locuteur pour le texte entrant RTT.
Résultat	Réussite : La vérification 2 est vraie échec : La vérification 2 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie Ne pouvant pas être soumis à essai : La condition préalable 3 n’est pas remplie
NOTE : Un « terminal de référence RTT » est un terminal spécialement conçu pour soumettre à essai les dispositifs à fonctionnalité RTT d’une manière qui confirme leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ils sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les essais soient réalisés avec un « terminal de référence RTT » harmonisé.

C.6.2.2.4 Indicateur visuel de l’audio avec RTT

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle. 2. La TIC possède des capacités RTT.
Mode opératoire	1. La TIC soumise à essai est connectée à une autre TIC réalisant la communication vocale bidirectionnelle qui est compatible avec la communication vocale sur la TIC soumise à essai. 2. Une personne parle dans l’autre TIC. 3. Vérifier par observation s’il existe un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio.
Résultat	Réussite : La vérification 3 est vraie échec : La vérification 3 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie
NOTE : Il convient que l’indicateur vacille en temps réel d’une manière qui reflète l’activité audio.

C.6.2.3.a Interopérabilité (a)

Type d’évaluation	Essai
Conditions préalables	1. La TIC fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelle sur le réseau téléphonique public commuté (RTPC). 2. La TIC fournit un moyen de communication RTT bidirectionnelle. 3. Un « terminal de référence V.18 » est disponible.
Mode opératoire	1. Vérifier que la TIC est en interopérabilité, par le biais du réseau téléphonique public commuté (RTPC), avec le terminal de référence V.18 connecté au RTPC comme décrit dans la Recommandation UIT-T V.18 [i.23] ou l’une quelconque de ses annexes relatives aux signaux de téléphonie en mode texte sur l’interface RTPC.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie Ne pouvant pas être soumis à essai : La condition préalable 3 n’est pas remplie
NOTE : Un « terminal de référence V.18 » est un terminal spécifiquement conçu pour soumettre à essai les dispositifs compatibles V.18 d’une manière qui confirme leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ils sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les essais soient réalisés avec un terminal de référence harmonisé.

C.6.2.3.b Interopérabilité (b)

Type d’évaluation	Essai
Conditions préalables	1. La TIC fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelle en utilisant le VOIP avec protocole d’initiation de session (SIP). 2. La TIC fournit un moyen de communication RTT bidirectionnelle. 3. Un « terminal de référence RTT » est disponible.
Mode opératoire	1. Vérifier que la TIC est en interopérabilité avec le « terminal de référence RTT » en utilisant le VOIP avec protocole d’initiation de session (SIP) et en utilisant un RTT qui est conforme à l’IETF RFC 4103 [i.13]. 2. Si la TIC est en interopérabilité avec une autre TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour la mise en œuvre du VOIP, vérifier qu’elle suit l’ensemble de protocoles de l’ETSI TS 126 114 [i.10], l’ETSI TS 122 173 [i.11] et l’ETSI TS 134 229 [i.12] qui spécifient la façon dont l’IETF RFC 4103 [i.13] s’applique.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie et, si la TIC est en interopérabilité avec une autre TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour la mise en œuvre du VOIP, la vérification 2 est vraie. échec : La vérification 1 est fausse ou, si la TIC est en interopérabilité avec une autre TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour la mise en œuvre du VOIP, la vérification 2 est fausse. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie Ne pouvant pas être soumis à essai : La condition préalable 3 n’est pas remplie
NOTE : Un « terminal de référence RTT » est un terminal spécialement conçu pour soumettre à essai les dispositifs à fonctionnalité RTT d’une manière qui confirme leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ils sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les essais soient réalisés avec un « terminal de référence RTT » harmonisé.

C.6.2.3.c Interopérabilité (c)

Type d’évaluation	Essai
Conditions préalables	1. La TIC fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelle en utilisant des technologies autres que le RTPC ou le VOIP avec protocole d’initiation de session (SIP). 2. La TIC fournit un moyen de communication RTT bidirectionnelle. 3. Un « terminal de référence RTT » est disponible pour ce mode de communication RTT.
Mode opératoire	1. Vérifier que la TIC est en interopérabilité avec le «terminal de référence RTT » en utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de RTT qui est publiée et disponible pour l’environnement dans lequel la TIC fonctionnera. 2. Vérifier que la spécification commune au point 1 comprend une méthode de signalisation de la perte ou de la corruption de caractères.
Résultat	Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies échec : La vérification 1 ou 2 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie Ne pouvant pas être soumis à essai : La condition préalable 3 n’est pas remplie
NOTE : Un « terminal de référence RTT » est un terminal spécialement conçu pour soumettre à essai les dispositifs à fonctionnalité RTT d’une manière qui confirme leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ils sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les essais soient réalisés avec un « terminal de référence RTT » harmonisé.

C.6.2.3.d Interopérabilité (d)

Type d’évaluation	Essai
Conditions préalables	1. La TIC fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelle. 2. La TIC fournit un moyen de communication RTT bidirectionnelle. 3. Un « terminal de référence RTT » est disponible en utilisant la nouvelle norme RTT.
Mode opératoire	1. Vérifier que la TIC soumise à essai est en interopérabilité avec le « terminal de référence RTT » pour la nouvelle norme RTT qui a été adoptée pour utilisation. 2. Vérifier que la nouvelle norme RTT est prise en charge par toutes les autres TIC actives qui prennent en charge la voix et le RTT dans le même environnement.
Résultat	Réussite : La vérification 1 et ma vérification 2 sont vraies échec : La vérification 1 ou 2 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie Ne pouvant pas être soumis à essai : La condition préalable 3 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Essai

Conditions préalables

1. La TIC fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelle.

2. La TIC fournit un moyen de communication RTT bidirectionnelle.

3. Un « terminal de référence RTT » est disponible en utilisant la nouvelle norme RTT.

Mode opératoire

1. Vérifier que la TIC soumise à essai est en interopérabilité avec le « terminal de référence RTT » pour la nouvelle norme RTT qui a été adoptée pour utilisation.

2. Vérifier que la nouvelle norme RTT est prise en charge par toutes les autres TIC actives qui prennent en charge la voix et le RTT dans le même environnement.

Résultat

Réussite : La vérification 1 et ma vérification 2 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Ne pouvant pas être soumis à essai : La condition préalable 3 n’est pas remplie

C.6.2.4 Réactivité du RTT

Type d’évaluation	Contrôle des données de mesure ou essai
Conditions préalables	1. La TIC soumise à essai utilise les saisies de RTT. 2. La TIC soumise à essai est reliée à un dispositif ou un logiciel qui peut déterminer le moment où les caractères sont émis par la TIC soumise à essai.
Mode opératoire	1. Saisir des caractères uniques sur le terminal soumis à essai. 2. Vérifier le moment auquel la saisie a eu lieu (par exemple les caractères apparaissent sur l’écran local). 3. Vérifier le délai entre la saisie sur la TIC soumise à essai et le moment où le texte est émis vers le réseau ou la plate-forme TIC.
Résultat	Réussite : La vérification 3 est inférieure ou égale à 500 ms. échec : La vérification 3 est supérieure à 500 ms. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie Ne pouvant pas être soumis à essai : La condition préalable 2 n’est pas remplie
NOTE : Comme indiqué dans les notes du paragraphe 6.2.4, l’identification du moment de la saisie peut varier en fonction du type de système RTT soumis à essai.

C.6.3 Identification de l’appelant

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC fournit une identification de l’appelant ou des fonctions de télécommunications similaires sont fournies.
Mode opératoire	1. Vérifier que les informations délivrées par chaque fonction sont disponibles sous forme de texte. 2. Vérifier que les informations délivrées par chaque fonction peuvent être déterminées par programme.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie et soit la vérification 2 est vraie, soit la fonctionnalité est verrouillée échec : La vérification 1 est fausse ou la vérification 2 est fausse lorsque la fonctionnalité n’est pas verrouillée Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC fournit une identification de l’appelant ou des fonctions de télécommunications similaires sont fournies.

Mode opératoire

1. Vérifier que les informations délivrées par chaque fonction sont disponibles sous forme de texte.

2. Vérifier que les informations délivrées par chaque fonction peuvent être déterminées par programme.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie et soit la vérification 2 est vraie, soit la fonctionnalité est verrouillée

échec : La vérification 1 est fausse ou la vérification 2 est fausse lorsque la fonctionnalité n’est pas verrouillée

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.6.4 Alternatives aux services vocaux

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC réalise des communications vocales en temps réel. 2. La TIC réalise des fonctions de messagerie vocale, de répondeur automatique ou de réponse vocale interactive.
Mode opératoire	1. Vérifier que la TIC permet aux utilisateurs d’accéder aux informations sans utiliser l’audition ou la parole. 2. Vérifier qu’un utilisateur peut accomplir les tâches fournies par le système sans utiliser l’audition ou la parole.
Résultat	Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies échec : La vérification 1 ou 2 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC réalise des communications vocales en temps réel.

2. La TIC réalise des fonctions de messagerie vocale, de répondeur automatique ou de réponse vocale interactive.

Mode opératoire

1. Vérifier que la TIC permet aux utilisateurs d’accéder aux informations sans utiliser l’audition ou la parole.

2. Vérifier qu’un utilisateur peut accomplir les tâches fournies par le système sans utiliser l’audition ou la parole.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.6.5 Communication vidéo

C.6.5.1 Généralités

Le paragraphe 6.5.1 est uniquement informatif et ne contient aucune exigence imposant des essais.

C.6.5.2 Résolution

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle. 2. La TIC comporte des fonctionnalités vidéo en temps réel.
Mode opératoire	1. Vérifier que la résolution de la communication vidéo est une résolution QVGA ou supérieure.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle.

2. La TIC comporte des fonctionnalités vidéo en temps réel.

Mode opératoire

1. Vérifier que la résolution de la communication vidéo est une résolution QVGA ou supérieure.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.6.5.3 Débit de trames

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle. 2. La TIC comporte des fonctionnalités vidéo en temps réel.
Mode opératoire	1. Vérifier que le débit de trames de la communication vidéo est supérieur ou égal à 20 trames par seconde.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle.

2. La TIC comporte des fonctionnalités vidéo en temps réel.

Mode opératoire

1. Vérifier que le débit de trames de la communication vidéo est supérieur ou égal à 20 trames par seconde.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.6.5.4 Synchronisation entre audio et vidéo

Type d’évaluation	Mesure
Conditions préalables	1. La TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle. 2. La TIC comporte des fonctionnalités vidéo en temps réel.
Mode opératoire	1. Vérifier que le délai entre la voix et la vidéo affichée pour l’utilisateur est inférieur ou égal à 100 ms.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Mesure

Conditions préalables

1. La TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle.

2. La TIC comporte des fonctionnalités vidéo en temps réel.

Mode opératoire

1. Vérifier que le délai entre la voix et la vidéo affichée pour l’utilisateur est inférieur ou égal à 100 ms.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.6.5.5 Indicateur visuel de l’audio avec vidéo

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle. 2. La TIC possède des capacités vidéo en temps réel.
Mode opératoire	1. La TIC soumise à essai est connectée à une autre TIC réalisant la communication vocale bidirectionnelle qui est compatible avec la communication vocale sur la TIC soumise à essai. 2. Une personne parle dans l’autre TIC. 3. Vérifier par observation s’il existe un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio.
Résultat	Réussite : La vérification 3 est vraie échec : La vérification 3 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie
NOTE : Il convient que l’indicateur vacille en temps réel d’une manière qui reflète l’activité audio.

C.6.5.6 Identification du locuteur avec communication vidéo (langue des signes)

Type d’évaluation	Mesure
Conditions préalables	1. La TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle. 2. La TIC comprend la vidéo en temps réel.
Mode opératoire	1. La TIC soumise à essai est connectée à une TIC compatible qui prend en charge la vidéo et une personne communique dans la langue des signes. 2. Vérifier par observation si la TIC soumise à essai fournit un moyen d’identification du locuteur pour les utilisateurs de la langue des signes.
Résultat	Réussite : La vérification 2 est vraie échec : La vérification 2 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Mesure

Conditions préalables

1. La TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle.

2. La TIC comprend la vidéo en temps réel.

Mode opératoire

1. La TIC soumise à essai est connectée à une TIC compatible qui prend en charge la vidéo et une personne communique dans la langue des signes.

2. Vérifier par observation si la TIC soumise à essai fournit un moyen d’identification du locuteur pour les utilisateurs de la langue des signes.

Résultat

Réussite : La vérification 2 est vraie

échec : La vérification 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.6.6 Alternatives aux services vidéo

Le paragraphe 6.6 a uniquement une valeur de conseil et ne contient aucune exigence pouvant faire l’objet d’essais.

C.7 TIC avec capacités vidéo

C.7.1 Technologie de traitement des sous-titres

C.7.1.1 Lecture avec sous-titre

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC affiche ou traite la vidéo avec une synchronisation audio. 2. Des sous-titres sont fournis dans la vidéo.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il existe un mécanisme pour afficher les sous-titres.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse
Type d’évaluation	Essai 2
Conditions préalables	1. La TIC affiche ou traite la vidéo avec une synchronisation audio. 2. Des sous-titrages fermés sont fournis par le contenu.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’il existe un mécanisme pour choisir d’afficher les sous-titres.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.7.1.2 Synchronisation des sous-titres

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC possède un mécanisme d’affichage des sous-titres.

Mode opératoire

1. Vérifier que le mécanisme d’affichage des sous-titres conserve la synchronisation entre l’audio et les sous-titres correspondants avec une tolérance d’un dixième de seconde de l’horodatage du sous-titre, ou la disponibilité du sous-titre pour le lecteur s’il s’agit d’un sous-titrage en direct.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.7.2.2 Synchronisation de l’audiodescription

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC possède un mécanisme de lecture de l’audiodescription.

Mode opératoire

1. Vérifier que la synchronisation entre le contenu audio/visuel et l’audiodescription correspondante est conservée.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.7.2.3 Conservation de l’audiodescription

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC transmet, convertit ou enregistre de la vidéo avec synchronisation audio.

Mode opératoire

1. Vérifier que la TIC conserve les données d’audiodescription de manière à pouvoir permettre leur lecture d’une manière cohérente avec les paragraphes 7.2.1 et 7.2.2.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.7.3 Commandes utilisateur pour les sous-titres et l’audiodescription

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC affiche principalement des objets contenant de la vidéo avec un contenu audio associé.

Mode opératoire

1. Vérifier que les commandes utilisateur d’activation du sous-titrage et de l’audiodescription sont disponibles pour l’utilisateur au même niveau d’interaction que les commandes de média principal.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8 Matériel

C.8.1 Généralités

C.8.1.1 Exigences génériques

Le paragraphe 8.1.1 a uniquement une valeur de conseil et ne contient aucune exigence pouvant faire l’objet d’essais.

C.8.1.2 Connexions standard

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. La TIC offre à l’utilisateur des points de connexion de périphériques d’entrée ou de sortie.
Mode opératoire	1. Vérifier qu’un type de connexion est conforme à un format non propriétaire normalisé. 2. Vérifier qu’un type de connexion est conforme à un format non propriétaire normalisé à l’aide d’adaptateurs du commerce.
Résultat	Réussite : La vérification 1 ou 2 est vraie échec : Les vérifications 1 et 2 sont fausses Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.
NOTE : Les connexions peuvent être physiques ou sans fil.

C.8.1.3 Couleur

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Les aspects matériels de la TIC transportent des informations visuelles en utilisant un codage en couleur comme moyen pour indiquer une action, pour demander une réponse ou pour différencier un élément visuel.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe une forme alternative de codage visuel.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8.2 Produits matériels avec sortie vocale

C.8.2.1 Gain de volume vocal

C.8.2.1.1 Plage de volume vocal

Type d’évaluation

Contrôle basé sur des données de mesure

Conditions préalables

1. La TIC matérielle possède une sortie vocale.

Mode opératoire

1. Vérifier que la TIC est certifiée conforme ANSI/TIA-4965 [i.2].

2. Mesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage de volume minimum.

3. Mesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage de volume maximum.

4. Vérifier que la plage entre 1 et 2 est supérieure ou égale à 18 dB.

Résultat

Réussite : La vérification 1 ou 4 est vraie

échec : Les vérifications 1 et 4 sont fausses

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8.2.1.2 Réglage de volume incrémental

Type d’évaluation

Le paragraphe 8.3.0 a uniquement une valeur de conseil et ne contient aucune exigence pouvant faire l’objet d’essais.

C.8.3.1 Accessibilité par l’avant ou latérale

Type d’évaluation

C.8.3.2.3.1 Dégagement

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Une partie intégrante de la TIC fixe constitue un obstacle qui empêche l’accès à un type quelconque de partie actionnable.

Mode opératoire

1. Vérifier que la TIC présente un dégagement qui s’étend sous l’élément faisant obstacle sur une distance au moins égale à la profondeur d’accessibilité exigée au-dessus de l’obstacle.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.8.3.2.3.2 Accessibilité avant avec obstacle (< 510 mm)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Une partie intégrante de la TIC fixe forme un obstacle de moins de 510 mm (20 pouces) de profondeur.

Mode opératoire

1. Vérifier que l’accessibilité par l’avant à au moins l’un de chaque type de partie actionnable n’est pas située à plus de 1 220 mm (48 pouces) de hauteur au-dessus du contact de la TIC avec le sol.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.8.3.2.3.3 Accessibilité avant avec obstacle (< 635 mm)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Une partie intégrante de la TIC fixe constitue un obstacle dont la profondeur est d’au moins 510 mm (20 pouces), mais inférieure à 635 mm (25 pouces).

Mode opératoire

1. Vérifier que l’accessibilité par l’avant à au moins l’un de chaque type de partie actionnable n’est pas située à plus de 1 120 mm (44 pouces) de hauteur au-dessus du contact de la TIC avec le sol.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.8.3.2.4 Largeur de dégagement pour les genoux et les pieds

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. L’espace sous un obstacle qui fait partie intégrante de la TIC fait partie d’un espace d’accès.

Mode opératoire

1. Vérifier que la largeur du dégagement pour les genoux est supérieure à 760 mm (30 pouces).

2. Vérifier que la largeur du dégagement pour les pieds est supérieure à 760 mm (30 pouces).

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.8.3.2.5 Dégagement pour les pieds

a)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Il existe un obstacle qui est une partie intégrante de la TIC.

3. Il existe un dégagement pour les pieds sous un obstacle quelconque qui fait partie intégrante de la TIC et qui est situé à moins de 230 mm (9 pouces) au-dessus du sol.

Mode opératoire

1. Vérifier que le dégagement pour les pieds ne s’étend pas de plus de 635 mm (25 pouces) sous l’obstacle.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

b)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Il existe un obstacle qui est une partie intégrante de la TIC.

3. Il existe un dégagement pour les pieds sous un obstacle quelconque qui fait partie intégrante de la TIC et qui est situé à moins de 230 mm (9 pouces) au-dessus du sol.

Mode opératoire

1. Vérifier que le dégagement pour les pieds est d’au moins 430 mm (17 pouces) de profondeur et 230 mm (9 pouces) au-dessus du sol sous l’obstacle.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

c)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Il existe un obstacle qui est une partie intégrante de la TIC.

3. Il existe un dégagement pour les pieds sous un obstacle quelconque qui fait partie intégrante de la TIC et qui est situé à moins de 230 mm (9 pouces) au-dessus du sol.

Mode opératoire

1. Vérifier que le dégagement pour les pieds ne dépasse pas de plus de 150 mm (6 pouces) de tout obstacle situé à 230 mm (9 pouces) au-dessus du sol.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

C.8.3.2.6 Dégagement pour les genoux

a)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Il existe un obstacle qui est une partie intégrante de la TIC.

3. Il existe un espace de dégagement pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 pouces) et 685 mm (25 pouces) au-dessus du sol.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe un dégagement pour les genoux qui s’étend sur moins de 635 mm (25 pouces) sous l’obstacle à 230 mm (9 pouces) au-dessus du sol.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

b)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Il existe un obstacle qui est une partie intégrante de la TIC.

3. Il existe un espace de dégagement pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 pouces) et 685 mm (25 pouces) au-dessus du sol.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe un dégagement pour les genoux qui s’étend sur au moins 280 mm (11 pouces) sous l’obstacle à 230 mm (9 pouces) au-dessus du sol.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

c)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Il existe un obstacle qui est une partie intégrante de la TIC.

3. Il existe un espace de dégagement pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 pouces) et 685 mm (25 pouces) au-dessus du sol.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe un dégagement pour les genoux qui s’étend sur plus de 205 mm (9 pouces) sous l’obstacle à 685 mm (25 pouces) au-dessus du sol.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

d)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

C.8.3.3.3.1 Accessibilité latérale avec obstacle (< 255 mm)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Il existe un obstacle inférieur ou égal à 255 mm (10 pouces) de profondeur, qui fait partie intégrante de la TIC.

Mode opératoire

1. Vérifier que l’accessibilité latérale haute à au moins l’un de chaque type de partie actionnable n’est pas située à plus de 1 220 mm (48 pouces) de hauteur au-dessus du sol de la zone d’accès.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.8.3.3.3.2 Accessibilité latérale avec obstacle (< 610 mm)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Il existe un obstacle supérieur à 255 mm (10 pouces) et inférieur ou égal à 610 mm (24 pouces) de profondeur qui fait partie intégrante de la TIC.

Mode opératoire

1. Vérifier que l’accessibilité latérale haute à au moins l’un de chaque type de partie actionnable n’est pas située à plus de 1 170 mm (46 pouces) de hauteur au-dessus du sol de la zone d’accès.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

C.8.3.4 Dégagement ou espace au sol

C.8.3.4.1 Différence de niveau

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe.

2. Il existe un sol à l’intérieur de la TIC.

2. Le sol présente une dénivellation.

Mode opératoire

1. Si la dénivellation est en rampe, vérifier qu’elle a une pente inférieure à 1:48.

2. S’il existe un changement vertical du niveau du sol, vérifier qu’il est inférieur ou égal à 6,4 mm.

3. S’il existe un changement vertical ou incliné du niveau du sol, vérifier que la pente ne dépasse pas 1:2.

Résultat

Réussite : La vérification 1 ou 2 ou 3 est vraie

échec : Les vérifications 1 et 2 et 3 sont fausses

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 ou 3 n’est pas remplie

C.8.3.4.2 Dégagement ou espace au sol

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est une TIC fixe contenant une alcôve.

2. La zone d’utilisation se trouve dans l’alcôve.

3. La profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm.

4. Une approche parallèle est possible.

Mode opératoire

1. Vérifier que la largeur de l’espace d’accès est supérieure à 1 525 mm.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est conçue pour une utilisation partagée.

2. Une sortie vocale est disponible.

Mode opératoire

1. Vérifier qu’il existe une indication tactile de la méthode d’activation du mode vocal.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.9 Web

C.9.0 Généralités (informatif)

Le paragraphe 9.0 est uniquement informatif et ne comporte aucune exigence imposant des essais.

C.9.1 Perceptible

C.9.1.1 équivalents textuels

C.9.1.1.1 Contenu non textuel

Type d’évaluation

C.9.1.3.1 Informations et relations

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.3.1 Informations et relations.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.3.1 Informations et relations.

C.9.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.3.2 Ordre séquentiel logique.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.3.2 Ordre séquentiel logique.

C.9.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.3.3 Caractéristiques sensorielles.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.3.3 Caractéristiques sensorielles.

C.9.1.3.4 Orientation

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.3.4 Orientation.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.3.4 Orientation.

C.9.1.3.5 Identification de l’objet de la saisie

Type d’évaluation

C.9.1.4.7 Vide

C.9.1.4.8 Vide

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.4.13 Contenu sur survol ou focus.

C.9.2 Utilisable

C.9.2.1 Accessibilité au clavier

C.9.2.1.1 Clavier

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 2.1.1 Clavier.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.1.1 Clavier.

C.9.2.1.2 Pas de piège au clavier

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 2.1.2 Pas de piège au clavier.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.1.2 Pas de piège au clavier.

C.9.2.1.3 Vide

C.9.2.1.4 Raccourcis clavier

Type d’évaluation

C.9.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Type d’évaluation

C.9.2.5.1 Gestes du pointeur

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 2.5.1 Gestes du pointeur.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.5.1 Gestes du pointeur.

C.9.2.5.2 Annulation du pointeur

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 2.5.2 Annulation du pointeur.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.5.2 Annulation du pointeur.

C.9.2.5.3 étiquette dans nom

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 2.5.3 étiquette dans nom.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.5.3 étiquette dans nom.

C.9.2.5.4 Actionnement du mouvement

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 2.5.4 Actionnement du mouvement.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.5.4 Actionnement du mouvement.

C.9.3 Compréhensible

C.9.3.1 Lisible

C.9.3.1.1 Langue du document

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 3.1.1 Langue de la page.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 3.1.1 Langue de la page.

C.9.3.1.2 Langue d’un passage

Type d’évaluation

C.9.3.3.1 Identification des erreurs

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 3.3.1 Identification des erreurs.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 3.3.1 Identification des erreurs.

C.9.3.3.2 étiquettes ou instructions

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 3.3.2 étiquettes ou instructions.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 3.3.2 étiquettes ou instructions.

C.9.3.3.3 Suggestion après une erreur

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 3.3.3 Suggestion après une erreur.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 3.3.3 Suggestion après une erreur.

C.9.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données).

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données).

C.9.4 Robuste

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 4.1.3 Messages d’état.

C.9.5 Critères de succès AAA des WCAG 2.1 (informatif)

Le paragraphe 9.5 est uniquement informatif et ne comporte aucune exigence imposant des essais.

C.9.6 Exigences de conformité à WCAG 2.1

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité WCAG 2.1 [5] « 1 : Niveau de conformité » au niveau AA.

2. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité WCAG 2.1 [5] « 2 : Pages complètes ».

3. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité WCAG 2.1 [5] « 3 : Processus complets ».

4. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité WCAG 2.1 [5] « 4 : Usage des technologies selon des méthodes exclusivement compatibles avec l’accessibilité ».

5. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité WCAG 2.1 [5] « 5 : Non interférence ».

Résultat

Réussite : Toutes les vérifications sont vraies

échec : Une vérification est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.10 Documents non Web

C.10.0 Généralités (informatif)

Le paragraphe 10.0 a uniquement une valeur de conseil et ne comporte aucune exigence imposant des essais.

C.10.1 Perceptible

C.10.1.1 équivalents textuels

C.10.1.1.1 Contenu non textuel

Type d’évaluation

C.10.1.3.1 Informations et relations

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un document non Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.3.1 Informations et relations.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.3.1 Informations et relations.

C.10.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un document non Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.3.2 Ordre séquentiel logique.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.3.2 Ordre séquentiel logique.

C.10.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un document non Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.3.3 Caractéristiques sensorielles.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.3.3 Caractéristiques sensorielles.

C.10.1.3.4 Orientation

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un document non Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.3.4 Orientation.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.3.4 Orientation.

C.10.1.3.5 Identification de l’objet de la saisie

Type d’évaluation

C.10.1.4.7 Vide

C.10.1.4.8 Vide

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.4.13 Contenu sur survol ou focus.

C.10.2 Utilisable

C.10.2.1 Accessibilité au clavier

C.10.2.1.1 Clavier

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un document non Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 2.1.1 Clavier.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.1.1 Clavier.

C.10.2.1.2 Pas de piège au clavier

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un document non Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 10.3.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.10.2.1.3 Vide

C.10.2.1.4 Raccourcis clavier

Type d’évaluation

C.10.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un document non Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 10.6.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.10.2.4 Navigable

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte).

C.10.2.4.5 Vide

C.10.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un document non Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 2.4.6 En-têtes et étiquettes.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.4.6 En-têtes et étiquettes.

C.10.2.4.7 Visibilité du focus

Type d’évaluation

C.10.3.1 Lisible

C.10.3.1.1 Langue du document

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un document non Web.

Mode opératoire

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 10.11.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.10.3.1.2 Langue d’un passage

Type d’évaluation

C.10.3.2.4 Vide

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.10.4 Robuste

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 4.1.3 Messages d’état.

C.10.5 Positionnement des sous-titres

Le paragraphe 10.5 a uniquement une valeur de conseil et ne contient aucune exigence pouvant faire l’objet d’essais.

C.10.6 Synchronisation de l’audiodescription

Le paragraphe 10.6 a uniquement une valeur de conseil et ne contient aucune exigence pouvant faire l’objet d’essais.

C.11 Logiciel

C.11.0 Généralités

Le paragraphe 11.0 a uniquement une valeur de conseil et ne comporte aucune exigence imposant des essais.

C.11.1 Perceptible

C.11.1.1 équivalents textuels

C.11.1.1.1 Contenu non textuel

C.11.1.1.1.1 Contenu non textuel (lecture à l’écran prise en charge – fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge des technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.1.1 Contenu non textuel.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.1.1.1.2 Contenu non textuel (fonctionnalité verrouillée)

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur est non accessible aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

3. Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via une sortie vocale.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale est offerte comme alternative pour le contenu non textuel.

2. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas purement décoratif.

3. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour la mise en forme visuelle.

4. Vérifier que la sortie vocale obéit à la recommandation relative à l’« équivalent textuel » décrite dans les WCAG 2.1 Critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel.

Résultat

Réussite : Les vérifications (1 et 2 et 3 et 4 sont vraies) ou (1 et 2 sont fausses) ou (1 et 3 sont fausses)

échec : Les vérifications (1 est vraie et 2 est fausse) ou (1 est vraie et 3 est fausse) ou (1 et 2 et 3 sont vraies et 4 est fausse)

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.1.2 Média temporel

C.11.1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

C.11.1.2.1.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré – fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge des technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

3. Des informations auditives pré-enregistrées ne sont pas nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions verrouillées de la TIC.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré).

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.1.2.1.2 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré – fonctionnalité verrouillée)

C.11.1.2.1.2.1 Contenu seulement audio pré-enregistré (fonctionnalité verrouillée)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur est non accessible aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

3. Des informations auditives pré-enregistrées sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions verrouillées de la TIC.

Mode opératoire

1. Vérifier que les informations visuelles sont équivalentes au contenu auditif pré-enregistré.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.1.2.1.2.2 Contenu seulement vidéo pré-enregistré (fonctionnalité verrouillée)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur est non accessible aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

3. Un contenu vidéo pré-enregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions verrouillées de la TIC.

4. Une sortie vocale est offerte comme accès non visuel au contenu non textuel affiché sur la fonctionnalité verrouillée.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes au contenu vidéo pré-enregistré.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie.

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.2.4 Sous-titres (en direct).

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.2.4 Sous-titres (en direct).

C.11.1.2.5 Audiodescription (pré-enregistrée)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.2.5 Audiodescription (pré-enregistrée).

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.2.5 Audiodescription (pré-enregistrée).

C.11.1.3 Adaptable

C.11.1.3.1 Informations et relations

C.11.1.3.1.1 Informations et relations (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge des technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.3.1 Informations et relations.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.1.3.1.2 Informations et relations (fonctionnalité verrouillée)

Le paragraphe 11.1.3.1.2 a uniquement une valeur de conseil et ne contient aucune exigence pouvant faire l’objet d’essais.

C.11.1.3.2 Ordre séquentiel logique

C.11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

C.11.1.3.5.1 Identification de l’objet de la saisie (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge des technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.3.5 Identification de l’objet de la saisie.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.3.5 Identification de l’objet de la saisie.

C.11.1.3.5.2 Identification de l’objet de la saisie (fonctionnalité verrouillée)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel ne réalise pas la prise en charge des technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

C.11.1.4.4.1 Redimensionnement du texte (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge des fonctions d’agrandissement de la plate-forme ou de la technologie d’assistance.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.4.4 Redimensionnement du texte.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.4.4 Redimensionnement du texte.

C.11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonctionnalité verrouillée)

Type d’évaluation

Contrôle et mesure

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur n’accepte pas les fonctions d’agrandissement de la plate-forme ou des technologies d’assistance.

3. Une distance de vision est spécifiée par le fournisseur.

Mode opératoire

1. Mesurer la hauteur d’une lettre majuscule H.

2. Vérifier qu’elle sous-tend un angle d’au moins 0,7 degré à la distance de vision spécifiée.

Résultat

Réussite : La vérification 2 est vraie

échec : La vérification 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.1.4.5 Texte sous forme d’image

C.11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge des technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 1.4.5 Texte sous forme d’image.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.4.5 Texte sous forme d’image.

C.11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonctionnalité verrouillée)

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur est non accessible aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

3. Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via une sortie vocale.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale est offerte comme alternative pour le contenu non textuel.

2. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas purement décoratif.

3. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour la mise en forme visuelle.

4. Vérifier que la sortie vocale obéit à la recommandation relative à l’« équivalent textuel » décrite dans les WCAG 2.1 Critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel.

Résultat

Réussite : Les vérifications (1 et 2 et 3 et 4 sont vraies) ou (1 et 2 sont fausses) ou (1 et 3 sont fausses)

échec : Les vérifications (1 est vraie et 2 est fausse) ou (1 est vraie et 3 est fausse) ou (1 et 2 et 3 sont vraies et 4 est fausse)

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.1.4.6 Vide

C.11.1.4.7 Vide

C.11.1.4.8 Vide

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.4.13 Contenu sur survol ou focus.

C.11.2 Utilisable

C.11.2.1 Accessibilité au clavier

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.1.4 Raccourcis clavier.

C.11.2.1.4.2 Raccourcis clavier (fonctionnalité verrouillée)

Type d’évaluation

Contrôle

C.11.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 11.6.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.2.4 Navigable

C.11.2.4.1 Vide

C.11.2.4.2 Vide

C.11.2.4.3 Parcours du focus

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 11.7.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Type d’évaluation

C.11.2.5.1 Gestes du pointeur

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge d’au moins une technologie d’assistance.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 11.8.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.2.5.2 Annulation du pointeur

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge d’au moins une technologie d’assistance.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 11.9.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.2.5.3 étiquette dans nom

C.11.2.5.3.1 étiquette dans nom (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge d’au moins une technologie d’assistance.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 2.5.3 étiquette dans nom.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.5.3 étiquette dans nom.

C.11.2.5.3.2 étiquette dans nom (fonctionnalité verrouillée)

Le paragraphe 11.2.5.3.2 est uniquement informatif et ne comporte aucune exigence imposant des essais.

C.11.2.5.4 Actionnement du mouvement

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge d’au moins une technologie d’assistance.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 2.5.4 Actionnement du mouvement.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 2.5.4 Actionnement du mouvement.

C.11.3 Compréhensible

C.11.3.1 Lisible

C.11.3.1.1 Langue du logiciel

C.11.3.1.1.1 Langue du logiciel (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge des technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 11.10.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonctionnalité verrouillée)

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur est non accessible aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

3. La sortie vocale est fournie comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

4. La sortie vocale ne se compose pas de noms propres, termes techniques, mots de langue indéfinie, mots et phrases passés dans la langue vernaculaire du contexte immédiat.

5. Le contenu n’est pas généré en externe et est contrôlé par le fournisseur de la TIC.

6. Les langues affichées peuvent être sélectionnées à l’aide de l’accès non visuel.

7. L’utilisateur n’a pas sélectionné une langue parlée différente de la langue du contenu affiché.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale utilise la même langue que le contenu affiché.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7 n’est pas remplie.

C.11.3.1.2 Vide

C.11.3.2 Prévisible

C.11.3.2.1 Au focus

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 3.2.1 Au focus.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 3.2.1 Au focus.

C.11.3.2.2 à la saisie

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 3.2.2 à la saisie.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 3.2.2 à la saisie.

C.11.3.2.3 Vide

C.11.3.2.4 Vide

C.11.3.3 Assistance à la saisie

C.11.3.3.1 Identification des erreurs

C.11.3.3.1.1 Identification des erreurs (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge des technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 3.3.1 Identification des erreurs.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 3.3.1 Identification des erreurs.

C.11.3.3.1.2 Identification des erreurs (fonctionnalité verrouillée)

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur est non accessible aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

3. Une sortie vocale est fournie comme accès non visuel à la fonctionnalité verrouillée.

4. Une erreur de saisie est détectée automatiquement.

Mode opératoire

1. Vérifier que la sortie vocale identifie l’élément qui présente l’erreur.

2. Vérifier que la sortie vocale décrit l’élément qui présente l’erreur.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies

échec : La vérification 1 ou la vérification 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2,3 ou 4 n’est pas remplie.

C.11.3.3.2 étiquettes ou instructions

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 3.3.2 étiquettes ou instructions.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 3.3.2 étiquettes ou instructions.

C.11.3.3.3 Suggestion après une erreur

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 3.3.3 Suggestion après une erreur.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 3.3.3 Suggestion après une erreur.

C.11.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 11.11.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.4 Robuste

C.11.4.1 Compatible

C.11.4.1.1 Analyse syntaxique

C.11.4.1.1.1 Analyse syntaxique (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge d’au moins une technologie d’assistance.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 11.12.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.4.1.1.2 Analyse syntaxique (fonctionnalité verrouillée)

Le paragraphe 11.4.1.1.2 ne contient pas d’exigences imposant un essai.

C.11.4.1.2 Nom, rôle et valeur

C.11.4.1.2.1 Nom, rôle et valeur (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge d’au moins une technologie d’assistance.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès dans le Tableau 11.13.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.4.1.2.2 Nom, rôle et valeur (fonctionnalité verrouillée)

Le paragraphe 11.4.1.2.2 ne contient aucune exigence pouvant faire l’objet d’essais.

C.11.4.1.3 Messages d’état

C.11.4.1.3.1 Messages d’état (fonctionnalité ouverte)

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel réalise la prise en charge des technologies d’assistance pour la lecture à l’écran.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès WCAG 2.1 4.1.3 Messages d’état.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 4.1.3 Messages d’état

C.11.4.1.3.2 Messages d’état (fonctionnalité verrouillée)

Le paragraphe 11.4.1.3.2 ne contient aucune exigence pouvant faire l’objet d’essais.

C.11.5 Interopérabilité avec les technologies d’assistance

C.11.5.1 Fonctionnalité verrouillée

Type d’évaluation

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le logiciel utilise les services d’accessibilité de plate-forme documentés applicables.

2. Vérifier que le logiciel peut satisfaire aux exigences applicables 11.5.2.5 à 11.5.2.17 lors de l’utilisation des services d’accessibilité de plate-forme documentés.

3. Vérifier que le logiciel peut satisfaire les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.17 lors de l’utilisation des services d’accessibilité de plate-forme documentés et d’autres services documentés.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie et la vérification 2 ou la vérification 3 est vraie

échec : La vérification 1 ou la vérification 3 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.5.2.4 Technologie d’assistance

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. La TIC est une technologie d’assistance.

Mode opératoire

1. Vérifier que la technologie d’assistance utilise les services d’accessibilité de plate-forme documentés.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.5.2.5 Informations sur les objets

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que le rôle des éléments d’interface utilisateur est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

2. Vérifier que les états des éléments d’interface utilisateur sont déterminables par programme par les technologies d’assistance.

3. Vérifier que la limite des éléments d’interface utilisateur est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

4. Vérifier que le nom des éléments d’interface utilisateur est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

5. Vérifier que la description des éléments d’interface utilisateur est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1, 2, 3, 4 et 5 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 2 ou 3 ou 4 ou 5 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.5.2.6 Ligne, colonne et en-têtes

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur comporte des tables de données.

Mode opératoire

1. Sélectionner une table de données dans laquelle les essais sont à réaliser.

2. Vérifier que chaque ligne de cellule est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

3. Vérifier que chaque colonne de cellule est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

4. Vérifier que chaque en-tête de ligne de cellule est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

5. Vérifier que chaque en-tête de colonne de cellule est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

Résultat

Réussite : Les vérifications 2, 3, 4 et 5 sont vraies

échec : La vérification 2 ou 3 ou 4 ou 5 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.5.2.7 Valeurs

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

2. Des éléments d’interface utilisateur peuvent avoir des valeurs.

Mode opératoire

1. Sélectionner un élément d’interface utilisateur pouvant avoir une valeur.

2. Vérifier que la valeur actuelle est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

3. Si l’élément d’interface utilisateur transmet des informations sur une plage de valeurs, vérifier que la valeur minimale est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

4. Si l’élément d’interface utilisateur transmet des informations sur une plage de valeurs, vérifier que la valeur maximale est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

Résultat

Réussite : Les vérifications 2, 3 et 4 sont vraies

échec : La vérification 2 ou 3 ou 4 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.5.2.8 Relations par étiquettes

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

2. Des éléments d’interface utilisateur sont des étiquettes d’autres éléments d’interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Obtenir les informations de chaque élément d’interface utilisateur.

2. Vérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur comprennent la relation avec l’élément d’interface utilisateur constituant son étiquette, si l’élément d’interface utilisateur actuel possède une étiquette, et que cette relation est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

3. Vérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur comprennent la relation avec l’élément d’interface utilisateur qu’il étiquette, si l’élément d’interface utilisateur actuel possède une étiquette, et que cette relation est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

Résultat

Réussite : Les vérifications 2 ou 3 sont vraies

échec : Les vérifications 2 et 3 sont fausses

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.5.2.9 Relations parent-enfant

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur. 2. Des éléments d’interface utilisateur sont parents d’autres éléments d’interface utilisateur selon une structure hiérarchique.
Mode opératoire	1. Pour les éléments d’interface utilisateur possédant un parent, vérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur comprennent la relation avec les éléments de l’interface utilisateur parent. 2. Vérifier que les éléments d’interface utilisateur parents de l’élément d’interface utilisateur sélectionné lors de la vérification 1, comprennent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses enfants et que cette relation est déterminable par programme par les technologies d’assistance. 3. Pour les éléments d’interface utilisateur qui sont le parent d’autres éléments d’interface utilisateur, vérifier que les informations des éléments d’interface utilisateur comprennent la relation avec les éléments d’interface utilisateur enfants et que cette relation est déterminable par programme par les technologies d’assistance. 4. Vérifier que les éléments d’interface utilisateur enfants de l’élément d’interface utilisateur sélectionné lors de la vérification 3, comprennent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses parents et que cette relation est déterminable par programme par les technologies d’assistance.
Résultat	Réussite : La vérification 1 ou 2 est vraie et la vérification 3 ou 4 est vraie échec : Les vérifications 1 et 2 sont fausses ou les vérifications 3 et 4 sont fausses Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.
NOTE : Pour cette exigence, il suffit que l’un des deux sens d’une relation parent-enfant soit déterminable par programme. C’est pourquoi les vérifications d’exigence sont par paires et que l’exigence est satisfaite si un membre de chaque paire est vrai.

C.11.5.2.10 Texte

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

2. Du texte est affiché à l’écran.

Mode opératoire

1. Dans les cas où du texte est affiché à l’écran, vérifier que les informations du texte comprennent le contenu et que ces informations sont déterminables par programme par les technologies d’assistance.

2. Dans les cas où du texte est affiché à l’écran, vérifier que les informations du texte comprennent les attributs et que ces informations sont déterminables par programme par les technologies d’assistance.

3. Dans les cas où du texte est affiché à l’écran, vérifier que les informations du texte comprennent ses limites et que ces informations sont déterminables par programme par les technologies d’assistance.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1, 2 et 3 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 2 ou 3 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.5.2.11 Liste des actions disponibles

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

2. Des éléments d’interface utilisateur comportent des actions pouvant être exécutées par l’utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur contiennent la liste des actions pouvant être exécutées.

2. Vérifier que cette liste est déterminable par programme par les technologies d’assistance.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.5.2.12 Exécution des actions disponibles

Type d’évaluation

Contrôle et essai

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

2. Des éléments d’interface utilisateur comportent des actions pouvant être exécutées par l’utilisateur.

3. Les exigences de sécurité permettent aux technologies d’assistance d’exécuter les actions de l’utilisateur par programme.

Mode opératoire

1. Vérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur contiennent la liste des actions pouvant être exécutées par les technologies d’assistance conformément à 11.5.2.11.

2. Vérifier que toutes les actions de la liste peuvent être exécutées sans problème par les technologies d’assistance.

Résultat

Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 2 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.5.2.13 Suivi du focus et des attributs de sélection

Type d’évaluation

Contrôle et essai

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

2. Des éléments d’interface utilisateur permettent la modification du texte.

Mode opératoire

1. Vérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur comprennent un mécanisme de suivi du focus, du point d’insertion de texte et des attributs de sélection.

2. Vérifier que ces informations sont déterminables par programme par les technologies d’assistance.

3. Activer ces mécanismes de suivi.

4. En tant qu’utilisateur, utiliser la fonction de modification du texte dans le produit logiciel évalué.

5. Vérifier que le suivi du focus, du point d’insertion de texte et des attributs de sélection fonctionne.

Résultat

Réussite : Les vérifications 2 et 5 sont vraies

échec : La vérification 1 ou 5 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.5.2.14 Modification du focus et des attributs de sélection

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

2. Des éléments d’interface utilisateur peuvent recevoir le focus ou permettent la modification du texte.

3. Les exigences de sécurité permettent au logiciel plate-forme de modifier par programme le focus, le point d’insertion de texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Pour les éléments d’interface utilisateur pouvant recevoir le focus et si le focus peut être modifié par l’utilisateur sans utiliser de technologie d’assistance, vérifier que le focus peut être modifié par programme par les technologies d’assistance.

2. Pour les éléments d’interface utilisateur permettant la modification du texte par l’utilisateur sans utiliser de technologie d’assistance, vérifier que la position du point d’insertion de texte peut être modifiée par programme par les technologies d’assistance.

3. Pour les éléments d’interface utilisateur permettant la modification du texte, vérifier que les attributs de sélection peuvent être modifiés par programme par les technologies d’assistance s’ils peuvent être modifiés par l’utilisateur sans utiliser de technologie d’assistance.

Résultat

Réussite : Toutes les vérifications sont vraies

échec : Une vérification est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.5.2.15 Notification des modifications

Type d’évaluation

Contrôle et essai

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Activer les notifications de modifications dans les éléments d’interface utilisateur.

2. Vérifier que les notifications relatives aux modifications dans les informations sur les objets (rôle, état, limite, nom et description) sont envoyées aux technologies d’assistance, en cas de modification de ces informations dans l’interface utilisateur du logiciel.

3. Vérifier que les notifications relatives aux modifications dans les lignes, colonnes et en-têtes des tables de données sont envoyées aux technologies d’assistance, en cas de modification de ces informations dans le logiciel.

4. Vérifier que les notifications relatives aux modifications dans les valeurs (valeur actuelle, valeur minimale et valeur maximale) sont envoyées aux technologies d’assistance, en cas de modification de ces informations dans le logiciel.

5. Vérifier que les notifications relatives aux relations par étiquettes sont envoyées aux technologies d’assistance, en cas de modification de ces informations dans le logiciel.

6. Vérifier que les notifications relatives aux relations parent-enfant sont envoyées aux technologies d’assistance, en cas de modification de ces informations dans le logiciel.

7. Vérifier que les notifications relatives aux modifications de texte (contenu, attributs et limite du texte affiché à l’écran) sont envoyées aux technologies d’assistance, en cas de modification de ces informations dans le logiciel.

8. Vérifier que les notifications relatives aux modifications de la liste des actions possibles sont envoyées aux technologies d’assistance, en cas de modification de ces informations dans le logiciel.

9. Vérifier que les notifications relatives aux modifications du focus, du point d’insertion de texte et des attributs de sélection sont envoyées aux technologies d’assistance, en cas de modification de ces informations dans le logiciel.

Résultat

Réussite : Les vérifications 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 sont vraies

échec : La vérification 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ou 9 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.5.2.16 Modifications des états et propriétés

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel disposant d’une interface utilisateur.

2. Il existe des éléments d’interface utilisateur dont l’état ou les propriétés peuvent être modifiés par l’utilisateur sans utiliser de technologie d’assistance.

3. Les exigences de sécurité permettent aux technologies d’assistance de modifier par programme les états et les propriétés des éléments d’interface utilisateur.

Mode opératoire

1. Vérifier que l’état des éléments d’interface utilisateur pouvant être modifié par l’utilisateur sans utiliser de technologie d’assistance, peut être modifié par programme par les technologies d’assistance.

2. Vérifier que les propriétés des éléments d’interface utilisateur pouvant être modifiées par l’utilisateur sans utiliser de technologie d’assistance, peuvent être modifiées par programme par les technologies d’assistance.

Résultat

Réussite : Toutes les vérifications sont vraies

échec : Une vérification est fausse

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.5.2.17 Modifications de valeurs et de texte

Type d’évaluation

Essais

Conditions préalables

C.11.8.1 Technologie de contenu

Type d’évaluation	Contrôle et essai
Conditions préalables	1. Le logiciel est un outil d’édition. 2. Le format de sortie de l’outil d’édition prend en charge les informations exigées pour l’accessibilité.
Mode opératoire	1. Vérifier si l’outil d’édition est conforme aux paragraphes 11.8.2 à 11.8.5 dans la mesure où les informations exigées pour l’accessibilité sont prises en charge par le format utilisé pour la sortie de l’outil d’édition.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie
NOTE : Si le format de sortie de l’outil d’édition ne prend pas en charge certains types d’informations exigées pour l’accessibilité, la conformité aux exigences relatives à ce type d’informations n’est pas imposée.

C.11.8.2 Création de contenu accessible

Type d’évaluation

Contrôle et essai

Conditions préalables

1. Le logiciel est un outil d’édition.

Mode opératoire

1. Vérifier si l’outil d’édition comporte des fonctions permettant et guidant la création de contenu conforme aux Articles 9 (Web) et 10 (Documents non Web).

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.8.3 Conservation des informations d’accessibilité lors des conversions

Type d’évaluation

Contrôle et essai

Conditions préalables

1. Le logiciel est un outil d’édition.

2. L’outil d’édition permet des conversions avec restructuration ou des conversions avec reprogrammation.

Mode opératoire

1. Pour les conversions avec restructuration, vérifier que les informations d’accessibilité sont conservées dans la sortie.

2. Pour les conversions avec restructuration, vérifier que la technologie de contenu prend en charge les informations d’accessibilité de la forme restructurée des informations.

3. Pour les conversions avec reprogrammation, vérifier que les informations d’accessibilité sont conservées dans la sortie.

4. Pour les conversions avec reprogrammation, vérifier que les informations d’accessibilité sont prises en charge par la technologie de la sortie reprogrammée.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie, ou les vérifications 1 et 2 sont fausses, ou la vérification 3 est vraie ou les vérifications 3 et 4 sont fausses

échec : La vérification 1 est fausse et la vérification 2 est vraie

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.8.4 Assistance au dépannage

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Le logiciel est un outil d’édition.

2. Les fonctions de vérification d’accessibilité de l’outil d’édition peuvent détecter que le contenu n’est pas conforme à une exigence des Articles 9 (Web) ou 10 (Documents non Web), selon le cas.

Mode opératoire

1. L’outil d’édition offre des suggestions de dépannage si le contenu n’est pas conforme à une exigence des Articles 9 ou 10 (selon le cas).

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.8.5 Modèles

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. Le logiciel est un outil d’édition. 2. L’outil d’édition propose des modèles.
Mode opératoire	1. Vérifier que l’outil d’édition comporte au moins un modèle prenant en charge la création de contenu conforme aux exigences des Articles 9 (Contenu Web) ou 10 (Documents), selon le cas. 2. Vérifier qu’au moins un modèle identifié à l’étape 1 est disponible et identifié comme conforme aux Articles 9 ou 10 (selon le cas).
Résultat	Réussite : Les vérifications 1 et 2 sont vraies échec : La vérification 1 ou 2 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.
NOTE : L’identification de la conformité aux exigences des Articles 9 ou 10 (selon le cas) décrite dans la vérification 2 peut être exprimée sous la forme « Conforme aux WCAG 2.1 ». Si l’identification ne déclare pas explicitement que toutes les exigences identifiées dans les Articles 9 ou 10 (selon le cas) sont couvertes, il peut être nécessaire d’utiliser le modèle pour créer un site Web ou un document puis de soumettre ce site ou ce document à des essais, conformément aux exigences des Articles 9 ou 10 en vue de garantir que le modèle se comporte comme exigé.

C.12 Documentation et services d’assistance

C.12.1 Documentation produit

C.12.1.1 Fonctions d’accessibilité et de compatibilité

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Une documentation produit est fournie avec la TIC.

Mode opératoire

1. Vérifier que la documentation produit fournie avec la TIC recense et explique l’utilisation des fonctions d’accessibilité et de compatibilité de la TIC.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.12.1.2 Documentation accessible

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Une documentation produit en format électronique est fournie avec la TIC.

Mode opératoire

1. Vérifier que la documentation produit au format électronique fournie avec la TIC est conforme aux exigences des Articles 9 ou 10, selon le cas.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.12.2 Services d’assistance

C.12.2.1 Généralités

Le paragraphe 12.2.1 est uniquement informatif et ne contient aucune exigence imposant des essais.

C.12.2.2 Informations sur les fonctionnalités d’accessibilité et de compatibilité

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Des services d’assistance sont proposés pour la TIC.

Mode opératoire

1. Vérifier que les services d’assistance de la TIC donnent des informations sur les fonctionnalités d’accessibilité et de compatibilité figurant dans la documentation produit.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.12.2.3 Communication efficace

Type d’évaluation	Contrôle
Conditions préalables	1. Des services d’assistance sont proposés pour la TIC.
Mode opératoire	1. Vérifier que les services d’assistance de la TIC peuvent traiter les besoins en communication des individus handicapés, soit directement, soit via un point d’orientation.
Résultat	Réussite : La vérification 1 est vraie échec : La vérification 1 est fausse Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.
NOTE : La mise à disposition d’un niveau quelconque d’assistance aux besoins en communication des individus handicapés constitue une conformité à cette exigence. Les fournisseurs peuvent fournir d’autres informations sur le niveau d’assistance offert afin de permettre de juger l’adaptation et la qualité de l’assistance.

C.12.2.4 Documentation accessible

Type d’évaluation

Contrôle

Conditions préalables

1. Une documentation est fournie par les services d’assistance de la TIC.

Mode opératoire

1. Vérifier que la documentation au format électronique fournie par les services d’assistance de la TIC est conforme aux exigences des Articles 9 ou 10, selon le cas.

Résultat

Réussite : La vérification 1 est vraie

échec : La vérification 1 est fausse

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.