Le présent document définit les exigences d’accessibilité fonctionnelle applicables aux produits et services de TIC et fournit une description des modes opératoires d’essai et de la méthodologie d’évaluation pour chaque exigence d’accessibilité sous une forme adaptée à une utilisation dans le cadre des marchés publics en Europe. Le présent document est destiné à être utilisé avec les technologies Web, les technologies non Web et les technologies hybrides se servant des deux. Il couvre à la fois le logiciel et le matériel ainsi que les services. Il est destiné à être utilisé à la fois par les fournisseurs et les acheteurs, mais il est attendu qu’il sera également utilisé par beaucoup d’autres.La relation entre le présent document et les exigences essentielles de la Directive 2016/2102 relative à l’accessibilité des sites Internet et des applications mobiles des organismes du secteur public [i.28] est indiquée dans l’annexe A.Le présent document contient les exigences fonctionnelles nécessaires et fournit un document de référence permettant, si les procédures sont suivies par les différents acteurs, d’obtenir des résultats d’essais similaires et une interprétation claire de ces résultats. Les descriptions des essais et la méthodologie d’évaluation figurant dans le présent document sont élaborées à un niveau de détail conforme à l’ISO/IEC 17007:2009 [i.14], afin que les essais de conformité puissent aboutir à des résultats concluants.

2.1 Références normatives

Les références sont spécifiques, identifiées par leur date de publication et/ou leur numéro d'édition ou leur numéro de version. Seule la version citée est applicable.Les documents cités en référence qui ne sont pas accessibles au public à l'emplacement prévu peuvent se trouver à ETSI References in docbox (en anglais seulement).REMARQUE : Bien que les hyperliens inclus dans cette clause soient valides au moment de la publication, ETSI ne peut en garantir la validité à long terme..Les documents de référence suivants sont nécessaires à l’application du présent document.[1]ETSI ETS 300 381 (Edition 1) (December 1994): "Telephony for hearing impaired people; Inductive coupling of telephone earphones to hearing aids".[2]ETSI ES 200 381-1 (V1.2.1) (October 2012): "Telephony for hearing impaired people; Inductive coupling of telephone earphones to hearing aids Part 1: Fixed-line speech terminals".[3]ETSI ES 200 381-2 (V1.1.1) (October 2012): "Telephony for hearing impaired people; Inductive coupling of telephone earphones to hearing aids; Part 2: Cellular speech terminals".[4]W3C Recommendation (December 2008) /ISO/IEC 40500:2012: "Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.0".REMARQUE : Disponible à l’adresse WCAG 2.0 (en anglais).[5]W3C Proposed Recommendation (June 2018): "Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.1".REMARQUE : Disponible à l’adresse WCAG 2.1 (en anglais).. ,

2.2 Références informatives

Les références sont soit spécifiques (identifiées par la date de publication et/ou le numéro d'édition ou le numéro de version), soit non spécifiques. Pour des références spécifiques, seule la version citée est applicable. En ce qui concerne les références non spécifiques, la dernière version du document cité en référence (y compris les modifications éventuelles) est applicable.REMARQUE : Bien que les hyperliens inclus dans cette clause soient valides au moment de la publication, ETSI ne peut en garantir la validité à long terme.Les documents de référence suivants ne sont pas nécessaires pour l’application du présent document, mais ils aident l’utilisateur dans un domaine particulier. [i.1] ANSI/IEEE C63.19 (2011) : « American National Standard Method of Measurement of Compatibility between Wireless Communication Devices and Hearing Aids ».[i.1]ANSI/IEEE C63.19 (2011): "American National Standard Method of Measurement of Compatibility between Wireless Communication Devices and Hearing Aids".[i.2]ANSI/TIA-4965: "Receive volume control requirements for digital and analogue wireline terminals".[i.3]European Commission M 376-EN: "Standardization Mandate to CEN, CENELEC and ETSI in support of European accessibility requirements for public procurement of products and services in the ICT domain".[i.4]ETSI EG 201 013: "Human Factors (HF); Definitions, abbreviations and symbols".[i.5]ETSI ES 202 975: "Human Factors (HF); Requirements for relay services".[i.6]ETSI ETS 300 767: "Human Factors (HF); Telephone Prepayment Cards; Tactile Identifier".[i.7]ETSI/CEN/CENELEC TR 101 550: "Documents relevant to EN 301 549 "Accessibility requirements suitable for public procurement of ICT products and services in Europe"".[i.8]ETSI/CEN/CENELEC TR 101 551: "Guidelines on the use of accessibility award criteria suitable for public procurement of ICT products and services in Europe".[i.9]ETSI TR 102 612 : « Human Factors (HF); European accessibility requirements for public procurement of products and services in the ICT domain (European Commission Mandate M 376, Phase 1) ».[i.10]ETSI TS 126 114 : « Universal Mobile Telecommunications System (UMTS); LTE; IP Multimedia Subsystem (IMS); Multimedia telephony; Media handling and interaction (3GPP TS 26.114) ».[i.11]ETSI TS 122 173 : « Digital cellular telecommunications system (Phase 2+) (GSM); Universal Mobile Telecommunications System (UMTS); LTE; IP Multimedia Core Network Subsystem (IMS) Multimedia Telephony Service and supplementary services; Stage 1 (3GPP TS 22.173) ».[i.12]ETSI TS 134 229 : « Universal Mobile Telecommunications System (UMTS); LTE; Internet Protocol (IP) multimedia call control protocol based on Session Initiation Protocol (SIP) and Session Description Protocol (SDP); User Equipment (UE) conformance specification (3GPP TS 34.229) ».[i.13]IETF RFC 4103 (2005) : « RTP Payload for Text Conversation ».[i.14]ISO/IEC 17007:2009 : « Évaluation de la conformité – Directives pour la rédaction de documents normatifs appropriés pour l’évaluation de la conformité ».[i.15]ISO 9241-11:2018 : « Ergonomie de l’interaction homme-système – Partie 11 : Utilisabilité – Définitions et concepts ».[i.16]ISO 9241-110:2006 : « Ergonomie de l’interaction homme-système – Partie 110 : Principes de dialogue ».[i.17]ISO 9241-171:2008 : « Ergonomie de l’interaction homme-système – Partie 171 : Lignes directrices relatives à l’accessibilité aux logiciels ».[i.18]Vide[i.19]ISO/IEC 13066-1:2011 : « Technologies de l’information – Interopérabilité avec les technologies d’assistance – Partie 1 : Exigences et recommandations pour l’interopérabilité ».[i.20]Recommandation UIT-T E.161 (2001) : « Disposition des chiffres, des lettres et des symboles sur les appareils téléphoniques et les autres dispositifs permettant d’accéder au réseau téléphonique ».[i.21]Recommandation UIT-T G.722 (1988) : « Codage audiofréquence à 7 kHz à un débit inférieur ou égal à 64 kbit/s ».[i.22]Recommandation UIT-T G.722.2 (2003) : « Codage vocal à large bande à 16 kbit/s environ par codage adaptatif multidébit à large bande (AMR-WB) ».[i.23]Recommandation UIT-T V.18 (2000) : « Prescriptions d’exploitation et d’interfonctionnement des ETCD fonctionnant en mode textophone ».[i.24]TIA-1083-A (2010) : « Telecommunications; Telephone Terminal equipment; Handset magnetic measurement procedures and performance requirements ».[i.25]Section 508 de l’United States Rehabilitation Act de 1973, révisée en 2017.REMARQUE : Disponible à l’adresse https://www.section508.gov/manage/laws-and-policies (en anglais).[i.26]Note du Groupe de travail W3C du 5 septembre 2013 : « Guidance on Applying WCAG 2.0 to Non-Web Information and Communications Technologies (WCAG2ICT) ».REMARQUE : Disponible à l’adresse http://www.w3.org/TR/wcag2ict/ (en anglais).[i.27]Décision d’exécution de la Commission M 554 C(2017)2585 du 27/04/2017 relative à une demande de normalisation adressée aux organisations européennes de normalisation à l’appui de la Directive (UE) 2016/2102 du Parlement Européen et du Conseil relative à l’accessibilité des sites Internet et des applications mobiles des organismes du secteur public.[i.28]Directive (UE) 2016/2102 du Parlement Européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relative à l’accessibilité des sites Internet et des applications mobiles des organismes du secteur public.[i.29]ETSI/CEN/CENELEC EN 301 549 (V2.1.2) (août 2018) : « Exigences d’accessibilité pour les produits et services TIC ».[i.30]ETSI/CEN/CENELEC TR 101 552 : « Guidance for the application of conformity assessment to accessibility requirements for public procurement of ICT products and services in Europe ».[i.31]ISO/IEC TS 20071-25:2017 : « Technologies de l’information – Accessibilité du composant interface utilisateur – Partie 25 : Lignes directrices sur la présentation audio de texte dans des vidéos, y compris les légendes, sous-titres et autres textes à l’écran ».[i.32]Recommandation du W3C (septembre 2015) : « Authoring Tool Accessibility Guidelines (ATAG) 2.0 ».REMARQUE : Disponible à l’adresse http://www.w3.org/TR/ATAG20/ (en anglais).[i.33]Recommandation du W3C (septembre 2015) : « User Agent Accessibility Guidelines (UAAG) 2.0 ».REMARQUE : Disponible à l’adresse http://www.w3.org/TR/UAAG20/ (en anglais).[i.34]ISO 21542:2011 : « Construction immobilière – Accessibilité et facilité d’utilisation de l’environnement bâti ».[i.35]ISO/IEC Guide 71:2014 : « Guide pour l’intégration de l’accessibilité dans les normes ».[i.36]Recommandation UIT-T T.140 (1988) : « Protocole de conversation en mode texte pour application multimédia ».[i.37]Recommandation UIT-T F.703 (2000) : « Services conversationnels multimédias ».[i.38]W3C WebSchemas/Accessibility 2.0.REMARQUE : Disponible à l’adresse https://www.w3.org/wiki/WebSchemas/Accessibility (en anglais).[i.39]Vide[i.40]Directive 2014/24/EU du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE.

3.1 Définitions

Aux fins du présent document, les termes figurant dans la norme EG 201 013 [i.4], de l’ETSI et les définitions suivantes s’appliquent :accessibilité : degré selon lequel des produits, systèmes, services, environnements et installations peuvent être utilisés par des membres d'une population présentant le plus large éventail possible de caractéristiques et de capacités en vue d'atteindre un objectif spécifié dans un contexte d'utilisation donné ISO 9241-11:2018 [i.15])REMARQUE 1 : Le contexte d’utilisation comprend l’utilisation directe et l’utilisation assistée par des technologies d’assistance.REMARQUE 2 : Le contexte dans lequel les TIC sont utilisées peut avoir une incidence sur leur accessibilité globale. Le contexte peut comprendre d’autres produits et services avec lesquels les TIC sont susceptibles d’interagir.agent utilisateur : tout logiciel qui récupère et présente le contenu aux utilisateurs (d’après les WCAG 2.1 [5])REMARQUE 1 : Les logiciels qui n’affichent que le contenu qu’ils contiennent sont traités comme des logiciels et ne sont pas considérés comme des agents utilisateurs.REMARQUE 2 : À titre d’exemple de logiciel qui n’est pas un agent utilisateur, on peut citer une application de calculatrice qui n’obtient pas les résultats des calculs à l’extérieur du logiciel afin de les présenter à un utilisateur. Dans ce cas, le logiciel de la calculatrice n’est pas un agent utilisateur, c’est simplement un logiciel doté d’une interface utilisateur.REMARQUE 3 : Les logiciels qui n’affichent qu’un aperçu du contenu tel qu’une vignette ou toute autre présentation qui n’est pas entièrement opérationnelle ne fournissent pas de fonctionnalité d’agent utilisateur.aide de suppléance à l’audition (ASA) : appareils qui aident à séparer les sons, en particulier la parole, qu’une personne veut entendre du bruit de fond en apportant le son directement dans l'oreille.REMARQUE : On les trouve souvent dans les réunions et les lieux publics tels que les théâtres, les concerts et les lieux de culte. Ils peuvent également être utilisés à la maison avec les téléviseurs et autres produits à sortie auditive.à tour de rôle : type d’organisation dans la conversation et le discours selon lequel les participants parlent un à la fois, chacun leur tour.audio-description : commentaire audible supplémentaire, entrelacé avec le dialogue, qui décrit les aspects importants du contenu visuel de médias audiovisuels qui ne pourraient être compris uniquement à partir de la piste sonore principale.REMARQUE : On parle aussi de « vidéo description » ou « narration descriptive ».connexion d’utilisateur unique : connexion constituée de son, de TTR ou de vidéo (ou d’une combinaison de deux ou trois de ces médias) établie par une seule action de l'utilisateur.REMARQUE : Même si les différents médias peuvent emprunter des canaux différents et impliquent plusieurs composants matériels, l’utilisateur a l’impression qu’il s’agit d’une connexion unique, et elle est traitée par toutes les technologies intermédiaires (p. ex. le réseau, l'auto-réception) comme une connexion unique à des fins comme le transfert.contenu : information et expérience sensorielle à communiquer à l’utilisateur au moyen d’un logiciel, y compris le code ou le balisage qui définit la structure, la présentation et les interactions du contenu (d’après WCAG2ICT [i.26])REMARQUE : Le contenu se trouve dans trois endroits: les pages Web, les documents et les logiciels. Lorsqu’il s’agit du contenu d’une page Web ou d’un document, un agent utilisateur est nécessaire afin de pouvoir communiquer à l’utilisateur l’information et l’expérience sensorielle du contenu. Lorsqu’il s’agit du contenu d’un logiciel, un agent utilisateur distinct n’est pas nécessaire pour pouvoir communiquer à l’utilisateur l’information et l’expérience sensorielle du contenu – le logiciel exécute lui-même cette fonction.contenu non textuel : contenu qui n’est pas une séquence de caractères déterminé par un programme informatique ou dans lequel la séquence n’exprime pas quelque chose en langage humain (d’après les WCAG 2.1 [5])contenu Web : contenu qui se trouve dans une page Web, et qui est utilisé dans le rendu ou qui est conçu pour être utilisé dans le rendu de la page Web.contexte d’utilisation : combinaison d’utilisateurs, d’objectifs et de tâches, de ressources et d’environnement (d’après la norme ISO 9241-11:2018 [i.15])REMARQUE : Dans un contexte d’utilisation, l’ « environnement » inclut les environnements technique, physique, social, culturel et organisationnel.déterminé par un programme informatique : capable d’être lu par un logiciel à partir de données fournies par le développeur de sorte que d’autres logiciels, y compris les technologies d’assistance, puissent extraire et présenter ces renseignements aux utilisateurs selon différentes modalitésREMARQUE : Les WCAG 2.1 utilisent l’adjectif « déterminé » alors que la présente définition utilise l’expression « capable d’être lu » (pour éviter toute ambiguïté avec le mot « déterminé ».document : ensemble de contenu logiquement distinct (tel qu’un fichier, un ensemble de fichiers ou un média diffusé en continu) qui fonctionne comme une entité unique plutôt que comme un ensemble, qui ne fait pas partie d’un logiciel et qui n’inclut pas son propre agent utilisateur (d’après WCAG2ICT [i.26])REMARQUE 1 : Un document nécessite toujours un agent utilisateur pour présenter son contenu à l'utilisateur.REMARQUE 2 : Les lettres, les messages électroniques, les feuilles de calcul, les livres, les images, les présentations et les films sont des exemples de documents.REMARQUE 3 : Les fichiers de configuration et de stockage des logiciels, tels que les bases de données et les définitions de virus, ainsi que les fichiers d’instructions informatiques, tels que le code source, les fichiers batch/script et les micrologiciels, sont des exemples de fichiers qui font partie du logiciel et ne sont donc pas des exemples de documents. Si et quand le logiciel récupère « l’information et l’expérience sensorielle à communiquer à l’utilisateur » à partir de tels fichiers, il s’agit simplement d’une autre partie du contenu qui se produit dans le logiciel et qui est couvert par WCAG2ICT comme toute autre partie du logiciel. Lorsque de tels fichiers contiennent un ou plusieurs documents intégrés, les documents intégrés restent des documents selon cette définition.REMARQUE 4 : Un ensemble de fichiers zippés, stockés dans un seul fichier de disque dur virtuel ou stockés dans un seul fichier chiffré du système de fichiers ne constitue pas un document unique lorsque les fichiers sont ainsi rassemblés. Le logiciel qui archive/chiffre ces fichiers ou gère le contenu du disque dur virtuel ne fonctionne pas comme un agent utilisateur pour les fichiers individuels de cet ensemble, car ce logiciel ne fournit pas une présentation entièrement fonctionnelle de ce contenu.REMARQUE 5 : Tout ce qui peut présenter son propre contenu sans faire appel à un agent utilisateur, comme un livre automatique, n’est pas un document mais un logiciel.REMARQUE 6 : Un document unique peut être composé de plusieurs fichiers, tels que le contenu vidéo et le texte des sous-titres. Ce fait n’est généralement pas apparent pour l’utilisateur final qui consomme le document/contenu.REMARQUE 7 : Un assemblage de fichiers représentant les fichiers vidéo, audio, de sous-titres et de synchronisation d’un film est un exemple de document.REMARQUE 8 : Une reliure utilisée pour relier les différentes pièces à conviction d’une affaire judiciaire ne serait pas un document.REMARQUE 9 : Les documents pourraient contenir des sous-documents.document non destiné au Web : document qui n’est pas une page Web, qui n’est pas intégré dans une page Web et qui n’est pas utilisé pour le rendu ou le fonctionnement de la page.élément d’interface utilisateur : entité de l’interface utilisateur qui est présentée à l’utilisateur par le logiciel (d’après la norme ISO 9241¬171 [i.17])REMARQUE 1 : On parle aussi de « composant d’interface utilisateur ».REMARQUE 2 : Les éléments d’interface utilisateur peuvent être interactifs ou non.espace d’accès : l’espace destiné à être occupé par la personne, y compris sa technologie d’assistance, pendant qu’elle utilise le produit.fonction non restreinte : fonctionnalité qui prend en charge l’accès par une technologie d’assistance.REMARQUE : C’est le contraire de la fonction restreinte.fonction restreinte : fonctionnalité limitée par des caractéristiques qui empêche un utilisateur de joindre, d’installer ou d’utiliser une technologie d’assistance.intégré : directement inclus dans le contenu qui est téléchargé vers l’agent utilisateur et son extension, et qui est destiné à être utilisé pour le rendu de la page Web.REMARQUE : Un élément qui est téléchargé à l’aide d’un mécanisme sur la page Web mais qui n’est pas utilisé pour rendre la page n’est pas « intégré » dans la page.interface utilisateur : tous les composants d’un système interactif (logiciel ou matériel) qui fournissent des renseignements ou des commandes permettant à l’utilisateur d’accomplir des tâches précises avec le système interactif (d’après la norme ISO 9241-110 [i.16])logiciel non destiné au Web : logiciel qui n’est pas une page Web, qui n’est pas intégré dans une page Web et qui n’est pas utilisé pour le rendu ou le fonctionnement de la page. logiciel plateforme (plateforme) : ensemble de composants logiciels qui s’exécute sur une couche logicielle ou matérielle sous-jacente et qui fournit un ensemble de services logiciels à d’autres composants logiciels permettant d’isoler ces applications de la couche logicielle ou matérielle sous-jacente (d’après ISO/IEC 13066-1 [i.19])REMARQUE : Un composant logiciel particulier peut jouer le rôle d’une plateforme dans certaines situations et d’un client dans d’autres.mécanisme d’écoute privée : sortie auditive conçue pour que seul l'utilisateur actuel puisse recevoir le son.REMARQUE : Les casques d’écoute personnels, les haut-parleurs directionnels et les capots audio sont des exemples de mécanismes d’écoute privée.outil-auteur : logiciel pouvant être utilisé pour créer ou modifier du contenu.REMARQUE 1 : Un outil-auteur peut être utilisé par un seul utilisateur ou par plusieurs utilisateurs travaillant ensemble.REMARQUE 2 : Un outil-auteur peut être une application autonome unique ou être composé d’un ensemble d’applications.REMARQUE 3 : Un outil-auteur peut produire un contenu destiné à être modifié ou à être utilisé par les utilisateurs finaux. page Web : ressource autonome obtenue depuis un URI unique grâce au protocole HTTP, accompagnée de toutes les autres ressources utilisées dans le rendu ou conçues pour être rendues simultanément par un agent utilisateur (d’après les WCAG 2.1 [5])pièce manœuvrable : composant des TIC utilisée pour les activer, les désactiver ou les ajuster.REMARQUE 1 : Les pièces manœuvrables peuvent être fournies pour le matériel (voir les pièces manœuvrables mécaniques ci-dessus) et les logiciels. Un bouton à l’écran est un exemple d’une pièce manœuvrable fournie par un logiciel.REMARQUE 2 : Les pièces manœuvrables ne comprennent pas les pièces utilisées uniquement pour l’entretien ou la réparation ou d’autres interventions qui ne sont pas attendues d’un utilisateur typique si le produit fonctionne bien. Ces interventions comprennent : l’élimination des bourrages papier à l’intérieur de la machine, le remplacement des éléments ou des pièces internes de la machine qui peuvent exposer l’utilisateur final à des surfaces tranchantes ou chaudes, le remplacement ou la réparation des éléments désignés par les fabricants comme des éléments de service ou d’entretien dans la documentation utilisateur.Pièces manœuvrable mécanique : pièce manœuvrable qui possède une interface mécanique pour activer, désactiver ou ajuster la TIC.REMARQUE : Les couvercles de scanners, les stations d’accueil d’ordinateurs portables et les couvercles, ainsi que les interrupteurs et les verrous physiques sont des exemples de pièces manœuvrables mécaniques.réseau TIC : technologie et ressources permettant la connexion et le fonctionnement de TIC interconnectées.satisfait à un critère de succès : le critère de succès ne se révèle pas faux lorsqu’il est appliqué aux TIC (d’après les WCAG 2.1 [5])sous-titre : élément visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaire à la compréhension du contenu multimédia (d’après les WCAG 2.1 [5])REMARQUE : On parle également de « sous-titres pour sourds et malentendants ».sous-titres vocaux/sous-titres audio : les sous-titres qui sont exprimés vocalement sur le contenu audiovisuel (d’après la norme ISO/IEC TS 20071-25 [i.31])technologie d’assistance (TA) : équipement, système, matériel informatique, logiciel ou service utilisé pour augmenter, maintenir ou améliorer les capacités des individus (d’après la norme ISO/CEI Guide 71:2014 [i.35])REMARQUE 1 : Technologie d'assistance est un terme général plus large que produits d'assistance.REMARQUE 2 : La technologie d'assistance peut inclure les services d'aide et les services professionnels nécessaires à l'évaluation, à la recommandation et à la fourniture.REMARQUE 3 : Lorsque les TIC ne prennent pas en charge la technologie d’assistance connectée directement, mais pouvant être exploitée par un système connecté sur un réseau ou par une autre connexion à distance, ledit système distinct (y compris la technologie d’assistance incluse) peut également être considéré comme étant une technologie d’assistance. Il s’agit d’une remarque supplémentaire, non incluse dans ISO/IEC Guide 71:2014 [i.35].technologie de l’information et des communications (TIC) : technologie, équipement ou système ou sous-système interconnecté d’équipements dont la fonction principale est la création, la conversion, la duplication, l’acquisition automatique, le stockage, l’analyse, l’évaluation, la manipulation, la gestion, le déplacement, le contrôle, l’affichage, la commutation, l’échange, la transmission, la réception ou la diffusion de données ou d’informations.REMARQUE : Les pages Web, le contenu électronique, les produits de télécommunications, les ordinateurs et les équipements auxiliaires, les logiciels, y compris les applications mobiles, les kiosques d’information et les machines de transaction, les vidéos, les services informatiques et les machines de bureau multifonctions qui copient, numérisent et télécopient des documents sont des exemples de TIC. terminal : combinaison de matériel et de logiciel grâce à laquelle l’utilisateur final interagit directement et qui fournit l’interface utilisateur.REMARQUE 1 : Le matériel peut être composé de plusieurs appareils fonctionnant ensemble, par exemple un appareil mobile et un ordinateur.REMARQUE 2 : Pour certains systèmes, le logiciel qui fournit l’interface utilisateur peut se trouver sur plusieurs appareils, comme un téléphone et un serveur..texte en temps réel (TTR) : forme d’une conversation par texte au cours de situations point à point ou de conférence multipoint dans le cadre desquelles le texte saisi est envoyé de telle sorte que la communication est perçue par l’utilisateur comme étant continue.REMARQUE 1 : Les utilisateurs percevront la communication comme continue si le délai entre la création du texte par l’expéditeur et sa réception par le destinataire est inférieur à 500 ms. Toutefois, le délai réel dépendra du réseau de communication.REMARQUE 2 : La création de texte sera différente selon qu’il s’agit de systèmes où le texte est saisi mot par mot (p. ex. les systèmes de transmission automatique de la parole et de texte prédictif) ou de systèmes où chaque caractère est généré séparément (par exemple, la saisie sur un clavier physique).TIC fixes : TIC qui reposent sur le sol, ou qui sont montées sur un mur ou une autre structure immobile, et qui ne sont pas destinées à être déplacées par leur utilisateur.REMARQUE 1 : En général, les TIC fixes reposent sur le sol (comme un kiosque d’information) ou sont installées dans un mur (comme une machine qui distribue de l’argent ou effectue d’autres services bancaires).REMARQUE 2 : Un fabricant ne peut pas contrôler la hauteur des TIC posées sur une table par quelqu’un d’autre, mais il est en mesure de contrôler les dimensions de la portée des TIC autonomes qui reposent sur le sol et peut spécifier les hauteurs d’installation dans les murs.. ,

3.2 Symboles

Nul  ,

3.3 Abréviations

Pour les besoins du présent document, les abréviations suivantes s’appliquent :ANSIAmerican National Standards Institute / Association américaine de normalisationTAAssistive Technology / TA Technologie d’assistanceATAGAuthoring Tool Accessibility Guidelines (of W3C) / Règles d'accessibilité pour les outils d'édition (du W3C)CENComité Européen de NormalisationCSSCascading Style Sheets / Feuilles de style en cascadeDOMDocument Object Model / Modèle d'objets de documentEFTAEuropean Free Trade Area / AELE Association européenne de libre-échangeUEEuropean Union / UE Union européenneFPSFrames Per Second / IPS Images par secondeFXMLXML-based user interface markup language (pas de terme en français)HTMLHyperText Markup Language (pas de terme en français)HTTPHyperText Transfer Protocol (pas de terme en français)ICTInformation and Communication Technology / TIC Technologies de l’information et des communicationsIETFInternet Engineering Task Force (pas de terme en français)IMSIP Multimedia System / Sous-système multimédia IPIPInternet Protocol / Protocole internetISOInternational Organization for Standardization / Organisation internationale de normalisationITU-TInternational Telecommunication Union - Telecommunication standardization sector / Union internationale des télécommunications - Secteur de la normalisation des télécommunicationsJWGJoint Working Group (of CEN/CENELEC/ETSI) / Groupe de travail mixte (de CEN/CENELEC/ETSI)LEDLight Emitting Device / Diode électroluminescenteODFOpen Document Format / Format OpenDocumentOOXMLOffice Open eXtensible Markup Language (pas de terme en français)RTPCRéseau téléphonique public commutéQVGAQuarter Video Graphics Array (pas de terme en français)RFCRequest For Comment / Demande de commentairesRTTReal-Time Text / TTR Texte en temps réelSIPSession Initiation Protocol (pas de terme en français)UAAGUser Agent Accessibility Guidelines (of W3C) / Directives pour l'accessibilité des agents utilisateurs (du W3C)URIUniform Resource Identifier / Identifiant uniforme de ressourceUSBUniversal Serial Bus / bus série universelVGAVideo Graphics Array (pas de terme en français)VoIPVoice Over IP / Voix sur IPW3CWorld Wide Web Consortium (pas de terme en français)WAIWeb Accessibility Initiative / L'Initiative d'Accès au WebWCAGWeb Content Accessibility Guidelines (of W3C) / Règles pour l’accessibilité des contenus WebWLANWireless Local Access Network (pas de terme en français)XMLeXtensible Markup Language / Langage de balisage extensibleXULXML User interface Language (pas de terme en français)

4.1 Conformité aux énoncés de rendement fonctionnel

Les énoncés définies au paragraphe 4.2 sont destinées à décrire le rendement fonctionnel de la TIC permettant aux personnes de localiser, d’identifier et d’utiliser les fonctions de la TIC et d’accéder aux renseignements fournis, indépendamment de leurs capacités physiques, cognitives ou sensorielles. Toute différence de capacité peut être permanente, temporaire ou situationnelle. Les exigences des articles 5 à 13 contiennent des critères d’essai précis pour assurer une TIC accessible répondant aux besoins des utilisateurs mentionnés au paragraphe 4.2.REMARQUE 1 : La relation entre les exigences des articles 5 à 13 et les énoncés de rendement fonctionnel est définie à l’annexe B.REMARQUE 2 : L’objet du paragraphe 4.2 est de décrire le rendement de la TIC pour permettre aux utilisateurs d’accéder à l’intégralité des fonctionnalités et de la documentation du produit ou du service, avec ou sans technologies d’assistance.REMARQUE 3 : Les méthodes permettant de répondre aux besoins d’accessibilité des utilisateurs ayant des besoins d’accès multiples dépendront de la combinaison précise de ces besoins. La satisfaction des besoins d’accessibilité de ces utilisateurs peut être assurée en tenant compte des différents alinéas du paragraphe 4.2.REMARQUE 4 : Plusieurs besoins d’accessibilité des utilisateurs reposent sur la capacité des TIC à fournir des modes d’utilisation précis. Si un utilisateur doit activer, lancer ou sélectionner le mode correspondant à ses besoins d’accessibilité, la méthode d’activation, de lancement ou de sélection de ce mode devrait être conforme aux mêmes besoins d’accessibilité. ,

4.2 Énoncés de rendement fonctionnel

4.2.1 Utilisation sans vision

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, elles fournissent au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas la vision. Ceci est essentiel pour les utilisateurs sans vision et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.REMARQUE 1 : Une page Web ou une application ayant une structure sémantique bien formée peut permettre aux utilisateurs sans vision de reconnaître une interface utilisateur visuelle, de naviguer dans celle-ci et d’interagir avec celle-ci.REMARQUE 2 : Les interfaces utilisateur audio et tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.2 Utilisation avec vision limitée

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, elles offrent des fonctions qui permettent aux utilisateurs de mieux utiliser leur vision limitée. Ceci est essentiel pour les utilisateurs sans vision et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.REMARQUE 1 : Le grossissement, la réduction du champ de vision requis et le contrôle du contraste, de la luminosité et de l’intensité peuvent contribuer au respect de cette clause.REMARQUE 2 : Lorsque des caractéristiques importantes de l’interface utilisateur dépendent de la perception de la profondeur, la fourniture de méthodes supplémentaires de distinction entre les caractéristiques peut contribuer au respect de cette clause.REMARQUE 3 : Les utilisateurs ayant une vision limitée peuvent également bénéficier d’un accès non visuel (voir la clause 4.2.1).

4.2.3 Utilisation sans perception des couleurs

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, elles offrent un mode de fonctionnement visuel qui n’exige pas la perception des couleurs par les utilisateurs. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une perception limitée des couleurs et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.REMARQUE : Lorsque des caractéristiques importantes de l’interface utilisateur sont codées par couleur, la fourniture de méthodes supplémentaires de distinction entre les caractéristiques peut contribuer au respect de cette clause.

4.2.4 Utilisation sans audition

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement auditif, elles offrent au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas l’audition. Ceci est essentiel pour les utilisateurs sans audition et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.REMARQUE : Les interfaces utilisateur visuelles et tactiles, y compris celles fondées sur la langue des signes, peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.5 Utilisation avec audition limitée

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement auditif, elles offrent des fonctions audio améliorées. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une audition limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.REMARQUE 1 : L’amélioration de la clarté audio, la réduction du bruit de fond, l’offre d’une option monaurale commune, le réglage d’équilibre des deux canaux audio, l’augmentation de la plage de volume et l’augmentation du volume dans la plage de fréquences supérieures peuvent contribuer au respect de cette clause.REMARQUE 2 : Permettre l'utilisation d’aides de suppléance à l’audition, tel que des casques avec annulation du bruit (connectés par câble, Bluetooth ou WLAN) peuvent contribuer au respect de cette clause.REMARQUE 3 : Les utilisateurs ayant une audition limitée peuvent également bénéficier d’un accès non auditif (voir la clause 4.2.4).

4.2.6 Utilisation sans capacité vocale ou avec une capacité vocale limitée

Lorsque les TIC nécessitent la contribution vocale des utilisateurs, elles fournissent au moins un mode de fonctionnement qui n’exige pas d’entrée vocale. Ceci est essentiel pour les utilisateurs sans capacité vocale ou ayant une capacité vocale limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.REMARQUE 1 : La sortie vocale comprend la parole et d’autres sons générés oralement, comme des sifflements et des clics.REMARQUE 2 : Le clavier, le stylo ou les interfaces utilisateur tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.7 Utilisation avec une capacité de manipulation ou de force limitée

Lorsque les TIC nécessitent des actions manuelles, elles offrent des caractéristiques qui permettent aux utilisateurs d’utiliser les TIC par d’autres actions ne nécessitant aucune manipulation, actions simultanées ou force manuelle. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une capacité de manipulation ou de force limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.REMARQUE 1 : Parmi les exemples d’opérations que les utilisateurs peuvent ne pas être en mesure d’effectuer, mentionnons celles qui nécessitent un contrôle de la motricité fine, des gestes dépendant de la trajectoire, un pincement, une torsion du poignet, une prise ferme ou des actions manuelles simultanées.REMARQUE 2 : L’utilisation d’une seule main, la saisie séquentielle des touches et les interfaces utilisateur vocales peuvent contribuer au respect de cette clause.REMARQUE 3 : Certains utilisateurs ont une force de la main limitée et peuvent ne pas être en mesure d’atteindre le niveau de force nécessaire pour effectuer une opération. D’autres solutions d’interface utilisateur qui ne nécessitent pas de force manuelle peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.8 Utilisation à portée limitée

Lorsque les produits de TIC sont autonomes ou installés, tous les éléments requis pour les opérations doivent être à la portée de tous les utilisateurs. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une portée limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.REMARQUE : La prise en compte des besoins des utilisateurs de fauteuils roulants et de l’éventail de statures d’utilisateur dans la disposition des éléments opérationnels de l’interface utilisateur peut contribuer au respect de cette clause.

4.2.9 Minimiser les déclencheurs de crises photosensibles

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, elles offrent au moins un mode de fonctionnement qui minimise le risque de déclencher des crises photosensibles. Ceci est essentiel pour les utilisateurs présentant des déclencheurs de crises photosensibles.REMARQUE : Le fait de limiter la zone et le nombre de flashs par seconde peut contribuer au respect de cette clause.

4.2.10 Utilisation avec capacités cognitives, linguistiques ou d’apprentissage limitées

Les TIC fournissent des fonctions et/ou une présentation qui simplifient la compréhension, le fonctionnement et l’utilisation. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant des capacités cognitives, linguistiques ou d’apprentissage limitées et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.REMARQUE 1 : Les délais réglables, l’indication et la suggestion d’erreurs, ainsi qu’un ordre de mise au point logique sont des exemples de caractéristiques de conception qui peuvent contribuer au respect de cette clause.REMARQUE 2 : Fournir une sortie audio du texte est un exemple de soutien pour les personnes ayant des capacités de lecture limitées.REMARQUE 3 : Fournir une assistance orthographique et la prédiction des mots du texte sont des exemples de soutien pour les personnes ayant des capacités d'écriture limitées.REMARQUE 4 : L’interaction avec le contenu peut être facilitée, et moins sujette aux erreurs, en présentant les tâches par étapes faciles à suivre.

4.2.11 Confidentialité

Lorsque les TIC fournissent des fonctions d’accessibilité, elles préservent la confidentialité des utilisateurs de ces fonctions au même niveau que celle des autres utilisateurs.REMARQUE : Permettre la connexion de casques d’écoute personnels pour une écoute privée, ne pas fournir une version orale des caractères masqués et permettre à l’utilisateur de contrôler les données juridiques, financières et personnelles sont des exemples de caractéristiques de conception qui peuvent contribuer au respect de cette clause.

5.1 Fonction restreinte

5.1.1 Introduction (informative)

Les TIC ont des fonctions restreintes pour de nombreuses raisons, y compris en matière de conception ou de politique. Certaines fonctions des produits peuvent être restreintes parce que le produit est autonome et qu’il est interdit aux utilisateurs d’ajouter des périphériques ou des logiciels afin d’accéder à ces fonctions.Dans la pratique, les TIC peuvent avoir une fonction restreinte même si elles n’ont pas été conçues, développées ou fournies pour être restreintes.Les ordinateurs qui ne permettent pas aux utilisateurs finaux de régler les paramètres ou d’installer des logiciels sont fonctionnellement restreints.

5.1.2 Généralités

5.1.2.1 Fonction restreinte

Lorsque les TIC ont des fonctions restreintes, elles doivent satisfaire aux exigences énoncées dans les clauses 5.2 à 13, selon le cas.REMARQUE 1 : Les TIC peuvent restreindre certaines de leurs fonctions, mais pas toutes. Seules les fonctions restreintes doivent se conformer aux exigences de la clause 5.1.REMARQUE 2 : Les exigences de la présente clause remplacent celles des clauses 5.2 à 13 qui indiquent expressément qu’elles ne s’appliquent pas aux fonctions restreintes. Cela peut être dû au fait qu’elles concernent la compatibilité avec les technologies d’assistance ou la capacité de l’utilisateur de régler les paramètres d’accessibilité du système dans les produits aux fonctions restreintes (p. ex. les produits qui empêchent l’accès au panneau de commande des paramètres du système).

5.1.2.2 Technologie d’assistance

Lorsque les TIC ont une fonction restreinte, cette fonction restreinte doit pouvoir fonctionner sans que l’utilisateur ait à joindre, connecter ou installer une technologie d’assistance et doit être conforme aux exigences génériques des clauses 5.1.3 à 5.1.6 selon le cas. Les casques d’écoute personnels et les boucles d’induction personnelles ne doivent pas être considérés comme une technologie d’assistance aux fins de la présente clause.

5.1.3 Accès non visuel

5.1.3.1 Sortie audio des informations visuelles

Lorsque des informations visuelles sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions des TIC restreintes aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un accès non visuel pour permettre l’utilisation de ces fonctions.REMARQUE 1 : L’accès non visuel peut se faire sous forme audio, y compris la parole, ou sous forme tactile comme le braille pour les utilisateurs sourds et aveugles.REMARQUE 2 : Les informations visuelles nécessaires pour permettre l’utilisation de certaines fonctions peuvent inclure les instructions d’utilisation et l’orientation, les invites de transaction, la vérification des entrées utilisateur, les messages d’erreur et le contenu non textuel.

5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voix 

Lorsque la sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les fonctions auditives doivent être utilisées :soit directement au moyen d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci;soit au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion normalisée, sans exiger l’utilisation de la vision.REMARQUE 1 : Les mécanismes intégrés ou fournis peuvent comprendre, mais sans s’y limiter, un haut-parleur, un combiné ou casque intégré ou un autre périphérique raccordé normalisé.REMARQUE 2 : Par connexion normalisée, on entend par exemple une connexion sans fil.REMARQUE 3 : Certains utilisateurs pourraient tirer parti d’un équipement à boucle d’induction.

5.1.3.3 Corrélation de sortie auditive

Lorsque la sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que l’information est affichée à l’écran, les TIC devraient fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de corréler l’audio avec l’information affichée à l’écran.REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio puisse être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées par la présentation.

5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateur

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit pouvoir être interrompue et répétée à la demande de l’utilisateur, lorsque les exigences de sécurité le permettent.REMARQUE 1 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de faire une pause plutôt que de simplement interrompre la sortie vocale.REMARQUE 2 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de ne répéter que la partie la plus récente plutôt que de recommencer depuis le début.

5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocale

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC doivent interrompre la sortie vocale actuelle lorsqu’une action de l’utilisateur se produit et lorsque la nouvelle sortie vocale débute.REMARQUE : Lorsqu’il est essentiel que l’utilisateur entende l’intégralité du message, par exemple une instruction de sécurité ou un avertissement, les TIC peuvent devoir bloquer toute action de l’utilisateur afin que la parole ne soit pas interrompue.

5.1.3.6 Sortie vocale pour les contenus non textuels

Lorsque les TIC présentent un contenu non textuel, la solution de rechange pour le contenu non textuel doit être présentée aux utilisateurs par le biais d’une sortie vocale, sauf si le contenu non textuel est purement décoratif ou n’est utilisé que pour le formatage visuel. La sortie vocale pour les contenus non textuels doit suivre les indications relatives à « l’équivalent textuel » décrit dans le critère de succès 1.1.1 des WCAG 2.1 [5].

5.1.3.7 Sortie vocale pour l’information vidéo

Lorsqu’un contenu vidéo pré-enregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC et que la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit présenter des informations équivalentes pour le contenu vidéo pré-enregistré.REMARQUE : Cette sortie vocale peut prendre la forme d’une audio-description ou d’une transcription auditive du contenu vidéo.

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie auditive ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie auditive est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie auditive non privée. REMARQUE 1 : Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels.REMARQUE 2 : La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

5.1.3.9 Accès privé aux données personnelles

Lorsque la sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que la sortie contient des données considérées comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable, la sortie auditive correspondante ne peut être fournie que par le biais d’un mécanisme d’écoute privée qui peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision, ou par tout autre mécanisme explicitement choisi par l’utilisateur.REMARQUE 1 : Cette exigence ne s’applique pas dans les cas où les données ne sont pas définies comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable ou lorsqu’il n’existe aucune politique de confidentialité applicable.REMARQUE 2 : La sortie non privée peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

5.1.3.10 Sortie audio non interférente

Lorsque la sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC ne doivent pas lire automatiquement, en même temps, toute sortie audible interférente d’une durée supérieure à trois secondes.

5.1.3.11 Volume d’écoute privé

Lorsque la sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, et ce, par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement non visuel pour contrôler le volume.

5.1.3.12 Volume du haut-parleurs

Lorsque la sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’elle est fournie par des haut-parleurs sur les TIC, un réglage incrémentiel du volume non visuel doit être fourni avec une amplification de sortie jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA (-29 dBPaA).REMARQUE : Pour les environnements bruyants, le niveau de 65 dBA peut ne pas être suffisant.

5.1.3.13 Réinitialisation du volume

Lorsque la sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, une fonction qui réinitialise le volume à un niveau inférieur ou égal à 65 dBA après chaque utilisation doit être fournie, sauf si les TIC sont destinées à un seul utilisateur.REMARQUE : Une fonction permettant de désactiver la fonction de réinitialisation du volume peut être fournie afin de permettre de respecter l’exception de l’utilisateur unique. 

5.1.3.14 Langues parlées

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit être dans la même langue humaine que le contenu affiché fourni, sauf :pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement;lorsque le contenu est généré à l’extérieur et n’est pas sous le contrôle du fournisseur de TIC, la clause présente n’est pas tenue de s’appliquer aux langues non prises en charge par le synthétiseur vocal de TIC;pour les langues affichées qui ne peuvent pas être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel;lorsque l’utilisateur choisit explicitement une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.

5.1.3.15 Identification non visuelle des erreurs

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’une erreur d’entrée est automatiquement détectée, la sortie vocale doit déterminer et décrire l’élément qui est en erreur. 

5.1.3.16 Reçus, billets et sorties transactionnelles

Lorsque les TIC sont restreintes à l’accès visuel et qu’elles fournissent des reçus, des billets ou d’autres produits à la suite d’une transaction en libre-service, une sortie vocale doit être fournie, comprenant tous les renseignements nécessaires pour conclure ou vérifier la transaction. Dans le cas des distributeurs automatiques de billets, les copies imprimées des itinéraires et des cartes n’ont pas à être audibles.REMARQUE : La sortie vocale peut être fournie par n’importe quel élément de l’ensemble du système de TIC.

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur.L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante:Ψ = (180 x H) / (π x D)Où :ψ est l’angle sous-tendu, en degrés;H est la hauteur du texte;D est la distance de visibilité;D et H sont exprimés dans les mêmes unités.REMARQUE 1 : L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision.REMARQUE 2 : Le tableau 5.1 et la figure 1 illustrent la relation entre la distance de vision maximale et la hauteur minimale des caractères pour l’angle sous-tendu minimal spécifié.Tableau 5.1 : Relation entre la distance de visualisation du dessin maximale et la hauteur minimale des caractères à la limite d’un angle sous-tenduAngle sous tendu minimalDistance de vision théorique maximaleHauteur minimale des caractères0,7 degré100 mm1,2 mm200 mm2,4 mm250 mm3,1 mm300 mm3,7 mm350 mm4,3 mm400 mm4,9 mm450 mm5,5 mm500 mm6,1 mm550 mm6,7 mm600 mm7,3 mm Figure 1 : Relation entre la hauteur minimale des caractères et la distance de visualisation du dessin maximaleAnglaisFrançaisCharacter height vs Viewing Distance for 0.7 degrees subtended angleHauteur de caractère en fonction de la distance de vision pour un angle sous-tendu de 0,7 degréMinimum character height (mm)Hauteur minimale des caractères (mm)Maximum design viewing distance (mm)Distance de vision théorique maximale (mm)

5.1.5 Sortie visuelle pour informations auditives

Lorsque des informations auditives sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC, les TIC doivent fournir des informations visuelles équivalentes à la sortie auditive.REMARQUE : Ces informations visuelles peuvent prendre la forme de sous-titre ou de transcriptions textuelles.

5.1.6 Fonctionnement sans interface clavier

5.1.6.1 Fonction restreinte

Lorsque la fonction des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier, toutes les fonctions doivent pouvoir fonctionner sans vision, comme l’exige la clause 5.1.3.

5.1.6.2 Cible de saisie

Lorsque la fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier et que la cible de saisie peut être déplacée vers un élément d’interface utilisateur, il doit être possible d’éloigner la cible de saisie de cet élément en utilisant le même mécanisme, afin d’éviter de piéger la cible de saisie.

5.1.7 Accès sans capacité vocale

Lorsque la capacité vocale est nécessaire pour faire fonctionner des fonctions restreintes des TIC, celles-ci doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un autre mécanisme de saisie ne nécessitant pas la capacité vocale. ,

5.2 Activation des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque les TIC sont dotées de caractéristiques d’accessibilité documentées, il doit être possible d’activer les caractéristiques requises pour répondre à un besoin particulier sans avoir recours à une méthode qui ne répond pas à ce besoin. ,

5.3 Données biométriques

Lorsque les TIC utilisent des caractéristiques biologiques, elles ne doivent pas s’appuyer sur l’utilisation d’une caractéristique biologique particulière comme seul moyen d’identification de l’utilisateur ou de contrôle des TIC.REMARQUE 1 : D’autres moyens d’identification des utilisateurs ou de contrôle des TIC pourraient être non biométriques ou biométriques.REMARQUE 2 : Les méthodes biométriques fondées sur des caractéristiques biologiques dissemblables augmentent la probabilité que les personnes handicapées possèdent au moins une des caractéristiques biologiques précisées. Les empreintes digitales, les motifs rétiniens des yeux, la voix et le visage sont des exemples de caractéristiques biologiques dissemblables. ,

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles doivent préserver tous les renseignements non exclusifs documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination. ,

5.5 Pièces manœuvrables

5.5.1 Moyens de fonctionnement

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable.REMARQUE : On peut satisfaire à cette exigence en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher. ,

5.6 Commandes de verrouillage ou de basculement

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que l’état de cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple.

5.6.2 État visuel

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que l’état de la commande ne se présente pas visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement permettant de déterminer visuellement l’état de la commande.REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. Un indicateur visuel d’état sur un clavier est un exemple de détermination de l’état d’une commande. ,

5.7 Répétition des touches

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonction de répétition des touches qui ne peut pas être désactivée :le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes; etla fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes. ,

5.8 Acceptation de la double frappe

Lorsque les TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique, le délai après chaque frappe, pendant lequel une pression supplémentaire sur une touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la pression précédente, doit être réglable jusqu’à au moins 0,5 seconde. ,

5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur

Lorsque les TIC comportent un mode de fonctionnement nécessitant des actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner, ces TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas d’actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner.REMARQUE : L’utilisation des deux mains pour ouvrir le couvercle d’un ordinateur portable, la pression simultanée de deux ou plusieurs touches ou le contact d’une surface avec plus d’un doigt sont des exemples d’actions simultanées de la part de l’utilisateur.

6.1 Largeur de bande sonore pour la parole

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle, pour offrir une bonne qualité sonore, elles doivent pouvoir coder et décoder la communication vocale bidirectionnelle selon une audiofréquence dont la limite supérieure est d’au moins 7 kHz.REMARQUE 1 : Aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation G.722 [i.21] de l’UIT-T est largement utilisée.REMARQUE 2 : Lorsqu’il y a négociation de codecs, d’autres codecs normalisés tels que la Recommandation G.722.2 [i.22] de l’UIT-T sont parfois utilisés afin d’éviter le transcodage. ,

6.2 Fonctionnalité de texte en temps réel (TTR)

6.2.1 Fourniture du TTR

6.2.1.1 Communication par TTR

Lorsque le mode des TIC prévoit un moyen de communication vocale bidirectionnelle, les TIC doivent fournir un moyen de communication vocale bidirectionnelle par TTR, sauf si cela nécessite des modifications de conception pour ajouter du matériel d'entrée ou de sortie aux TIC.REMARQUE 1 : Cette exigence inclut les produits qui ne sont pas dotés de fonctionnalités d’affichage physique ou de saisie de texte mais qui ont la capacité de se connecter à des périphériques qui possèdent de telles fonctionnalités. Elle inclut également les TIC intermédiaires situées entre les points finaux de la communication.REMARQUE 2 : Il n’est pas nécessaire d’ajouter : un écran matériel, un clavier matériel ou du matériel pour permettre de se connecter à un écran ou à un clavier, filaire ou sans fil, si ce matériel n’est normalement pas fourni.REMARQUE 3 : Aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation ITU-T T.140 [i.36] est largement utilisée.

6.2.1.2 Voix et texte simultanés

Lorsque les TIC prévoient un moyen de communication vocale bidirectionnelle et permettent aux utilisateurs de communiquer par TTR, elles doivent permettre la communication vocale et textuelle simultanément par l’intermédiaire d’une connexion utilisateur unique.REMARQUE 1 : Dans le cas d’une communication entre plusieurs participants, comme dans un système de conférence, il est permis (mais pas obligatoire ou nécessairement recommandé) que le TTR soit traité dans un champ d’affichage unique et que « la prise de parole à tour de rôle » soit nécessaire afin d’éviter toute confusion (de la même manière que la prise de parole à tour de rôle est requise pour ceux qui présentent ou parlent avec la parole).REMARQUE 2 : Dans le cas d’une communication entre plusieurs participants, la pratique exemplaire consiste à lever la main pour que les utilisateurs de capacité vocale et les utilisateurs du TTR soient traités de la même manière, afin que les utilisateurs de capacité vocale et de TTR soient placés dans la même file d’attente.REMARQUE 3 : Dans le cas d’un système de conférence entre plusieurs participants dont l’une des fonctions est le clavardage – le TTR (tout comme la capacité vocale) est généralement séparé de la fonction de clavardage pour que celle-ci n’interfère pas avec le TTR (c.-à-d. les personnes peuvent envoyer des messages dans la zone de clavardage pendant qu’une personne présente ou parle avec le TTR – de la même manière que les personnes s’envoient des messages en utilisant la fonction de clavardage pendant que des personnes utilisent la parole pour parler). Les utilisateurs de TTR utiliseraient alors le TTR pour présenter et la fonction de clavardage pour envoyer des messages pendant que les autres présentent (par la parole ou le TTR).REMARQUE 4 : La possibilité de faire fonctionner la capacité vocale et le TTR simultanément (et séparément de la fonction de clavardage) peut également permettre à la zone de TTR de prendre en charge le sous-titrage lorsque quelqu’un parle (et elle n’est donc pas utilisée pour le TTR puisque ce n’est pas au tour de l’utilisateur du TTR de prendre la parole).REMARQUE 5 : Lorsque le logiciel côté serveur tout comme le matériel et les logiciels locaux sont nécessaires pour fournir la communication vocale, mais qu’aucune partie ne peut prendre en charge la communication vocale sans l’autre et qu’elles sont vendues comme une seule unité pour la fonction de communication vocale, les composants des logiciels locaux et du serveur sont considérés comme un seul produit.

6.2.2 Affichage du TTR

6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable

Lorsque les TIC sont dotées de capacités d’envoi et de réception de TTR, l’affichage du texte envoyé doit être visuellement différenciable et séparé de l’affichage du texte reçu.REMARQUE : La possibilité de choisir entre l’affichage du texte d’envoi et de réception sur une ligne ou séparément et avec des options de sélection, permet aux utilisateurs d’afficher le TTR dans le format qui leur convient le mieux. Cela permettrait aux utilisateurs de texte en braille d’utiliser un seul champ et d’intervenir à tour de rôle ainsi que de faire apparaître le texte de manière séquentielle s’ils en ont besoin ou s’ils préfèrent.

6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminé par un programme informatique

Lorsque les TIC présentent des capacités d’envoi et de réception de TTR, la direction de l’envoi et de la réception du texte doit être déterminé par un programme informatique, à moins que la fonction de TTR soit mise en œuvre en tant que fonctionnalité restreinte.REMARQUE : Cette clause permet aux lecteurs d’écran de différencier le texte entrant du texte sortant lorsque la fonction de TTR est utilisée.

6.2.2.3 Identification des interlocuteurs

Lorsque les TIC sont dotées de capacités de TTR et offrent l’identification des interlocuteurs par capacité vocale, elles doivent fournir l’identification des interlocuteurs par TTR.REMARQUE : Cela est nécessaire pour permettre aux participants utilisant la fonction de capacité vocale comme ceux utilisant la fonction de TTR de savoir qui communique à un moment donné, que ce soit par TTR ou capacité vocale.

6.2.2.4 Indicateur visuel de l’audio avec TTR

Lorsque les TIC offrent une communication vocale bidirectionnelle dotée de capacités de TTR, elles doivent fournir un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio à l’écran. REMARQUE 1 : L’indicateur visuel peut être une position de caractère simple sur l’écran qui clignote pour refléter l’activité audio ou la présentation des renseignements d’une autre manière étant à la fois visible par les utilisateurs voyants et transmis aux utilisateurs sourds-aveugles qui utilisent un écran braille.REMARQUE 2 : Sans cette indication, une personne qui n’a pas la capacité d’entendre ne sait pas quand quelqu’un parle.

6.2.3 Interopérabilité

Lorsque les TIC dotées d’une fonction TTR interagissent avec d’autres TIC dotées de la même fonction (comme l’exige la clause 6.2.1.1), elles doivent prendre en charge les mécanismes d’interopérabilité de TTR applicables décrits ci-dessous :l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC connectées directement au réseau téléphonique public commuté (RTPC), utilisant la Recommandation V.18 [i.23] de l’UIT-T ou l’une de ses annexes pour les signaux de téléphonie à l’interface RTPC;l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initialisation de session (PIS) et du TTR conforme à RFC 4103 [i.13] de l’IETF. Pour l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour mettre en œuvre VoIP, l’ensemble des protocoles spécifiés dans TS 126 114 [i.10], TS 122 173 [i.11] et TS 134 229 [i.12] de l’ETSI décrivent la façon dont RFC 4103 [i.13] de l’IETF s’appliquerait;l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant des technologies autres que a ou b, ci-dessus, utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de TTR qui est publiée et accessible pour les environnements dans lesquels elles fonctionneront. Cette spécification commune doit comprendre une méthode permettant d’indiquer la perte ou la corruption de caractères;l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant une norme pour TTR qui a été mise en place aux fins d’utilisation dans un des environnements susmentionnés, et qui est compatible avec toutes les autres TIC actives qui prennent en charge la capacité vocale et le TTR dans l’environnement en question.REMARQUE 1 : En pratique, de nouvelles normes sont mises en place comme un codec ou protocole alternatif qui est pris en charge parallèlement à la norme commune existante et utilisé lorsqu’il est compatible avec tous les composants de bout en bout, lorsque le développement technologique, associé à d’autres raisons, dont le développement sociétal et la rentabilité, peut rendre d’autres normes obsolètes.REMARQUE 2 : Lorsque plusieurs technologies sont utilisées pour fournir la communication vocale, plusieurs mécanismes d’interopérabilité peuvent être nécessaires pour garantir que tous les utilisateurs peuvent utiliser le TTR.EXEMPLE : Un système de conférence prenant en charge la communication vocale par une connexion Internet peut fournir une communication par TTR par une connexion Internet au moyen d’une méthode TTR exclusive (option c). Toutefois, que la méthode TTR soit non exclusive ou exclusive, si le système de conférence offre aussi la communication par téléphone, il devra également prendre en charge les options a ou b pour garantir que le TTR est pris en charge par la connexion par téléphone.

6.2.4 Réactivité du TTR

Lorsque les TIC permettent la saisie de TTR, cette saisie doit être transmise au réseau des TIC ou à la plateforme sur laquelle fonctionnent les TIC dans un délai de 500 ms à compter du moment où la plus petite unité de saisie de texte fiable est accessible aux TIC jusqu’à la fin de la transmission. Les retards attribuables à la performance de la plateforme ou du réseau ne doivent pas être inclus dans la limite de 500 ms.REMARQUE 1 : Pour la saisie de caractère par caractère, la « plus petite unité de saisie de texte fiable » serait un caractère. Pour la prédiction des mots, ce serait un mot. Pour certains systèmes de reconnaissance vocale, le texte pourrait ne pas quitter le logiciel de reconnaissance tant qu’un mot entier (ou une expression entière) n’a pas été prononcé. Dans ce cas, la plus petite unité de saisie de texte fiable accessible aux TIC serait le mot (ou la locution).REMARQUE 2 : La limite de 500 ms permet de conserver en mémoire tampon les caractères avant leur transmission de sorte que la transmission caractère par caractère ne soit pas nécessaire à moins qu’ils soient générés plus lentement qu’un caractère par 500 ms.REMARQUE 3 : Un délai de 300 ms, ou moins, produit une meilleure impression de fluidité pour l'utilisateur. ,

6.3 Identification de l’appelant

Lorsque les TIC sont dotées de la fonction d’identification de l’appelant ou d’une fonction de télécommunications similaire, la fonction d’identification de l’appelant ou de télécommunications similaire doit être offerte en mode textuel ainsi qu’être déterminé par un programme informatique, à moins que la fonction ne soit restreinte. ,

6.4 Autres solutions de services vocaux

Lorsque les TIC permettent la communication vocale en temps réel ainsi que la messagerie vocale, la réception automatique ou la réponse vocale interactive, elles doivent permettre à l’utilisateur d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches sans recourir à l’ouïe ou à la parole.REMARQUE 1 : Les tâches qui impliquent à la fois l’utilisation de l'interface et la perception des informations exigeraient que celles-ci soient accessibles sans recourir à la parole ou à l’ouïe.REMARQUE 2 : Des solutions permettant de traiter les supports sons, texte et vidéo en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné. ,

6.5 Communication vidéo

6.5.1 Généralités (informatif)

La clause 6.5 (Communication vidéo) décrit les exigences fonctionnelles soutenant les utilisateurs qui communiquent en utilisant la langue des signes et la lecture labiale. Pour ces utilisateurs une résolution d’au moins QVGA (320 x 240), une fréquence d’images d’au moins 20 images par seconde et un écart entre le son et la vidéo de 100 ms ou moins permettent une bonne utilisabilité.L'augmentation de la résolution et de la fréquence d’images améliore encore plus la langue des signes (en particulier le dactylangage) et la lecture labiale, la fréquence d’images étant plus importante que la résolution.Les écarts temporels entre l’audio et la vidéo (asynchronicité) peuvent avoir un impact important sur la lecture labiale - une vidéo en retard sur l’audio a un effet négatif plus important. La latence de bout en bout peut être un problème dans la communication vidéo (signes). Des valeurs d’écart inférieures à 400 ms avec une augmentation allant jusqu’à 100 ms sont préférables. L’écart global dépend de plusieurs facteurs, dont le délai de transmission du réseau et le traitement vidéo. Voilà pourquoi il est impossible d’établir une exigence testable des valeurs minimales d’écart global.REMARQUE : La Recommandation UIT-T F.703 [i.37] définit et donne les exigences relatives à la conversation totale qui a trait à l’intégration de l’audio, au TTR et à la vidéo dans une connexion utilisateur unique.

6.5.2 Résolution

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :doivent prendre en charge au moins la résolution QVGA;devraient de préférence prendre en charge au moins la résolution VGA.

6.5.3 Fréquence d’images

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :doivent prendre en charge une fréquence d’images d’au moins 20 images par seconde (IPS);devraient de préférence prendre en charge une fréquence d’images d’au moins 30 images par seconde (IPS) avec ou sans langue des signes dans le flux vidéo.

6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles doivent présenter à l’utilisateur un écart temporel maximal de 100 ms entre la parole et la vidéo.REMARQUE : Des recherches récentes montrent que si l’audio mène la vidéo, l’intelligibilité en souffre beaucoup plus que dans le cas inverse.

6.5.5 Indicateur visuel de l’audio avec vidéo

Lorsque les TIC offrent une communication vocale bidirectionnelle et qu’elles comprennent une fonctionnalité de vidéo en temps réel, elles doivent fournir un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio.REMARQUE 1 : L’indicateur visuel peut être un simple point visuel, une DEL ou d’autre type d’indicateur marche-arrêt, qui clignote pour refléter l’activité audio.REMARQUE 2 : Sans cette indication, une personne qui n’a pas la capacité d’entendre ne sait pas quand quelqu’un parle.

6.5.6 Identification des interlocuteurs avec communication vidéo (langue des signes)

Lorsque les TIC offrent une fonction d’identification des interlocuteurs pour les utilisateurs de la capacité vocale, elles doivent fournir un moyen d’identification des interlocuteurs pour les utilisateurs de signes en temps réel et de la langue des signes dès que celle-ci est utilisée.REMARQUE 1 : L’identification des interlocuteurs peut se trouver au même emplacement que celui des utilisateurs de capacité vocale dans le cas des appels avec plusieurs interlocuteurs.REMARQUE 2 : Ce mécanisme peut être déclenché manuellement par un utilisateur ou automatiquement lorsque cela est techniquement réalisable. ,

6.6 Autres solutions de services vidéo

Lorsque les TIC sont dotées de la communication vidéo en temps réel ainsi que d’un répondeur, d’un standard automatique ou de moyens de réponse interactifs, elles devraient permettre aux utilisateurs d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches liées à ces moyens :pour des renseignements audibles, sans recourir à l’ouïe;pour les commandes vocales, sans recourir à la parole;pour les renseignements visuels, sans recourir à la vision.REMARQUE : Les solutions pouvant produire des sous-titres en temps réel ou traiter du texte en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

7.1 Technologie de traitement des sous-titres

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent la vidéo avec son synchronisé, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.REMARQUE 1 : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont nécessaires pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.REMARQUE 2 : Si un dispositif braille est connecté, les TIC devraient fournir une option pour afficher les sous-titres sur celui-ci.REMARQUE 3 : La clause 7.1.1 fait référence à la capacité du lecteur d’afficher des sous-titres. Les clauses 9.1.2.2, 10.1.2.2 et 11.1.2.2 font référence à la fourniture de sous-titres pour le contenu (la vidéo).

7.1.2 Synchronisation des sous-titres

Lorsque les TIC affichent des sous-titres, le mécanisme d’affichage doit préserver la synchronisation entre le son et les sous-titres correspondants comme suit :Sous-titres dans le matériel enregistré : dans les 100 ms de l’estampille temporelle du sous-titre.Sous-titres en direct : dans les 100 ms suivant la disponibilité du sous-titre pour le lecteur.

7.1.3 Préservation du sous-titrage

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec son synchronisé, elles doivent préserver les sous-titres de manière à ce qu’ils puissent être affichés conformément aux clauses 7.1.1 et 7.1.2.D’autres aspects d’affichage du texte (p. ex. le positionnement à l’écran, la couleur et le style du texte ainsi que la police de caractères) peuvent être significatifs selon les conventions régionales. La modification de ces aspects pourrait en changer le sens et devrait être évitée dans la mesure du possible.

7.1.4 Caractéristiques des sous-titres

Lorsque les TIC affichent des sous-titres, elles doivent permettre à l’utilisateur d’adapter les caractéristiques affichées des sous-titres à ses besoins individuels, sauf lorsque les sous-titres sont affichés sous forme de caractères non modifiables.REMARQUE 1 : La définition de la couleur d’arrière-plan et d’avant-plan des sous-titres, du type de police, de l’opacité de la zone d’arrière-plan des sous-titres et du contour ou de la bordure des polices peut contribuer à répondre à cette exigence.REMARQUE 2 : Les sous-titres qui sont des images bitmap sont des exemples de caractères non modifiables.

7.1.5 Sous-titres vocaux

Lorsque les TIC affichent des vidéos avec son synchronisé, elles doivent fournir un mode de fonctionnement qui fournit une sortie vocale pour les sous-titres disponibles, sauf lorsque le contenu des sous-titres affichés n’est pas déterminé par un programme informatique.REMARQUE 1 : Il est préférable pour la plupart des utilisateurs de pouvoir gérer la gamme de sortie vocale pour les sous-titres vocaux indépendamment de la capacité vocale générale des TIC. Cela est possible lorsque le fichier audio avec sous-titres vocaux est reçu dans une piste audio distincte puis mixé sur l’appareil des utilisateurs finals.REMARQUE 2 : Présenter la piste audio distincte avec des sous-titres vocaux en synchronisme avec les sous-titres affichés améliore la compréhension des sous-titres.REMARQUE 3 : Fournir les sous-titres sous forme de flux de texte distincts facilite la conversion des textes respectifs en audio.REMARQUE 4 : Les sous-titres qui sont des images bitmap sont des exemples pour lesquels le contenu de sous-titres affichés n’est pas déterminé par un programme informatique. ,

7.2 Technologie de l’audio-description

7.2.1 Lecture de l’audio-description

Lorsque les TIC affichent la vidéo avec son synchronisé, elles doivent fournir un mécanisme permettant de sélectionner et de lire l’audio-description accessible pour le canal sonore par défaut.Lorsque les technologies vidéo ne fournissent pas de mécanismes explicites et distincts de l’audio-description, une TIC est réputée répondre à ce besoin si elle permet à l’utilisateur de sélectionner et de lire plusieurs pistes sonores.REMARQUE 1 : Dans ce cas, le contenu vidéo peut présenter l’audio-description dans l’une des pistes sonores offertes.REMARQUE 2 : Les audio-descriptions dans les médias numériques incluent parfois des renseignements permettant des descriptions plus longues que les temps morts entre les répliques. La fonction d’audio-description prolongée dans les lecteurs multimédias numériques est utile, en particulier pour les médias numériques consultés de manière individuelle.

7.2.2 Synchronisation de l’audio-description

Lorsque les TIC sont dotées d’un mécanisme de lecture de l’audio-description, elles doivent préserver la synchronisation entre le contenu audio ou visuel et l’audio-description correspondante.

7.2.3 Préservation de l’audio-description

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec son synchronisé, elles doivent préserver l’audio-description de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2. ,

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu audio associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et l’audio-description doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio.

8.1 Généralités

8.1 Généralités

8.1.1 Exigences génériques

Les exigences génériques de la clause 5 s’appliquent également aux TIC qui sont du matériel.

8.1.2 Connexions standard

Lorsque les TIC fournissent des points de connexion de périphériques d’entrée ou de sortie utilisateur, elle doivent comprendre au moins une connexion en entrée ou en sortie conforme à un format non exclusif normalisé, directement ou via l’utilisation d’adaptateurs du commerce.REMARQUE 1 : Cette exigence vise à garantir la compatibilité avec les technologies d’assistance en imposant l’utilisation de connexions normalisées sur les TIC.REMARQUE 2 : Le terme connexion s’applique à la fois aux connexions physiques et aux connexions sans fil.REMARQUE 3 : Les connexions USB et Bluetooth sont des exemples courants de formats non exclusifs normalisés.

8.1.3 Couleur

Lorsque les TIC sont dotées d’aspects matériels utilisant la couleur, la couleur ne doit pas être utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel. ,

8.2 Produits matériels avec sortie vocale

8.2.1 Gain de volume de la parole

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, il doit permettre de régler le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB.REMARQUE : Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965 [i.2] sont réputés conformes à cette exigence.

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage incrémentiel du volume, il doit fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas. 

8.2.2 Couplage magnétique

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1 [2] de l’ETSI et doit porter le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381 [1] de l’ETSI.REMARQUE 1 : Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A [i.24] sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.REMARQUE 2 : Le couplage magnétique est également appelé couplage inductif pour bobine en T.

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2 [3] de l’ETSI.REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19 [i.1] sont réputées conformes aux exigences de la présente clause. ,

8.3 TIC fixes

8.3.0 Généralités

Le présent document définit les dimensions pour accéder aux TIC fixes qui peuvent être placées dans un environnement bâti, mais ne définit pas les dimensions de l’environnement bâti en général.Le champ d’application inclut les TIC fixes, dont les planchers et les espaces de circulation font « partie intégrante » (généralement les kiosques et les cabines), et où il existe des plages de portée externe qui sont importantes pour le fonctionnement des TIC fixes.Les clauses 8.3.2 à 8.3.4 précisent les limites obligatoires pour la hauteur maximale et minimale des pièces manœuvrables et des écrans. Selon les dimensions indiquées à la figure 53 de la norme ISO 21542 :2011 [i.34], il est recommandé que la portée possible en hauteur soit ramenée :aux hauteurs minimale et maximale des pièces manœuvrables : 800 mm et 1 100 mm respectivement, etaux hauteurs minimale et maximale des écrans : 1 200 mm et 1 400 mm respectivement.

8.3.1 Portée avant ou latérale

Les TIC fixes doivent être conformes à la clause 8.3.2 ou à la clause 8.3.3.REMARQUE 1 : Cela n'empêche pas de se conformer aux deux clauses.REMARQUE 2 : Les dimensions indiquées dans les clauses 407.8.3 et 407.8.2 de l’article 508 du Rehabilitation Act, telles que publiées en janvier 2017 [i.25], sont identiques à celles indiquées dans les clauses 8.3.2 et 8.3.3 du présent document.REMARQUE 3 : L’accès physique à une TIC fixe dépend des dimensions de la TIC et de l’environnement dans lequel elle est installée et exploitée. La clause 8.3 ne s’applique pas à l’accessibilité de l’environnement physique extérieur à la TIC.

8.3.2 Portée avant

8.3.2.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins une pièce manœuvrable de chaque type doit être située à pas plus de 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 2.

8.3.2.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins une pièce manœuvrable de chaque type doit être située à pas moins de 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 2. Figure 2 : Portée avant libre

8.3.2.3 Portée avant obstruée

8.3.2.3.1 Espace libreLorsqu’une obstruction faisant partie intégrante des TIC fixes empêche l’accès à tout type de pièce manœuvrable, les TIC doivent prévoir un espace libre qui s’étend sous l’élément obstruant sur une distance qui n’est pas inférieure à la profondeur d’atteinte requise au-dessus de l’obstruction.REMARQUE : Le fait de prévoir un libre « accès à tout type de pièce manœuvrable » garantit qu’un utilisateur pourra accéder à au moins une pièce manœuvrable de chaque type.8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm)Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et étant inférieur à 510 mm (20 pouces), la portée avant à au moins une pièce manœuvrable de chaque type ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC. Cela est illustré à la figure 3 (a).8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm)Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC qui n’est pas inférieur à 510 mm (20 pouces) mais est inférieur à 635 mm (25 pouces) au plus, la portée avant à au moins une pièce manœuvrable de chaque type ne doit pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC. Cela est illustré à la figure 3 (b). Figure 3 : Portée avant obstruée

8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les pieds

Lorsque l’espace sous un obstacle faisant partie intégrante des TIC fixes fait partie de l’espace d’accès, la largeur libre doit être d’au moins 760 mm (30 po).

8.3.2.5 Espace libre pour les pieds

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC fixes, un espace sous l’obstacle d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les pieds et il doit :s’étendre sur au plus 635 mm (25 po) sous tout l’obstacle;procurer un espace d’au moins 430 mm (17 po) de profondeur et 230 mm (9 po) au-dessus du plancher sous l’obstacle;ne pas dépasser de plus de 150 mm (6 po) toute obstruction à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.Cela est illustré à la figure 4. Figure 4 : Espace libre pour les pieds AnglaisFrançaiselevationélévationplanplan

8.3.2.6 Espace libre pour les genoux

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC fixes, un espace sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les genoux et il doit :s’étendre sur pas plus de 635 mm (25 pouces) sous l’obstacle à une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher;s’étendre sur au moins 280 mm (11 pouces) sous l’obstacle à une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher;s'étendre sur au moins 205 mm (8 po) sous l’obstacle à une hauteur de 685 mm (27 po) au-dessus du plancher;être autorisé à être réduit en profondeur à raison de 25 mm (1 po) pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.Cela est illustré à la figure 5. Figure 5 : Espace libre pour les genoux AnglaisFrançaiselevationélévationplanplan

8.3.3 Portée latérale

8.3.3.1 Hauteur maximum de la portée latérale libre

Lorsque la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC fixes qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale d’au moins une pièce manœuvrable de chaque type doit être inférieure ou égale à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 6.

8.3.3.2 Hauteur minimum de la portée latérale libre

Lorsque la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC fixes qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur minimum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type doit être supérieure ou égale à 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 6. Figure 6 : Portée latérale libre

8.3.3.3 Portée latérale obstruée

8.3.3.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm)Lorsque les TIC fixes présentent une obstruction qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstruction doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est inférieure ou égale à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 7 (a).8.3.3.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm)Lorsque les TIC fixes présentent une obstruction qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstruction doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est supérieure à 255 mm (10 po) et inférieure à 610 mm (24 po), la hauteur maximum de la portée latérale à au moins un de chaque type de pièce manœuvrable ne doit pas être supérieure à 1 170 mm (46 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 7 (b). Figure 7 : Hauteur maximum de la portée latérale obstruée

8.3.4 Surface de plancher ou de sol dégagée

8.3.4.1 Changement de niveau

Lorsque des TIC fixes comportent un plancher, tout changement de niveau du plancher qui y est intégré doit être aménagé d’une rampe présentant une pente d’au plus 1:48.Exceptions :Si le changement de niveau du plancher est inférieur ou égal à 6,4 mm (1/4 po), le changement peut être vertical comme l’indique la figure 8.Si le changement de niveau du plancher est inférieur ou égal à 13 mm (1/2 po), le changement peut présenter une pente d’au plus 1:2 comme il est illustré à la figure 9. Figure 8 : Changement de niveau vertical Figure 9 : Changement de niveau en biseau

8.3.4.2 Surface de plancher ou de sol dégagée

Lorsque des TIC fixes intègrent un espace opérationnel, elles doivent prévoir une surface de plancher dégagée d’au moins 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po) à partir de laquelle il est possible d’exploiter les TIC. Cela est illustré à la figure 10. Figure 10 : Surface de plancher ou de sol dégagée

8.3.4.3 Approche

8.3.4.3.1 GénéralitésLorsque des TIC fixes comportent un espace d’accès, au moins un côté complet de l’espace doit être dégagé.8.3.4.3.2 Approche avantLorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve au sein des TIC fixes, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 610 mm (24 po), et lorsqu’une approche avant est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 915 mm (36 po) de largeur. Cela est illustré à la figure 11. Figure 11 : Espace libre de manœuvre dans une alcôve, approche avant 8.3.4.3.3 Approche parallèleLorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve au sein des TIC fixes, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm (15 po), et lorsqu’une approche parallèle est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 1 525 mm (60 po) de largeur. Cela est illustré à la figure 12. Figure 12 : Espace libre de manœuvre dans une alcôve, approche parallèle

8.3.5 Visibilité

Lorsque les TIC fixes fournissent un ou plusieurs écrans d’affichage, au moins un écran d'affichage de chaque type doit être positionné de telle sorte que les renseignements à l'écran soient lisibles depuis un point situé à 1 015 mm (40 pouces) au-dessus du centre du plancher de l’espace opérationnel.REMARQUE : Cette exigence vise à ce que l’information à l’écran soit lisible par des utilisateurs ayant une vision normale et des compétences linguistiques appropriées, lorsqu’ils sont assis dans un fauteuil roulant.

8.3.6 Instructions d’installation

Les instructions d’installation doivent être disponibles pour toutes les TIC fixes. Ces instructions doivent indiquer comment installer les TIC en tenant compte des exigences applicables en matière d’accessibilité de l’environnement bâti dans la mesure où elles s’appliquent à l’installation des TIC. Lorsque de telles exigences n’existent pas, les instructions devraient exiger que les dimensions des TIC installées soient conformes aux clauses 8.3.2 à 8.3.5 du présent document.  ,

8.4 Pièces mécaniquement manœuvrables

8.4.1 Touches numériques

Lorsqu’elles sont fournies, les touches numériques formant un pavé rectangulaire doivent permettre de distinguer le numéro cinq de manière tactile des autres touches du pavé numérique.REMARQUE : La Recommandation E.161[i.20] de l’UIT-T décrit la disposition du clavier du téléphone à 12 touches et fournit des détails supplémentaires sur la forme des marqueurs tactiles.

8.4.2 Fonctionnement des pièces mécaniques

8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite une force supérieure à 22,2 N pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement nécessitant une force inférieure à 22,2 N doit être prévu.REMARQUE : ISO 21542 :2011 [i.34] : Building Construction - Accessibility and Usability of the Built Environment recommande une valeur comprise entre 2,5 et 5 newtons..

8.4.3 Clés, billets et cartes tarifaires

Lorsque les TIC fournissent des touches, des billets ou des cartes tarifaires, et que leur orientation est importante pour une utilisation ultérieure, elles doivent avoir une orientation qui est perceptible au toucher.REMARQUE : La norme ETSI ETS 300 767 [i.6] définit les indications tactiles appropriées pour les cartes plastiques. ,

8.5 Indication tactile du mode vocal

Lorsque les TIC sont conçues pour une utilisation partagée et qu’une sortie vocale est disponible, une indication tactile des moyens permettant de lancer le mode de fonctionnement vocal doit être fournie.REMARQUE : L’indication tactile peut inclure des instructions en braille.

9.0 Généralités (informatif)

Les exigences de la clause 9 s’appliquent aux pages Web (au sens de la clause 3.1), y compris :La conformité au niveau AA des Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG 2.0) de W3C équivaut à la conformité aux clauses 9.1.1, 9.1.2, 9.1.3.1 to 9.1.3.1, 9.1.4.1 to 9.1.4.5, 9.2.1.1, 9.2.1.2, 9.2.2, 9.2.3, 9.2.4, 9.3, 9.4.1.1, 9.4.1.2 et aux exigences de conformité de la clause 9.6 du présent document.La conformité au niveau AA des Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG 2.1) de W3C équivaut à la conformité à toutes les clauses 9.1 à 9.4 et aux exigences de conformité de la clause 9.6 du présent document.Les exigences relatives aux documents non destinés au Web et aux logiciels non destinés au Web sont énoncées aux articles 10 et 11, respectivement.REMARQUE 1 : Les sites Web sont évalués en tant que pages Web individuelles. Les applications Web, y compris les applications Web mobiles, sont couvertes par la définition de page Web qui est très large et qui englobe tous les types de contenu Web.REMARQUE 2 : WCAG 2.0 est identique à la norme ISO/CEI 40500 (2012) : « Technologies de l’information – Règles pour l’accessibilité des contenus Web 2.0 (WCAG 2.0) de World Wide Web Consortium (W3C) » [4].Les exigences des clauses 9.1 à 9.4 sont rédigées selon le concept de la satisfaction aux critères de succès (définis à la clause 3.1). Une page Web satisfait à un critère de succès des WCAG lorsque ce critère ne se révèle pas « faux » lors de l’évaluation de la page Web. Cela implique que si le critère de succès place des conditions sur une caractéristique précise et que cette caractéristique précise n’apparaît pas dans la page Web, alors cette page satisfait au critère de succès.REMARQUE 3 : Par exemple, une page Web qui ne contient pas de contenu audio pré-enregistré dans un support synchronisé satisfera automatiquement au critère de succès 1.2.2 des WCAG (Sous-titres [pré-enregistrés]) et, par conséquent, sera également conforme à la clause 9.1.2.2.En plus des critères de succès du Niveau AA, les Règles pour l’accessibilité des contenus Web comprennent également des critères de succès pour le niveau AAA. Ceux-ci sont énumérés à la clause 9.5 du présent document. Les auteurs de sites Web et les spécialistes de l’accessibilité en matière d’approvisionnement sont encouragés à examiner si l’un ou l’autre des critères de succès du niveau AAA des WCAG offre des suggestions qui peuvent être applicables à leur projet, de même que potentiellement avantageuses pour certains utilisateurs.REMARQUE 4 : Le W3C énonce ce qui suit : « Il n’est pas recommandé d’exiger la conformité au niveau AAA puisqu’il est impossible de respecter tous les critères de succès liés à ce niveau pour certains éléments du contenu ».REMARQUE 5 : Des clauses « nulles » ont été insérées afin de maintenir l’harmonisation avec la numérotation des critères de succès des WCAG 2.1 Niveau A et Niveau AA. ,

9.1 Perceptible

9.1.1 Équivalents textuels

9.1.1.1 Contenu non textuel

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.2 Média temporel

9.1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1) (en anglais seulement).

9.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.3 Adaptable

9.1.3.1 Information et relations

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.3.4 Orientation

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.5 Identification de l’objet de la saisie des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.4 Distinguable

9.1.4.1 Utilisation de la couleur

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.4.2 Contrôle du son

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.4.3 Contraste (minimum)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.4.4 Redimensionnement du texte

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.4.5 Texte sous forme d’image

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.4.6 Nul

9.1.4.7 Nul

9.1.4.8 Nul

9.1.4.9 Nul

9.1.4.10 Redistribution

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.4.12 Espacement du texte

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement). ,

9.2 Utilisable

9.2.1 Accessibilité au clavier

9.2.1.1 Clavier

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.1.2 Pas de piège au clavier

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.1.3 Nul

9.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.2 Délai suffisant

9.2.2.1 Réglage du délai

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.3 Crises et réactions physiques

9.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou souls le seuil critique des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.4 Navigable

9.2.4.1 Contourner des blocs

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.1 Contourner des bloc des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.4.2 Titre de page

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.4.3 Parcours du focus

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.3 Parcours du focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.4.5 Accès multiple

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.5 Accès multiple des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.4.7 Visibilité du focus

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.5 Modalités d’entrée

9.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.5.3 Étiquette dans le nom

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.2.5.4 Actionnement par le mouvement

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Actionnement par le mouvement des WCAG 2.1 (en anglais seulement). ,

9.3 Compréhensible

9.3.1 Lisible

9.3.1.1 Langue de la page

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.3.1.2 Langue d’un passage

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.3.2 Prévisible

9.3.2.1 Au focus

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.3.2.2 À la saisie

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.3.2.3 Navigation cohérente

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.2.3 Navigation cohérente des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.3.2.4 Identification cohérente

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.2.4 Identification cohérente des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.3.3 Assistance à la saisie

9.3.3.1 Identification des erreurs

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.3.3.3 Suggestion après une erreur

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) des WCAG 2.1 (en anglais seulement). ,

9.4 Robuste

9.4.1 Compatible

9.4.1.1 Analyse syntaxique

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.4.1.2 Nom, rôle et valeur

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

9.4.1.3 Messages d’état

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1 (en anglais seulement). ,

9.5 Critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1

Outre les critères de succès de niveau AA, les Règles pour l’accessibilité des contenus Web comprennent les critères de succès pour le niveau AAA, aux clauses 9.1 à 9.4. Ces critères sont énumérés dans le tableau 9.1. Les auteurs de sites Web et les spécialistes de l’approvisionnement en matière d’accessibilité sont invités à tenir compte des critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1 qui, lorsqu’il est possible de les appliquer, peuvent fournir un accès au-delà de ce qui est requis dans le présent document.REMARQUE : Le W3C stipule qu’« il n’est pas recommandé de se fixer le niveau AAA comme objectif à l’échelle de sites entiers car il n’est pas possible de satisfaire à tous les critères de succès du niveau AAA pour certains contenus ». Consulter le Tableau 9.1 : Critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1 dans l'Annexe - Tableaux et figures (de la norme EN 301 549).Tableau 9.1 : Critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1 (en anglais seulement)NºRègleN° du critère de succèsNom du critère de succès1Média temporel1.2.6Langue des signes (pré-enregistrée)2Média temporel1.2.7Audio-description étendue (pré-enregistrée)3Média temporel1.2.8Version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistrée)4Média temporel1.2.9Seulement audio (en direct)5Adaptable1.3.6Identiier la fonction6Distinguable1.4.6Contraste (amélioré)7Distinguable1.4.7Arrière-plan sonore de faible volume ou absent8Distinguable1.4.8Présentation visuelle9Distinguable1.4.9Texte sous forme d’image (sans exception)10Accessibilité au clavier2.1.3Clavier (pas d’exception)11Délai suffisant2.2.3Pas de délai d’exécution12Délai suffisant2.2.4Interruptions13Délai suffisant2.2.5Nouvelle authentification14Délai suffisant2.2.6Délai d’expiration15Crises et réactions physiques2.3.2Trois flashs16Crises et réactions physiques2.3.3Animation résultant d’interactions17Navigable2.4.8Localisation18Navigable2.4.9Fonction du lien (lien uniquement)19Navigable2.4.10En-têtes de section20Modalités de saisie2.5.5Taille de la cible21Modalités de saisie2.5.6Modalités d’entrée concurrents22Lisible3.1.3Mots rares23Lisible3.1.4Abréviations24Lisible3.1.5Niveau de lecture25Lisible3.1.6Prononciation26Prévisible3.2.5Changement à la demande27Assistance à la saisie3.3.5Aide28Assistance à la saisie3.3.6Prévention des erreurs (toutes) ,

9.6 Exigences de conformité aux WCAG

Lorsque la technologie est une page Web, elle doit satisfaire aux cinq exigences de conformité aux WCAG 2.1 de niveau AA énumérées ci-dessous [5] :Niveau de conformitéPages complètesProcessus completsL’usage des technologies selon des méthodes exclusivement compatibles avec l’accessibilitéNon-interférenceREMARQUE 1 : Une page Web qui satisfait aux exigences 9.1 à 9.4, ou lorsqu’une version de remplacement conforme au niveau AA (au sens des WCAG 2.1 [5]), est fournie, satisfera à l’exigence de conformité 1.REMARQUE 2 : Selon le W3C : « Les WCAG 2.1 élargissent les Règles pour l’accessibilité des contenus Web 2.0 [4], qui ont été publiées comme Recommandation du W3C en décembre 2008. Le contenu qui est conforme aux WCAG 2.1 est également conforme aux WCAG 2.0, et, par conséquent, aux politiques qui font référence aux WCAG 2.0. » [4].REMARQUE 3 : L’exigence de conformité 5 stipule que tout le contenu de la page, y compris le contenu dont on ne dépend pas autrement pour atteindre la conformité, respecte les clauses 9.1.4.2, 9.2.1.2, 9.2.2.2 et 9.2.3.1.

10.0 Généralités (informatif)

Les exigences énoncées à la clause 10 s’appliquent aux documents :qui ne sont pas des pages Web;qui ne sont pas intégrés à des pages Web; etqui sont fournis avec des pages Web mais qui ne sont ni intégrés ni rendus avec la page Web à partir de laquelle ils sont fournis (c.-à-d. que la présente clause s’applique aux documents téléchargeables).L’article 9 prévoit les exigences de conformité des documents qui se trouvent dans des pages Web ou qui sont intégrés dans des pages Web, et qui sont utilisés dans le rendu ou qui sont destinés à être rendus avec la page Web dans laquelle ils sont intégrés.REMARQUE 1 : Voici quelques exemples de documents : lettres, feuilles de calcul, messages électroniques, livres, images, présentations et films qui sont associés à un agent utilisateur comme un lecteur de documents, un éditeur ou un lecteur multimédia.REMARQUE 2 : Un document peut être composé de plusieurs fichiers, comme du contenu vidéo et des sous-titres. La plupart du temps, cela n’est pas apparent pour l’utilisateur final qui parcourt le document/contenu.REMARQUE 3 : Les documents nécessitent un agent utilisateur pour que le contenu soit présenté à l’utilisateur. Les exigences relatives aux agents utilisateurs se trouvent à la clause 11.REMARQUE 4 : Les exigences relatives au contenu qui fait partie du logiciel se trouvent à la clause 11.REMARQUE 5 : Les critères de succès énoncés à la clause 10 visent à s’harmoniser avec la Note du groupe de travail [i.26] produite par le groupe d’étude WCAG2ICT (en anglais seulement) du W3C.REMARQUE 6 : Des clauses « nul » ont été insérées afin de maintenir l’harmonisation avec la numérotation des clauses 9, 10 et 11.REMARQUE 7 : Les exigences de la clause 10 s’appliquent également aux documents qui sont protégés par des mécanismes tels que les signatures numériques, le chiffrement, la protection par mot de passe et les filigranes lorsqu’ils sont présentés à l’utilisateur.REMARQUE 8 : La pratique exemplaire consiste à utiliser WebSchemas/Accessibility 2.0 [i.38] pour fournir des métadonnées sur l’accessibilité du document au sein ou séparément du document. ,

10.1 Perceptible

10.1.1 Équivalents textuels

10.1.1.1 Contenu non textuel

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : Les CAPTCHAs n’apparaissent pas actuellement hors du Web. Cependant, s’ils apparaissent, la présente directive est pertinente.

10.1.2 Média temporel

10.1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés)

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.1 Contenus seulement audio ou seulement vidéo (pré-enregistré) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : Le média de remplacement peut être fourni directement dans le document – ou fourni dans une version de remplacement qui satisfait au critère de succès..

10.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : La définition de « sous-titres » dans les WCAG 2.1 précise que les sous-titres sont parfois appelés « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, les sous-titres doivent fournir un « élément visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaire à la compréhension du contenu multimédia », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et l’emplacement des interlocuteurs ».

10.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE 1 : La définition des WCAG 2.1 précise qu’ « audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

10.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : La définition de « sous-titres » dans les WCAG 2.1 précise que les sous-titres sont parfois appelés « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, les sous-titres doivent fournir un « élément visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaire à la compréhension du contenu multimédia », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et l’emplacement des interlocuteurs ».

10.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE 1 : La définition des WCAG 2.1 précise qu’une « audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

10.1.3 Adaptable

10.1.3.1 Information et relations

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : Lorsque les documents contiennent des types de structure non standard (rôles), la pratique exemplaire consiste à les faire correspondre à un type de structure standard comme solution de secours pour le lecteur.

10.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.1.3.4 Orientation

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.1.4 Distinguable

10.1.4.1 Utilisation de la couleur

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.1.4.2 Contrôle du son

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.1.Tableau 10.1 : Critère de succès des documents : Contrôle du sonSi du son sur un document est audible automatiquement pendant plus de 3 secondes, un mécanisme est disponible pour le mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler le volume de façon indépendante du niveau de volume du système général.REMARQUE 1 : Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, tout le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) doit satisfaire à ce critère de succès.REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.2 Contrôle de son des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de « sur une page Web » par « sur un document », de « tout contenu » par « toute partie d’un document », de « page entière » par « document entier », de « sur la page Web » par « sur le document », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence » et après l’ajout de la remarque 1.

10.1.4.3 Contraste (minimum)

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.1.4.4 Redimensionnement du texte

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE 1 : Les contenus pour lesquels il existe des lecteurs de logiciels, des visualiseurs ou des éditeurs dotés d’une fonction de zoom de 200 % répondraient automatiquement à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés avec ces lecteurs, à moins que le contenu ne fonctionne pas avec le zoom.REMARQUE 2 : Ce critère de succès concerne la capacité de permettre aux utilisateurs d’agrandir le texte à l’écran au moins jusqu’à 200 % sans avoir besoin d’avoir recours à des technologies d’assistance. Cela signifie que l’application fournit un moyen d’agrandir le texte à 200 % (zoom ou autre) sans perte de contenu ou de fonctionnalité ou que l’application fonctionne avec les fonctions de la plateforme qui répondent à cette exigence.REMARQUE 3 : La pratique exemplaire consiste à n’utiliser que des polices qui permettent une mise à l’échelle sans perte de qualité (p. ex. une présentation pixellisée). Cela s'applique en particulier aux polices intégrées.

10.1.4.5 Texte sous forme d’image

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.1.4.6 Nul

10.1.4.7 Nul

10.1.4.8 Nul

10.1.4.9 Nul

10.1.4.10 Redistribution

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.2.Tableau 10.2 : Critère de succès du document : RedistributionLe contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour :un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS;un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.REMARQUE 1 : 320 pixels CSS équivaut à une largeur d’affichage initiale de 1280 pixels CSS avec un zoom de 400 %. Pour les documents conçus pour défiler horizontalement (par exemple, avec du texte vertical), la valeur de 256 pixels CSS équivaut à une hauteur d’affichage initiale de 1024 pixels avec un zoom de 400 %.REMARQUE 2 : On compte parmi les exemples de contenu nécessitant une mise en page en deux dimensions : les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils visibles pendant la manipulation du contenu.REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement des remarques initiales des WCAG 2.1 par les remarques 1 et 2 ci-dessus.

10.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.1.4.12 Espacement de texte

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.12 Espacement de texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement). ,

10.2 Utilisable

10.2.1 Accessibilité au clavier

10.2.1.1 Clavier

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.2.1.2 Pas de piège au clavier

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.3.Tableau 10.3 : Critère de succès du document : Pas de piège au clavierSi le focus du clavier peut être positionné sur un élément de la page à l’aide d’une interface clavier, réciproquement, il peut être déplacé hors de ce même composant simplement à l’aide d’une interface clavier et, si ce déplacement exige plus que l’utilisation d’une simple touche flèche ou tabulation ou toute autre méthode standard de sortie, l’utilisateur est informé de la méthode permettant de déplacer le focus hors de ce composant.REMARQUE 1 : Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer à la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, il est nécessaire que le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès. REMARQUE 2 : La méthode standard de sortie pourrait varier d’une plateforme à l’autre. Par exemple, la touche Échap est une méthode standard de sortie sur de nombreuses plateformes de bureauREMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier des WCAG 2.1 (en anglais seulement) en remplaçant « page » et « page Web » par « document », en supprimant « Voir l'exigence de conformité 5 : Non-interférence » et avec l'ajout de la remarque 2 ci-dessus ainsi que la remarque 1 ci-dessus reformulée pour éviter l'utilisation du mot « doit ».

10.2.1.3 Nul

10.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.2.2 Délai suffisant

10.2.2.1 Réglage du délai

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.4.Tableau 10.4 : Critère de succès des documents : Réglage du délaiPour chaque limite de temps fixée par les documents, au moins l’un des points suivants est vrai : Suppression : l’utilisateur a la possibilité de supprimer la limite de temps avant de la rencontrer; ouAjustement : l’utilisateur a la possibilité d’ajuster la limite de temps avant de la rencontrer dans un intervalle d’au moins dix fois la durée paramétrée par défaut; ouExtension : l’utilisateur est averti avant que la limite de temps n’expire et il lui est accordé au moins 20 secondes pour étendre cette limite par une action simple (par exemple, « appuyer sur la barre d’espace ») et l’utilisateur a la possibilité d’étendre la limite de temps au moins dix fois; ouL’exception du temps réel : la limite de temps est une partie constitutive d’un événement en temps réel (par exemple, une enchère) et aucune alternative n’est possible; ouL’exception de la limite essentielle : la limite de temps est essentielle et l’étendre invaliderait alors l’activité; ouL’exception des 20 heures : la limite de temps est supérieure à 20 heures.REMARQUE 1 : Ce critère de succès permet de s’assurer que les utilisateurs peuvent exécuter leurs tâches sans changement inattendu de contenu ou de contexte résultant de la limite de temps. Il devrait être considéré conjointement avec le critère de succès 3.2.1 des WCAG 2.1 (en anglais seulement), qui pose des limites aux changements de contenu ou de contexte résultant d’une action de l’utilisateur.REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1 (en anglais seulement), après le remplacement de « le contenu » par « documents » et l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » après les mots « critère de succès » à la remarque 1 ci-dessus.

10.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.5.Tableau 10.5 : Critère de succès du document : Mettre en pause, arrêter, masquerPour toute information en mouvement, clignotante, défilante ou mise à jour automatiquement, tous les points suivants sont vrais : Déplacement, clignotement, défilement : pour toute information en mouvement, clignotante ou défilante qui (1) démarre automatiquement, (2) dure plus de cinq secondes et (3) est présentée conjointement avec un autre contenu, il y a un mécanisme à la disposition de l’utilisateur pour la mettre en pause, l’arrêter ou la masquer, à moins que le mouvement, le clignotement ou le défilement s’avère un élément essentiel au bon déroulement de l’activité; etMise à jour automatique : pour toute information mise à jour automatiquement qui (1) démarre automatiquement (2) et est présentée conjointement avec un autre contenu, il y a un mécanisme à la disposition de l’utilisateur pour la mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler la fréquence des mises à jour à moins que la mise à jour automatique s’avère essentielle au bon déroulement de l’activité.REMARQUE 1 : : Pour les exigences relatives au contenu scintillant ou flashant, se référer à la Règle 2.3 des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE 2 : Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, il est nécessaire que le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès.REMARQUE 3 : Il n’est pas exigé que le contenu mis à jour périodiquement par logiciel ou diffusé en flux à l’agent utilisateur conserve ou présente l’information générée ou reçue entre la mise en pause et la reprise de la présentation, puisque cela peut ne pas être techniquement possible et s’avérer trompeur dans beaucoup de situations.REMARQUE 4 : Une animation survenant dans une phase de pré-chargement ou dans une situation similaire peut être considérée comme essentielle si aucune interaction n’est permise à tous les utilisateurs durant cette phase et si l’absence d’indication de progression est susceptible de perturber les utilisateurs ou de leur faire croire que le contenu est figé ou défectueux.REMARQUE 5 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de « page » et de « page Web » par « document », suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence » dans la remarque 2 du critère de succès, l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » à la suite de « règle 2.3 » à la remarque 1 et la reformulation de la remarque 2 de façon à éviter le mot « doit ».

10.2.3 Crises et réactions physiques

10.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.6.Tableau 10.6 : Critère de succès du document : Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critiqueUn document doit être exempt de tout élément qui flashe plus de trois fois dans n’importe quel intervalle d’une seconde ou ce flash doit se situer sous le seuil de flash générique et le seuil de flash rouge.REMARQUE 1 : Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, il est nécessaire que le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès.REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de « pages Web » par « documents », de « la page entière » par « le document entier », « la page Web » par « le document », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence » et après la reformulation de la remarque 1 ci-dessus pour éviter le mot « doit ».

10.2.4 Navigable 

10.2.4.1 Nul

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Contourner des blocs » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de documents » qui sont rares.REMARQUE 2 : Bien qu’il ne s’agisse pas d’une exigence, la possibilité de contourner des blocs de contenu qui sont répétés dans les documents est généralement considérée comme une pratique exemplaire et répond aux besoins des utilisateurs.

10.2.4.2 Titre de document

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.7.Tableau 10.7 : Critère de succès du document : Titre de documentLes documents présentent un titre qui décrit leur sujet ou leur but.REMARQUE 1 : Le nom d’un document (p. ex. document, fichier multimédia) peut servir de titre s’il décrit le sujet ou le but.REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « documents » et après ajout de la remarque 1 ci-dessus.

10.2.4.3 Parcours du focus

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.8.Tableau 10.8 : Critère de succès du document : Parcours du focusSi un document peut être parcouru de façon séquentielle et que les séquences de navigation affectent la signification ou l’action, les éléments reçoivent le focus dans un ordre qui préserve la signification et l’opérabilité.REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.4.3 Parcours du focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de « page Web » par « document ».

10.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.2.4.5 Nul

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Accès multiples » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de documents » qui sont rares..

10.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.2.4.7 Visibilité du focus

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.2.5 Modalités d’entrée

10.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.9.Tableau 10.9 : Critère de succès du document : Gestes pour le contrôle du pointeurToutes les fonctionnalités qui utilisent des gestes multipoints ou basés sur un tracé peuvent être utilisées avec un pointage à contact unique sans geste basé sur un tracé, à moins qu’un geste multipoint ou basé sur un tracé ne soit essentiel.REMARQUE 1 : Cette exigence s’applique aux documents qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de la remarque initiale des WCAG 2.1 par la remarque 1 ci-dessus.

10.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.10.Tableau 10.10 : Critère de succès du document : Annulation de l’action du pointeurPour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie :Aucun événement descendant : l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction;Abandon ou annulation : l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement;Inversion sur l’événement ascendant : l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent;Essentiel : l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.REMARQUE 1 : Les fonctions qui émulent l’appui d’une touche du clavier ou du pavé numérique sont considérées comme essentielles.REMARQUE 2 : Cette exigence s’applique aux documents qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de la remarque initiale des WCAG 2.1 par les remarques 1 et 2 ci-dessus.

10.2.5.3 Étiquette pare dans nom

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.2.5.4 Activation par le mouvement

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activations par le mouvement des WCAG 2.1 (en anglais seulement). ,

10.3 Compréhensible

10.3.1 Lisible

10.3.1.1 Langue du document

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.11.Tableau 10.11 : Critère de succès du document : Langue du documentLa langue par défaut de chaque document peut être déterminée par un programme informatique.REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de « page Web » par « document ».

10.3.1.2 Langue d’un passage

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.12.Tableau 10.12 : Critère de succès du document : Langue d’un passageLa langue de chaque passage ou expression du document est déterminé par un programme informatique sauf pour un nom propre, pour un terme technique, pour un mot dont la langue est indéterminée ou pour un mot ou une expression faisant partie du langage courant de la langue utilisée dans le contexte immédiatREMARQUE 1 : Pour certaines technologies de documentation, il n’existe pas de méthode de technologie d’assistance pouvant indiquer la langue des différents passages ou expressions du document, et il ne serait pas possible de satisfaire au critère de succès en utilisant ces technologies.REMARQUE 2 : : L’héritage est une méthode courante. Par exemple, un document fournit la langue qu’il utilise et on peut supposer que tous les éléments de texte ou d’un élément d’interface utilisateur de ce document utiliseront la même langue, sauf indication contraire.REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de « contenu » par « document » et après ajout des remarques 1 et 2 ci-dessus.

10.3.2 Prévisible

10.3.2.1 Au focus

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.1.2 Au focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : Certains documents composés et leurs agents utilisateurs sont conçus pour offrir des fonctions d’affichage et de modification très différentes selon la partie du document composé où les interactions ont lieu (par exemple, une présentation qui contient une feuille de calcul intégrée, dans laquelle les menus et les barres d’outils de l’agent utilisateur changent selon que l’utilisateur interagit avec le contenu de la présentation ou celui de la feuille de calcul intégrée). Si l’utilisateur utilise un mécanisme autre que celui de mettre le focus sur la partie du document composite avec laquelle il veut interagir (p. ex. par un choix de menu ou un mouvement spécial de clavier), tout changement de contexte qui en résulterait ne serait pas soumis à ce critère de succès parce qu’il n’a pas été causé par un déplacement du focus.

10.3.2.2 À la saisie

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.3.2.3 Nul

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Navigation cohérente » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’ « ensembles de documents » qui sont rares. 

10.3.2.4 Nul

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Identification cohérente » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’ « ensembles de documents » qui sont rares.

10.3.3 Assistance à la saisie

10.3.3.1 Identification des erreurs

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.1.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instruction des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.3.3.3 Suggestion après une erreur

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

10.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.13.Tableau 10.13 : Critère de succès du document : Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)Pour les documents qui entraînent des engagements juridiques ou des transactions financières de la part de l’utilisateur, qui modifient ou effacent des données contrôlables par l’utilisateur dans des systèmes de stockage de données ou qui soumettent les réponses de l’utilisateur à un test, au moins l’une des conditions suivantes est vraie :Réversible : les actions d’envoi sont réversibles.Vérifiée : les données saisies par l’utilisateur sont vérifiées au niveau des erreurs de saisie et l’utilisateur a la possibilité de les corriger.Confirmée : un mécanisme est disponible pour revoir, confirmer et corriger les données avant leur soumission finale.REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de « pages Web » par « documents ». ,

10.4 Robuste

10.4.1 Compatible

10.4.1.1 Analyse syntaxique

L Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.14.Tableau 10.14 : Critère de succès du document : Analyse syntaxiqueLorsqu’un document utilise un langage de balisage de telle sorte que le balisage est visible et disponible pour les technologies d’assistance et les fonctions d’accessibilité des logiciels ou les agents utilisateurs sélectionnables par l’utilisateur, les éléments ont des balises de début et de fin complètes, ils sont imbriqués conformément à leurs spécifications, ils ne contiennent pas d’attributs dupliqués et chaque ID est unique, sauf lorsque les spécifications permettent ces fonctions.REMARQUE 1 : Les balises de début et de fin auxquelles il manque un caractère critique, comme un chevron fermant ou un guillemet pour une valeur d’attribut, sont considérées comme incomplètes.REMARQUE 2 : Le balisage n’est pas toujours disponible pour les technologies d’assistance ou les agents utilisateurs sélectionnables par l’utilisateur tels que les navigateurs. Dans de tels cas, la conformité à cette [exigence] n’aurait aucune incidence sur l’accessibilité, comme c’est le cas pour le contenu Web lorsqu’il est exposé.REMARQUE 3 : Les exemples de balisage qui sont exposés séparément et disponibles pour les technologies d’assistance et les agents utilisateurs comprennent, sans s’y limiter : les documents encodés en HTML, ODF et OOXML. Dans ces exemples, le balisage peut être entièrement analysé de deux façons : a) par des technologies d’assistance qui peuvent ouvrir directement le document, b) par des technologies d’assistance utilisant des API DOM d’agents utilisateurs pour ces formats de document.REMARQUE 4 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de « Dans le contenu mis en œuvre en utilisant des langages de balisage » par « Lorsqu’un document utilise un langage de balisage de telle sorte que le balisage est visible et disponible pour les technologies d’assistance et les fonctions d’accessibilité des logiciels ou les agents utilisateurs sélectionnables par l’utilisateur » et après l’ajout des remarques 2 et 3 ci-dessus.

10.4.1.2 Nom, rôle et valeur

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.15.Tableau 10.15 : Critère de succès du document : Nom, rôle et valeurPour tout composant d’interface utilisateur (comprenant mais n’étant pas limité aux éléments de formulaire, liens et composants générés par des scripts), le nom et le rôle dont déterminables par programmation; les états, les propriétés et les valeurs qui peuvent être paramétrés par l’utilisateur peuvent être définis par programmation; et la notification des changements de ces éléments est disponible pour les agents utilisateurs, incluant les technologies d’assistance.REMARQUE 1 : Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications.REMARQUE 2 : Pour les formats de documents qui prennent en charge l’interopérabilité avec la technologie d’assistance, les composants d’interface utilisateur standard satisfont souvent à ce critère de succès lorsque leur usage est conforme aux indications générales en matière de conception et d’accessibilité pour le format du document.REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1 (en anglais seulement) après remplacement de la remarque initiale des WCAG 2.1 par « Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Par exemple, les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications. » et après ajout de la remarque 2 ci-dessus.

10.4.1.3 Messages d’état

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web, elle doit satisfaire critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1 (en anglais seulement). ,

10.5 Positionnement des sous-titres

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web qui contient des médias synchronisés avec des sous-titres, ces sous-titres ne devraient pas masquer l’information pertinente contenue dans les médias synchronisés. ,

10.6 Synchronisation de l’audiodescription

Lorsque la TIC est un document non destiné au Web qui contient un média synchronisé avec audio-description, cette audio-description sonore ne devrait pas interférer avec les informations audio pertinentes du média synchronisé.

11.0 Généralités (informatif)

Cette clause précise les exigences qui s’appliquent :aux logiciels de plateformes;aux logiciels qui ont une interface utilisateur, y compris le contenu du logiciel;aux outil-auteurs;aux logiciels qui servent de technologie d’assistance;aux applications mobiles.REMARQUE 1 : L’agent utilisateur est un exemple de logiciel qui possède une interface utilisateur. Il récupère, rend et facilite l'interaction de l'utilisateur final avec le contenu créé. L’agent utilisateur joue un rôle essentiel dans l'accessibilité du contenu créé rendu dans l'interface utilisateur. UAAG 2.0 [i.33] fournit des directives supplémentaires à ceux qui créent des agents utilisateurs et qui souhaitent augmenter la fonctionnalité lors du rendu du contenu créé d'une manière accessible.REMARQUE 2 : Les exigences relatives au contenu Web, notamment aux logiciels qui sont du contenu Web, se trouvent à la clause 9.REMARQUE 3  :Les exigences relatives aux documents, qui peuvent être présentés par les agents utilisateurs, se trouvent à la clause 10.REMARQUE 4 : Bien que l’accessibilité des interfaces de ligne de commande ne soit pas traitée dans le présent document, l’accessibilit Bien que l’accessibilité des interfaces de ligne de commande ne soit pas abordée dans le présent document, l’accessibilité peut être réalisée au moyen d’exigences contextuelles, dont certaines se trouvent dans les clauses 5 et 11.Les exigences des clauses 11.1 à 11.5 s’appliquent aux logiciels :qui ne sont pas des pages Web;qui ne sont pas intégrés dans une page Web ni utilisés dans le rendu ou le fonctionnement de la page.La clause 9 énonce les exigences de conformité des logiciels qui se trouvent dans des pages Web ou qui sont intégrés dans des pages Web, et qui sont utilisés dans le rendu ou qui sont destinés à être rendus avec la page Web dans laquelle ils sont intégrés.Certaines exigences des clauses 11.1 à 11.5 ont des versions différentes selon que la fonctionnalité est non restreinte ou restreinte. Dans ces cas, la clause correspondante est divisée en deux sous-dispositions.Les critères de succès énoncés dans les clauses 11.1 à 11.5 visent à s’harmoniser avec la Note du groupe de travail [i.26] produite par le Groupe d’étude WCAG2ICT (en anglais seulement) du W3C.REMARQUE 5 : Le logiciel qui fournit une interface utilisateur comprend son propre contenu. Voici quelques exemples de contenu présent dans un logiciel : les composants d’interface et le texte d’une barre de menu issus d’une application d’interface utilisateur graphique, les icônes d’une barre d’outils, les invites prononcées dans une interface utilisateur audio, les autres commandes d’interaction utilisateur et les textes, graphiques ou documents qui sont chargés à l'extérieur du logiciel.REMARQUE 6 : Des clauses « nuls » ont été insérées afin de maintenir l’harmonisation avec la numérotation des clauses 9, 10 et 11. ,

11.1 Perceptible

11.1.1 Équivalents textuels

11.1.1.1 Contenu non textuel

11.1.1.1.1 Contenu non textuel (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : Les CAPTCHAS n’apparaissent pas actuellement hors du Web. Cependant, s’ils apparaissent, la présente directive est pertinente.11.1.1.1.2 Contenu non textuel (fonctionnalité restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.6 (sortie vocale pour contenu non textuel).

11.1.2 Média temporel

11.1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré)

11.1.2.1.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés – fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où un contenu audio pré-enregistré n’est pas nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes des TIC, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : Le média de remplacement peut être fourni directement dans le logiciel – ou fourni dans une version de remplacement qui satisfait au critère de succès.11.1.2.1.2 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés – fonction restreinte)11.1.2.1.2.1 Contenu pré-enregistré seulement audio (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui fournit une interface utilisateur qui ne prend pas en charge les technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où des informations auditives pré-enregistrées sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC, la fonctionnalité des logiciels qui fournissent une interface utilisateur doit satisfaire à l’exigence 5.1.5 (sortie visuelle pour informations auditives)..11.1.2.1.2.2 Contenu pré-enregistré seulement vidéo (fonction restreinte)Lorsque le cas où la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour information vidéo).

11.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : La définition de « sous-titres » dans les WCAG 2.1 précise que les sous-titres sont parfois appelés « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, les sous-titres doivent fournir un « élément visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaire à la compréhension du contenu multimédia », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et l’emplacement des interlocuteurs ».

11.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

11.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE 1 : La définition des WCAG 2.1 précise qu’« audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.11.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.7 (Sortie vocale pour information vidéo).

11.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : La définition de « sous-titres » dans les WCAG 2.1 précise que les sous-titres sont parfois appelés « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, les sous-titres doivent fournir un « élément visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaire à la compréhension du contenu multimédia », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et l’emplacement des interlocuteurs ».

11.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE 1 : La définition des WCAG 2.1 précise qu’« audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

11.1.3 Adaptable

11.1.3.1 Information et relations

11.1.3.1.1 Informations et relations (fonctionnalité ouverte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : Dans le domaine des logiciels, la meilleure façon de déterminer par programmation consiste à utiliser les services d’accessibilité fournis par les logiciels de plateforme visant à permettre l’interopérabilité entre les logiciels et les technologies d’assistance et les fonctions d’accessibilité des logiciels. (Voir la clause 11.5 Interopérabilité avec la technologie d’assistance).11.1.3.1.2 Information et relations (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où l’information affichée à l’écran , la TIC devrait fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio et l’information affichée à l’écran.REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio puisse être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment..REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées par la présentation.

11.1.3.2 Ordre séquentiel logique

11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1 (en anglais seulement).11.1.3.2.2 Ordre séquentiel logique (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où l’information affichée à l’écran, la TIC devrait fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio et l’information affichée à l’écran.REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio puisse être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées par la présentation.

11.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.1.3.4 Orientation

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

11.1.3.5.1 Identifier la finalité de la saisie (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1 (en anglais seulement).11.1.3.5.2 Identifier la finalité de la saisie (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui est restreint aux technologies d’assistance, elle doit prévoir au moins un mode de fonctionnement selon lequel l’utilisateur est présenté, sous forme audio, la finalité de chaque champ de saisie recueillant des renseignements sur l’utilisateur, lorsque ce champ sert une finalité définie à la section Finalité de saisie des composants d’interface utilisateur des WCAG 2.1.

11.1.4 Distinguable

11.1.4.1 Utilisation de la couleur

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.1.4.2 Contrôle du son

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.1.Tableau 11.1 : Critère de succès des logiciels : Contrôle du sonSi du son dans un logiciel est audible automatiquement pendant plus de 3 secondes, un mécanisme est disponible pour le mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler le volume de façon indépendante du niveau de volume du système général.REMARQUE 1 : Puisque toute partie d’un logiciel ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le logiciel entier, tout le contenu présent dans le logiciel (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) doit satisfaire à ce critère de succès.REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1, après remplacement de « sur une page Web » par « dans un logiciel », de « tout contenu » par « toute partie d’un logiciel », de « page entière » par « logiciel entier », de « sur la page Web » par « sur le document », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence » et après l’ajout de la remarque 1.

11.1.4.3 Contraste (minimum)

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.1.4.4 Redimensionnement du texte

11.1.4.4.1 Redimensionnement du texte (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux fonctions d’élargissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE 1 : Les contenus pour lesquels il existe des lecteurs de logiciels, des visualiseurs ou des éditeurs dotés d’une fonction de zoom de 200% répondraient automatiquement à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés avec ces lecteurs, à moins que le contenu ne fonctionne pas avec le zoom.REMARQUE 2 : Ce critère de succès concerne la capacité de permettre aux utilisateurs d’agrandir le texte à l’écran au moins jusqu’à 200 % sans avoir besoin d’avoir recours à des technologies d’assistance. Cela signifie que l’application fournit un moyen d’agrandir le texte à 200 % (zoom ou autre) sans perte de contenu ou de fonctionnalité ou que l’application fonctionne avec les fonctions de la plateforme qui répondent à cette exigence.11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne pas prend en charge l’accès aux fonctions d’agrandissement de la plateforme ou à la technologie d’assistance, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.4 (Fonction restreinte à l’agrandissement du texte).REMARQUE : Comme la prise en charge du texte dans un environnement restreint peut être plus limitée que celle des agents utilisateurs pour le Web, satisfaire à la présente clause dans un environnement restreint peut imposer un fardeau beaucoup plus lourd à l’auteur du contenu.

11.1.4.5 Texte sous forme d’image

11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1 (en anglais seulement).11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge les technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.6 (Sortie vocale pour les contenus non textuels).

11.1.4.6 Nul

11.1.4.7 Nul

11.1.4.8 Nul

11.1.4.9 Nul

11.1.4.10 Redistribution

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.2.Tableau 11.2 : Critère de succès des logiciels : RefusionLe contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour :un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS;un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.REMARQUE 1 : 320 pixels CSS équivaut à une largeur d’affichage initiale de 1280 pixels CSS avec un zoom de 400 %. Pour les logiciels non destinés au Web conçus pour défiler horizontalement (par exemple, avec du texte vertical), la valeur de 256 pixels CSS équivaut à une hauteur d’affichage initiale de 1024 pixels avec un zoom de 400 %. REMARQUE 2 : On compte parmi les exemples de contenu nécessitant une mise en page en deux dimensions : les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils visibles pendant la manipulation du contenu.REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 après remplacement des remarques initiales des WCAG 2.1 par les remarques 1 et 2 ci-dessus.

11.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.1.4.12 Espacement de texte

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement). ,

11.2 Utilisable

11.2.1 Accessibilité au clavier

11.2.1.1 Clavier

11.2.1.1.1 Clavier (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès à des claviers ou à une interface clavier, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.REMARQUE : Cela ne signifie pas qu’un logiciel est nécessaire pour prendre directement en charge un clavier ou une « interface clavier ». Cela n’implique pas non plus qu’un logiciel soit requis pour fournir un clavier programmable. Le logiciel de plateforme sous-jacent peut fournir des services de saisie indépendants de dispositifs à des applications qui assurent l’exploitation à l’aide d’un clavier. Le logiciel qui prend en charge l’exploitation par l’intermédiaire de ces services indépendants pourrait être utilisé par un clavier et serait conforme.11.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier: fonction restreinte).

11.2.1.2 Pas de piège au clavier

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.3.Tableau 11.3 : Critère de succès du logiciel : Pas de piège au clavierSi le focus du clavier peut être positionné sur un élément de la page à l’aide d’une interface clavier, réciproquement, il peut être déplacé hors de ce même composant simplement à l’aide d’une interface clavier et, si ce déplacement exige plus que l’utilisation d’une simple touche flèche ou tabulation ou toute autre méthode standard de sortie, l’utilisateur est informé de la méthode permettant de déplacer le focus hors de ce composant.REMARQUE 1 : Puisque toute partie d’un logiciel ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le logiciel entier, il est nécessaire que tout le contenu présent dans le logiciel (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès. REMARQUE 2 : La méthode standard de sortie pourrait varier d’une plateforme à l’autre. Par exemple, la touche Échap est une méthode standard de sortie sur de nombreuses plateformes de bureau.REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier des WCAG 2.1 à clavier après remplacement de « contenu », « page » et « page Web » par « logiciel », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence », après l’ajout de la remarque 2 ci-dessus et la reformulation de la remarque 1 ci-dessus de manière à éviter le mot « doit ».

11.2.1.3 Nul

11.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères11.2.1.4.1 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1 (en anglais seulement).11.2.1.4.2 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier : fonction restreinte).

11.2.2 Délai suffisant

11.2.2.1 Réglage du délai

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.4.Tableau 11.4 : Critère de succès du logiciel : réglage du délaiPour chaque limite de temps fixée par le logiciel, au moins l’un des points suivants est vrai :Suppression : l’utilisateur a la possibilité de supprimer la limite de temps avant de la rencontrer; ouAjustement : l’utilisateur a la possibilité d’ajuster la limite de temps avant de la rencontrer dans un intervalle d’au moins dix fois la durée paramétrée par défaut; ouExtension : l’utilisateur est averti avant que la limite de temps n’expire et il lui est accordé au moins 20 secondes pour étendre cette limite par une action simple (par exemple, « appuyer sur la barre d’espace ») et l’utilisateur a la possibilité d’étendre la limite de temps au moins dix fois; ouL’exception du temps réel : la limite de temps est une partie constitutive d’un événement en temps réel (par exemple, une enchère) et aucune alternative n’est possible; ouL’exception de la limite essentielle : la limite de temps est essentielle et l’étendre invaliderait alors l’activité; ouL’exception des 20 heures : la limite de temps est supérieure à 20 heures.REMARQUE 1 : Ce critère de succès permet de s’assurer que les utilisateurs peuvent exécuter leurs tâches sans changement inattendu de contenu ou de contexte résultant de la limite de temps. Il devrait être considéré conjointement avec le critère de succès 3.2.1, qui pose des limites aux changements de contenu ou de contexte résultant d’une action de l’utilisateur.REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1, après remplacement de « le contenu » par « logiciel » et l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » après les mots « critère de succès » à la remarque 1 ci-dessus. 

11.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.5.Tableau 11.5 : Critère de succès du logiciel : Mettre en pause, arrêter, masquerPour toute information en mouvement, clignotante, défilante ou mise à jour automatiquement, tous les points suivants sont vrais :Déplacement, clignotement, défilement : pour toute information en mouvement, clignotante ou défilante qui (1) démarre automatiquement, (2) dure plus de cinq secondes et (3) est présentée conjointement avec un autre contenu, il y a un mécanisme à la disposition de l’utilisateur pour la mettre en pause, l’arrêter ou la masquer, à moins que le mouvement, le clignotement ou le défilement s’avère un élément essentiel au bon déroulement de l’activité; etMise à jour automatique : pour toute information mise à jour automatiquement qui (1) démarre automatiquement (2) et est présentée conjointement avec un autre contenu, il y a un mécanisme à la disposition de l’utilisateur pour la mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler la fréquence des mises à jour à moins que la mise à jour automatique s’avère essentielle au bon déroulement de l’activité.REMARQUE 1 : Pour les exigences relatives au contenu scintillant ou flashant, se référer à la règle 2.3 des WCAG 2.1. REMARQUE 2 : Ce critère de succès s’applique à tout le contenu du logiciel (qu’il existe ou non un autre mode de fonctionnement accessible du logiciel), car toute partie d’un logiciel qui ne satisfait pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le logiciel en entier (y compris un élément d’interface utilisateur qui lui permet d’activer le mode d'opération accessible alternatif). REMARQUE 3 : Il n’est pas exigé que le contenu mis à jour périodiquement par logiciel ou diffusé en flux à l’agent utilisateur conserve ou présente l’information générée ou reçue entre la mise en pause et la reprise de la présentation, puisque cela peut ne pas être techniquement possible et s’avérer trompeur dans beaucoup de situations. REMARQUE 4 : Une animation survenant dans une phase de pré-chargement ou dans une situation similaire peut être considérée comme essentielle si aucune interaction n’est permise à tous les utilisateurs durant cette phase et si l’absence d’indication de progression est susceptible de perturber les utilisateurs ou de leur faire croire que le contenu est figé ou défectueux. REMARQUE 5 : Cela s’applique à tous les contenus. Tout contenu, informatif ou décoratif, qui est mis à jour automatiquement, clignote ou bouge peut créer un obstacle à l’accessibilité. REMARQUE 6 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1 après remplacement de « page » et de « page Web » par « logiciel », suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : non-interférence » dans la remarque 2 du critère de succès, l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » à la suite de « règle » à la remarque 1, la reformulation de la remarque 2 de façon à éviter le mot « doit » et l’ajout de la remarque 5 ci-dessus.

11.2.3 Crises et réactions physiques

11.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.6.Tableau 11.6 : Critère de succès du logiciel : Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critiqueUn logiciel doit être exempt de tout élément qui flashe plus de trois fois dans n’importe quel intervalle d’une seconde ou ce flash doit se situer sous le seuil de flash générique et le seuil de flash rouge.REMARQUE 1 : Ce critère de succès s’applique à tout le contenu du logiciel (qu’il existe ou non un autre mode de fonctionnement accessible du logiciel), car toute partie d’un logiciel qui ne satisfait pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le logiciel en entier (y compris un élément d’interface utilisateur qui lui permet d’activer le mode d'opération accessible alternatif). REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « logiciel », de « la page entière » par « le logiciel entier », « la page Web » par « le logiciel », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence » et après la reformulation de la remarque 1 ci-dessus pour éviter le mot « doit ».

11.2.4 Navigable

11.2.4.1 Nul

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Contourner des blocs » ne s’applique pas aux programmes logiciels uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de programmes logiciels » qui sont extrêmement rares.REMARQUE 2 : Bien qu’il ne s’agisse pas d’une exigence, la possibilité de contourner des blocs de contenu qui sont répétés dans les logiciels est généralement considérée comme une pratique exemplaire et répond aux besoins des utilisateurs..

11.2.4.2 Nul

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Titre de page » ne s’applique pas aux programmes logiciels uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de programmes logiciels » qui sont extrêmement rares.REMARQUE 2 : Bien que le nom d’un produit logiciel puisse constituer un titre suffisant s’il décrit le sujet ou l’objectif, les noms de logiciels sont des marques déposées et les noms de marques ne peuvent pas, selon la loi, être des noms descriptifs. Il n’est pas pratique de rendre les noms de logiciels à la fois uniques et descriptifs.

11.2.4.3 Parcours du focus

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.7.Tableau 11.7 : Critère de succès du logiciel : parcours du focusSi un logiciel peut être parcouru de façon séquentielle et que les séquences de navigation affectent la signification ou l’action, les composants qui reçoivent le focus dans un ordre qui préserve la signification et l’opérabilité.REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.4.3 Parcours du focus des WCAG 2.1 après le remplacement de « page Web » par « logiciel ».

11.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.2.4.5 Nul

REMARQUE : L'exigence de la page Web connexe « Accès multiples » s'applique aux « ensembles » de pages Web. Dans le domaine des logiciels, l'équivalent des « ensembles de pages Web » serait les « ensembles de logiciels », mais ces derniers sont extrêmement rares et l'équivalent n'est pas inclus dans cette clause sur les exigences en matière de logiciels..

11.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : Dans les logiciels, les en-têtes et les étiquettes sont respectivement utilisés pour décrire des sections du contenu et des éléments de commande. Dans certains cas, il peut être difficile de déterminer si un texte statique est un en-tête ou une étiquette. Mais dans les deux cas, l’exigence est la même : s’ils existent, ils décrivent le sujet ou le but du ou des termes auxquels ils sont associés.

11.2.4.7 Visibilité du focus

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.2.5 Modalités d’entrée

11.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.8.Tableau 11.8 : Critère de succès du logiciel : Gestes pour le contrôle du pointeurToutes les fonctionnalités qui utilisent des gestes multipoints ou basés sur un tracé peuvent être utilisées avec un pointage à contact unique sans geste basé sur un tracé, à moins qu’un geste multipoint ou basé sur un tracé ne soit essentiel.REMARQUE 1 : Cette exigence s’applique aux logiciels non destinés au Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement de la remarque initiale des WCAG 2.1 par la remarque 1 ci-dessus

11.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.9.Tableau 11.9 : Critère de succès du logiciel : annulation de l’action du pointeurPour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie :Aucun événement descendant : l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction;Abandon ou annulation : l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement;Inversion sur l’événement ascendant : l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent;Essentiel : l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.REMARQUE 1 : Les fonctions qui émulent l’appui d’une touche du clavier ou du pavé numérique sont considérées comme essentielles.REMARQUE 2 : Cette exigence s’applique aux logiciels non destiné au Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement de la remarque initiale des WCAG 2.1 par les remarques 1 et 2 ci-dessus

11.2.5.3 Étiquette dans nom

11.2.5.3.1 Étiquette dans le nom (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1 (en anglais seulement).11.2.5.3.2 Étiquette dans le nom (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle devrait satisfaire à l’exigence 5.1.3.3 (Corrélation de sortie auditive).

11.2.5.4 Activation par le mouvement

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1 (en anglais seulement). ,

11.3 Compréhensible

11.3.1 Lisible

11.3.1.1 Langue du logiciel

11.3.1.1.1 Langue du logiciel (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.10.Tableau 11.10 : Critère de succès du logiciel : langue du logicielLa langue par défaut du logiciel est déterminé par un programme informatique.REMARQUE 1 : Lorsque les plateformes logicielles fournissent un paramètre « endroit/langue », les applications qui utilisent ce paramètre et rendent leur interface propre à cet « endroit » ou cette « langue » seraient conformes à ce critère de succès. Les applications qui n’utilisent pas le paramètre « endroit/langue » de la plateforme, mais qui utilisent une méthode d’exposition de la langue humaine du logiciel basée sur l’accessibilité seraient également conformes à ce critère de succès. Les applications mises en œuvre dans des technologies où les technologies d’assistance ne peuvent pas déterminer la langue humaine et ne prennent pas en charge le paramètre « endroit/langue » de la plateforme peuvent ne pas être en mesure de satisfaire à ce critère de succès pour cet endroit ou cette langue.REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « logiciel » et après l’ajout de la remarque 1 ci-dessus.11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle satisfait à l’exigence 5.1.3.14 (Langues parlées).

11.3.1.2 Nul

REMARQUE : L'application aux logiciels de l'exigence de la page Web connexe « Langue d’un passage » nécessiterait le balisage de tout le texte à tous les endroits du logiciel. Comme cela serait impossible, un équivalent n'est pas inclus dans cette clause sur les exigences en matière de logiciels.

11.3.2 Prévisible

11.3.2.1 Au focus

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).REMARQUE : REMARQUE : Certains documents composés et leurs agents utilisateurs sont conçus pour offrir des fonctions d’affichage et de modification très différentes selon la partie du document composé où les interactions ont lieu (par exemple, une présentation qui contient une feuille de calcul intégrée, dans laquelle les menus et les barres d’outils de l’agent utilisateur changent selon que l’utilisateur interagit avec le contenu de la présentation ou celui de la feuille de calcul intégrée). Si l’utilisateur utilise un mécanisme autre que celui de mettre le focus sur la partie du document composite avec laquelle il veut interagir (p. ex. par un choix de menu ou un mouvement spécial de clavier), tout changement de contexte qui en résulterait ne serait pas soumis à ce critère de succès parce qu’il n’a pas été causé par un déplacement du focus.

11.3.2.2 À la saisie

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.3.2.3 Nul

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Navigation cohérente » s’applique aux « ensembles » de pages Web. Bien que la cohérence au sein des logiciels soit souhaitable, les « ensembles de logiciels » au même titre que les « ensembles de pages Web » sont extrêmement rares et un équivalent n'est pas inclus dans cette clause sur les exigences en matière de logiciels.

11.3.2.4 Nul

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Identification cohérente » s’applique aux « ensembles » de pages Web. Dans le domaine des logiciels, l’équivalent des « ensemble de pages Web » serait des « ensembles de logiciels ». Mais ces derniers sont extrêmement rares et un équivalent n’est pas inclus dans cette clause sur les exigences en matière de logiciels.

11.3.3 Assistance à la saisie

11.3.3.1 Identification des erreurs

11.3.3.1.1 Identification des erreurs (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1 (en anglais seulement).11.3.3.1.2 Identification des erreurs (fonction restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle satisfait à l’exigence 5.1.3.15 (Identification non visuelle des erreurs).

11.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.3.3.3 Suggestion après une erreur

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).

11.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.11.Tableau 11.11 : Critère de succès du logiciel : Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)Pour les logiciels qui entraînent des engagements juridiques ou des transactions financières de la part de l’utilisateur, qui modifient ou effacent des données contrôlables par l’utilisateur dans des systèmes de stockage de données ou qui soumettent les réponses de l’utilisateur à un test, au moins l’une des conditions suivantes est vraie :Réversible : les actions d’envoi sont réversibles.Vérifiée : les données saisies par l’utilisateur sont vérifiées au niveau des erreurs de saisie et la possibilité est donnée à l’utilisateur de les corriger.Confirmée : un mécanisme est disponible pour revoir, confirmer et corriger les informations avant leur soumission finale.REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridique, financier, de données) des WCAG 2.1 remplaçant « pages Web » par « logiciel ». ,

11.4 Robuste

11.4.1 Compatible

11.4.1.1 Analyse syntaxique

11.4.1.1.1 Analyse syntaxique (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.12.Tableau 11.12 : Critère de succès du logiciel : Analyse syntaxiquePour les logiciels qui utilisent des langages de balisage, de manière à ce que le balisage soit exposé séparément et disponible pour les technologies d’assistance et les fonctions d’accessibilité des logiciels ou les agents utilisateurs sélectionnables par l’utilisateur, les éléments ont des balises de début et de fin complètes, ils sont imbriqués conformément à leurs spécifications, ils ne contiennent pas d’attributs dupliqués et chaque ID est unique, sauf lorsque les spécifications permettent ces fonctions.REMARQUE 1 : Les balises de début et de fin auxquelles il manque un caractère critique, comme un chevron fermant ou un guillemet pour une valeur d’attribut, sont considérées comme incomplètes. REMARQUE 2 : Le balisage n’est pas toujours disponible pour les technologies d’assistance ou les agents utilisateurs sélectionnables par l’utilisateur tels que les navigateurs. Dans de tels cas, la conformité à cette [exigence] n’aurait aucune incidence sur l’accessibilité, comme c’est le cas pour le contenu Web lorsqu’il est exposé. REMARQUE 3 : Les exemples de balisage qui sont exposés séparément et disponibles pour les technologies d’assistance et les agents utilisateurs comprennent, sans s’y limiter : les documents encodés en HTML, ODF et OOXML. Dans ces exemples, le balisage peut être entièrement analysé de deux façons : (a) par des technologies d’assistance qui peuvent ouvrir directement le document, (b) par des technologies d’assistance utilisant des API DOM d’agents utilisateurs pour ces formats de document. REMARQUE 4 : Les exemples de balisage utilisé à l’interne pour la persistance de l’interface utilisateur du logiciel qui ne sont jamais exposés à la technologie d’assistance comprennent, sans s’y limiter : XUL et FXML. Dans ces exemples, la technologie d’assistance n’interagit qu’avec l’interface utilisateur du logiciel généré. REMARQUE 5 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1 en remplaçant « Dans le contenu mis en œuvre en utilisant des langages de balisage » par « Pour les logiciels qui utilisent des langages de balisage, de manière à ce que le balisage soit exposé séparément et disponible pour les technologies d’assistance et les fonctions d’accessibilité des logiciels ou les agents utilisateurs sélectionnables par l’utilisateur » avec l’ajout des remarques 2, 3 et 4 ci-dessus.11.4.1.1.2 Analyse syntaxique (fonction restreinte)Sans objet.REMARQUE : Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle n’a pas à satisfaire au critère de succès « Analyse syntaxique » indiqué dans le tableau 11.10, parce que le but de ce critère de succès est d’assurer la cohérence afin que différents agents utilisateurs ou technologies d’assistance donnent le même résultat.

11.4.1.2 Nom, rôle et valeur

11.4.1.2.1 Nom, rôle et valeur (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.13.Tableau 11.13 : Critère de succès du logiciel : Nom, rôle, valeurPour tout composant d’interface utilisateur (comprenant mais n’étant pas limité aux éléments de formulaire, liens et composants générés par des scripts), le nom et le rôle sont déterminables par programmation; les états, les propriétés et les valeurs qui peuvent être paramétrés par l’utilisateur peuvent être définis par programmation; et la notification des changements de ces éléments est disponible pour les agents utilisateurs, incluant les technologies d’assistance.REMARQUE 1 : Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications.REMARQUE 2 : Pour se conformer à ce critère de succès, il est généralement préférable que les interfaces utilisateur des logiciels utilisent les services d’accessibilité fournis par les logiciels de plateforme. Ces services d’accessibilité permettent l’interopérabilité entre les interfaces utilisateur des logiciels et les technologies d’assistance et les caractéristiques d’accessibilité des logiciels de manière normalisée. La plupart des services d’accessibilité de plateforme vont au-delà de l’exposition programmatique du nom et du rôle, et de l’établissement programmatique des états, des propriétés et des valeurs (et de leur notification), et spécifient des informations supplémentaires qui pourraient ou devraient être exposées et/ou établies (p. ex. une liste des actions disponibles pour un composant d’interface utilisateur donné, et un moyen pour exécuter par un programme informatique une des actions indiquées).REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1 remplaçant la remarque initiale des WCAG 2.1 par la suivante : « Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications » et l’ajout de la remarque 2 ci-dessus.11.4.1.2.2 Nom, rôle et valeur (fonction restreinte)Sans objet.REMARQUE : Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle n’a pas à satisfaire au critère de succès « Nom, rôle, valeur » du tableau 11.13, parce que ce critère de succès exige des informations sous une forme déterminé par un programme informatique.

11.4.1.3 Messages d’état

11.4.1.3.1 Messages d’état (fonction non restreinte)Lorsque la TIC est un logiciel non destiné au Web, elle doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1. (en anglais seulement).11.4.1.3.2 Messages d’état (fonction restreinte)Sans objet. ,

11.5 Interopérabilité avec les technologies d’assistance

11.5.1 Fonction restreinte

Lorsque la fonction restreinte du logiciel est conforme à la clause 5.1 (Fonction restreinte), il n’est pas nécessaire de se conformer aux clauses 11.5.2 à 11.5.2.17.

11.5.2 Services d’accessibilité

11.5.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateur

Les logiciels de plateforme fournissent un ensemble de services de plateforme documentés qui permettent aux logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme d’interagir avec la technologie d’assistance.Lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 est pris en charge dans l’environnement logiciel, le logiciel de plateforme devrait prendre en charge cette exigence. Par exemple, les attributs de sélection de 11.5.2.14 (Modification des attributs du focus et de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.REMARQUE 1 : Elles définissent la fonctionnalité minimale des logiciels fournissant des interfaces utilisateur lors de l’utilisation des services de la plateforme.REMARQUE 2 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.REMARQUE 3 : Les services d’interface utilisateur qui fournissent par défaut un soutien à l’accessibilité sont considérés comme faisant partie des services fournis pour se conformer à cette clause (par exemple, le service de création d’un nouvel élément d’interface utilisateur fournit un rôle, un état, une limite, un nom et une description).REMARQUE 4 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.REMARQUE 5 : Dans des environnements d’un programme informatique particuliers, les attributs techniques associés aux propriétés de l’interface utilisateur décrites dans les clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 peuvent avoir des noms différents de ceux utilisés dans ces clauses.

11.5.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistance

Le logiciel de la plateforme doit fournir un ensemble de services d’accessibilité documentés qui permettent à la technologie d’assistance d’interagir avec les logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme.Lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 est pris en charge dans l’environnement logiciel, le logiciel de plateforme devrait prendre en charge cette exigence. Par exemple, les attributs de sélection de la clause 11.5.2.14 (Modification des attributs du focus et de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.REMARQUE 1 : Celles-ci définissent les fonctions minimales disponibles pour les technologies d’assistance lors de l’utilisation des services de plateforme.REMARQUE 2 : La définition de plateforme dans la clause 3.1 s’applique aux logiciels qui fournissent des services à d’autres logiciels, y compris, mais sans s’y limiter, les systèmes d’exploitation, les navigateurs Web et les machines virtuelles.REMARQUE 3 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.REMARQUE 4 : Généralement, ces services appartiennent au même ensemble de services qui sont décrits dans la clause 11.5.2.1.REMARQUE 5 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

11.5.2.3 Utilisation des services d’accessibilité

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il utilise les services d’accessibilité de plateforme documentés applicables. Si les services d’accessibilité de la plateforme documentés ne permettent pas au logiciel de satisfaire aux exigences applicables des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17, le logiciel qui fournit une interface utilisateur doit utiliser d’autres services documentés pour interagir avec la technologie d’assistance.REMARQUE : L’expression « services documentés d’accessibilité de la plateforme » désigne l’ensemble des services fournis par la plateforme conformément aux clauses 11.5.2.1 et 11.5.2.2.Il est préférable de développer des logiciels à l’aide de boîtes à outils qui mettent en œuvre automatiquement les services d’accessibilité de la plateforme sous-jacente.

11.5.2.4 Technologie d’assistance

L Lorsque la TIC est une technologie d’assistance, elle doit utiliser les services documentés d’accessibilité de la plateforme.REMARQUE : L’expression « services documentés d’accessibilité de la plateforme » désigne l’ensemble des services fournis par la plateforme conformément aux clauses 11.5.2.1 et 11.5.2.2.REMARQUE 2 : Les technologies d’assistance peuvent également utiliser d’autres services d’accessibilité documentés.

11.5.2.5 Renseignements sur les objets

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre au rôle, aux états, à la limite, au nom et à la description des éléments d’interface utilisateur d’être déterminables par programmation au moyen de technologies d’assistance.

11.5.2.6 Ligne, colonne et en-têtes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la ligne et la colonne de chaque cellule d’un tableau de données, y compris les en-têtes de la ligne et de la colonne, le cas échéant, déterminables par programmation au moyen de technologies d’assistance.

11.5.2.7 Valeurs

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la valeur actuelle d’un élément d’interface utilisateur et toute valeur minimale ou maximale de la plage, si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

11.5.2.8 Relations entre les étiquettes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il expose la relation qu’entretient un élément d’interface utilisateur en tant qu’étiquette pour un autre élément ou en tant qu’élément étiqueté par un autre élément, en utilisant les services décrits dans la clause 11.5.2.3, de sorte que ces informations soient déterminables par programmation à l’aide de technologies d’assistance.

11.5.2.9 Relations parents-enfants

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la relation entre un élément d’interface utilisateur et tout élément parent ou enfant déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

11.5.2.10 Texte

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre le contenu textuel, les attributs textuels et la limite du texte rendu à l’écran déterminables par programmation à l’aide de technologies d’assistance.

11.5.2.11 Liste des actions disponibles

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la liste des actions disponibles pouvant être exécutées sur un élément d’interface utilisateur déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

11.5.2.12 Exécution des actions disponibles

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, le logiciel qui fournit une interface utilisateur doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre l’exécution programmatique des actions exposées, au moyen des technologies d’assistance, conformément à la clause 11.5.2.11.REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

11.5.2.13 Suivi des attributs du focus et de sélection

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre l’information et les mécanismes nécessaires au suivi du focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur déterminables par programmation à l’aide de technologies d’assistance.

11.5.2.14 Modification des attributs du focus et de sélection

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique le focus, le point d’insertion de texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur où l’utilisateur peut modifier ces éléments.REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

11.5.2.15 Avis des modification

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, aviser les technologies d’assistance des changements apportés aux attributs des éléments d’interface utilisateur déterminables par programmation qui sont mentionnés dans les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.11 et 11.5.2.13.

11.5.2.16 Modifications d’états ou de propriétés

Lorsque les exigences de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique les états et propriétés des éléments d’interface utilisateur grâce auxquels l’utilisateur peut modifier ces articles.REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

11.5.2.17 Modifications de valeurs et du texte

Lorsque les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recours aux technologies d’assistance.REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme. ,

11.6 Utilisation documentée de l’accessibilité

11.6.1 Contrôle par l’utilisateur des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel est une plateforme, il doit offrir des modes de fonctionnement suffisants permettant à l’utilisateur de contrôler les caractéristiques d’accessibilité de la plateforme documentées comme étant destinées aux utilisateurs.

11.6.2 Aucune perturbation des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, elle ne doit pas perturber les caractéristiques d’accessibilité documentées qui sont définies dans la documentation de la plateforme, sauf si l’utilisateur en fait la demande pendant le fonctionnement du logiciel. ,

11.7 Préférences de l’utilisateur

Lorsque le logiciel n’est pas conçu pour être isolé de sa plateforme et qu’il fournit une interface utilisateur, cette interface utilisateur doit respecter les valeurs des préférences de l’utilisateur pour les réglages de la plateforme en ce qui concerne les unités de mesure, la couleur, le contraste, le type et la taille de police et le curseur du focus, sauf s’ils sont surclassés par l’utilisateur.REMARQUE 1 : Les logiciels isolés de leur plateforme sous-jacente n’ont pas accès aux paramètres de l’utilisateur de la plateforme et ne peuvent donc pas respecter cette clause.REMARQUE 2 : Pour le contenu Web, la plateforme sous-jacente est l’agent utilisateur.REMARQUE 3 : Cela n’empêche pas le logiciel d’avoir des valeurs supplémentaires pour un paramètre, tant qu’il existe un mode dans lequel l’application suivra les paramètres du système, même s’ils sont plus restreints. ,

11.8 Outils-auteurs

11.8.0 Généralités (informatif)

P Pour ceux qui créent des outils-auteurs de contenu Web, ATAG 2.0 [i.32] fournit des renseignements susceptibles d’intéresser ceux qui veulent aller au-delà de ces exigences.REMARQUE : Ceci s'applique à la fois aux outils-auteurs autonomes et à ceux sur le Web.

11.8.1 Technologie du contenu

Les outils-auteurs doivent être conformes aux clauses 11.8.2 à 11.8.5 dans la mesure où les renseignements requis pour l’accessibilité sont pris en charge par le format utilisé pour les extrants de l’outil-auteur.

11.8.2 Création de contenu accessible

Les outils-auteurs doivent permettre et orienter la production de contenu conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (documents non destiné au Web), selon le cas.REMARQUE : Les outils-auteurs peuvent s’appuyer sur des outils supplémentaires lorsqu’il n’est pas possible de respecter des exigences précises avec un seul outil. Par exemple, un outil de montage vidéo peut permettre la création de fichiers vidéo aux fins de diffusion via la télévision et le Web, mais la création de fichiers de sous-titres pour des formats multiples peut être assurée par un outil différent.

11.8.3 Préservation des renseignements sur l’accessibilité dans le cadre de transformations

Lorsque l’outil-auteur fournit des transformations de restructuration ou de recodage, les renseignements sur l’accessibilité doivent alors être préservés dans l’extrant s’il existe des mécanismes équivalents dans la technologie du contenu de l’extrant.REMARQUE 1 : Les transformations de restructuration sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie du contenu reste identique, mais les caractéristiques structurelles du contenu sont modifiées (par exemple, linéarisation des tableaux, division d’un document en pages).REMARQUE 2 : Les transformations de recodage sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie utilisée pour coder le contenu est modifiée.

11.8.4 Aide à la réparation

Si la fonctionnalité de vérification de l’accessibilité d’un outil-auteur peut détecter que le contenu n’est pas conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu non destiné au Web), selon le cas, alors l’outil-auteur doit formuler des suggestions en matière de réparation.REMARQUE : Cela n’exclut pas les réparations automatisées ou semi-automatisées qui sont possibles (et recommandées) pour de nombreux types de problèmes d’accessibilité du contenu.

11.8.5 Modèles

Lorsque l’outil-auteur fournit des modèles, au moins l’un des modèles qui prend en charge la création de contenu conforme aux exigences des clauses 9 (contenu Web) ou 10 (documents non destinés au Web), selon le cas, doit être disponible et désigné en tant que tel.

12.1 Documentation de produit

12.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

La documentation du produit fournie avec les TIC, qu’elle soit fournie séparément ou intégrée aux TIC doit énumérer et expliquer les modes d’utilisation des caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité des TIC.REMARQUE 1 : Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.REMARQUE 2 : La pratique exemplaire consiste à utiliser WebSchemas/Accessibility 2.0 [i.38] pour fournir des métadonnées sur l’accessibilité des TIC.REMARQUE 3 : L’énoncé sur l'accessibilité et les pages d’aide sont deux exemples de diffusion de renseignements sur les produits.

12.1.2 Documentation accessible

La documentation du produit fournie avec les TIC doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants : un format Web conforme aux exigences de la clause 9; un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.REMARQUE 1 : Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation du produit dans d’autres formats (électroniques, papier ou audio) non accessibles. REMARQUE 2 : Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d'apprentissage limitées). REMARQUE 3 : Lorsque la documentation est intégrée aux TIC, elle est assujettie aux exigences d’accessibilité énoncées précisées dans le présent document. REMARQUE 4 : Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité. ,

12.2 Services de soutien

12.2.1 Généralités (informatif)

Les services de soutien des TIC comprennent, sans s’y limiter, les centres d’assistance, les centres d’appel, le soutien technique, les services de relais et les services de formation.

12.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Les services de soutien des TIC doivent fournir des renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité mentionnées dans la documentation du produit.REMARQUE : Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

12.2.3 Communication efficace

Les services de soutien des TIC doivent répondre aux besoins en communication des personnes handicapées, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un point de référence.

12.2.4 Documentation accessible

La documentation fournie par les services de soutien doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants :un format Web conforme aux exigences de la clause 9;un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.REMARQUE 1 : Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.REMARQUE 2 : Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d'apprentissage limitées).REMARQUE 3 : Lorsque la documentation de soutien est intégrée aux TIC, elle est assujettie aux exigences d’accessibilité précisées dans le présent document.  REMARQUE 4 : Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

13.1 Exigences en matière de services de relais

13.1.1 Généralités (informatif)

Les services de relais permettent aux utilisateurs de différents modes de communication (texte, signes, parole, etc.) d’interagir à distance, grâce aux TIC et à la communication bidirectionnelle, en assurant une conversion entre les modes de communication, normalement effectuée par un opérateur humain. Une pratique exemplaire consiste à respecter les exigences de la norme en vigueur ETSI ES 202 975 [i.5] en matière de services de relais.

13.1.2 Services de relais de textes

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de textes, celui-ci doit permettre aux utilisateurs de textes et aux utilisateurs de la parole d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.

13.1.3 Services de relais de signes

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de signes, celui-ci doit permettre aux utilisateurs des langues des signes et aux utilisateurs de la parole d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.REMARQUE : Les services de relais de signes sont aussi parfois appelés services de relais des langues des signes ou services de relais vidéo.

13.1.4 Services de relais de lecture labiale

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de lecture labiale, le service de lecture labiale doit permettre aux personnes qui lisent sur les lèvres et aux utilisateurs de téléphonie vocale d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.

13.1.5 Services de téléphonie sous-titrée

Lorsque les TIC visent à fournir un service de téléphonie sous-titrée, celui-ci doit aider un utilisateur sourd ou malentendant qui participe à un dialogue oral en lui fournissant des sous-titres traduisant l’appel entrant.

13.1.6 Services de relais de la parole à la parole

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de la parole à la parole, celui-ci doit permettre aux utilisateurs de téléphones souffrant de troubles de l’élocution ou ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées, ainsi qu’à tout autre utilisateur, de communiquer en leur fournissant une assistance mutuelle. ,

13.2 Accès aux services de relais

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et que le système est spécifié comme devant être utilisé avec des services de relais, l’accès à ces services de relais ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants, ce qui comprend les communications vocales, par TTR ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par un service de relais et le système des TIC.REMARQUE 1 : La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux communications équivalent sur le plan fonctionnel. REMARQUE 2 : Le système peut être spécifié comme devant fonctionner avec des services de relais, par exemple, par des acheteurs, des organismes de réglementation ou des spécifications de produits. ,

13.3 Accès aux services d’urgence

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et que le système est spécifié comme devant être utilisé avec des services d’urgence, l’accès à ces services d’urgence ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants, ce qui comprend les communications vocales, par TTR ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par le service d’urgence et le système des TIC.REMARQUE 1 : La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux communications équivalent sur le plan fonctionnel. REMARQUE 2 : Le système peut être spécifié comme devant fonctionner avec des services d’urgence, par exemple, par des acheteurs, des organismes de réglementation ou des spécifications de produits.

La conformité au présent document est obtenue en respectant toutes les exigences applicables, c’est-à-dire les clauses contenant le mot « doit ». Les clauses contenant le mot « devrait » sont des recommandations et ne sont pas requises pour la conformité.Toutes les clauses, à l’exception de la clause 12, comprennent une autoévaluation de la portée. Cela signifie qu’elles sont introduites par la locution « Lorsque les TIC <condition préalable> ». Une exigence est respectée lorsque la condition préalable est vraie et que le test correspondant (en annexe C) est réussi. Lorsque l’une des conditions préalables est fausse, l’exigence est sans objet. Par conséquent, le résultat des tests à l’annexe C peut être : sans objet, réussite, échec ou (dans des circonstances exceptionnelles) non testable.Les TIC sont souvent constituées d’un assemblage de deux ou plusieurs éléments de TIC. Dans certains cas, au moins deux éléments interopérables de TIC peuvent, ensemble, répondre à davantage d’exigences de la norme lorsqu’un élément complète la fonctionnalité de l’autre et que l’ensemble répond à davantage d’exigences d’accessibilité. Toutefois, la combinaison de deux éléments de TIC, qui ne réussissent pas à satisfaire à une exigence particulière, n’aboutira pas à un système de TIC combiné qui répond à cette exigence.Le présent document n’établit pas l’ordre de priorité des exigences.REMARQUE 1 : Une mise en œuvre ou une maintenance ultérieure pourrait avoir une incidence sur la conformité aux exigences d’accessibilité.REMARQUE 2 : Un échantillonnage est souvent nécessaire pour les TIC complexes lorsqu’il y a trop d’instances de l’objet à tester. Le présent document ne peut pas recommander de techniques d’échantillonnage précises pour l’évaluation des TIC car celles-ci sont propres au contexte.La nature inhérente de certaines situations fait qu’il est impossible de faire des déclarations fiables et définitives sur le respect des exigences d’accessibilité. Par conséquent, dans ces situations, les exigences du présent document sont sans objet :lorsque le produit se trouve dans un état de défaillance, de réparation ou de maintenance où l’ensemble ordinaire des fonctions d’entrée ou de sortie n’est pas disponible;pendant les parties du démarrage, de l’arrêt et d’autres transitions d’état qui peuvent être effectuées sans interaction avec l’utilisateur.REMARQUE 3 : Même dans les situations ci-dessus, la pratique exemplaire consiste à appliquer les exigences du présent document chaque fois qu’il est possible de le faire en toute sécurité.

Le présent document a été préparé dans le cadre de la demande de normalisation de la Commission C(2017) 2585 finale [i.27] pour offrir un moyen volontaire de se conformer aux exigences essentielles de la Directive 2016/2102 relative à l’accessibilité des sites Internet et des applications mobiles des organismes du secteur public [i.28].Une fois que le présent document aura été cité au Journal officiel de l’Union européenne dans le cadre de cette Directive, la conformité aux paragraphes normatifs du présent document indiqués dans les tableaux A.1 et A.2 confère, dans les limites du domaine d’application du présent document, une présomption de conformité avec les exigences essentielles correspondantes de cette Directive et des règles associées de l’AELE.Les exigences énumérées dans le tableau A.1 s’appliquent à :des pages Web (telles que définies au paragraphe 3.1);des documents qui sont des pages Web;des documents qui sont intégrés dans des pages Web et qui sont utilisés dans la restitution ou sont destinés à être restitués conjointement avec la page Web dans laquelle ils sont intégrés;des documents, y compris les formulaires, qui peuvent être téléchargés depuis des pages Web, mais qui ne sont ni intégrés ni restitués conjointement avec la page Web à partir de laquelle ils sont fournis;un logiciel qui est une page Web; ouun logiciel qui est intégré dans des pages Web et qui est utilisé dans la restitution ou est destiné à être utilisé dans la restitution conjointement avec la page Web dans laquelle il est intégré.Les exigences énumérées dans le tableau A.2 s’appliquent aux applications mobiles qui disposent d’une interface utilisateur, y compris le contenu (tel que des documents et des formulaires) intégré au logiciel ou fourni par le logiciel.REMARQUE 1 : Conformément à la Directive 2016/ 2102 [i.28] : « Le contenu de sites Internet et d’applications mobiles comprend des renseignements textuelles et non textuelles, des documents et des formulaires à télécharger ainsi que l’interaction bilatérale, tels que le traitement de formulaires numériques, l’exécution de l’authentification et les processus d’identification et de paiement ».REMARQUE 2 : L’annexe A est un élément exigé dans toutes les normes harmonisées. Son rôle est d’expliquer comment peuvent être satisfaites les exigences essentielles d’une Directive. Par conséquent, les tableaux A.1 et A.2 sont limités aux éléments qui se rapportent aux exigences essentielles de la Directive 2016/2102 [i.28].REMARQUE 3 : L’annexe A décrit comment la norme se rapporte à la Directive européenne relative à l’accessibilité des sites Internet. Outre les exigences minimales des articles 9, 10 et 11, certaines des exigences des articles 5, 6, 7 et 12 peuvent également être pertinentes pour satisfaire à la Directive dans des situations précises. Les tableaux de l’annexe A indiquent les exigences qui sont pertinentes.REMARQUE 4 : Étant donné que la Directive relative à l’accessibilité des sites Internet (UE) 2016/2102 « ne s’applique pas aux médias temporels en direct », les exigences suivantes ne sont pas énumérées dans les tableaux A.1 et A.2. Elles sont toutefois des exigences nécessaires pour rendre accessibles les médias diffusés en continu en direct :9.1.2.4 Sous-titres (en direct)10.1.2.4 Sous-titres (en direct)11.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Légende des colonnes du tableau A.1

ExigenceNo. de l’exigence - Un identificateur unique pour une ligne du tableau pouvant être utilisé pour identifier une exigence.Paragraphe avec les exigences dans EN 301 549 V3.2.1 - Le ou les paragraphes définissant les exigences dans le présent document, à moins qu’un autre document soit explicitement référencé.Perceptible, utilisable, compréhensible, robuste - Exigences essentielles de la Directive 2016/2012.P, U, C, R : Corrélation avec les exigences de la directive- : Pas de corrélation avec les exigences de la directiveConditionnalité de l’exigenceConditionnelle ou inconditionnelle -« I » indique que la conformité au paragraphe est exigée de manière inconditionnelle. « C » indique que la conformité au paragraphe est exigée uniquement si la condition mentionnée est respectée.Condition - Pour les exigences conditionnelles, cette colonne décrit la condition à remplir pour la conformité à l’exigence du paragraphe.ÉvaluationParagraphe avec l’évaluation dans EN 301 549 V3.2.1 - Indique le paragraphe du présent document qui contient la méthode d’évaluation pertinente.La présomption de conformité demeure valide uniquement tant qu’une référence au présent document est maintenue dans la liste publiée dans le Journal officiel de l’Union européenne. Il convient que les utilisateurs du présent document consultent fréquemment la dernière liste publiée dans le Journal officiel de l’Union européenne.D’autres règlements de l’UE peuvent s’appliquer aux produits relevant du domaine d’application du présent document.Tableau A.1 : Contenu Web – Relation entre le présent document et les exigences essentielles de la Directive 2016/2102/UEExigenceConditionnalité de l’exigenceÉvaluationNo. de l’exigenceParagraphe avec les exigences dans EN 301 549 V3.2.1PerceptibleUtilisableCompréhensibleRobusteConditionnelle ou inconditionnelleConditionParagraphe avec l’évaluation dans EN 301 549 V3.2.115.2 Activation des caractéristiques d’accessibilitéPUCRCLorsque le contenu Web possède des fonctionnalités d’accessibilité documentéesC.5.225.3 Données biométriques-U--CLorsque le contenu Web utilise des caractéristiques biologiquesC.5.335.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversionP-CRCLorsque le contenu Web convertit les renseignements ou la communicationC.5.446.1 Largeur de bande sonore pour la paroleP---CLorsque les pages Web réalisent la communication vocale bidirectionnelleC.6.156.2.1.1 Communication par TTRPU--CLorsque les pages Web fournissent un moyen de communication vocale bidirectionnelleC.6.2.1.166.2.1.2 Voix et texte simultanésPU--CLorsque les pages Web fournissent un moyen de communication vocale bidirectionnelle et pour que les utilisateurs puissent communiquer par TTRC.6.2.1.276.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissableP---CLorsque les pages Web possèdent des fonctions d’émission et de réception TTRC.6.2.2.186.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminé par un programme informatiqueP---CLorsque les pages Web possèdent des fonctions d’émission et de réception TTRC.6.2.2.296.2.2.3 Identification des interlocuteursP---CLorsque les pages Web possèdent des fonctions de TTR et réalisent l’identification du locuteur pour la voixC.6.2.2.3106.2.2.4 Indicateur visuel de l’audio avec TTRP---CLorsque les pages Web réalisent la communication vocale bidirectionnelle et possèdent des fonctions de TTRC.6.2.2.4116.2.3 Interopérabilité alinéa a) P---CLorsque les pages Web possédant une fonction de TTR sont en interfonctionnement avec une autre TIC possédant une fonction de TTR (comme exigé par le paragraphe 6.2.1.1)C.6.2.3.a126.2.3 Interopérabilité alinéa b) P---CLorsque les pages Web possédant une fonction de TTR sont en interfonctionnement avec une autre TIC possédant une fonction de TTR (comme exigé par le paragraphe 6.2.1.1)C.6.2.3.b136.2.3 Interopérabilité alinéa c) P---CLorsque les pages Web possédant une fonction de TTR sont en interfonctionnement avec une autre TIC possédant une fonction de TTR (comme exigé par le paragraphe 6.2.1.1)C.6.2.3.c146.2.3 Interopérabilité alinéa d) P---CLorsque les pages Web possédant une fonction de TTR sont en interfonctionnement avec une autre TIC possédant une fonction de TTR (comme exigé par le paragraphe 6.2.1.1)C.6.2.3.d156.2.4 Réactivité du TTRP---CLorsque les pages Web utilisent une saisie de TTRC.6.2.4166.3 Identification de l’appelantPUCRCLorsque les pages Web fournissent une identification de l’appelant ou des fonctions de télécommunications similairesC.6.3176.4 Autres solutions de services vocauxPUC-CLorsque les pages Web réalisent des communications vocales en temps réel et offrent aussi des fonctions de messagerie vocale, de répondeur automatique ou de réponse vocale interactiveC.6.4186.5.2 Résolution alinéa a)P-C-CLorsque les pages Web qui réalisent la communication vocale bidirectionnelle comportent des fonctions de vidéo en temps réelC.6.5.2196.5.3 Fréquence d’image alinéa a)P-C-CLorsque les pages Web qui réalisent la communication vocale bidirectionnelle comportent des fonctions de vidéo en temps réelC.6.5.3206.5.4 Synchronisation entre  le son et la vidéoP-C-CLorsque les pages Web qui réalisent la communication vocale bidirectionnelle comportent des fonctions de vidéo en temps réelC.6.5.4216.5.5 Indicateur visuel de l’audio avec vidéoP-C-CLorsque les pages Web réalisent la communication vocale bidirectionnelle et comportent des fonctions de vidéo en temps réelC.6.5.5226.5.6 Identification des interlocuteurs avec communication vidéo (langue des signes)P-C-CLorsque les pages Web réalisent l’identification du locuteur pour les utilisateurs vocauxC.6.5.6237.1.1 Lecture avec sous-titrageP-C-CLorsque le contenu Web affiche la vidéo avec une synchronisation audioC.7.1.1247.1.2 Synchronisation des sous-titresP---CLorsque le contenu Web affiche des sous-titresC.7.1.2257.1.3 Préservation du sous-titrageP-C-CLorsque les pages Web transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation audioC.7.1.3267.1.4 Caractéristiques des sous-titresP---CLorsque le contenu Web affiche des sous-titresC.7.1.4277.1.5 Sous-titres vocauxP-C-CLorsque le contenu Web affiche la vidéo avec une synchronisation audioC.7.1.5287.2.1 Lecture de l’audio-descriptionP-C-CLorsque le contenu Web affiche la vidéo avec une synchronisation audioC.7.2.1297.2.2 Synchronisation de l’audio-descriptionP---CLorsque le contenu Web possède un mécanisme de lecture de l’audiodescriptionC.7.2.2307.2.3 Préservation de l’audio-descriptionP-C-CLorsque les pages Web transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation audioC.7.2.3317.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audioPU--CLorsque les pages Web affichent principalement des objets contenant de la vidéo avec un contenu audio associéC.7.3329.1.1.1 Contenu non textuel P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.1.1339.1.2.1 Contenu seulement audio ou seulement vidéo (pré-enregistré) P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.2.1349.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.2.2359.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)  P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.2.3369.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.2.5379.1.3.1 Information et relations P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.3.1389.1.3.2 Ordre séquentiel logique P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.3.2399.1.3.3 Caractéristiques sensorielles P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.3.3409.1.3.4 Orientation PU--CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.3.4419.1.3.5 Identifier la finalité de la saisiePU--CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.3.5429.1.4.1 Utilisation de la couleur P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.4.1439.1.4.2 Contrôle du son P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.4.2449.1.4.3 Contraste (minimum) P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.4.3459.1.4.4 Redimensionnement du texte P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.4.4469.1.4.5 Texte sous forme d’image P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.4.5479.1.4.10 Redistribution P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.4.10489.1.4.11 Contraste du contenu non textuel P---CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.4.11499.1.4.12 Espacement de texte PU--CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.4.12509.1.4.13 Contenu au survol ou au focusPU--CLorsque la TIC est une page WebC.9.1.4.13519.2.1.1 Clavier -U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.1.1529.2.1.2 Pas de piège au clavier -U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.1.2539.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.1.4549.2.2.1 Réglage du délai -U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.2.1559.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.2.2569.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.3.1579.2.4.1 Contourner des blocs-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.4.1589.2.4.2 Titre de page-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.4.2599.2.4.3 Parcours du focus-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.4.3609.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.4.4619.2.4.5 Accès multiple-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.4.5629.2.4.6 En-têtes et étiquettes-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.4.6639.2.4.7 Visibilité du focus-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.4.7649.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.5.1659.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.5.2669.2.5.3 Étiquette dans nom-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.5.3679.2.5.4 Activation par le mouvement-U--CLorsque la TIC est une page WebC.9.2.5.4689.3.1.1 Langue de la page--C-CLorsque la TIC est une page WebC.9.3.1.1699.3.1.2 Langue d’un passage--C-CLorsque la TIC est une page WebC.9.3.1.2709.3.2.1 Au focus--C-CLorsque la TIC est une page WebC.9.3.2.1719.3.2.2 À la saisie--C-CLorsque la TIC est une page WebC.9.3.2.2729.3.2.3 Navigation cohérente--C-CLorsque la TIC est une page WebC.9.3.2.3739.3.2.4 Identification cohérente--C-CLorsque la TIC est une page WebC.9.3.2.4749.3.3.1 Identification des erreurs--C-CLorsque la TIC est une page WebC.9.3.3.1759.3.3.2 Étiquettes ou instructions--C-CLorsque la TIC est une page WebC.9.3.3.2769.3.3.3 Suggestion après une erreur--C-CLorsque la TIC est une page WebC.9.3.3.3779.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)--C-CLorsque la TIC est une page WebC.9.3.3.4789.4.1.1 Analyse syntaxique---RCLorsque la TIC est une page WebC.9.4.1.1799.4.1.2 Nom, rôle et valeur---RCLorsque la TIC est une page WebC.9.4.1.2809.4.1.3 Messages d’étatPUCRCLorsque la TIC est une page WebC.9.4.1.3819.6 Exigences de conformité aux WCAGPUCRCLorsque la TIC est une page WebC.9.68210.1.1.1 Contenu non textuelP---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.1.18310.1.2.1 Contenu seulement audio ou seulement vidéo (pré-enregistré)P---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.2.18410.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)P---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.2.28510.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)P---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.2.38610.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)P---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.2.58710.1.3.1 Informations et relationsP---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.3.18810.1.3.2 Ordre séquentiel logiqueP---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.3.28910.1.3.3 Caractéristiques sensoriellesP---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.3.39010.1.3.4 OrientationPU--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.3.49110.1.3.5 Identifier la finalité de la saisiePU--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.3.59210.1.4.1 Utilisation de la couleurP---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.4.19310.1.4.2 Contrôle du sonP---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.4.29410.1.4.3 Contraste (minimum)P---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.4.39510.1.4.4 Redimensionnement du texteP---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.4.49610.1.4.5 Texte sous forme d’imageP---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.4.59710.1.4.10 RedistributionP---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.4.109810.1.4.11 Contraste non textuelP---CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.4.119910.1.4.12 Espacement de textePU--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.4.1210010.1.4.13 Contenu au survol ou au focusPU--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.1.4.1310110.2.1.1 Clavier-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.1.110210.2.1.2 Pas de piège au clavier-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.1.210310.2.1.4 Raccourcis clavier-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.1.410410.2.2.1 Réglage du délai-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.2.110510.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.2.210610.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.3.110710.2.4.2 Titre de document-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.4.210810.2.4.3 Parcours du focus-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.4.310910.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.4.411010.2.4.6 En-têtes et étiquettes-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.4.611110.2.4.7 Visibilité du focus-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.4.711210.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.5.111310.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.5.211410.2.5.3 Étiquette dans nom-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.5.311510.2.5.4 Actionnement par le mouvement-U--CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.2.5.411610.3.1.1 Langue du document--C-CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.3.1.111710.3.1.2 Langue d’un passage--C-CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.3.1.211810.3.2.1 Au focus--C-CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.3.2.111910.3.2.2 À la saisie--C-CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.3.2.212010.3.3.1 Identification des erreurs--C-CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.3.3.112110.3.3.2 Étiquettes ou instructions--C-CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.3.3.212210.3.3.3 Suggestion après une erreur--C-CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.3.3.312310.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)--C-CLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.3.3.412410.4.1.1 Analyse syntaxique---RCLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.4.1.112510.4.1.2 Nom, rôle et valeur---RCLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.4.1.212610.4.1.3 Messages d’étatPUCRCLorsque les documents et les formulaires peuvent être téléchargés depuis une page WebC.10.4.1.312711.7 Préférences de l’utilisateurPUCRI C.11.712811.8.1 Technologie de contenuPUCRCLorsque le contenu Web est un outil d’éditionC.11.8.112911.8.2 Création de contenu accessiblePUCRCLorsque le contenu Web est un outil d’éditionC.11.8.213011.8.3 Préservation des renseignements sur l’accessibilité dans le cadre de transformationsPUCRCLorsque le contenu Web est un outil d’éditionC.11.8.313111.8.4 Aide à la réparationPUCRCLorsque le contenu Web est un outil d’éditionC.11.8.413211.8.5 ModèlesPUCRCLorsque le contenu Web est un outil d’éditionC.11.8.513312.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilitéPUCRI-C.12.1.113412.1.2 Documentation accessiblePUCRI-C.12.1.213512.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilitéPUCRI-C.12.2.213612.2.3 Communication efficaceP C-I-C.12.2.313712.2.4 Documentation accessiblePUCRI-C.12.2.4

Légende des colonnes du tableau A.2

ExigenceN^o    Un identificateur unique pour une ligne du tableau pouvant être utilisé pour identifier une exigence.Exigences essentielles de la DirectiveIdentification du ou des paragraphes définissant l’exigence dans la Directive.Paragraphe(s) du présent documentLe ou les paragraphes définissant les exigences dans le présent document, à moins qu’un autre document soit explicitement référencé.Conditionnalité de l’exigenceI/C    « I » indique que la conformité au paragraphe est exigée de manière inconditionnelle.         « C » indique que la conformité au paragraphe est exigée uniquement si la condition mentionnée est respectée.Condition    Pour les exigences conditionnelles, cette colonne décrit la condition à remplir pour la conformité à l’exigence du paragraphe.ÉvaluationIndique le paragraphe du présent document qui contient la méthode d’évaluation pertinente.Tableau A.2 : Applications mobiles – Relation entre le présent document et les exigences essentielles de la Directive 2016/2102/UEExigenceConditionnalité de l’exigenceÉvaluationN°Paragraphe du présent documentExigences essentielles de la Directive 2016/2102Conditionnelle ou inconditionnelleConditionParagraphe du présent documentPerceptibleUtilisableCompréhensibleRobuste15.2 Activation des caractéristiques d’accessibilitéCLorsque la TIC possède des fonctionnalités d’accessibilité documentéesC.5.225.3 Données biométriques---CLorsque la TIC utilise des caractéristiques biologiquesC.5.335.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion CLorsque la TIC convertit les renseignements ou la communicationC.5.445.5.1 Moyens de fonctionnement---CLorsque la TIC possède des parties actionnablesC.5.5.155.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables--CLorsque la TIC possède des parties actionnablesC.5.5.265.6.1 État tactile ou audio--CLorsque la TIC comporte une commande à verrouillage ou à bascule C.5.6.175.6.2 État visuel --CLorsque la TIC comporte une commande à verrouillage ou à bascule C.5.6.285.7 Répétition des touches---CLorsque la TIC possède une fonction de répétition de touche qui ne peut pas être désactivéeC.5.795.8 Acceptation de la double frappe---CLorsque la TIC comporte un clavier ou un pavéC.5.8105.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur --CLorsque la TIC utilise des actions simultanées de l’utilisateur pour son utilisationC.5.9116.1 Largeur de bande sonore pour la parole---CLorsque la TIC réalise la communication vocale bidirectionnelleC.6.1126.2.1.1 Communication par TTR--CLorsque la TIC fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelleC.6.2.1.1136.2.1.2 Voix et texte simultanés--CLorsque la TIC fournit un moyen de communication vocale bidirectionnelle et pour que les utilisateurs puissent communiquer par TTRC.6.2.1.2146.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable---CLorsque la TIC possède des fonctions d’émission et de réception TTRC.6.2.2.1156.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminé par un programme informatique---CLorsque la TIC possède des fonctions d’émission et de réception TTRC.6.2.2.2166.2.2.3 Identification des interlocuteurs   CLorsque la TIC possède des fonctions de TTR et réalise l’identification du locuteur pour la voixC.6.2.2.3176.2.2.4 Indicateur visuel de l’audio avec TTR   CLorsque la TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle et possède des fonctions de TTRC.6.2.2.4186.2.3 Interopérabilité alinéa a) ---CLorsque la TIC possédant une fonction de TTR est en interfonctionnement avec une autre TIC possédant une fonction de TTR (comme exigé par le paragraphe 6.2.1.1)C.6.2.3.a196.2.3 Interopérabilité alinéa b) ---CLorsque la TIC possédant une fonction de TTR est en interfonctionnement avec une autre TIC possédant une fonction de TTR (comme exigé par le paragraphe 6.2.1.1)C.6.2.3.b206.2.3 Interopérabilité alinéa c) ---CLorsque la TIC possédant une fonction de TTR est en interfonctionnement avec une autre TIC possédant une fonction de TTR (comme exigé par le paragraphe 6.2.1.1)C.6.2.3.C216.2.3 Interopérabilité alinéa d) ---CLorsque la TIC possédant une fonction de TTR est en interfonctionnement avec une autre TIC possédant une fonction de TTR (comme exigé par le paragraphe 6.2.1.1)C.6.2.3.d226.2.4 Réactivité du TTR---CLorsque la TIC utilise les saisies de TTRC.6.2.4236.3 Identification de l’appelantCLorsque la TIC fournit une identification de l’appelant ou des fonctions de télécommunications similairesC.6.3246.4 Autres solutions de services vocaux-CLorsque la TIC réalise des communications vocales en temps réel et offre aussi des fonctions de messagerie vocale, de répondeur automatique ou de réponse vocale interactiveC.6.4256.5.2 Résolution alinéa a)--CLorsque la TIC qui réalise la communication vocale bidirectionnelle comporte des fonctions de vidéo en temps réelC.6.5.2266.5.3 Fréquence d’image alinéa a)--CLorsque la TIC qui réalise la communication vocale bidirectionnelle comporte des fonctions de vidéo en temps réelC.6.5.3276.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo--CLorsque la TIC qui réalise la communication vocale bidirectionnelle comporte des fonctions de vidéo en temps réelC.6.5.4286.5.5 Indicateur visuel de l’audio avec vidéo  CLorsque la TIC réalise la communication vocale bidirectionnelle et comporte des fonctions de vidéo en temps réelC.6.5.5296.5.6 Identification des interlocuteurs avec communication vidéo (langue des signes)  CLorsque la TIC réalise l’identification du locuteur pour les utilisateurs vocauxC.6.5.6307.1.1 Lecture du sous-titrage---CLorsque la TIC affiche la vidéo avec une synchronisation audioC.7.1.1317.1.2 Synchronisation des sous-titres---CLorsque la TIC affiche des sous-titresC.7.1.2327.1.3 Préservation du sous-titrage---CLorsque la TIC transmet, convertit ou enregistre de la vidéo avec synchronisation audioC.7.1.3337.1.4 Caractéristiques des sous-titres   CLorsque la TIC affiche des sous‑titresC.7.1.4347.1.5 Sous-titres vocaux   CLorsque la TIC affiche la vidéo avec une synchronisation audioC.7.1.5357.2.1 Lecture de l’audio-description---CLorsque la TIC affiche la vidéo avec une synchronisation audioC.7.2.1367.2.2 Synchronisation de l’audio-description---CLorsque la TIC possède un mécanisme de lecture de l’audiodescriptionC.7.2.2377.2.3 Préservation de l’audio-description---CLorsque la TIC transmet, convertit ou enregistre de la vidéo avec synchronisation audioC.7.2.3387.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio--CLorsque la TIC affiche principalement des objets contenant de la vidéo avec un contenu audio associéC.7.33910.1.1.1 Contenu non textuel---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.1.14010.1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré)---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.2.14110.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.2.24210.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.2.34310.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.2.54410.1.3.1 Information et relations---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.3.14510.1.3.2 Ordre séquentiel logique---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.3.24610.1.3.3 Caractéristiques sensorielles---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.3.34710.1.3.4 Orientation--CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.3.44810.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie--CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.3.54910.1.4.1 Utilisation de la couleur---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.4.15010.1.4.2 Contrôle du son---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.4.25110.1.4.3 Contraste (minimum)---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.4.35210.1.4.4 Redimensionnement du texte---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.4.45310.1.4.5 Texte sous forme d’image---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.4.55410.1.4.10 Redistribution---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.4.105510.1.4.11 Contraste non textuel---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.4.115610.1.4.12 Espacement de texte--CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.4.125710.1.4.13 Contenu au survol ou au focus--CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.1.4.135810.2.1.1 Clavier---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.1.15910.2.1.2 Pas de piège au clavier---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.1.26010.2.1.4 Raccourcis clavier---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.1.46110.2.2.1 Réglage du délaI---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.2.16210.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.2.26310.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.3.16410.2.4.2 Titre de document---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.4.26510.2.4.3 Parcours du focus---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.4.36610.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.4.46710.2.4.6 En-têtes et étiquettes---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.4.66810.2.4.7 Visibilité du focus---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.4.76910.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.5.17010.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.5.27110.2.5.3 Étiquette dans nom---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.5.37210.2.5.4 Activation parl le mouvement---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.2.5.47310.3.1.1 Langue du document---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.3.1.17410.3.1.2 Langue d’un passage---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.3.1.27510.3.2.1 Au focus---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.3.2.17610.3.2.2 À la saisie---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.3.2.27710.3.3.1 Identification des erreurs---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.3.3.17810.3.3.2 Étiquettes ou instructions---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.3.3.27910.3.3.3 Suggestion après une erreur---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.3.3.38010.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.3.3.48110.4.1.1 Analyse syntaxique---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.4.1.18210.4.1.2 Nom, rôle et valeur---CLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.4.1.28310.4.1.3 Messages d’étatCLorsque les documents et les formulaires sont contenus dans ou fournis par les applications mobilesC.10.4.1.38411.1.1.1.1 Contenu non textuel (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.1.1.18511.1.1.1.2 Contenu non textuel (fonction restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur verrouillée aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.1.1.28611.1.2.1.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés – fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.2.1.18711.1.2.1.2 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés – fonction restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur verrouillée aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.2.1.28811.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.2.28911.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.2.3.19011.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur verrouillée aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.2.3.29111.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.2.59211.1.3.1.1 Information et relations (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.3.1.19311.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.3.2.19411.1.3.3 Caractéristiques sensorielles---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.3.39511.1.3.4 Orientation--CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.3.49611.1.3.5.1 Identifier la finalité de la saisie (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.3.5.19711.1.3.5.2 Identifier la finalité de la saisie (fonction restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur verrouillée aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.3.5.29811.1.4.1 Utilisation de la couleur---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.4.19911.1.4.2 Contrôle du son---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.4.210011.1.4.3 Contraste (minimum)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.4.310111.1.4.4.1 Redimensionnement du texte (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.4.4.110211.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur verrouillée aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.4.4.210311.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.4.5.110411.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur verrouillée aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.1.4.5.210511.1.4.10 Redistribution---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.4.1010611.1.4.11 Contraste du contenu non textuel---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.4.1110711.1.4.12 Espacement de texte--CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.4.1210811.1.4.13 Contenu au survol ou au focus--CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.1.4.1310911.2.1.1.1 Clavier (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.2.1.1.111011.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur verrouillée aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.2.1.1.211111.2.1.2 Pas de piège au clavier---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.1.211211.2.1.4.1 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.2.1.4.111311.2.1.4.2 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur verrouillée aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.2.1.4.211411.2.2.1 Réglage du délaI---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.2.111511.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.2.211611.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.3.111711.2.4.3 Parcours du focus---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.4.311811.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.4.411911.2.4.6 En-têtes et étiquettes---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.4.612011.2.4.7 Visibilité du focus---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.4.712111.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.5.112211.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.5.212311.2.5.3.1 Étiquette dans le nom (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.2.5.3.112411.2.5.4 Activation par le mouvement---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.2.5.412511.3.1.1.1 Langue du logiciel (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.3.1.1.112611.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur verrouillée aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.3.1.1.212711.3.2.1 Au focus---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.3.2.112811.3.2.2 À la saisie---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.3.2.212911.3.3.1.1 Identification des erreurs (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.3.3.1.113011.3.3.1.2 Identification des erreurs (fonction restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur verrouillée aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.3.3.1.213111.3.3.2 Étiquettes ou instructions---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.3.3.213211.3.3.3 Suggestion après une erreur---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.3.3.313311.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.3.3.413411.4.1.1.1 Analyse syntaxique (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.4.1.1.113511.4.1.2.1 Nom, rôle et valeur (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.4.1.2.113611.4.1.3.1 Messages d’état (fonction non restreinte)---CLorsque la TIC est un logiciel non Web qui dispose d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture à l’écranC.11.4.1.3.113711.5.2.3 Utilisation des services d’accessibilitéCLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.313811.5.2.5 Renseignements sur les objets--CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.513911.5.2.6 Ligne, colonne et en‑têtes--CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.614011.5.2.7 Valeurs--CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.714111.5.2.8 Relations par étiquettes--CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.814211.5.2.9 Relations parents‑enfants--CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.914311.5.2.10 Texte--CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.1014411.5.2.11 Liste des actions disponibles---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.1114511.5.2.12 Exécution des actions disponibles---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.1214611.5.2.13 Suivi du focus et des attributs de sélection---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.1314711.5.2.14 Modification des attributs du focus et de sélection---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.1414811.5.2.15 Avis de modifications--CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.1514911.5.2.16 Modifications d’états ou de propriétés---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.1615011.5.2.17 Modifications de valeurs et du texte---CLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.5.2.1715111.6.2 Aucune perturbation des caractéristiques d’accessibilitéCLorsque la TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateurC.11.6.215211.7 Préférences d’utilisateurCLorsque la TIC est un logiciel non Web qui n’est pas conçu pour être isolé de sa plateforme et qui dispose d’une interface utilisateurC.11.715311.8.1 Technologie de contenu CLorsque la TIC est un outil d’éditionC.11.8.115411.8.2 Création de contenu accessibleCLorsque la TIC est un outil d’éditionC.11.8.215511.8.3 Conservation des renseignements d’accessibilité dans le cadre de transformationsCLorsque la TIC est un outil d’édition permettant la réalisation de transformations de restructuration ou de recodage C.11.8.315611.8.4 Aide à la réparationCLorsque la TIC est un outil d’éditionC.11.8.415711.8.5 ModèlesCLorsque la TIC est un outil d’édition qui fournit des modèlesC.11.8.515812.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilitéI-C.12.1.115912.1.2 Documentation accessibleI-C.12.1.216012.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilitéI-C.12.2.216112.2.3 Communication efficace--I-C.12.2.316212.2.4 Documentation accessibleI-C.12.2.4

B.1 Relations entre les articles 5 à 13 et les énoncés de rendement fonctionnel

Le tableau B.2 indique les exigences définies dans les articles 5 à 13 qui étayent chacune des énoncés de rendement fonctionnel définies au paragraphe 4.2.Pour adapter le tableau B.2 à la taille de la page, les abréviations indiquées dans le tableau B.1 ont été utilisées dans les en-têtes de colonne du tableau B.2.Tableau B.1 : Légende des désignations des en-têtes de colonne utilisées dans le Tableau B.2Numéro de paragrapheAbréviation de l’en-tête de colonneDéclaration de rendement fonctionnel4.2.1WVUtilisation sans vision4.2.2LVUtilisation avec vision limitée4.2.3WPCUtilisation sans perception des couleurs4.2.4WHUtilisation sans audition4.2.5LHUtilisation avec audition limitée4.2.6WVCUtilisation sans capacités vocales4.2.7LMSUtilisation avec une capacité de manipulation ou force limitée4.2.8LRUtilisation à portée limitée4.2.9PSTMinimiser les déclencheurs de crises photosensibles4.2.10LCUtilisation avec des capacités cognitives, linguistiques ou d’apprentissage4.2.11PConfidentialitéLes abréviations suivantes ont été utilisées pour représenter la relation entre les exigences des articles 5 à 13 et les énoncés de rendement fonctionnel :P = relation principale. L’exigence appuie l’énoncé de rendement fonctionnel.S = relation secondaire. L’exigence appuie partiellement l’énoncé de rendement fonctionnel, car certains utilisateurs peuvent exploiter la fonction dans des cas spécifiques.Tableau B.2 : Exigences des articles 5 à 13 appuyant les besoins d’accessibilité exprimés dans les énoncés de rendement fonctionnelExigences4.2.1 WV 4.2.2LV 4.2.3WPC 4.2.4WH 4.2.5LH 4.2.6WVC 4.2.7LMS 4.2.8LR 4.2.9PST 4.2.10LC 4.2.11P5.1.2.1 Fonctionnalité restreintePPPPPPPPPPP5.1.2.2 Technologie d’assistance----------S5.1.3.1 Sortie audio des informations visuellesPS-------S-5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voixPS-------S-5.1.3.3 Corrélation de sortie auditive-P-------S-5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateurPS-------S-5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocalePS-------S-5.1.3.6 Sortie vocale pour les contenus non textuel PS-------S-5.1.3.7 Sortie vocale pour l’informatoon vidéo PS-------S-5.1.3.8 Entrée masquéePS-------SP5.1.3.9 Accès privé aux données personnellesPS-------SP5.1.3.10 Sortie audio non interférentePS-------S-5.1.3.11 Volume d’écoute privéPS--S----SS5.1.3.12 Volume des haut‑parleursPS--S----S-5.1.3.13 Réinitialisation du volumePS--S----S-5.1.3.14 Langues parléesPS-------S-5.1.3.15 Détermination non visuelle des erreursPS-------S-5.1.3.16 Reçus, billlets et sorties transactionnellesPS---------5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte-P---------5.1.5 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte---PP----S-5.1.6.1 Fonction restreintePP---SP----5.1.6.2 Cible de saisiePP---SP----5.1.7 Accès sans capacité vocale-----P-----5.2 Activation des fonctionnalités d’accessibilitéPPPPP-P----5.3 Données biométriquesPP-P-PPP--P5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversionPP-PP----S-5.5.1 Moyens de fonctionnement------P----5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrablesPS---------5.6.1 État tactile ou audio PP-P-----S-5.6.2 État visuel---PP-PP-S-5.7 Répétition des touche------P--S-5.8 Acceptation de la double frappe------PP-S-5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur------PP-S-6.1 Largeur de bande sonore  pour la parole ----P------6.2.1.1 Communication par TTR---PSS-----6.2.1.2 Voix et texte simultanés---PPS-----6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable---PSS-----6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminé par un programme informatique---PSS-----6.2.2.3 Identification des interlocuteurs---PPS-----6.2.2.4 Indicateur visuel de l’audio avec TTR---PPS-----6.2.3 Interopérabilité---PSS-----6.2.4 Réactivité du TTR---PSS-----6.3 Identification de l’appelantPP-------S-6.4 Autres solutions de services vocaux---PPP-----6.5.2 Résolution---PPS-----6.5.3 Fréquence d’image---PPS-----6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo---PPS-----6.5.5 Indicateur visuel de l’audio avec vidéo---PPS-----6.5.6 Identification des interlocuteurs avec communication vidéo (langue des signes)---PPS-----6.6 Autres solutions de services vidéoPS-PPP-----7.1.1 Lecture du sous-titrage---PP----S-7.1.2 Synchronisation des sous-titres---PP----S-7.1.3 Préservation du sous-titrage---PP----S-7.1.4 Caractéristiques des sous-titres -SSPP----S-7.1.5 Sous-titres vocauxPPS------S-7.2.1 Lecture de l’audio-descriptionPP-------S-7.2.2 Synchronisation de l’audio-descriptionPP-------S-7.2.3 Préservation de l’audio-descriptionPP-------S-7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audioPP-PP----S-8.1.2 Connexions standardPP--P-PP-P-8.1.3 Couleur  -SP------S-8.2.1.1 Gamme de volume de la parole----P------8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume----P------8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe----P------8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil----P------8.3.0 TIC fixe, Généralités (recommandation informative)-------P---8.3.1 Portée avant ou latérale-------P---8.3.2.1 Hauteur maximum de la portée avant libre-------P---8.3.2.2 Hauteur minimum de la portée avant libre-------P---8.3.2.3.1 Accès par l’avant avec obstacle – Espace libre-------P---8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm)-------P---8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm)-------P---8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les pieds-------P---8.3.2.5 Espace libre pour les pieds-------P---8.3.2.6 Espace libre pour les genoux-------P---8.3.3.1 Hauteur maximum de la portée latérale libre-------P---8.3.3.2 Hauteur minimum de la portée latérale libre-------P---8.3.3.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm)-------P---8.3.3.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm)-------P---8.3.4.1 Changement de niveau-------P---8.3.4.2 Surface de plancher ou de sol dégagée-------P---8.3.4.3.1 Approche – Généralités-------P---8.3.4.3.2 Approche avant-------P---8.3.4.3.3 Approche parallèle-------P---8.3.5 Visibilité-------P---8.3.6 Instructions d’installation-------P---8.4.1 Touches numériquesPS---------8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniques------P----8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniques------P----8.4.3 Clés, billets et cartes tarifairesPS---------8.5 Indication tactile du mode vocalP----------9.1.1.1 Contenu non textuelPP-PS----SS9.1.2.1 Contenu seulement audio ou seulement vidéo (pré-enregistré)PP-PP----S-9.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)---PP----S-9.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)PS-------S-9.1.2.4 Sous-titres (en direct)---PP----S-9.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)PS-------S-9.1.3.1 Informations et relationsPS-------S-9.1.3.2 Ordre séquentiel logiquePS-------S-9.1.3.3 Caractéristiques sensoriellesPPPPP----S-9.1.3.4 Orientation------PP-S-9.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie-P---------9.1.4.1 Utilisation de la couleurPPP------S-9.1.4.2 Contrôle du sonP---P----S-9.1.4.3 Contraste (minimum)-PP------S-9.1.4.4 Redimensionnement du texte-P---------9.1.4.5 Texte sous forme d’image-PP------S-9.1.4.10 Redistribution-P---------9.1.4.11 Contraste du contenu non textuel-PP- ----S-9.1.4.12 Espacement de texte-P-------P-9.1.4.13 Contenu au survol ou au focus-P-------P-9.2.1.1 ClavierPP---SP----9.2.1.2 Pas de piège au clavierPP---SP----9.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères------PP-S-9.2.2.1 Réglage du délaiPP-PP-P--P-9.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquerPP-PP-P--P-9.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique--------P--9.2.4.1 Contourner des blocsPP---SP--P-9.2.4.2 Titre de pagePP----P--P-9.2.4.3 Parcours du focusPP----P--P-9.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)PP---SP--P-9.2.4.5 Accès multiplePP---SP--P-9.2.4.6 En-têtes et étiquettesPP-S-SP--P-9.2.4.7 Visibilité du focusPP---SP--P-9.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur------PP-P-9.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur-P----PP-P-9.2.5.3 Étiquette dans nom------PP-S-9.2.5.4 Activation par le mouvementSS----PP-S-9.3.1.1 Langue de la pagePS-SS----S-9.3.1.2 Langue d’un passagePS-SS----S-9.3.2.1 Au focusPP----P--P-9.3.2.2 À la saisiePP----P--P-9.3.2.3 Navigation cohérentePP-------P-9.3.2.4 Identification cohérenteSP-------P-9.3.3.1 Identification des erreursPPP------P-9.3.3.2 Étiquettes ou instructionsPP---SS--P-9.3.3.3 Suggestion après une erreurPP---SS--P-9.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)PP----S--P-9.4.1.1 Analyse syntaxiquePS---------9.4.1.2 Nom, rôle et valeurPP----S----9.4.1.3 Messages d’étatPPPPPSPPPP-9.6 Exigences de conformité aux WCAGPPPPPSPPPPS10.1.1.1 Contenu non textuelPP-PS----SS10.1.2.1 Contenu seulement audio ou seulement vidéo (pré-enregistré)PP-PP----S-10.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)---PP----S-10.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistrée)PS-------S-10.1.2.4 Sous-titres (en direct)---PP----S-10.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)PS-------S-10.1.3.1 Information et relationsPS-------S-10.1.3.2 Ordre séquentiel logiquePS-------S-10.1.3.3 Caractéristiques sensoriellesPPPPP----S-10.1.3.4 Orientation------PP-S-10.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie-P---------10.1.4.1 Utilisation de la couleurPPP------S-10.1.4.2 Contrôle du sonP---P----S-10.1.4.3 Contraste (minimum)-PP------S-10.1.4.4 Redimensionnement du texte-P---------10.1.4.5 Texte sous forme d’image-PP------S-10.1.4.10 Redistribution-P---------10.1.4.11 Contraste du contenu non textuel-PP- ----S-10.1.4.12 Espacement de texte-P-------P-10.1.4.13 Contenu au survol ou au focus-P-------P-10.2.1.1 ClavierPP---SP----10.2.1.2 Pas de piège au clavierPP---SP----10.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères------PP-S-10.2.2.1 Réglage du délaiPP-PP-P--P-10.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquerPP-PP-P--P-10.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique--------P--10.2.4.2 Titre de documentPP----P--P-10.2.4.3 Parcours du focusPP----P--P-10.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)PP---SP--P-10.2.4.6 En-têtes et étiquettesPP-S-SP--P-10.2.4.7 Visibilité du focusPP---SP--P-10.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur------PP-P-10.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur-P----PP-P-10.2.5.3 Étiquette dans nom------PP-S-10.2.5.4 Activation par le mouvementSS----PP-S-10.3.1.1 Langue du document PS-SS----S-10.3.1.2 Langue d’un passagePS-SS----S-10.3.2.1 Au focusPP----P--P-10.3.2.2 À la saisiePP----P--P-10.3.3.1 Identification des erreursPPP------P-10.3.3.2 Étiquettes ou instructionsPP---SS--P-10.3.3.3 Suggestion après une erreurPP---SS--P-10.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)PP----S--P-10.4.1.1 Analyse syntaxiquePS---------10.4.1.2 Nom, rôle et valeurPP----S----10.4.1.3 Messages d’étatPPPPPPPPPP-10.5 Positionnement des sous-titres---PP----S-10.6 Synchronisation de l’audio-descriptionPS-------S-11.1.1.1.1 Contenu non textuel (fonction non restreinte)PP-PS----SS11.1.1.1.2 Contenu non textuel (fonction restreinte)PP-PS----SS11.1.2.1.1 Contenu seulement audio ou seulement vidéo (pré-enregistré – fonction non restreinte)PP-PP----S-11.1.2.1.2.1 Contenu seulement audio pré-enregistré (fonction restreinte) ---PP----S-11.1.2.1.2.2 Contenu pré-enregistré seulement vidéo (fonction restreinte)PS-------S-11.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)---PP----S-11.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction non restreinte)PS-------S-11.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction restreinte)PS-------S-11.1.2.4 Sous-titres (en direct)---PP----S-11.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)PS-------S-11.1.3.1.1 Information et relations (fonction non restreinte)PS-------S-11.1.3.1.2 Informations et relations (fonction restreinte) PS-------S-11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)PS-------S-11.1.3.2.2 Ordre séquentiel logique (fonction restreinte)PS-------S-11.1.3.3 Caractéristiques sensoriellesPPPPP----S-11.1.3.4 Orientation ------PP-S-11.1.3.5.1 Identifier la finalité de la saisie-P---------11.1.3.5.2 Identifier la finalité de la saisie (fonction restreinte)-P---------11.1.4.1 Utilisation de la couleurPPP------S-11.1.4.2 Contrôle du sonP---P----S-11.1.4.3 Contraste (minimum)-PP------S-11.1.4.4.1 Redimensionnement du texte (fonction non restreinte)-P---------11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)-P---------11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)-PP------S-11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)-----------11.1.4.10 Redistribution-P---------11.1.4.11 Contraste du contenu non textuel-PP- ----S-11.1.4.12 Espacement de texte-P-------P-11.1.4.13 Contenu au survol ou au focus-P-------P-11.2.1.1.1 Clavier (fonction non restreinte)PP---SP----11.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)PP---SP----11.2.1.2 Pas de piège au clavierPP---SP----11.2.1.4.1 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction non restreinte)------PP-S-11.2.1.4.2 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction restreinte)------PP-S-11.2.2.1 Réglage du délaiPP-PP-P--P-11.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquerPP-PP-P--P-11.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique--------P--11.2.4.3 Parcours du focusPP----P--P-11.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)PP---SP--P-11.2.4.6 En-têtes et étiquettesPP-S-SP--P-11.2.4.7 Visibilité du focusPP---SP--P-11.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur------PP-P-11.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur-P----PP-P-11.2.5.3.1 Étiquette dans nom (fonction non restreinte)------PP-S-11.2.5.3.2 Étiquette dans nom (fonction restreinte)------PP-S-11.2.5.4 Activation par le mouvementSS----PP-S-11.3.1.1.1 Langue du logiciel (fonction non restreinte)PS-SS----S-11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)PS-SS----S-11.3.2.1 Au focusPP----P--P-11.3.2.2 À la saisiePP----P--P-11.3.3.1.1 Identification des erreurs (fonction non restreinte)PPP------P-11.3.3.1.2 Identification des erreurs (fonction restreinte)PPP------P-11.3.3.2 Étiquettes ou instructionsPP---SS--P-11.3.3.3 Suggestion après une erreurPP---SS--P-11.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)PP----S--P-11.4.1.1.1 Analyse syntaxique (fonction non-restreinte)PS---------11.4.1.1.2 Analyse syntaxique (fonction restreinte)-----------11.4.1.2.1 Nom, rôle et valeur (fonction non restreinte)PP----S----11.4.1.2.2 Nom, rôle et valeur (fonction restreinte)-----------11.4.1.3.1 Messages d’état (fonction non restreinte)PPPPPPPPPP-11.5.1 Fonctionnalité restreinte-----------11.5.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateurPP----P--S-11.5.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistancePP----P--S-11.5.2.3 Utilisation des services d’accessibilitéPP----P--S-11.5.2.4 Technologie d’assistancePP----P--S-11.5.2.5 Renseignements sur les objets PP----P--S-11.5.2.6 Ligne, colonne et en‑têtesPP----P--S-11.5.2.7 ValeursPP----P--S-11.5.2.8 Relations entre les étiquettesPP----P--S-11.5.2.9 Relations parents‑enfantsPP----P--S-11.5.2.10 Texte PP----P--S-11.5.2.11 Liste des actions disponiblesPP----P--S-11.5.2.12 Exécution des actions disponiblesPP----P--S-11.5.2.13 Suivi des attributs du focus et de sélectionPP----P--S-11.5.2.14 Modification des attributs du focus et de sélectionPP----P--S-11.5.2.15 Avis de modificationsPP----P--S-11.5.2.16 Modifications d’états et de propriétésPP----P--S-11.5.2.17 Modifications des valeurs et du textePP----P--S-11.6.1 Contrôle par l’utilisateur des caractéristiques d’accessibilitéPPPPP-P----11.6.2 Aucune perturbation des caractéristiques d’accessibilitéPPPPP-P----11.7 Préférences de l’utilisateur-PP------S-11.8.1 Technologie de contenuPPPPPSPPPPS11.8.2 Création de contenu accessiblePPPPPSPPPPS11.8.3 Préservation des renseignements sur l’accessibilité dans le cadre de transformationsPPPPPSPPPPS11.8.4 Aide à la réparationPPPPPSPPPPS11.8.5 ModèlesPPPPPSPPPPS12.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilitéPPPPP-P--S-12.1.2 Documentation accessiblePPPPPSPPPPS12.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilitéPPPPP-P--S-12.2.3 Communication efficace---PPP---S-12.2.4 Documentation accessiblePPPPPSPPPPS13.1.2 Services de relais de texte---PPP---S-13.1.3 Services de relais de signes---PPP-----13.1.4 Services de relais de lecture labiale---PPP-----13.1.5 Services de téléphonie avec sous-titrage---PPP-----13.1.6 Services de relais de la parole à la parole---------P-13.2 Accès aux services de relais---PPP---S-13.3 Accès aux services d’urgence---PPP---S- ,

B.2 Interprétation du tableau B.2

B.2.0 Généralités

Le tableau B.2 illustre l’incidence que peut avoir une question d’accessibilité précise sur différents utilisateurs en mettant en correspondance les exigences dans la norme avec les énoncés de performances fonctionnelles de l’article 4. Une exigence peut être primaire (P) ou secondaire (S).Les exigences techniques sont énumérées dans une colonne (verticale) et les énoncés de rendement fonctionnel dans une ligne (horizontale). Le tableau indique les énoncés de rendement fonctionnel et les besoins des utilisateurs correspondants qui sont couverts par chaque exigence.

B.2.1 Exemple

B.2.1.1 Étape 1

Pour l’exigence 5.1.3.11, qui se rapporte à la possibilité de changer le volume lorsque l’utilisateur écoute avec un casque individuel, le tableau peut être lu comme cela :  L’exigence relative au volume d’écoute privée est dotée d’un « P » pour une prise en charge primaire dans la colonne « WV », qui signifie « sans vision ».  Cela veut dire que le volume d’écoute privée prend en charge les énoncés de rendement fonctionnel pour les utilisateurs non-voyants. En d’autres termes, la possibilité pour l’utilisateur de commander le volume lors de l’écoute au moyen d’un casque individuel est nécessaire pour les utilisateurs aveugles. 

B.2.1.2 Étape 2

La troisième colonne montre que pour les utilisateurs ayant une faible acuité visuelle, la possibilité de commander le volume lors de l’écoute au moyen d’un casque individuel n’est pas aussi nécessaire que pour les utilisateurs aveugles, elle comporte un « S » pour secondaire là où la première colonne contient un « P » pour primaire. La prise en charge secondaire veut dire que certains utilisateurs de ce groupe peuvent utiliser la fonction d’accessibilité dans des situations précises. 

B.2.1.3 Étape 3

De cette manière, il est possible d’évaluer l’incidence sur les énoncés de rendement fonctionnel si une exigence particulière n’est pas satisfaite. La quatrième colonne se rapporte aux utilisateurs qui sont daltoniens; l’exigence relative au volume d’écoute privée n’est pas marquée du tout. Bien évidemment, il est intéressant de disposer de la possibilité de changer le volume lors de l’écoute avec un casque individuel pour tous les utilisateurs, peu importe leur capacité à distinguer les couleurs, mais le volume d’écoute ne permet pas de compenser le daltonisme. 

B.2.1.4 Étape 4

Le tableau peut également être lu dans l’autre sens. Du fait que les utilisateurs aveugles ne peuvent pas voir l’écran, ils ont besoin d’une autre manière d’utiliser l’interface. Si cette solution de rechange est audio par l’entremise d’un casque individuel, les utilisateurs aveugles ont besoin de la possibilité de changer le volume.  Certains utilisateurs qui peuvent voir, mais pas bien, ont besoin d’utiliser l’audio, ou préfèrent utiliser l’audio, comme solution de rechange à l’utilisation de l’interface. Si cette solution de rechange est audio par l’entremise d’un casque individuel, certains utilisateurs malvoyants tireront avantage de la possibilité de changer le volume.  AnglaisFrançaisRequirementsExigencesPrivate listening volumeVolume d’écoute privée

C.1 Introduction

La présente annexe normative définit les moyens nécessaires pour déterminer la conformité aux différentes exigences définies dans le corps du présent document.Pour aider le lecteur, des paragraphes vides sont insérés afin que la numérotation de la présente annexe corresponde à celle des paragraphes dans les exigences. ,

C.2 Paragraphe vide

Ce paragraphe est laissé intentionnellement vide. ,

C.3 Paragraphe vide

Ce paragraphe est laissé intentionnellement vide. ,

C.4 Rendement fonctionnel

L’article 4 est informatif et ne comporte aucune exigence imposant des essais. ,

C.5 Exigences génériques

C.5.1 Fonction restreinte

C.5.1.1 Introduction

La clause 5.1.1 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

C.5.1.2 Généralités

C.5.1.2.1 Fonction restreinteVoir les clauses C.5.2 à C.13, selon le cas.C.5.1.2.2 Technologie d’assistanceType d’évaluationTestConditions préalablesLes TIC ont des fonctions restreintes.ProcédureDéterminer les fonctions restreintes des TIC.Vérifier que les tests C.5.1.3 à C.5.1.6 peuvent être effectués sans installation d’une technologie d’assistance, à l’exception des casques personnels ou des boucles d’inductionRésultatRéussite : L’énoncé testable no 2 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 2 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.1.3 Accès non visuel

C.5.1.3.1 Sortie audio des informations visuellesType d’évaluationTestConditions préalablesLes informations visuelles sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions des TIC restreintes à la technologie d’assistance pour la lecture d’écran.ProcédureDéterminer les fonctions des TIC fermées à la lecture d’écran.Vérifier qu’elles sont toutes utilisables avec l’accès à la sortie audio.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 2 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 2 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voixType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.ProcédureVérifier que la sortie auditive est fournie par le biais d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci.Vérifier que la sortie auditive est fournie au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion normalisée, sans exiger l’utilisation de la vision.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais. Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.5.1.3.3 Corrélation de sortie auditiveLa clause 5.1.3.3 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.C.5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.ProcédureVérifier que la sortie vocale peut être interrompue à la demande de l’utilisateur.Vérifier que la sortie vocale peut être répétée à la demande de l’utilisateur.RésultatRéussite : Tous les énoncés testables sont vrais. Échec : N’importe quel énoncé testable est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocaleType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.ProcédureDéterminer les fonctions restreintes des TIC.Vérifier que la sortie vocale de chaque fonction est interrompue lors d’une action de l’utilisateur.Vérifier que la sortie vocale de chaque fonction est interrompue lorsqu’une nouvelle sortie vocale débute.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont vrais. Échec : Les énoncés testables nos 2 ou 3 sont faux.Sans objet: La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.5.1.3.6 Sortie vocale pour les contenus non textuelsType d’évaluationTestConditions préalablesLe contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via la sortie vocale.ProcédureVérifier que la sortie vocale est fournie comme solution de rechange au contenu non textuel.Vérifier que le contenu non textuel n’est pas seulement présent à titre décoratif.Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour le formatage visuel.Vérifier que la sortie vocale est conforme aux indications relatives à l’« équivalent textuel » décrit dans le critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1, 2, 3 et 4 sont vrais; ou le no 1 et le no 2 sont faux; ou le no 1 et le no 3 sont faux. Échec : L’énoncé testable no 1 est vrai et le no 2 faux; ou le no 1 est vrai et le no 3 est faux; ou les nos 1, 2 et 3 sont vrais et le no 4 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.5.1.3.7 Sortie vocale pour l’information vidéoType d’évaluationTestConditions préalablesUn contenu vidéo pré-enregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes des TIC.La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à un contenu non textuel affiché sur une fonction restreinte.ProcédureVérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes pour le contenu vidéo pré-enregistré.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies.C.5.1.3.8 Entrée masquéeType d’évaluationTestConditions préalablesLa sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.Les caractères affichés sont des caractères de masquage.Toute option permettant d’autoriser une sortie auditive non privée n’a pas été activée.ProcédureVérifier que la sortie auditive n’est pas une version orale des caractères saisis.Vérifier que la sortie auditive est reconnue comme étant fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée.RésultatRéussite : Tous les énoncés testables sont vrais.Échec : Tous les énoncés testables sont faux.Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies.C.5.1.3.9 Accès privé aux données personnellesType d’évaluationTestConditions préalablesLa sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.La sortie contient des données.Il existe une politique de confidentialité applicable qui considère que ces données sont privées.ProcédureVérifier que la sortie auditive est fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée.Vérifier que le mécanisme d’écoute privée peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision.Vérifier que la sortie auditive est fournie par tous les mécanismes sélectionnables par l'utilisateur.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 ou 3 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 et 3 sont faux.Sans objet : Les conditions préalables 1 et 3 ne sont pas remplies.C.5.1.3.10 Sortie audio non interférenteType d’évaluationTestConditions préalablesLa sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.Les TIC lisent automatiquement la sortie audible interférente.ProcédureVérifier que la sortie audible interférente ne dure pas plus de trois secondes.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies.C.5.1.3.11 Volume d’écoute privéType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.La sortie auditive est fournie par le biais d’un mécanisme d’écoute privée.ProcédureVérifier qu’il existe au moins un mode de fonctionnement non visuel pour régler le volume sonore.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies.C.5.1.3.12 Volume des haut-parleursType d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLa sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.La sortie auditive est fournie par le biais de haut-parleurs.ProcédureVérifier qu’un réglage incrémentiel du volume non visuel est fourni.Vérifier que l’amplification de sortie est disponible jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA (-29 dBPaA).RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies.C.5.1.3.13 Réinitialisation du volumeType d’évaluationContrôle et mesureConditions préalablesLa sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.Les TIC ne sont pas dédiées à un seul utilisateur.ProcédureVérifier qu’une fonction est fournie pour réinitialiser automatiquement le volume à un niveau de 65 dBA ou moins après chaque utilisation.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies.C.5.1.3.14 Langues parléesType d’évaluationTestConditions préalablesLa sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.La sortie vocale n’est pas utilisée pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement.Le contenu n’est pas généré à l’extérieur et est sous le contrôle du fournisseur de TIC.Les langues affichées peuvent être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel.L’utilisateur n’a pas sélectionné une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.ProcédureVérifier que la sortie vocale est dans la même langue humaine que le contenu affiché.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : Les conditions préalables 1 et 3 ne sont pas remplies.C.5.1.3.15 Détermination non visuelle des erreursType d’évaluationTestConditions préalablesLa sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.Une erreur de saisie est automatiquement détectée.ProcédureVérifier que la sortie vocale détermine l’élément qui est en erreur.Vérifier que la sortie vocale décrit l’élément qui est en erreur.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies.C.5.1.3.16 Reçus, billets et sorties transactionnellesType d’évaluationTestConditions préalablesLes TIC sont restreintes à l’accès visuel.Les TIC fournissent des reçus, des billets ou d’autres produits à la suite d’une transaction en libre-service.Les renseignements vérifiés ne sont pas des copies imprimées des itinéraires et des cartes.ProcédureVérifier que la sortie vocale est fournie et qu’elle contient tous les renseignements nécessaires pour conclure ou vérifier la transaction.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : Les conditions préalables 1, 2 et 3 ne sont pas remplies.

C.5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesUne fonction des TIC ne prend pas en charge les fonctions d’agrandissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance.Une distance de visualisation est définie par le fournisseur.ProcédureMesurer la hauteur de la lettre H en majuscule.Vérifier qu’elle sous-tend un angle d’au moins 0,7 degré à la distance de visualisation définie.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 2 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 2 est faux.Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies.

C.5.1.5 Sortie visuelle pour informations auditives

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesDes informations auditives pré-enregistrées sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes des TIC.ProcédureVérifier que les informations visuelles sont équivalentes à la sortie auditive pré-enregistrée.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.1.6 Fonctionnement sans interface clavier

C.5.1.6.1 Fonction restreinteType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier.ProcédureVérifier que toutes les fonctions sont utilisables sans vision.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.5.1.6.2 Cible de saisieType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier.La cible de saisie peut être déplacée vers un élément d’interface utilisateur.ProcédureVérifier qu’il est possible d’éloigner la cible de saisie de cet élément en utilisant le même mécanisme.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.5.1.7 Accès sans capacité vocale

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa capacité vocale est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de TIC.ProcédureVérifier que les fonctions restreintes peuvent être activées par un autre mécanisme de saisie qui ne nécessite pas la capacité vocale.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.2 Activation des caractéristiques d’accessibilité

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC sont dotées de caractéristiques d’accessibilité documentées pour répondre à un besoin particulier.ProcédureVérifier qu’il est possible d’activer les caractéristiques d’accessibilité sans avoir recours à une méthode qui ne répond pas à ce besoin.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.3 Données biométriques

Type d’évaluationTest no 1Conditions préalablesLes TIC utilisent des caractéristiques biologiques pour l’identification des utilisateurs.ProcédureVérifier que plus d’un moyen peut être utilisé pour identifier l’utilisateur.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.Type d’évaluationTest no 2Conditions préalablesLes TIC utilisent des caractéristiques biologiques pour le contrôle des TIC.Mode opératoireVérifier que plus d’un moyen peut être utilisé pour le contrôle des TIC.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes renseignements non exclusifs fournis aux fins d’accessibilité sont documentés.Les TIC convertissent les renseignements ou les communications.Les renseignements non exclusifs fournis aux fins d’accessibilité peuvent être contenus dans le format de destination.Les renseignements non exclusifs fournis aux fins d’accessibilité peuvent être pris en charge dans le format de destination.ProcédureVérifier que les renseignements non exclusifs fournis aux fins d’accessibilité sont préservés lorsque les TIC convertissent les renseignements ou les communications.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie.

C.5.5 Pièces manœuvrables

C.5.5.1 Moyens de fonctionnement

Type d’évaluationTestConditions préalablesLes TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner.ProcédureVérifier qu’il y a un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Type d’évaluationTestConditions préalablesLes TIC sont dotées de pièces manœuvrables.ProcédureDéterminer qu’il y a moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans avoir besoin de la vision.Vérifier que l’action associée à la pièce manœuvrable n’a pas été effectuée en utilisant les moyens de perception de chaque pièce manœuvrable de l’étape 1.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.6 Commandes de verrouillage ou de basculement

C.5.6.1 État tactile ou auditif

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement.La commande de verrouillage ou de basculement se présente visuellement à l’utilisateur.ProcédureVérifier qu’au moins un mode de fonctionnement permet de déterminer au toucher l’état de toutes les commandes de verrouillage ou de basculement sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.Vérifier qu’au moins un mode de fonctionnement permet de déterminer au son l’état de toutes les commandes de verrouillage ou de basculement sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.5.6.2 État visuel

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement.La commande de verrouillage ou de basculement se présente à l’utilisateur.ProcédureVérifier qu’il existe au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de toutes les commandes de verrouillage ou de basculement peut être déterminé visuellement lorsque la commande se présente.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.5.7 Répétition des touches

Type d’évaluationTestConditions préalablesLes TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique avec une fonction de répétition des touches.La fonction de répétition des touches ne peut pas être désactivée.ProcédureVérifier que le délai de répétition des touches peut être réglé à au moins 2 secondes.Vérifier que la fréquence de répétition des touches peut être réglée à 2 secondes par caractère.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.5.8 Acceptation de la double frappe

Type d’évaluationTestConditions préalablesLes TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique.ProcédureVérifier qu’un mécanisme permet de régler le délai après chaque frappe, pendant lequel une pression supplémentaire sur une touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la pression précédente.Régler ce mécanisme à son niveau maximal.Appuyer sur n’importe quelle touche.Après un délai de 0,5 seconde, appuyer sur la même touche qu’à l’étape 3.Vérifier si la touche de l’étape 4 a été acceptée.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. et l’énoncé testable no 5 est faux.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 5 est vrai.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC ont un mode de fonctionnement exigeant des actions simultanées de la part de l’utilisateur.ProcédureVérifier qu’il existe un mode de fonctionnement qui n’exige pas d’actions simultanées de la part de l’utilisateur.Déterminer toutes les fonctions contrôlables par l’utilisateur des TIC.Vérifier que chaque fonction contrôlable par l’utilisateur peut être commandée par une seule action.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 3 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 3 est faux pour tous les modes de fonctionnement.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie. ,

C.6 TIC avec communication vocale bidirectionnelle.

C.6.1 Largeur de bande sonore pour la parole

Type d’évaluationMesureConditions préalablesLes TIC testées permettent une communication vocale bidirectionnelle.ProcédureVérifier que les TIC peuvent encoder et décoder selon une audiofréquence dont la limite supérieure est d’au moins 7 kHzRésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.6.2 Fonctionnalité de texte en temps réel (TTR)

C.6.2.1 Fourniture du TTR

C.6.2.1.1 Communication par TTRType d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC testées possèdent un mode qui permet une communication vocale bidirectionnelle.Les TIC sont dans le mode qui permet la communication vocale bidirectionnelle.Un « terminal de TTR de référence » est disponible.ProcédureVérifier que les TIC permettent une communication par TTR bidirectionnelle avec les TIC de « référence ».RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie.REMARQUE : Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.C.6.2.1.2 Voix et texte simultanésType d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC prévoient un moyen de communication vocale bidirectionnelle.Les TIC prévoient un moyen de communication par TTR bidirectionnelle.ProcédureVérifier que les TIC permettent la communication vocale et le TTR simultanément par l’intermédiaire d’une connexion utilisateur unique.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.6.2.2 Affichage du TTR

C.6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissableType d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC testées ont des capacités d’envoi et de réception de TTR.Les TIC permettent les mécanismes de TTR.Un « terminal de TTR » de référence est disponible.ProcédureLes TIC testées sont raccordées au terminal de TTR de référence.Les différents éléments des TIC sont fonctionnels (le raccordement est actif et les terminaux sont en mode TTR correspondant) et les deux terminaux communiquent entre eux.Une séquence de textes courts est envoyée par les TIC testées.Une séquence de textes courts est envoyée par le terminal de TTR de référence.Vérifier, sur les TIC testées, que l’affichage du texte envoyé est visuellement différenciable et séparé de l’affichage du texte reçu.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 5 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 5 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie.REMARQUE : Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.C.6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminé par un programme informatiqueType d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC ont des capacités d’envoi et de réception de TTR.La TTR a une fonction non restreinte.Un « terminal de TTR de référence » est disponible.ProcédureLes TIC testées sont connectées au « terminal de TTR de référence ».Les différents éléments des TIC sont fonctionnels (la connexion est active et les terminaux sont en mode TTR correspondant) et les deux terminaux communiquent entre eux.Une séquence de textes courts est envoyée par les TIC testées.Une séquence de textes courts est envoyée par le « terminal de TTR de référence ».Vérifier que la direction d’envoi et de réception de texte est déterminé par un programme informatique.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 5 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 5 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie.REMARQUE : Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.C.6.2.2.3 Identification des interlocuteursType d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC disposent de capacités de TTR.Les TIC fournissent l’identification des interlocuteurs pour la capacité vocale.Un « terminal de TTR de référence » est disponible.ProcédureLes TIC testées sont connectées au « terminal de TTR de référence ».Le TTR est envoyé à partir du « terminal de TTR de référence ».Vérifier par observation si les TIC testées permettent l’identification des interlocuteurs pour le TTR entrant.RésultatRéussite : La vérification 2 est vraie.Échec : La vérification 2 est fausse.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.Ne peut pas être mis à l’essai : La condition préalable 3 n’est pas remplie.REMARQUE :    Un « terminal de référence TTR » est un terminal spécialement conçu pour mettre à l’essai les dispositifs à fonctionnalité TTR d’une manière qui confirme leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ils sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les essais soient réalisés avec un « terminal de référence TTR » harmonisé.C.6.2.2.4 Indicateur visuel de l’audio avec TTRType d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC offrent une communication vocale bidirectionnelle.Les TIC sont dotées de capacités de TTR.ProcédureLa TIC testée est connectée à une autre TIC fournissant une communication vocale bidirectionnelle qui est compatible avec la voix de celle-ci.Une personne parle dans l’autre TIC.Vérifier par observation s’il y a un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 3 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 3 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.REMARQUE : L’indicateur devrait clignoter en temps réel d’une manière qui reflète l’activité audio.

C.6.2.3.a Interopérabilité (a)

Type d’évaluationTestConditions préalablesLes TIC fournissent un moyen de communication vocale bidirectionnelle sur le réseau téléphonique public commuté (RTPC).Les TIC fournissent un moyen de communication bidirectionnelle par TTR.Un « terminal de référence V.18 » est disponible.ProcédureVérifier l’interopérabilité des TIC avec le réseau téléphonique public commuté (RTPC), le terminal de référence V.18 étant raccordé au RTPC comme il est décrit dans la Recommandation V.18 [i.23] de UIT-T ou l’une de ses annexes pour les signaux de téléphonie à l’interface RTPC.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie.REMARQUE :    Un « terminal de référence V.18 » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs V.18 de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de référence » compatible.

C.6.2.3.b Interopérabilité (b)

Type d’évaluationTestConditions préalablesLes TCI fournissent un moyen de communication vocale bidirectionnelle à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initialisation de session (PIS).Les TIC fournissent un moyen de communication bidirectionnelle par TTR.Un « terminal de TTR de référence » est disponible.ProcédureVérifier l’interopérabilité des TIC avec le « terminal de TTR de référence » à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initialisation de session (PIS) et du TTR conforme à RFC 4103 [i.13] de l’IETF.Si les TIC interopèrent avec d’autres TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour mettre en œuvre VoIP, vérifier qu’elles respectent l’ensemble des protocoles spécifiés dans TS 126 114 [i.10], TS 122 173 [i.11] et TS 134 229 [i.12] de l’ETSI décrivant la façon dont RFC 4103 [i.13] de l’IETF s’applique.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai et si les TIC interopèrent avec d’autres TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour mettre en œuvre VoIP, l’énoncé testable no 2 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux ou, si les TIC interopèrent avec d’autres TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour mettre en œuvre VoIP, l’énoncé testable no 2 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie.REMARQUE :    Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.

C.6.2.3.c Interopérabilité (c)

Type d’évaluationTestConditions préalablesLes TCI fournissent un moyen de communication vocale bidirectionnelle à l’aide de technologies autres que le RTPC ou Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initialisation de session (PIS).Les TIC fournissent un moyen de communication bidirectionnelle par TTR.Un « terminal de TTR de référence » est disponible pour ce mode de communication par TTR.ProcédureVérifier l’interopérabilité des TIC avec le « terminal de TTR de référence » utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de TTR qui est publiée et accessible pour les environnements dans lesquels les TIC fonctionneront.Vérifier que la spécification commune dans l’énoncé testable no 1 comprend une méthode permettant d’indiquer la perte ou la corruption de caractères.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie.REMARQUE :    Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.

C.6.2.3.d Interopérabilité (d)

Type d’évaluationTestConditions préalablesLes TIC fournissent un moyen de communication vocale bidirectionnelle.Les TIC fournissent un moyen de communication par TTR bidirectionnelle.Un « terminal de TTR de référence » est disponible utilisant la nouvelle norme de TTR.ProcédureVérifier que les TIC testées interopèrent avec le « terminal de TTR de référence » pour la nouvelle norme de TTR qui a été mise en place aux fins d’utilisation.Vérifier que la nouvelle norme de TTR est prise en charge par toutes les autres TIC actives qui prennent en charge la capacité vocale et le TTR dans le même environnement.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais. Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie.

C.6.2.4 Réactivité du TTR

Type d’évaluationInspection des mesures de données ou testConditions préalablesLes TIC testées permettent la saisie de TTR.Les TIC testée sont connectées à un dispositif ou un logiciel qui peut déterminer quand les caractères sont transmis.ProcédureSaisir des caractères uniques dans le terminal testé.Vérifier le temps à laquelle la saisie a eu lieu (p. ex. les caractères apparaissent sur l’écran).Vérifier le délai entre le moment où la saisie est exécutée dans les TIC testées et le moment où le texte est transmis au réseau ou à la plateforme des TIC.RésultatRéussite : Le résultat de l’énoncé testable no 3 est inférieur ou égal à 500 ms. Échec : Le résultat de l’énoncé testable no 3 est supérieur à 500 ms.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie.REMARQUE :    Comme l’indiquent les remarques à la clause 6.2.4, la détermination du moment où la saisie a été exécutée peut différer selon le système TTR testé.

C.6.3 Identification de l’appelant

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC permettent la fonction d’identification de l’appelant ou une fonction de télécommunications similaire.ProcédureVérifier que les renseignements fournis par chaque fonction sont accessibles en mode textuel.Vérifier que les renseignements fournis par chaque fonction sont déterminables par programmation.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 2 est vrai ou la fonction est restreinte.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux ou l’énoncé testable no 2 est faux lorsque la fonction n’est pas restreinte.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.6.4 Autres solutions de services vocaux

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC permettent la communication vocale en temps réel.Les TIC permettent la messagerie vocale, la réception automatique ou la réponse vocale interactive.ProcédureVérifier que les TIC permettent à l’utilisateur d’accéder aux renseignements sans recourir à l’ouïe ou à la parole.Vérifier que l’utilisateur peut exécuter les tâches que permet le système sans avoir à recourir à l’ouïe ou à la parole.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.6.5 Communication vidéo

C.6.5.1 Généralités

La clause 6.5.1 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

C.6.5.2 Résolution

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.Les TIC permettent la fonctionnalité vidéo en temps réel.ProcédureVérifier que la résolution de la communication vidéo est de résolution QVGA ou supérieure.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.6.5.3 Fréquence d’image

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.Les TIC permettent la fonctionnalité vidéo en temps réel.ProcédureVérifier que la fréquence d’images de la communication vidéo est égale ou supérieure à 20 images par seconde.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo

Type d’évaluationMesureConditions préalablesLes TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.Les TIC permettent la fonctionnalité vidéo en temps réel.ProcédureVérifier que l’écart temporel entre la parole et la vidéo présentée à l’utilisateur est égal ou inférieur à 100 ms.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.6.5.5 Indicateur visuel de l’audio avec vidéo

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC prévoient une communication vocale bidirectionnelle.Les TIC comprennent une fonctionnalité de vidéo en temps réel.ProcédureLa TIC testée est connectée à une autre TIC fournissant une communication vocale bidirectionnelle compatible avec la communication vocale de la TIC testée.Une personne parle dans l’autre TIC.Vérifier par observation s’il y a un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 3 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 3 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.REMARQUE : L’indicateur devrait clignoter en temps réel d’une manière qui reflète l’activité audio.

C.6.5.6 Identification des interlocuteurs avec communication vidéo (langue des signes)

Type d’évaluationMesureConditions préalablesLes TIC prévoient une communication vocale bidirectionnelleLes TIC comprennent la vidéo en temps réel.ProcédureLa TIC testée est connectée à une TIC compatible qui prend en charge la vidéo et une personne communique en langue des signes.Vérifier par l'observation si les TIC testées fournissent un moyen d’identification des interlocuteurs pour les utilisateurs de la langue des signes.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 2 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 2 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.6.6 Solutions de rechange aux services vidéo

La clause 6.6 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests. ,

C.7 TIC avec capacités vidéo

C.7.1 Technologie de traitement des sous-titres

C.7.1.1 Lecture du sous-titrage

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC affichent ou traitent la vidéo avec son synchronisé.Les sous-titres sont fournis dans la vidéo.ProcédureVérifier qu’il y a un mécanisme d’affichage des sous-titres.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Type d’évaluationTest no 2Conditions préalablesLes TIC affichent ou traitent la vidéo avec son synchronisé.Les sous-titres sont fournis dans le contenu.ProcédureVérifier qu’il y a un mécanisme d’affichage des sous-titres.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.7.1.2 Synchronisation des sous-titres

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC sont dotées d’un mécanisme d’affichage des sous-titresProcédureVérifier que le mécanisme d’affichage des sous-titres préserve la synchronisation entre le son et les sous-titres correspondants dans un dixième de seconde de l’estampille temporelle du sous-titre ou suivant la disponibilité du sous-titre pour le lecteur dans le cas d’un sous-titre en direct.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.7.1.3 Préservation du sous-titrage

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC transmettent des conversions ou des enregistrements vidéo avec son synchronisé.ProcédureVérifier que les TIC préservent les sous-titres de manière à ce qu’ils puissent être affichés conformément aux clauses 7.1.1 et 7.1.2.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.7.1.4 Caractéristiques des sous-titres

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC affichent les sous-titres.Les sous-titres testés sont affichés sous forme de caractères modifiables.ProcédureVérifier que les TIC permettent à l’utilisateur d’adapter les caractéristiques affichées des sous-titres à ses besoins individuels.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.7.1.5 Sous-titres vocaux

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC affichent des vidéos avec son synchronisé.Le contenu des sous-titres testés est déterminé par un programme informatique.ProcédureVérifier qu’il existe un mode de fonctionnement fournissant une sortie vocale pour les sous-titres disponibles.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.7.2 Technologie de l’audio-description

C.7.2.1 Lecture de l’audio-description

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC affichent la vidéo avec son synchronisé.ProcédureVérifier qu’il existe un mécanisme explicite et distinct d’audio-description.Vérifier qu’il existe un mécanisme permettant de sélectionner et de lire l’audio-description sur le canal sonore par défaut.Vérifier que les TIC permettent à l’utilisateur de sélectionner et de lire plusieurs pistes sonores.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais, ou l’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 3 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 2 est faux ou l’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 3 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.7.2.2 Synchronisation de l’audio-description

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC sont dotées d’un mécanisme de lecture de l’audio-description.ProcédureVérifier que la synchronisation entre le contenu audio ou visuel et l’audio-description correspondante sont préservées.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.7.2.3 Préservation de l’audio-description

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC transmettent des conversions ou des enregistrements vidéo avec son synchronisé.ProcédureVérifier que les TIC préservent l’audio-description de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.Type d’évaluationInspctionConditions préalablesLes TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu audio associé.ProcédureVérifier que les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et les descriptions audio sont fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction que les principales commandes médias.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu audio associé.ProcédureVérifier que les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et les descriptions audio sont fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction que les principales commandes médias.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie. ,

C.8 Matériel

C.8.1 Généralités

C.8.1.1 Exigences génériques

L La clause 8.1.1 est un avis seulement et ne contient aucune exigence testable.

C.8.1.2 Connexions standard

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC fournissent des points de connexion d’entrée ou de sortie à l’utilisateur.ProcédureVérifier qu’un type de connexion est conforme à un format non exclusif normalisé.Vérifier qu’un type de connexion est conforme à un format non exclusif normalisé via l’utilisation d’adaptateurs du commerce.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais. Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.REMARQUE: Les connexions peuvent être des connexions physiques ou sans fil.

C.8.1.3 Couleur

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes aspects matériels des TIC véhiculent de l’information visuelle à l’aide d’un code de couleur comme moyen d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.ProcédureVérifier qu’une autre forme de codage visuel est fournie.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8.2 Produits matériels avec sortie vocale

C.8.2.1 Gain de volume de la parole

C.8.2.1.1 Gamme de volume de la paroleType d’évaluationInspection reposant sur les mesuresConditions préalablesLa TIC matérielle possède une sortie vocale.ProcédureVérifier que les TIC sont conformes à la norme ANSI/TIA-4965 [i.2].Mesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage le plus bas.Mesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage le plus élevé.Vérifier que la gamme entre 1 et 2 est supérieure ou égale à 18 dB.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 ou 4 sont vrais. Échec : Les énoncés testables nos 1 et 4 sont faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.8.2.1.2 Réglage incrémental du volumeType d’évaluationInspection fondées sur les données de mesureConditions préalablesLe matériel de TIC est doté d’une sortie vocale.Le réglage du volume est incrémentiel.ProcédureMesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage le plus bas.Vérifier si une étape intermédiaire fournit un niveau de 12 dB au-dessus du niveau de volume le plus bas mesuré à l’étape 1.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 2 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 2 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8.2.2 Couplage magnétique

C.8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixeType d’évaluationInspection fondée sur les données de mesureConditions préalablesLe matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie audio qui est normalement tenu à l’oreille.ProcédureVérifier que le matériel de TIC est conforme à la norme TIA-1083 [i.24].Les mesures effectuées conformément à la norme ES 200 381-1 [2] de l’ETSI indiquent que les exigences définies dans cette norme sont respectées.Les TIC portent le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381 [1]de l’ETSI.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais et l’énoncé testable no 3 est vrai. Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux ou l’énoncé testable no 3 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.8.2.2.2 Dispositifs de communication sans filType d’évaluationInspection fondée sur les données de mesureConditions préalablesLe matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil qui est normalement tenu à l’oreille.ProcédureVérifier que le matériel de TIC est conforme à la norme ANSI/IEEE C63.19 [i.1].Vérifier que les TIC fournissent un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2 [3] de l’ETSI.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais. Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8.3 TIC fixes

C.8.3.0 Généralités

La clause 8.3.0 est un avis seulement et ne contient aucune exigence testable.

C.8.3.1 Portée avant ou latérale

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC sont fixes.ProcédureVérifier si les TIC sont conformes à la clause 8.3.2.2.Vérifier si les TIC sont conformes à la clause 8.3.2.3.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 ou no 2 est vrai. Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8.3.2 Portée avant

C.8.3.2.1 Hauteur maximum de la portée avant libreType d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant.ProcédureVérifier qu’au moins une pièce manœuvrable de chaque type est située à pas plus de 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.8.3.2.2 Hauteur minimum de la portée avant libreType d’évaluationInspection and mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant.ProcédureVérifier qu’au moins une pièce manœuvrable de chaque type est située à pas moins de 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.8.3.2.3 Portée avant obstruéeC.8.3.2.3.1 Espace libreType d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC sont fixes.Une obstruction faisant partie intégrante des TIC empêche l’accès à tout type de pièce manœuvrable.ProcédureVérifier que les TIC prévoient un espace libre qui s’étend sous l’élément obstruant sur une distance qui n’est pas inférieure à la profondeur d’atteinte requise au-dessus de l’obstruction.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Une partie intégrante des TIC fixes forme une obstruction de moins de 510 mm (20 pouces) de profondeur.ProcédureVérifier que la portée avant à au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas supérieure à 1 220 mm (48 pouces) au-dessus du contact avec le sol des TIC.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Une partie intégrante des TIC fixes forme une obstruction de pas moins de 510 mm (20 pouces) mais de moins de 635 mm (25 pouces) de profondeur.ProcédureVérifier que la portée avant à au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas supérieure à 1 120 mm (44 pouces) au-dessus du contact avec le sol des TIC.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les piedsType d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.L’espace sous un obstacle faisant partie intégrante des TIC fait partie d’un espace d’accès.ProcédureVérifier que la largeur de l’espace libre pour les genoux est supérieure à 760 mm (30 po).Vérifier que la largeur de l’espace libre pour les pieds est supérieure à 760 mm (30 po).RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais. Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.8.3.2.5 Espace libre pour les piedsa)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Il y a un obstacle faisant partie intégrante des TIC.Sous tout obstacle faisant partie intégrante des TIC, l'espace libre pour les pieds est d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.ProcédureVérifier que l'espace libre pour les pieds ne s’étend pas plus de 635 mm (25 pouces) sous l’obstacle.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.b)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Un obstacle fait partie intégrante des TIC.Sous tout obstacle faisant partie intégrante des TIC, l’espace libre pour les pieds est d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.ProcédureVérifier que l’espace libre pour les orteils a au moins 430 mm (17 po) de profondeur et est à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher sous l’obstacle.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.c)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Un obstacle fait partie intégrante des TIC.Sous tout obstacle faisant partie intégrante des TIC, l'espace libre pour les pieds est d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.ProcédureVérifier que l'espace libre pour les pieds ne dépasse pas de plus de 150 mm (6 po) tout obstacle à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.C.8.3.2.6 Espace libre pour les genouxa)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Un obstacle fait partie intégrante des TIC.Il y a un espace libre pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po) au-dessus du plancher.ProcédureVérifier qu’il y a un espace libre pour les genoux qui s’étend sur moins de 635 mm (25 po) sous l’obstacle à une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.b)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Un obstacle fait partie intégrante des TIC.Il y a un espace libre pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po) au-dessus du plancher.ProcédureVérifier qu’il y a un espace libre pour les genoux qui s’étend sur au moins 280 mm (11 po) sous l’obstacle à une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.c)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Un obstacle fait partie intégrante des TIC.Il y a un espace libre pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po) au-dessus du plancher.ProcédureVérifier qu’il y a un espace libre pour les genoux qui s’étend sur plus de 205 mm (9 po) sous l’obstacle à une hauteur de 685 mm (25 po) au-dessus du plancher.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.d)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Un obstacle fait partie intégrante des TIC.Il y a un espace libre pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po) au-dessus du plancher.ProcédureVérifier que la réduction de la profondeur de l’espace libre pour les genoux n’est pas supérieure à 25 mm (1 po) pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.8.3.3 Portée latérale

C.8.3.3.1 Hauteur maximum de la portée latérale libreType d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.La portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC fixes qui est inférieur à 510 mm (20 po).ProcédureVérifier que la hauteur maximum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplieC.8.3.3.2 Hauteur minimum de la portée latérale libreType d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.La portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC fixes qui est inférieur à 510 mm (20 po).ProcédureVérifier que la hauteur minimum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type est supérieure ou égale à 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.8.3.3.3 Portée latérale obstruéeC.8.3.3.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Une obstruction dont la profondeur est inférieure ou égale à 255 mm (10 po) fait partie intégrante des TIC.ProcédureVérifier que la hauteur maximum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.8.3.3.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Une obstruction dont la profondeur est supérieure à 255 mm (10 po) et inférieure à 610 mm (24 po) fait partie intégrante des TICProcédureVérifier que la hauteur maximum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas supérieure à 1 170 mm (46 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.8.3.4 Surface de plancher ou de sol dégagée

C.8.3.4.1 Changement de niveauType d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Les TIC comportent un plancher.Le plancher présente un changement de niveau.ProcédureSi le changement de niveau est aménagé d’une rampe, vérifier qu’il présente une pente inférieure à 1:48.Si le changement de niveau du plancher est vertical, vérifier qu’il est inférieur ou égal à 6,4 mm.Si le changement de niveau du plancher est vertical ou présente une pente, vérifier que la pente n’est pas supérieure à 1:2.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 ou no 2 ou no 3 est vrai. Échec : Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 ou 3 n’est pas remplie.C.8.3.4.2 Surface de plancher ou de sol dégagéeType d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Elles intègrent un espace opérationnel.ProcédureVérifier qu’il y a une surface de plancher dégagée avec des dimensions rectangulaires minimales de 760 mm sur un bord et de 1 220 mm sur l’autre bord.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.8.3.4.3 ApprocheC.8.3.4.3.1 GénéralitésType d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC sont fixes.Elles comportent un espace d’accès.ProcédureVérifier qu’un côté complet de l’espace est dégagé.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.8.3.4.3.2 Approche avantType d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes et comportent une alcôve.L’espace opérationnel se trouve dans l’alcôve.La profondeur de l’alcôve est supérieure à 610 mm.Une approche avant est nécessaire.ProcédureVérifier que la largeur de l’alcôve est supérieure à 915 mm.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie.C.8.3.4.3.3 Approche parallèleType d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes et comportent une alcôve.L’espace opérationnel se trouve dans l’alcôve.La profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm.Une approche parallèle est possible.ProcédureVérifier que la largeur de l’espace d’accès est supérieure à 1 525 mm.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie.

C.8.3.5 Visibilité

Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.Un ou plusieurs écrans d’affichage sont fournis.ProcédureVérifier qu’au moins un écran d'affichage de chaque type est positionné de telle sorte que les renseignements à l'écran soient lisibles depuis un point situé à 1 015 mm (40 pouces) au-dessus du centre du plancher de l’espace opérationnel.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.8.3.6 Instructions d’installation

Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont fixes.ProcédureVérifier que les instructions d’installation sont disponibles.Vérifier que les instructions indiquent comment installer les TIC de façon à s’assurer que les dimensions des TIC installées sont conformes aux clauses 8.3.2 à 8.3.4.Vérifier que les instructions indiquent que les installateurs devraient également tenir compte des exigences applicables en matière d’accessibilité de l’environnement bâti dans la mesure où elles s’appliquent à l’installation des TIC.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont vrais. Échec : Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8.4 Pièces mécaniquement manœuvrables

C.8.4.1 Touches numériques

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC sont dotées de touches numériques physiques disposées sur un clavier téléphonique à 12 touches.ProcédureVérifier que le numéro cinq se distingue de manière tactile des autres touches du clavier.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8.4.2 Fonctionnement des pièces mécaniques

C.8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniquesType d’évaluationInspectionConditions préalablesLes TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner.ProcédureVérifier qu’il y a un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actionsRésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniquesType d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont dotées d’une commande qui nécessite une force supérieure à 22,2 N pour fonctionner.ProcédureVérifier qu’un autre moyen de fonctionnement nécessitant une force inférieure ou égale à 22,2 N est prévu.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8.4.3 Clés, billets et cartes tarifaires

Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC fournissent des clés, des billets ou des cartes tarifaires, et leur orientation est importante pour une utilisation ultérieure.ProcédureVérifier que les clés, les billets ou les cartes tarifaires ont une orientation perceptible au toucher.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.8.5 Indication tactile du mode vocal

Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLes TIC sont conçues pour une utilisation partagée.La sortie vocale est disponible.ProcédureVérifier qu’une indication tactile des moyens de lancement du mode vocal est fournie.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie. ,

C.9 Web

C.9.0 Généralités (informatif)

La clause 9.0 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests..

C.9.1 Perceptible

C.9.1.1 Équivalents textuels

C.9.1.1.1 Contenu non textuelType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1 1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

C.9.1.2 Média temporel

C.9.1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré)Type d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.1 Contenuseulement audio ou vidéo (préenregistré) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés) des WCAG 2.1.C.9.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)Type d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.2 Sous‑titres (pré-enregistrées)des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1.C.9.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)Type d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1 Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.C.9.1.2.4 Sous-titres (en direct)Type d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.4 Sous‑titres (en direct) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.C.9.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)Type d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1.

C.9.1.3 Adaptable

C.9.1.3.1 Information et relationsType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1 Information et relations des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1 Information et relations des WCAG 2.1.C.9.1.3.2 Ordre séquentiel logiqueType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. 1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.3 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.C.9.1.3.3 Caractéristiques sensoriellesType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.C.9.1.3.4 OrientationType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1 Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.4 Orientatio des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.C.9.1.3.5 Identifier la finalité de la saisieType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

C.9.1.4 Distinguable

C.9.1.4.1 Utilisation de la couleurType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.C.9.1.4.2 Contrôle du sonType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.2 Contrôle audio des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1.C.9.1.4.3 Contraste (minimum)Type d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1.Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.C.9.1.4.4 Redimensionnement du texteType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.C.9.1.4.5 Texte sous forme d’imageType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.C.9.1.4.6 NulC.9.1.4.7 NulC.9.1.4.8 NulC.9.1.4.9 NulC.9.1.4.10 RedistributionType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1.C.9.1.4.11 Contraste du contenu non textuelType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1.C.9.1.4.12 Espacement du texteType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.C.9.1.4.13 Contenu au survol ou au focusType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAGl (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

C.9.2 Utilisable

C.9.2.1 Accessibilité au clavier

C.9.2.1.1 ClavierType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.C.9.2.1.2 Pas de piège au clavierType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas le critère de succès 2.1.2Pas de piège au clavier des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier des WCAG 2.1.C.9.2.1.3 NulC.9.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractèresType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

C.9.2.2 Délai suffisant

C.9.2.2.1 Réglage du délaiType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1.C.9.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquerType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1.

C.9.2.3 Crises et réactions physiques

C.9.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critiqueType d’évaluationContrôleConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique des WCAG 2.1.

C.9.2.4 Navigable

C.9.2.4.1 Contourner des blocsType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.1 Contourner des blocs des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.1 Contourner des blocs des WCAG 2.1.C.9.2.4.2 Titre de pageType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1.C.9.2.4.3 Parcours du focusType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.3. Parcours du focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.3 Parcours du focus des WCAG 2.1.C.9.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)Type d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.C.9.2.4.5 Accès multipleType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.5 Accès multiples des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.5 Accès multiples des WCAG 2.1.C.9.2.4.6 En-têtes et étiquettesType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.6 En‑têtes et étiquettes des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.C.9.2.4.7 Visibilité du focusType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.7 Visibilité du focu des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1.

C.9.2.5 Modalités d’entrée

C.9.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeurType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.1 Gestes du pointeur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1.C.9.2.5.2 Annulation de l’action du pointeurType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1.C.9.2.5.3 Étiquette dans le nomType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.C.9.2.5.4 Activation par le mouvementType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

C.9.3 Compréhensible

C.9.3.1 Lisible

C.9.3.1.1 Langue de la pageType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1.C.9.3.1.2 Langue d’un passageType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage des WCAG 2.1.

C.9.3.2 Prévisible

C.9.3.2.1 Au focusType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1.C.9.3.2.2 À la saisieType d’évaluationInspectionConditions préalables1. La TIC est une page Web.Procédure1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.C.9.3.2.3 Navigation cohérenteType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.3 Navigation cohérente des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.3 Navigation cohérente des WCAG 2.1.C.9.3.2.4 Identification cohérenteType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.4 Identification cohérente des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.4 Identification cohérente des WCAG 2.1.

C.9.3.3 Assistance à la saisie

C.9.3.3.1 Identification des erreursType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.C.9.3.3.2 Étiquettes ou instructionsType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.C.9.3.3.3 Suggestion après une erreurType d’évaluationContrôleConditions préalablesLa TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1.C.9.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) des WCAG 2.1.

C.9.4 Robuste

C.9.4.1 Compatible

C.9.4.1.1 Analyse syntaxiqueType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1.C.9.4.1.2 Nom, rôle et valeurType d’évaluationContrôleConditions préalablesLa TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1.C.9.4.1.3 Messages d’étatType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

C.9.5 Critères de succès AAA des WCAG 2.1 (informatif)

La clause 9.5 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

C.9.6 Exigences de conformité aux WCAG 2.1

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est une page Web.ProcédureVérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 1 : Niveau de conformité » au niveau AA.Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 2 : Pages complètes ».Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 3 : Processus complets ».Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 4 : L’usage des technologies selon des méthodes exclusivement compatibles avec l’accessibilité ».Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 5 : Non-interférence ».RésultatRéussite : Tous les énoncés testables sont vrais.Échec : N’importe quel énoncé testable est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie. ,

C.10 Documents non destinés au Web

C.10.0 Généralités (informatif)

La clause 10.0 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

C.10.1 Perceptible

C.10.1.1 Équivalents textuels

C.10.1.1.1 Contenu non textuelType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

C.10.1.2 Média temporel

C.10.1.2.1 Contenu seulement audio ou seulement vidéo (pré-enregistrés)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio ou seulement vidéo (pré-enregistré) (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés) des WCAG 2.1.C.10.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.2 Sous‑titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1.C.10.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.C.10.1.2.4 Sous-titres (en direct)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.4 Sous‑titres (en direct) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.C.10.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1.

C.10.1.3 Adaptable

C.10.1.3.1 Information et relationsType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.C.10.1.3.2 Ordre séquentiel logiqueType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1C.10.1.3.3 Caractéristiques sensoriellesType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.C.10.1.3.4 OrientationType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : La vérification 1 est vraie.Échec : La vérification 1 est fausse.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.3.4 Orientation.C.10.1.3.5 Identifier la finalité de la saisieType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

C.10.1.4 Distinguable

C.10.1.4.1 Utilisation de la couleurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.C.10.1.4.2 Contrôle du sonType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.1.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.1.4.3 Contraste (minimum)Type d’évaluationContrôleConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès WCAG2.1 1.4.3Contraste (minimum) (en anglais seulement).RésultatRéussite : La vérification 1 est vraie.Échec : La vérification 1 est fausse.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne contient pas de contenu en rapport avec le critère de succès WCAG 2.1 1.4.3 Contraste (minimum).C.10.1.4.4 Redimensionnement du texteType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.C.10.1.4.5 Texte sous forme d’imageType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.C.10.1.4.6 NulC.10.1.4.7 NulC.10.1.4.8 NulC.10.1.4.9 NulC.10.1.4.10 RedistributionType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.2.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.1.4.11 Contraste du contenu non textuelType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe qui est essentielle à l’information véhiculée.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.C.10.1.4.12 Espacement de texteType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que lelogiciel n’échoue pas au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.C.10.1.4.13 Contenu au survol ou au focusType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

C.10.2 Utilisable

C.10.2.1 Accessibilité au clavier

C.10.2.1.1 ClavierType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.C.10.2.1.2 Pas de piège au clavierType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.3.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.2.1.3 NulC.10.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractèresType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

C.10.2.2 Délai suffisant

C.10.2.2.1 Réglage du délaiType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.4.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquerType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.5.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1.

C.10.2.3 Crises et réactions physiques

C.10.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critiqueType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.6.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie

C.10.2.4 Navigable

C.10.2.4.1 NulC.10.2.4.2 Titre de documentType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.7.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.2.4.3 Parcours du focusType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.8.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas aucritère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.C.10.2.4.5 NulC.10.2.4.6 En-têtes et étiquettesType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.C.10.2.4.7 Visibilité du focusType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès au critère de succès au 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1.

C.10.2.5 Modalités d’entrée

C.10.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.9.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.2.5.2 Annulation de l’action du pointeurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.10.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.2.5.3 Étiquette dans le nomType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans nom des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.C.10.2.5.4 Actionnement par le mouvementType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.5.4 Actionnement par le mouvement des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

C.10.3 Compréhensible

C.10.3.1 Lisible

C.10.3.1.1 Langue du documentType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.11.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.3.1.2 Langue d’un passageType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.12.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.10.3.2 Prévisible

C.10.3.2.1 Au focusType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 3.2.1 Aufocus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1.C.10.3.2.2 À la saisieType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.C.10.3.2.3 NulC.10.3.2.4 Nul

C.10.3.3 Assistance à la saisie

C.10.3.3.1 Identification des erreursType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.C.10.3.3.2 Étiquettes ou instructionsType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.C.10.3.3.3 Suggestion après une erreurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1C.10.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.13.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.10.4 Robuste

C.10.4.1 Compatible

C.10.4.1.1 Analyse syntaxiqueType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.14.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.4.1.2 Nom, rôle et valeurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.15.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.10.4.1.3 Messages d’étatType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un document non destiné au Web.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

C.10.5 Positionnement des sous-titres

L La clause 10.5 est un avis seulement et ne contient aucune exigence testable.

C.10.6 Synchronisation de l’audio-description

La clause 10.6 est un avis seulement et ne contient aucune exigence testable. ,

C.11 Logiciels

C.11.0 Généralités

La clause 11.0 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

C.11.1 Perceptible

C.11.1.1 Équivalents textuels

C.11.1.1.1 Contenu non textuelC.11.1.1.1.1 Contenu non textuel (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel (fonction non restreinte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.1.1.1.2 Contenu non textuel (fonction restreinte)Type d’évaluationTestConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via la sortie vocale.ProcédureVérifier que la sortie vocale est fournie comme solution de rechange au contenu non textuel.Vérifier que le contenu non textuel n’est pas seulement présent à titre décoratif.Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour le formatage visuel.Vérifier que la sortie vocale est conforme aux indications relatives à l’ « équivalent textuel » décrit dans les critères de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1, 2, 3 et 4 sont vrais; ou le no 1 et le no 2 sont faux; ou le no 1 et le no 3 sont faux.Échec : L’énoncé testable no 1 est vrai et le no 2 est faux; ou le no 1 est vrai et le no 3 est faux; ou les nos 1, 2 et 3 sont vrais et le no 4 est faux.Sans objet : La condition préliminaire 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

C.11.1.2 Média temporel

C.11.1.2.1 Contenu seulement audio ou et seulement vidéo (pré-enregistré)C.11.1.2.1.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré – fonction restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.Un contenu audio pré-enregistré n’est pas nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de la TIC.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré) WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.C.11.1.2.1.2 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré – fonction restreinte)C.11.1.2.1.2.1 Contenu pré-enregistré seulement audio (fonction restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.Un contenu audio pré-enregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de la TIC.ProcédureVérifier que l’information visuelle est équivalente à la sortie auditive pré-enregistrée.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.C.11.1.2.1.2.2 Contenu pré-enregistré seulement vidéo (fonction restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.Un contenu vidéo pré-enregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de la TIC.La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à du contenu non textuel affiché sur une fonction restreinte.ProcédureVérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes pour le contenu vidéo pré-enregistré.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie.C.11.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.2.2 Sous‑titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1.C.11.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)C.11.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction non-restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction non-restreinte) (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.C.11.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré – fonction restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à du contenu non textuel affiché sur une fonction restreinte.ProcédureVérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes pour le contenu vidéo pré-enregistré.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.C.11.1.2.4 Sous-titres (en direct)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.2.4 Sous‑titres (en direct) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.C.11.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1).

C.11.1.3 Adaptable

C.11.1.3.1 Information et relationsC.11.1.3.1.1 Information et relations (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.3.1 Information et relations WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.1.3.1.2 Information et relations (fonction restreinte)Clause 11.1.3.1.2 est un avis seulement et ne contient aucune exigence testable.C.11.1.3.2 Ordre séquentiel logiqueC.11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.1.3.2.2 Ordre séquentiel logique (fonction restreinte)Clause 11.1.3.2.2 est un avis seulement et ne contient aucune exigence testable.C.11.1.3.3 Caractéristiques sensoriellesType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.C.11.1.3.4 OrientationType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.C.11.1.3.5 Identifier la finalité de la saisieC.11.1.3.5.1 Identifier la finalité de la saisie (fonction non restrainte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge les technologies d’assistance pour la lecture d’écran.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de de la saisie (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.C.11.1.3.5.2 Identier la finalité de la saisie (fonction restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.La sortie auditive est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.ProcédureVérifier que la sortie auditive est fournie par le biais d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci.Vérifier que la sortie auditive est fournie au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion normalisée, sans exiger l’utilisation de la vision.Vérifier que la sortie auditive comprend la finalité de la section Finalité de saisie des composants d’interface utilisateur (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable (no 1 ou no 2) est vrai et l’énoncé testable no 3 est vrai.Échec : Les énoncés testables (nos 1 et 2) sont faux ou l’énoncé testable no 3 est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.1.4 Distinguable

C.11.1.4.1 Utilisation de la couleurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.C.11.1.4.2 Contrôle du sonType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.1.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.11.1.4.3 Contraste (minimum)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.C.11.1.4.4 Redimensionnement du texteC.11.1.4.4.1 Redimensionnement du texte (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge les fonctions d’élargissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.C.11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)Type d’évaluationInspection et mesureConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.L’interface utilisateur est restreinte aux fonctions d’agrandissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance.Une distance de visualisation est définie par le fournisseur.ProcédureMesurer la hauteur de la lettre H en majuscule.Vérifier qu’il sous-entend un angle d’au moins 0,7 degré à la distance de visualisation définie.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 2 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 2 est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.C.11.1.4.5 Texte sous forme d’imageC.11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.C.11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)Type d’évaluationTestsConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via la sortie vocale.ProcédureVérifier que la sortie vocale est fournie comme solution de rechange au contenu non textuel.Vérifier que le contenu non textuel n’est pas seulement présent à titre décoratif.Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour le formatage visuel.Vérifier que la sortie vocale est conforme aux indications relatives à l’« équivalent textuel » décrit dans le critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : Les énoncés testables (nos 1, 2, 3 et 4) sont vrais ou le (no 1 et le no 2) sont faux ou le (no 1 et le no 3) sont faux.Échec : L’énoncé testable (no 1 est vrai et le no 2 est faux); ou (le no 1 est vrai et le no 3 est faux); ou les (nos 1, 2 et 3 sont vrais et le no 4 est faux).Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.C.11.1.4.6 NulC.11.1.4.7 NulC.11.1.4.8 NulC.11.1.4.9 NulC.11.1.4.10 RedistributionType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.2.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.11.1.4.11 Contraste fu contenu non textuelType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.C.11.1.4.12 Espacement de texteType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.4.12 Espacement de texte des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.C.11.1.4.13 Contenu au survol ou au focusType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

C.11.2 Utilisable

C.11.2.1 Accessibilité au clavier

C.11.2.1.1 ClavierC.11.2.1.1.1 Clavier (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge les claviers ou une interface clavier.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.C.11.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.L’interface utilisateur est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier.ProcédureVérifier que toutes les fonctions de l’interface utilisateur sont utilisables sans vision.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie..C.11.2.1.2 Pas de piège au clavierType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.3.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.2.1.3 NulC.11.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractèresC.11.2.1.4.1 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.C.11.2.1.4.2 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non Web disposant d’une interface utilisateur.La fonctionnalité de la TIC n’est pas accessible aux claviers ou interfaces clavier.ProcédureVérifier que toutes les fonctions sont utilisables sans vision.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.2.2 Délai suffisant

C.11.2.2.1 Réglage du délaiType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.4.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.11.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquerType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.5.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.2.3 Crises et réactions physiques

C.11.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critiqueType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.6.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.2.4 Navigable

C.11.2.4.1 NulC.11.2.4.2 NulC.11.2.4.3 Parcours du focusType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.7.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.11.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.C.11.2.4.5 NulC.11.2.4.6 En-têtes et étiquettesType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.C.11.2.4.7 Visibilité du focusType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès Visibilité du focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1.

C.11.2.5 Modalités d’entrée

C.11.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.8.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.2.5.2 Annulation de l’action du pointeurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.9.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.2.5.3 Étiquette dans e lnomC.11.2.5.3.1 Étiquette dans le nom (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.C.11.2.5.3.2 Étiquette dans nom (fonctionnalité verrouillée)La clause 11.2.5.3.2 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de test.C.11.2.5.4 Activation par le mouvementType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

C.11.3 Compréhensible

C.11.3.1 Lisible

C.11.3.1.1 Langue du logicielC.11.3.1.1.1 Langue du logiciel (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.10.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)Type d’évaluationTestConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.La sortie vocale n’est pas utilisée pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement.Le contenu n’est pas généré à l’extérieur et est sous le contrôle du fournisseur de TIC.Les langues affichées peuvent être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel.L’utilisateur n’a pas sélectionné une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.ProcédureVérifier que la sortie vocale est dans la même langue humaine que le contenu affiché.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7 n’est pas remplie.C.11.3.1.2 Nul

C.11.3.2 Prévisible

C.11.3.2.1 Au focusType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1.C.11.3.2.2 À la saisieType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.C.11.3.2.3 NulC.11.3.2.4 Nul

C.11.3.3 Assistance à la saisie

C.11.3.3.1 Identification des erreursC.11.3.3.1.1 Identification des erreurs (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.ProcédureVérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.C.11.3.3.1.2 Identification des erreurs (fonction restreinte)Type d’évaluationTestConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.Une erreur de saisie est automatiquement détectée.ProcédureVérifier que la sortie vocale détermine l’élément qui est en erreur.Vérifier que la sortie vocale décrit l’élément qui est en erreur.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie.C.11.3.3.2 Étiquettes ou instructionsType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie.C.11.3.3.3 Suggestion après une erreurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1.C.11.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.1.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.4 Robuste

C.11.4.1 Compatible

C.11.4.1.1 Analyse syntaxiqueC.11.4.1.1.1 Analyse syntaxique (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.12.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.4.1.1.2 Analyse syntaxique (fonction restreinte)La clause 11.4.1.1.2 ne contient aucune exigence en matière de test.C.11.4.1.2 Nom, rôle et valeurC.11.4.1.2.1 Nom, rôle et valeur (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistanceProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 11.13.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.4.1.2.2 Nom, rôle et valeur (fonction restreinte)La clause 11.4.1.2.2 ne contient aucune exigence testable.C.11.4.1.3 Messages d’étatC.11.4.1.3.1 Messages d’état (fonction non restreinte)Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est un logiciel non destiné au Web qui est doté d’une interface utilisateur.Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.ProcédureVérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1 (en anglais seulement).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non destiné au Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1C.11.4.1.3.2 Messages d’état (fonction restreinte)La clause 11.4.1.3.2 ne contient aucune exigence testable.

C.11.5 Interopérabilité avec la technologie d’assistance

C.11.5.1 Fonction restreinte

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel a une fonction restreinte.ProcédureVérifier que la fonction restreinte est conforme à la clause 5.1.RésultatSi l’énoncé testable no 1 est vrai, le logiciel n’est pas tenu de se conformer à la clause 11.5.2.Si l’énoncé testable no 1 est faux, le logiciel est tenu de se conformer à la clause 11.5.2.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.5.2 Services d’accessibilité

C.11.5.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateurType d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel de plateforme.ProcédureVérifier que la documentation du logiciel de plateforme comprend des informations sur les services de la plateforme qui peuvent être utilisés par un logiciel qui fournit une interface utilisateur pour interagir avec la technologie d’assistance.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.11.5.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistanceType d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel de plateforme.ProcédureVérifier que la documentation du logiciel de plateforme comprend des informations sur les services d’accessibilité de la plateforme qui permettent à la technologie d’assistance d’interagir avec le logiciel qui fournit une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.11.5.2.3 Utilisation des services d’accessibilitéType d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le logiciel utilise les services d’accessibilité de plateforme documentés applicables.Vérifier que le logiciel peut répondre aux exigences applicables de 11.5.2.5 à 11.5.2.17 tout en utilisant les services d’accessibilité documentés de la plateforme.Vérifier que le logiciel peut répondre aux exigences de 11.5.2.5 à 11.5.2.17 tout en utilisant les services d’accessibilité documentés de la plateforme et autres services documentés.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 2 ou 3 est vrai.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 3 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.11.5.2.4 Technologie d’assistanceType d’évaluationInspectionConditions préalablesLa TIC est une technologie d’assistance.ProcédureVérifier que la technologie d’assistance utilise les services documentés d’accessibilité de la plateforme.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.11.5.2.5 Renseignements sur les objetsType d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.ProcédureVérifier que le rôle de l’élément d’interface utilisateur est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Vérifier que l’état ou les états de l’élément d’interface utilisateur sont déterminables par programmation à l’aide de technologies d’assistance.Vérifier que la limite de l’élément d’interface utilisateur est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Vérifier que le nom de l’élément d’interface utilisateur est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Vérifier que la description de l’élément d’interface utilisateur est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1, 2, 3, 4 et 5 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1, 2, 3, 4 ou 5 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.11.5.2.6 Ligne, colonne et en-têtesType d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Il y a des tableaux de données dans l’interface utilisateur.ProcédureSélectionner une table de données dans laquelle les tests doivent être effectués.Vérifier que la rangée de chaque cellule est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Vérifier que la colonne de chaque cellule est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Vérifier que l’en-tête de ligne de chaque cellule, s’il existe, est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Vérifier que l’en-tête de la colonne de chaque cellule, s’il existe, est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 2, 3, 4 et 5 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 2, 3, 4 ou 5 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.5.2.7 ValeursType d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Certains éléments d’interface utilisateur peuvent avoir des valeurs.ProcédureSélectionner un élément d’interface utilisateur qui peut avoir une valeur.Vérifier que la valeur actuelle est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, vérifier que la valeur minimale est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, vérifier que la valeur maximale est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 2, 3 et 4 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 2, 3, ou 4 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.5.2.8 Relations entre les étiquettesType d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Il existe des éléments d’interface utilisateur qui sont des étiquettes d’autres éléments d’interface utilisateur.ProcédureObtenir les informations de chaque élément d’interface utilisateur.Vérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec l’élément d’interface utilisateur qui est son étiquette, si l’élément d’interface utilisateur actuel a une étiquette, et que cette relation est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Vérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec l’élément d’interface utilisateur qu’il étiquette, si l’élément d’interface utilisateur actuel est une étiquette, et que cette relation est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 2 ou 3 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 2 et 3 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.5.2.9 Relations parents-enfantsType d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Il existe des éléments d’interface utilisateur qui sont les parents d’autres éléments d’interface utilisateur dans une structure hiérarchique.ProcédurePour les éléments d’interface utilisateur qui ont un parent, vérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec l’élément d’interface utilisateur qui est son parent.Vérifier que les informations des éléments d’interface utilisateur qui sont les parents de l’élément d’interface utilisateur sélectionné dans l’énoncé testable no 1 incluent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses enfants, et que cette relation est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Pour les éléments d’interface utilisateur qui sont le parent d’autres éléments d’interface utilisateur, vérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses enfants, et que cette relation est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Vérifier que les informations des éléments d’interface utilisateur qui sont les enfants de l’élément d’interface utilisateur sélectionné dans l’énoncé testable no 3 incluent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses parents, et que cette relation est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 ou 2 est vrai et l’énoncé testable no 3 ou 4 est vrai.Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux ou les énoncés testables nos 3 et 4 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.REMARQUE : Pour cette exigence, il suffit que l’une des deux directions d’une relation parent-enfant soit déterminé par un programme informatique. C’est la raison pour laquelle les vérifications de l’exigence sont effectuées par paires et l’exigence est respectée si un membre de chaque paire est vrai.C.11.5.2.10 TexteType d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Il y a du texte rendu à l’écran.ProcédurePour les exemples de texte rendu à l’écran, vérifier que l’information du texte inclut son contenu textuel et que cette information est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Pour les exemples de texte rendu à l’écran, vérifier que l’information du texte inclut ses attributs et que cette information est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Pour les exemples de texte rendu à l’écran, vérifier que l’information du texte inclut sa limite et que cette information est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1, 2 ou 3 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.5.2.11 Liste des actions possiblesType d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Certains éléments d’interface utilisateur ont des actions qui peuvent être exécutées par l’utilisateur.ProcédureVérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur contiennent la liste des actions qui peuvent être exécutées.Vérifier que cette liste est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.5.2.12 Exécution des actions possiblesType d’évaluationInspection et testConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Certains éléments d’interface utilisateur offrent des actions qui peuvent être exécutées par l’utilisateur.Les exigences en matière de sécurité permettent à la technologie d’assistance d’exécuter par un programme informatique les actions de l’utilisateur.ProcédureVérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la liste des actions qui peuvent être exécutées par les technologies d’assistance selon la clause 11.5.2.11.Vérifier que toutes les actions de la liste peuvent être exécutées avec succès par des technologies d’assistance.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.C.11.5.2.13 Suivi du focus et des attributs de sélectionType d’évaluationInspection et testConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Certains éléments d’interface utilisateur permettent la modification de textes.ProcédureVérifier que les informations de l’élément d’interface utilisateur comprennent des mécanismes de suivi du focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection.Vérifier que cette information est déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Activer ces mécanismes de suivi.En tant qu’utilisateur, utiliser la fonctionnalité d’édition de texte dans le produit logiciel évalué.Vérifier que le suivi du focus, du point d’insertion de texte et des attributs de sélection fonctionne.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 2 et 5 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 5 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.C.11.5.2.14 Modification des attributs du focus et de sélectionType d’évaluationTestConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Certains éléments d’interface utilisateur peuvent recevoir le focus ou permettre l’édition de texte.Les exigences de sécurité permettent au logiciel de plateforme de modifier par un programme informatique le focus, le point d’insertion du texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur.ProcédurePour les éléments d’interface utilisateur qui peuvent recevoir le focus et où le focus peut être modifiée par un utilisateur sans l’utilisation d’une technologie d’assistance, vérifier que le focus peut être modifié par un programme informatique par des technologies d’assistance.Pour les éléments d’interface utilisateur qui permettent à un utilisateur de modifier du texte sans l’aide d’une technologie d’assistance, vérifier que la position du point d’insertion du texte peut être modifiée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.Pour les éléments d’interface utilisateur qui permettent l’édition de texte, vérifier que les attributs de sélection peuvent être modifiés par un programme informatique par des technologies d’assistance, dans les cas où ils peuvent être modifiés par l’utilisateur sans l’aide de technologies d’assistance.RésultatRéussite : Tous les énoncés testables sont vrais.Échec : N’importe quel énoncé testable est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.C.11.5.2.15 Avis de modificationType d’évaluationInspection et testConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.ProcédureActiver les avis de modification dans les éléments d’interface utilisateur.Vérifier que les avis de modification des renseignements sur les objets (rôle, état, limite, nom et description) sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans l’interface utilisateur du logiciel.Vérifier que les avis de modification des lignes, colonnes et en-têtes des tableaux de données sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.Vérifier que des avis de modification de valeurs (valeur actuelle, valeur minimale et valeur maximale) sont envoyés, si ces renseignements changent dans le logiciel.Vérifier que des avis de modification des relations entre les étiquettes sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.Vérifier que des avis de modification des relations parent-enfant sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces informations changent dans le logiciel.Vérifier que des avis de modification du texte (contenu ou attributs du texte et limite du texte rendu à l’écran) sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.Vérifier que des avis de modifications apportées à liste des actions disponibles sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.Vérifier que des avis de modification du focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ou 9 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.C.11.5.2.16 Modifications des états ou de propriétésType d’évaluationTestConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Il existe des éléments d’interface utilisateur dont l’état ou les propriétés peuvent être modifiés par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance.Les exigences de sécurité permettent à la technologie d’assistance de modifier par un programme informatique les états et les propriétés des éléments d’interface utilisateur.ProcédureVérifier que l’état des éléments d’interface utilisateur, dont l’état peut être changé par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance, est susceptible d’être modifié par un programme informatique par des technologies d’assistance.Vérifier que les propriétés des éléments d’interface utilisateur, dont les propriétés peuvent être modifiées par un utilisateur sans l’utilisation de technologies d’assistance, sont susceptibles d’être changées par un programme informatique par des technologies d’assistance.RésultatRéussite : Tous les énoncés testables sont vrais.Échec : N’importe quel énoncé testable est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.C.11.5.2.17 Modifications de valeurs et du texteType d’évaluationTestConditions préalablesLe logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Il existe des éléments d’interface utilisateur dont les valeurs ou le texte peuvent être modifiés par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance.Les exigences de sécurité permettent à la technologie d’assistance de modifier par un programme informatique les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur.ProcédureVérifier que les valeurs des éléments d’interface utilisateur, dont les valeurs peuvent être modifiées par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance, peuvent être changées par des technologies d’assistance utilisant les méthodes de saisie de la plateforme.Vérifier que le texte des éléments d’interface utilisateur, dont le texte peut être modifié par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance, peut être changé par des technologies d’assistance utilisant les méthodes de saisie de la plateforme.RésultatRéussite : Tous les énoncés testables sont vrais.Échec : N’importe quel énoncé testable est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.6 Utilisation documentée de l’accessibilité

C.11.6.1 Contrôle par l’utilisateur des caractéristiques d’accessibilité

Type d’évaluationTestConditions préalablesCertaines fonctions de la plateforme sont définies dans la documentation de celle-ci comme étant des caractéristiques d’accessibilité destinées aux utilisateurs.ProcédureVérifier qu’il existe suffisamment de modes de fonctionnement pour permettre à l’utilisateur de contrôler les fonctions de la plateforme, qui sont définies dans la documentation de celle-ci comme étant des caractéristiques d’accessibilité destinées aux utilisateurs.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.6.2 Aucune perturbation des caractéristiques d’accessibilité

Type d’évaluationTestConditions préalablesCertaines fonctions de la plateforme sont définies dans la documentation de celle-ci comme étant des caractéristiques d’accessibilité.ProcédureVérifier si un logiciel qui fournit une interface utilisateur perturbe le fonctionnement normal des caractéristiques d’accessibilité de la plateforme.Vérifier si la perturbation a été expressément demandée ou confirmée par l’utilisateur.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est faux ou les deux énoncés sont vrais.Échec : L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 2 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.7 Préférences de l’utilisateur

Type d’évaluationInspection et testConditions préalablesLe logiciel est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.Le logiciel comporte des réglages pour la langue, la couleur, le contraste, le type et la taille de police ou le curseur du focus, qui correspondent aux réglages de la plateforme.Le logiciel n’est pas conçu pour être isolé de ses plateformes sous-jacentes.ProcédureVérifier si le logiciel offre un mode de fonctionnement qui suit les paramètres de la plateforme.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

C.11.8 Outils-auteurs

C.11.8.1 Technologie de contenu

Type d’évaluationInspection et testConditions préalablesLe logiciel est un outil-auteur.Le format de l’extrant de l’outil-auteur prend en charge les renseignements nécessaires à l’accessibilité.ProcédureVérifier si l’outil-auteur est conforme aux clauses 11.8.2 à 11.8.5 dans la mesure où les renseignements requis pour l’accessibilité sont pris en charge par le format utilisé pour les extrants de l’outil-auteur.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.REMARQUE : Lorsque le format des extrants de l’outil-auteur ne prend pas en charge certains types de renseignements requis pour l’accessibilité, il n’est pas nécessaire de respecter les exigences relatives à ce type de renseignements.

C.11.8.2 Création de contenu accessible

Type d’évaluationInspection et testConditions préalablesLe logiciel est un outil-auteur.ProcédureVérifier si l’outil-auteur possède des caractéristiques qui permettent et orientent la production conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (documents non destinés au Web).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.11.8.3 Préservation des renseignements sur l’accessibilité dans le cadre de transformations

Type d’évaluationInspection et testConditions préalablesLe logiciel est un outil-auteur.L’outil-auteur fournit des transformations de restructuration ou de recodage.ProcédurePour une transformation de restructuration, vérifier si les renseignements d’accessibilité sont préservés dans l’extrant.Pour une transformation de restructuration, vérifier si la technologie du contenu prend en charge les renseignements d’accessibilité dans la forme restructurée de l’information.Pour une transformation de recodage, vérifier si les renseignements d’accessibilité sont préservés dans l’extrant.Pour une transformation de recodage, vérifier si les renseignements d’accessibilité sont pris en charge par la technologie de l’extrant recodé.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai ou les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux ou l’énoncé testable no 3 est vrai ou les énoncés testables nos 3 et 4 sont faux.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 2 est vrai.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.8.4 Aide à la réparation

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel est un outil-auteur.La fonctionnalité de vérification de l’accessibilité d’un outil-auteur peut détecter que le contenu n’est pas conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (documents non destinés au Web), selon le cas.ProcédureL’outil-auteur formule des suggestions en matière de réparation lorsque le contenu n’est pas conforme à l’une des exigences des clauses 9 ou 10 (selon le cas).RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.11.8.5 Modèles

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLe logiciel est un outil-auteur.L’outil-auteur fournit des modèles.ProcédureVérifier que l’outil-auteur fournit au moins un modèle qui prend en charge la création de contenu conforme aux exigences 9 (contenu Web) ou 10 (documents non destinés au Web), selon le cas.Vérifier qu’au moins un modèle indiqué à l’étape 1 est disponible et qu’il est désigné comme étant conforme aux clauses 9 ou 10 (selon le cas).RésultatRéussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.REMARQUE : La désignation indiquant que le modèle est conforme aux exigences des clauses 9 ou 10 (selon le cas) mentionnée dans l’énoncé testable 2 peut être, par exemple, formulée dans les termes suivants : « Conforme aux WCAG 2.1 ». Lorsque la désignation n’indique pas explicitement que toutes les exigences énoncées aux clauses 9 ou 10 (selon le cas) sont respectées, il peut être nécessaire d’utiliser le modèle pour créer un site Web ou un document, puis de tester ce site Web ou ce document conformément aux exigences des clauses 9 ou 10 afin d’avoir la certitude que le modèle se comporte comme requis. ,

C.12 Documentation et services de soutien

C.12.1 Documentation du produit

C.12.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa documentation du produit est fournie avec les TIC.ProcédureVérifier si la documentation du produit fournie avec les TIC énumère et explique comment utiliser les modes d’utilisation des caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité des TIC.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.12.1.2 Documentation accessible

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa documentation du produit en format électronique est fournie avec les TIC.ProcédureVérifier que la documentation du produit en format électronique fournie avec les TIC est conforme aux exigences des clauses 9 ou 10, selon le cas.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.12.2 Services de soutien

C.12.2.1 Généralités

La clause 12.2.1 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

C.12.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesDes services de soutien des TIC sont fournis.ProcédureVérifier que les services de soutien des TIC fournissent des renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité figurant dans la documentation du produit.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.12.2.3 Communication efficace

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesDes services de soutien des TIC sont fournis.ProcédureVérifier que les services de soutien des TIC répondent aux besoins en communication des personnes handicapées, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un point de référence.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.REMARQUE : La prestation de tout niveau de soutien visant à répondre aux besoins en communication des personnes handicapées constitue une réussite pour cette exigence. Les fournisseurs voudront peut-être fournir davantage de renseignements sur le niveau de soutien fourni pour permettre de juger de la pertinence et de la qualité du soutien.

C.12.2.4 Documentation accessible

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLa documentation est fournie par les services de soutien des TICProcédureVérifier que la documentation en format électronique fournie par les services de soutien des TIC est conforme aux exigences des clauses 9 ou 10, selon le cas.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie. ,

C.13 TIC assurant l’accès aux services de relais ou d’urgence

C.13.1 Exigences en matière de services de relais

C.13.1.1 Généralités

La clause 13.1.1 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

C.13.1.2 Services de relais de texte

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLe service est un service de relais de textes.ProcédureVérifier que le service permet aux utilisateurs de textes et aux utilisateurs de la parole d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.13.1.3 Services de relais de signes

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLe service est un service de relais de signes.ProcédureVérifier que le service permet aux utilisateurs des langues des signes et aux utilisateurs de la parole d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.13.1.4 Services de relais de lecture labiale

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesIl s’agit d’un service de relais de lecture labiale.ProcédureVérifier que le service permet aux personnes qui lisent sur les lèvres et aux utilisateurs de téléphonie vocale d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communicationRésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.13.1.5 Services de téléphonie avec sous--titrée

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLe service est un service de téléphonie sous-titrée.ProcédureVérifier que le service aide un utilisateur sourd ou malentendant qui participe à un dialogue oral en lui fournissant des sous-titres traduisant l’appel entrant.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.13.1.6 Services de relais de la parole à la parole

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLe service est un service de relais de la parole à la parole.ProcédureVérifier que le service permet aux utilisateurs de téléphone souffrant de troubles de l’élocution ou ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées de communiquer en leur fournissant une assistance mutuelle.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

C.13.2 Accès aux services de relais

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLe système des TIC prend en charge la communication bidirectionnelle.Un ensemble de services de relais pour la communication bidirectionnelle est spécifié.ProcédureVérifier que le système n’empêche pas l’accès à ces services de relais pour les appels entrants et sortants.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

C.13.3 Accès aux services d’urgence

Type d’évaluationInspectionConditions préalablesLe système des TIC prend en charge la communication bidirectionnelle.Un ensemble de services de relais pour la communication bidirectionnelle est spécifié.ProcédureVérifier que le système n’empêche pas l’accès à ces services de relais pour les appels entrants et sortants.RésultatRéussite : L’énoncé testable no 1 est vrai.Échec : L’énoncé testable no 1 est faux.Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

Il est évident que les personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées présentent des besoins et préférences d’accessibilité différents et qu’il existe un besoin pour d’autres lignes directrices et normes. La recherche dans ce domaine est en cours. Les travaux de normalisation pertinents sont actuellement entrepris par l’Initiative sur l’accessibilité au Web (WAI) du W3C. Les responsables de la WAI travaillent à l’amélioration des exigences et à la formulation de recommandations techniques pour les développeurs afin de mieux aborder l’accessibilité au Web des personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées. Les activités actuelles du W3C dans ce domaine peuvent être consultées à l’adresse https://www.w3.org/WAI/cognitive/ (en anglais seulement).

E.1 Introduction

La présente annexe informative est conçue pour permettre aux utilisateurs du présent document d’en faire le meilleur usage possible.La norme a initialement été conçue à des fins de passation des marchés. Le domaine d’application est à présent modifié et la version actuelle contient également les exigences minimales de la Directive européenne relative à l’accessibilité des sites Internet (Directive 2016/2102 [i.28]).L’EN 301 549 contient un large éventail d’exigences visant à couvrir diverses solutions de TIC. Il existe par exemple des exigences relatives à la fonction, aux caractéristiques physiques et au logiciel. Que vous soyez responsable des marchés, des essais, de la planification, de la fabrication, de la maintenance ou de l’établissement de rapports sur l’accessibilité, il est nécessaire de comprendre quelles exigences sont pertinentes pour un produit ou un service précis dans une situation ou un contexte précis.Les essais relatifs aux exigences d’accessibilité ne produisent pas toujours un résultat binaire (oui ou non). Vous vous retrouvez parfois dans une zone floue où il est tout aussi important de comprendre les conditions préalables et les solutions de rechange possibles pour différents groupes d’utilisateurs finaux. N’oubliez pas que l’accessibilité concerne l’humain.Les exemples mentionnés dans la présente annexe sont uniquement destinés à servir de source d’inspiration et la norme peut bien évidemment être utilisée de nombreuses manières et selon de nombreux paramètres différents. ,

E.2 Vue d’ensemble

Le présent document est composé de quatorze articles (équivalent aux chapitres dans un livre) et de six annexes.Les articles 0 à 3 contiennent des renseignements contextuels, le domaine d’application de la norme, des liens vers des références, des définitions et les explications des abréviations. Ces articles contiennent beaucoup de renseignements très utiles, mais il peut être difficile de lire la norme du début à la fin. L’article 4 couvre les déclarations de rendement fonctionnel qui sont directement liées aux besoins des utilisateurs finaux. Cet article explique les fonctionnalités nécessaires pour permettre aux utilisateurs finaux de localiser, d’identifier et d’utiliser les fonctions dans la technologie, indépendamment de leurs aptitudes. Il s’agit d’un article important où vous pouvez obtenir des renseignements à propos des défis que les exigences d’accessibilité visent à résoudre.Les articles 5 à 13 sont les exigences techniques réelles. La plupart des lecteurs commencent ici, mais l’article 4 peut être un meilleur endroit pour commencer afin de vraiment comprendre comment utiliser les parties techniques détaillées.Les exigences techniques couvrent de nombreux types de TIC différentes divisées en plusieurs articles, mais il est toujours judicieux de jeter un coup d’œil à l’article 5, car c’est lui qui contient les exigences générales.Les articles 9, 10 et 11 sont ceux qui sont les plus pertinents pour la Directive européenne relative à l’accessibilité des sites Internet [i.28]. Ils couvrent les sites Web, les documents et les applications. Les exigences résultant d’autres articles s’appliquent cependant, comme indiqué dans les tableaux de l’annexe A.L’article 14 traite de la conformité à l’EN 301 549 dans son ensemble et aux exigences individuelles.L’annexe A décrit comment la norme se rapporte à la Directive européenne relative à l’accessibilité des sites Internet [i.28]. Outre les exigences minimales des articles 9, 10 et 11, certaines des exigences des articles 5, 6, 7 et 12 peuvent également être pertinentes pour satisfaire à la Directive dans des situations précises. Les tableaux de l’annexe A indiquent lesquelles des exigences sont importantes à prendre en compte.L’annexe B décrit comment les déclarations de rendement fonctionnel de l’article 4 se rapportent aux exigences techniques des articles 5 à 13. Il s’agit d’un outil utile qui vous aidera, par exemple, à utiliser la norme dans le cadre de la passation d’un marché pour identifier l’incidence que des exigences précises ont sur les utilisateurs finaux lors de la comparaison des propositions.L’annexe C décrit la façon dont vous pouvez vérifier que chaque exigence de la norme est satisfaite. L’annexe ne fournit pas de méthodologie d’essai et vous devez toujours posséder de bonnes connaissances sur les déclarations de rendement fonctionnel et les modes opératoires d’essai pour pouvoir l’appliquer.L’annexe D fournit un lien vers d’autres ressources pour l’accessibilité cognitive.L’annexe E est ce que vous être en train de lire.L’annexe F contient un tableau d’historique des modifications ,

E.3 Article 4

L’article 4 constitue pour ainsi dire le cœur de la norme. Les utilisateurs finaux, avec leurs besoins différents, sont la raison pour laquelle l’accessibilité est importante. Les besoins des utilisateurs derrière chaque déclaration de rendement fonctionnel sont également la raison de chacune des exigences du présent document.L’article 4 ne contient aucune exigence en lui-même, seulement des descriptions. Cela peut la faire sembler moins importante, mais dans la réalité c’est tout l’inverse. L’objectif de l’ensemble de la norme est de garantir que les utilisateurs finaux ayant les aptitudes variables décrites dans cet article peuvent utiliser des produits et des services.Cet article décrit dix déclarations de rendement fonctionnel fondées sur des variations des handicaps et de la confidentialité. Les handicaps peuvent être permanents, temporaires ou situationnels. Les utilisateurs finaux souffrant de handicaps multiples peuvent nécessiter des combinaisons précises de solutions d’accessibilité. Par conséquent, il est nécessaire de tenir compte de toutes les différentes déclarations de rendement fonctionnel ainsi qu’une combinaison de celles-ci.Le concept derrière la norme est de permettre à la technologie de pallier les difficultés auxquelles pourront être confrontés les utilisateurs finaux. Vous pouvez également voir l’accessibilité comme de nouveaux moyens d’utiliser la technologie. Par exemple : si l’utilisateur final est non-voyant, la technologie peut fournir du son. Si l’utilisateur final ne peut pas entendre, la technologie peut fournir du texte. C’est ce que décrit en détail l’article 4 pour chaque groupe d’utilisateurs.Après avoir lu l’article 4, vous comprendrez beaucoup mieux la logique des exigences de la norme. ,

E.4 Comment utiliser la norme

E.4.1 Exigences définissant elles-mêmes le domaine d’application

Les exigences du présent document définissent elles-mêmes le domaine d’application. Cela veut dire qu’elles se composent de deux parties; la première partie est une condition préalable pour la deuxième partie, qui contient l’exigence réelle. Si la première partie est vraie, vous devez satisfaire à la deuxième partie de l’exigence. Si la première partie n’est pas vraie, cela veut dire que l’exigence ne s’applique pas.Une exigence qui stipule « Lorsque le matériel de la TIC possède une sortie vocale, il doit offrir […] », par exemple peut être satisfaite de deux manières :Si votre produit ou service fournit la parole, il est nécessaire de remplir la deuxième partie de l’exigence.Si votre produit ou service n’offre pas de parole, il n’est pas nécessaire de penser à la deuxième partie de l’exigence. L’exigence ne s’applique pas.Satisfaire à la norme veut dire que toutes les exigences applicables de la norme sont satisfaites.Pour obtenir une vue d’ensemble des exigences dans le domaine d’application de votre produit ou service, vous pouvez vous concentrer sur les exigences ayant les mêmes déclarations de domaine d’application. Il existe des outils en ligne qui peuvent vous aider à filtrer les exigences qui sont automatiquement satisfaites.

E.4.2 Lien entre les exigences et les énoncés de rendement fonctionnel

Le tableau de l’annexe B vous aide à comprendre le lien entre les exigences et les énoncés de rendement fonctionnel. Il existe une instruction sur la manière d’utiliser le tableau B.2.Avant de prendre une décision à propos de la solution la plus appropriée, il est également nécessaire de réfléchir au contexte. Voici quelques exemples :Dans quelle situation la solution va-t-elle être utilisée?Quelles exigences non satisfaites peuvent être palliées par d’autres solutions, par exemple un centre de services?Quel serait le coût pour résoudre un problème avec ce type de variante?Sera-t-il possible de corriger les exigences non satisfaites dans la prochaine version de la solution?Les fournisseurs peuvent montrer comment leur produit ou leur service aborde les déclarations de rendement fonctionnel dans l’article 4 en plus de satisfaire aux exigences des articles 5 à 13. Cela peut vous aider à choisir le produit ou le service le mieux adapté. ,

E.5 Directive européenne relative à l’accessibilité des sites Internet [i.28]

La Directive européenne relative à l’accessibilité des sites Internet (Directive 2016/2102 [i.28]) est une directive d’harmonisation minimale. Cela signifie qu’il est exigé que tous les États membres de l’UE et les pays de l’AELE satisfassent au moins aux exigences minimales mentionnées dans la Directive. Chaque pays peut choisir d’aller au-delà de ces exigences dans sa législation nationale lorsqu’il s’agit à la fois des exigences et du domaine d’application.La Directive vise, au minimum, les organismes du secteur public et certaines organisations détenues, financées ou dirigées par l’état.REMARQUE : La définition des organismes du secteur public se réfère à la Directive sur la passation des marchés publics (Directive 2014/24/UE [i.40]), article 2(1), point 4, qui définit les « organismes de droit public » comme des organismes présentant toutes les caractéristiques suivantes :ils ont été créés pour satisfaire précisément à des besoins d’intérêt général ayant un caractère autre qu’industriel ou commercial;ils sont dotés de la personnalité juridique; etils sont financés majoritairement par l’État, les autorités régionales ou locales ou par d’autres organismes de droits publics, soit leur gestion est soumise à un contrôle de ces autorités ou organismes, soit leur organe d’administration, de direction ou de surveillance est composé de membres dont plus de la moitié sont désignés par l’État, les autorités régionales ou locales ou d’autres organismes de droit public.La plupart des exigences relatives à la Directive européenne relative à l’accessibilité des sites Internet sont données dans les articles 9, 10 et 11, qui concernent les sites Web, les documents et les logiciels. La liste complète des exigences est indiquée dans les tableaux de l’annexe A. La Directive couvre également les intranets et les extranets, qui doivent satisfaire aux exigences de l’article 9 pour le contenu Web et de l’article 10 pour les documents. Il existe différentes périodes de grâce pour différents types de contenu et il existe également des exceptions concernant les contenus qui sont couverts par la Directive. La vidéo en direct, par exemple n’est pas couverte par la Directive. Cela signifie que les exigences 9.1.2.4 pour les sites Web, 10.1.2.4 pour les documents et 11.1.2.4 pour les applications ne sont pas pertinentes pour satisfaire aux exigences de la Directive.Il est à noter qu’il existe également d’autres exigences dans la Directive, par exemple relatives aux déclarations de surveillance et d’accessibilité. Elles ne sont pas couvertes dans l’EN 301 549. ,

E.6 Annexe D : Autres ressources pour l’accessibilité cognitive

L’annexe D fournit un lien vers les ressources du W3C pouvant servir de recommandations pour améliorer l’inclusion de l’accessibilité pour les personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées lors de l’utilisation de produits et services de TIC.

VersionInformations relatives aux modifications2.1.2Le document est publié pour la première fois en tant que norme harmonisée.3.1.1.Les exigences relatives au texte en temps réel (TTR) à l’article 6.2 sont révisées et étendues.3.1.1.Les critères de succès AAA des WCAG 2.1 qui se trouvaient dans une annexe D sont maintenant inclus à l’article 9.5.3.1.1.Une nouvelle annexe D « Autres ressources pour l’accessibilité cognitive » est ajoutée.3.1.1.Une nouvelle annexe E « Recommandations pour les utilisateurs du présent document » est ajoutée.3.2.1.Une nouvelle annexe F « Historique des modifications » (la présente annexe) est ajoutée.

Historique du documentV1.1.1Février 2014PublicationV1.1.2Avril 2015PublicationV2.1.2Août 2018PublicationV3.1.1Novembre 2019PublicationV3.2.1Décembre 2020Procédure d’approbation de la version anglaise AP 20210310 : du 10 décembre 2020 au 10 mars 2021V3.2.1Mars 2021Publication