12.1 Circulation intérieure
Les éléments de navigation intérieure doivent être conformes aux exigences de CSA/ASC B651:23, sauf indication contraire dans le présent article. Cela comprend :Contraste de luminance (couleur)CommandesRevêtements de plancherRevêtements murauxPortes et baies de porteEscaliersRampesAppareils élévateurs12.1.1 Voies de circulation
Les voies de circulation qui ne font pas partie de la voie d’urgence doivent se conformer à l’article 5 de CSA/ASC B651:23 et doivent inclure des supports d’orientation tactile, tels que des indicateurs tactiles de surface de marche.12.1.2 Positions fixes
Les dimensions d’une position fixe pour les personnes utilisant un appareil d’aide à la mobilité sur roues doivent être :pas moins de 820 mm sur 1,390 mm lorsqu’elle s’agit d’une seule personne (p.ex., un enfant, un membre du personnel, un parent ou un gardien); etpas moins de 1,600 mm sur 1,390 mm lorsqu’elle sert à deux personnes en même temps (p.ex., un enseignant et un enfant, un parent/gardien et un enfant, etc.).12.1.3 Orientation et la signalisation
L’orientation et la signalisation doivent respecter l’article 17.
,
12.2 Circulation verticale
12.2.1 Conception des escaliers
Pour les nouvelles constructions ou dans les cas de rénovation d’escaliers, ceux-ci doivent :être conforme à l’article 5.4 de CSA/ASC B651:23; etavoir une deuxième main courante inférieure installée à une hauteur de 600 mm à 700 mm afin de faciliter l’utilisation par les enfants.Remarque 1 : Les exigences de conception des escaliers dans CSA/ASC B651:23 sont basées sur des données anthropométriques liées à l’accessibilité d’adulte. Dans les centres des garderies, la conception des escaliers doit tenir compte des besoins spécifiques des enfants, notamment en réduisant la hauteur des contremarches dans la mesure du possible.Remarque 2 : L’ajout d’une main courante inférieure peut créer une condition propice à l’escalade des garde-corps. Dans ce cas, la hauteur du garde-corps au-dessus du plancher fini devrait être augmentée afin d’empêcher les personnes de grimper par-dessus.12.2.2 Conception des rampes
La conception des rampes doit être conforme à l’article 5.5 de CSA/ASC B651:23.12.2.3 Ascenseurs
Un ascenseur accessible doit être conforme à l’annexe E de CSA B44.1:25/ASME A17.5-2025.Remarque 1 : Pour les nouvelles constructions, il convient d’envisager la création d’un espace intérieur dégagé permettant d’accueillir simultanément un enfant et un adulte utilisant des appareils d’aide à la mobilité sur roues, ainsi qu’une poussette triple. La conception devrait également prendre en compte un rapport personnel-enfant approprié en fonction du groupe d’âge desservi. Bien qu’il soit impossible de prédire le nombre exact d’adultes et d’enfants ni le rapport idéal personnel-enfants dans chaque situation, le fait de s’assurer que l’ascenseur peut accueillir une poussette triple, un appareil d’aide à la mobilité sur roues et au moins deux adultes debout offre de la flexibilité et améliorent l’accessibilité et la sécurité pour tous les usagers.Remarque 2 : Les commandes uniquement à l’écran tactile ne devrait pas être utilisées, et les boutons d’ascenseur doivent respecter les exigences CSA B44.1:25/ASME A17.5-2025 annexe E pour les caractéristiques tactiles incluant les caractères en relief et le braille.
,
12.3 Espaces communs
Les espaces communs, autres que ceux spécifiquement abordés dans d’autres articles de la présente norme, doivent :inclure un minimum :une zone dégagée pour deux personnes en position fixe conformément à l’article 12.1.2 b) lorsque les enfants sont censés utiliser l’espace commun ; ouune zone dégagée pour une seule personne en position fixe conformément à l’article 12.1.2 a) lorsqu’elle est réservée aux adultes ; etlorsqu’un espace sert à plus de deux personnes, prévoir un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm, permettent de se chevaucher les positions fixes, mais ne permettant pas de se chevaucher avec les meubles (p.ex., des chaises).Remarque : Pour les zones destinées à accueillir plus de deux personnes, il est recommandé d’adapter la zone dégagée pour la position fixe en conséquence, afin de garantir un espace suffisant.
,
12.4 Conception des salles d’activités pour les enfants
Le nombre et le type d’espaces d’activités dédiés aux activités pour les enfants dans une garderie dépendent de ses politiques et de l’orientation de son programme. Cependant, une garderie doit disposer d’un espace pour au moins :une salle de classe;une salle de thérapie; etune salle silencieuse.Remarque 1 : Les espaces mentionnés ci-dessus n’ont pas besoin d’être des salles séparées pour être conformes à cette exigence. Cependant, si une salle de thérapie fait partie d’un autre espace, il convient d’envisager une séparation visuelle et acoustique afin de garantir la confidentialité.Remarque 2 : Les salles devraient être conçues pour être utilisées confortablement par des adultes. Il est recommandé de disposer de meubles et d’équipements permettant aux enseignants et au personnel de tenir, de réconforter et d’aider les enfants tout en minimisant la nécessité de se pencher, soulever et porter des enfants ou objets lourds. Il est également conseillé de fournir des chaises de différentes tailles et hauteurs à plusieurs endroits dans la salle de classe.Remarque 3 : La contrainte dorsale est la principale cause de demandes d’indemnisation des accidentés du travail parmi les enseignants et le personnel des garderies. Pour aider à réduire ce risque, des meubles ergonomiques adaptés à la taille des adultes peuvent être intégrés et des fonctionnalités de réglage en hauteur devraient être incluses pour les équipements tels que les tables à langer.12.4.1 Salles de classe et espaces d’apprentissage
Toutes les salles de classe d’une garderie doivent :se conformer à l’article 15.3;être conçues pour accueillir un nombre spécifique ou maximal d’enfants, d’enseignants et du personnel;fournir un espace dégagé de position fixe sans chevauchement, conformément à l’article 12.1.2 pour le nombre de personnes à accueillir conformément au point b) du présent article;fournir au moins un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm permettant un chevauchement avec les positions fixes; etinclure un contraste de luminance (couleur) Michelson d’au moins 30 % entre les éléments clés tels que les bureaux, les murs, les planchers, les portes, etc., conformément à l’article 4.2 de CSA/ASC B651:23.12.4.2 Salles de thérapie
Toutes les salles de thérapie d’une garderie doivent :se conformer à l’article 15.3;être conçues pour accueillir un nombre spécifique et connu d’enfants, d’enseignants et du personnel, mais pas moins de deux personnes (p.ex., un thérapeute et un enfant);fournir un espace dégagé de position fixe sans chevauchement conformément à l’article 12.1.2 pour le nombre de personnes à accueillir conformément au point b) du présent article;fournir au moins un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm permettant un chevauchement avec les positions fixes; etfournir un espace pour une table à hauteur réglable d’au moins 600 mm × 1,600 mm afin de permettre la réalisation de diverses activités thérapeutiques.Remarque 1 : Une salle de thérapie peut faire partie d’une salle et d’un espace polyvalent ou multifonctionnel, cependant, au moins un espace de thérapie devrait fournir un écran visuel et acoustique garantissant la confidentialité.Remarque 2 : La flexibilité dans la conception des espaces polyvalents et multifonctionnels permet une utilisation efficace des espaces où l’espace disponible pour la garderie est limité, où la démographie est inconnue ou où la démographie n’est pas spécifique. Le concepteur est encouragé à concevoir des espaces qui respectent le plus grand nombre possible d’exigences énoncées à l’article 12.4 afin de maximiser l’utilité et la flexibilité potentielles de l’espace.Remarque 3 : Les thérapies d’interaction sociale, comme mentionné dans le point e) du présent article, peuvent nécessiter plus d’espace que le minimum requis pour deux personnes.12.4.3 Salles de musique
Lorsqu’elles sont prévues, toutes les salles de musique doivent :se conformer à l’article 15.3;être conçues pour accueillir un nombre spécifique ou maximal d’enfants, d’enseignants et de personnels, mais pas moins de deux personnes (p.ex., un thérapeute et un enfant);fournir un espace dégagé de position fixe sans chevauchement conformément à l’article 12.1.2 pour le nombre de personnes à accueillir conformément au point b) du présent article;fournir au moins un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm permettant un chevauchement avec les positions fixes;avoir un rangement accessible pour les instruments de musique desservi par une voie de circulation conforme à l’article 12.1.1;fournir un rangement accessible décrit à point e) du présent article avec un espace dégagé de position fixe pour une seule personne conformément à l’article 12.1.2; etavoir les instruments de musique dans le rangement accessible décrit à la point e) de la présente article à une portée avant ou latérale de 500 mm et 900 mm à partir du sol, avec une obstruction inférieure à 250 mm.Remarque 1 : Une salle de musique est un espace polyvalent, qui se distingue dans sa conception des autres salles par ses propriétés acoustiques et son espace de rangement pour les instruments de musique. Il est recommandé de ranger les instruments, équipements, appareils électroniques, etc., de forme inhabituelle et de nature sensible dans un endroit sûr afin de garantir l’accessibilité de l’espace de rangement.Remarque 2 : L’espace dégagé avec un diamètre de braquage décrit dans le point d) du présent article est mieux situé devant le rangement accessible décrit dans l’article e) du présent article.Remarque 3 : L’espace dégagé de position fixe décrit dans le point f) du présent article peut chevaucher d’autres positions fixes et les espaces dégagés avec un diamètre de braquage.Remarque 4 : La flexibilité dans la conception d’espaces polyvalents et multifonctionnels permet une utilisation efficace des espaces où l’espace disponible pour la garderie est limité, où la démographie est inconnue ou où la démographie n’est pas spécifique. Le concepteur est encouragé à concevoir des espaces qui respectent le plus grand nombre possible d’exigences énoncées à l’article 12.4 afin de maximiser l’utilité et la flexibilité potentielles de l’espace.Remarque 5 : Le rangement accessible des instruments ne devrait pas obstruer les voies d’évacuation et devrait être conforme aux exigences de sécurité incendie et d’évacuation d’urgence de l’autorité compétente.12.4.4 Salles sensorielles
Lorsque présentes, toutes les salles sensorielles de la garderie doivent :se conformer aux articles 15.2 et 15.3;être conçues pour accueillir un nombre spécifique ou maximal d’enfants, d’enseignants et du personnel, mais pas moins de deux personnes (p.ex. un enseignant et un enfant);fournir un espace dégagé de position fixe sans chevauchement conformément à l’article 12.1.2 pour le nombre de personnes à accueillir conformément à le point b) du présent article;fournir au moins un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm permettant un chevauchement avec les positions fixes;fournir un espace d’au moins 900 mm × 2,400 mm pour accueillir des équipements sensoriels ou des stations permettant diverses activités sensorielles thérapeutiques; etcomporter au moins une caractéristique sensorielle qui peut être utilisée à partir de la position assise d’un appareil d’aide à la mobilité sur roues.Remarque : La flexibilité dans la conception des espaces polyvalents et multifonctionnels permet une utilisation efficace des espaces où l’espace disponible pour la garderie est limité, où la démographie est inconnue ou où elle n’est pas spécifique. Le concepteur est encouragé à concevoir des espaces qui respectent le plus grand nombre d’exigences possibles énoncées à l’article de l’article 12.4 afin de maximiser l’utilité et la flexibilité potentielles de l’espace.12.4.5 Salles silencieuses
Les salles silencieuses doivent :se conformer à l’article 15.3;être conçues pour accueillir un maximum de deux personnes;fournir un espace dégagé de position fixe sans chevauchement conformément à l’article 12.1.2 pour deux personnes;fournir au moins un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm permettant un chevauchement avec les positions fixes;fournir un « lit et une chaise de sécurité » dans l’espace; etfournir des revêtements et des équipements qui réduisent ou éliminent la stimulation sensorielle visuelle et auditive.Remarque 1 : Il est préférable de se procurer des connaissances spécialisées dans la fourniture d’outils, d’équipements, de jouets, d’appareils électroniques et de musique appropriés lors de la conception de salles silencieuses pour de démographiques spécifiques. Cependant, en général, lorsqu’on ne possède pas de connaissances spécifiques sur les démographiques, on vise à créer un espace sûr avec une stimulation sensorielle réduite.Remarque 2 : La flexibilité dans la conception des espaces polyvalents et multifonctionnels permet une utilisation efficace des espaces où l’espace disponible pour la garderie est limité, où la démographie est inconnue ou où elle n’est pas spécifique. Le concepteur est encouragé à concevoir des espaces qui respectent le plus grand nombre d’exigences possibles énoncées à l’article de l’article 12.4 afin de maximiser l’utilité et la flexibilité potentielles de l’espace.Remarque 3 : Dans certaines situations, envisagez d’ajouter plusieurs options de sièges.12.4.6 Salles polyvalentes
Les salles polyvalentes doivent être conçues pour accueillir diverses d’activités et s’adapter à différents usages. Elles peuvent servir de salle sensorielle, de salle silencieuse, d’aire de jeux, de salle de classe, de salle de thérapie, de salle de réunion ou de salle à manger. Les exigences suivantes favorisent une conception flexible des salles polyvalentes :conforme à l’article 15.3;être conçues pour accueillir un nombre spécifique ou maximal d’enfants, d’enseignants et du personnel, mais pas moins de deux personnes (p.ex. un enseignant et un enfant);fournir un espace dégagé de position fixe sans chevauchement conformément à l’article 12.1.2 pour le nombre de personnes à accueillir conformément à l’article b) du présent article;fournir au moins un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm permettant un chevauchement avec les positions fixes;fournir un espace d’au moins 900 mm × 2,400 mm pour accueillir des équipements ou des stations soutenant diverses activités;lorsqu’il est fourni, le rangement accessible doit être desservi par une voie de circulation conformément à l’article 12.1.1;lorsqu’il est fourni, le rangement accessible décrit a le point f) doit avoir un espace dégage de position fixe pour une seule personne conformément à l’article 12.1.2;lorsqu’ils sont fournis, les meubles et les équipements doivent être légers et mobiles (p.ex. sur des roulettes verrouillables) afin de pouvoir être facilement reconfigurés pour s’adapter à différents usages;lorsqu’ils sont fournis, les tables et les chaises doivent être de hauteur réglable;l’éclairage doit être réglable, par exemple au moyen de luminaires DEL à intensité réglable;inclure un contraste de luminance (couleur) Michelson d’au moins 30 % entre les éléments clés tels que les bords des meubles, les murs, les planchers, et les portes conformément à l’article 4.2 de CSA/ASC B651:23;éviter les motifs trop lumineux ou à contraste élevé; etutiliser des couleurs douces, chaudes neutres ou atténuées (p.ex., beige chaud, bleus doux, verts atténués, gris chauds).Remarque 1 : Exemples de combinaisons fonctionnelles incluent :Une salle de thérapie qui peut également être utilisée par les adultes pour des réunions.Une salle de thérapie qui peut également être utilisée par les éducateurs pour des travaux individuels avec un enfant.Des salles sensorielles et musicales servant à la fois des fins thérapeutiques et éducatives.Remarque 2 : Envisagez d’installer plusieurs points d’ancrage afin de permettre une fixation et un détachement pratiques des équipements sans nécessiter beaucoup de temps ou d’efforts. Parmi ces équipements, on trouve des balançoires sensorielles, des sièges adaptatifs, des écrans de projection rétractables, des tapis pliables et des outils de thérapie.Remarque 3 : Les salles polyvalentes devraient intégrer des technologies et des fonctions d’assistance pour améliorer l’accessibilité. Cela comprend, sans s’y limiter, les systèmes de sonorisation assistée (p.ex., des boucles auditives, des systèmes FM ou autres technologies sans fil) pour les enfants malentendants, ainsi que d’autres formes de technologies d’assistance (p.ex., des appareils CAA, des dispositifs de sortie tactile, des interrupteurs adaptatifs). Des commandes vocales ou sans contact pour régler l’éclairage, la température et le son devraient également être envisagées afin de répondre à divers besoins.Remarque 4 : Les salles polyvalentes devraient intégrer un éclairage naturel dans la mesure du possible (p.ex. en utilisant des fenêtres) afin de créer un environnement bien éclairé. Des mesures de contrôle de l’éblouissement, telles que des stores ou des rideaux, devraient être envisagées afin d’ajuster la luminosité selon les besoins et le confort des utilisateurs.Remarque 5 : Les meubles mobiles devraient être équipés d’au moins deux roulettes verrouillables.Remarque 6 : Dans certaines situations, envisagez d’ajouter plusieurs options de sièges.12.4.7 Salles multifonctionnelles
Les salles multifonctionnelles sont conçues pour accueillir plusieurs activités simultanément. Par conséquent, selon leur usage prévu, elles doivent se conformer aux exigences les plus strictes de l’article 12.4.1 correspondante pour les salles de classe et espaces d’apprentissage, de l’article 12.4.2 pour les salles de thérapie, de l’article 12.4.3 pour les salles de musique, de l’article 12.4.4 pour les salles sensorielles, et de l’article 12.4.6 pour les salles polyvalentes.Remarque 1 : Une salle multifonctionnelle dans une garderie est un espace flexible et adaptable conçu pour accueillir divers d’activités et fonctions. Elle se caractérise généralement par un aménagement ouvert, ce qui permet de la réaménager facilement en fonction des besoins. Cette salle peut être utilisée pour des activités de groupe telles que les arts et métiers, le temps de cercle, les jeux physiques, la lecture silencieuse, ou comme espace pour des événements spéciaux ou des réunions parents/gardiens.Remarque 2 : Envisagez d’installer plusieurs points d’ancrage pour permettre la fixation et le détachement pratiques des équipements sans nécessiter beaucoup de temps ou d’efforts. Parmi ces équipements, on trouve des balançoires sensorielles, des sièges adaptatifs, des écrans de projection rétractables, des tapis pliables et des outils de thérapie.Remarque 3 : Les salles multifonctionnelles devraient intégrer des technologies et des fonctionnalités d’assistance pour améliorer l’accessibilité. Cela comprend, sans s’y limiter, les systèmes de sonorisation assistée (p.ex., des boucles auditives ou des systèmes FM) pour les enfants malentendants, ainsi que d’autres formes de technologies d’assistance (p.ex., des appareils CAA, des dispositifs de sortie tactile, des interrupteurs adaptatifs). Des commandes vocales ou sans contact pour régler l’éclairage, la température et le son devraient également être envisagées afin de répondre à divers besoins.Remarque 4 : Les salles polyvalentes devraient intégrer un éclairage naturel dans la mesure du possible (p.ex. en utilisant des fenêtres) afin de créer un environnement bien éclairé. Des mesures de contrôle de l’éblouissement, telles que des stores ou des rideaux, devraient être envisagées afin d’ajuster la luminosité selon les besoins et le confort des utilisateurs.12.4.8 Considérations d’espace et de mouvement
Les espaces principalement destinés au déplacement entre les salles adjacentes et les espaces dont la longueur est inférieure à 1,800 mm doivent :sauf indication contraire a le point b) dans le présent article ci-dessous, se conformer à l’article 12.1.1 après l’installation de tous les meubles, les équipements, etc. (p.ex., poubelles, armoires de fournitures de bureau, mini-frigos, etc.); ouavoir une largeur dégagée minimale de 1,600 mm.Remarque : Une largeur dégagée de 1,800 mm est préférable afin de permettre à plusieurs utilisateurs d’appareils de mobilité à roues (p.ex., enseignant et enfant) de se déplacer plus facilement dans les couloirs.12.4.9 Accès aux espaces d’apprentissage, au matériel, au mobilier et aux équipements
Toutes les zones d’apprentissage, y compris toutes les zones où sont placés les équipements et jouets pour les enfants, doivent :être desservi par une voie de circulation conforme à l’article 12.1.1;avoir au moins un espace dégagé de position fixe pour deux personnes devant ces zones ou les meubles conformément à l’article 12.1.2;avoir un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm devant ces zones ou les meubles;être à une portée avant ou latérale de 500 mm et 900 mm au-dessus du plancher fini avec une obstruction inférieure à 250 mm;être éclairé au même niveau que les bureaux doivent l’être selon CSA/ASC B651:23; etéviter les bords tranchants ou exposés.12.4.9.1 Tables et bureaux réglables
Les tables et bureaux doivent :avoir une surface supérieure entre 730 mm et 860 mm au-dessus du plancher fini lorsqu’ils sont destinés à être utilisés uniquement par des adultes;avoir une surface supérieure entre 400 mm et 730 mm lorsqu’ils sont destinés à être utilisés uniquement par les enfants;être ajustables entre 400 mm et au moins 1,100 mm lorsqu’ils sont destinés à être utilisés par les deux;avoir un espace dégagé au niveau des genoux :d’une largeur d’au moins 1,600 mm ou de la largeur de la table, selon la valeur la plus petite;d’une profondeur d’au moins 480 mm;d’une hauteur d’au moins 685 mm ou de la hauteur de la surface de la table moins 40 mm, selon la valeur la plus petite;avoir un contraste de luminance (couleur) Michelson d’au moins 30 % avec leur environnement, conformément à l’article 4.2 de CSA/ASC B651:23; etinclure des commandes de réglage avec un mécanisme de verrouillage afin d’éviter tout mouvement involontaire lors de l’utilisation.Remarque 1 : La conception des tables adaptées à la fois aux enfants et aux adultes nécessite de prendre en compte différentes métriques anthropométriques. Une table devrait offrir une taille suffisante et un espace dégagé pour les genoux afin d’accueillir des appareils de mobilité à deux roues côte à côte, permettant ainsi à un adulte d’assister un enfant. De plus, les enfants utilisant des appareils de mobilité à roues peuvent avoir besoin du même espace dégagé pour les genoux et de la même hauteur de table que les adultes en raison des dimensions et de l’élévation de leurs appareils de mobilité à roues, garantissant ainsi l’accessibilité pour les deux groupes d’âge. Par conséquent, les tables ajustables référencées dans le point c) du présent article constituent la solution la plus polyvalente.Remarque 2 : Le confort et la fonctionnalité sont importants tant dans la taille et la conception des meubles pour enfants, que pour la planification de l’espace en tant qu’environnement de travail pour adultes. Pour les enfants, des tables de hauteur appropriée et des chaises dont la hauteur d’assise est appropriée leur permettent d’utiliser la table confortablement tout en gardant les pieds au sol. Les chaises pour enfants devraient avoir des sièges peu profonds et des dossiers inclinés afin de favoriser une bonne posture.12.4.10 Zones familiales (espaces d’attente, de consultation, communautaires, ou pour les événements)
Les zones destinées aux familles, telles que les salles d’attente, de consultations ou d’autres usages, doivent :être conformes aux exigences de l’article 12.4.6 lorsque cette zone se trouve dans une salle polyvalente;être conformes aux exigences de l’article 12.4.7 lorsque cette zone se trouve dans une salle multifonctionnelle;être desservi par une voie de circulation conforme à l’article 12.1.1;lorsqu’elles sont prévues, être équipées de sièges conforme à l’article 6.7.2 de CSA/ASC B651:23;avoir un espace dégagé fixe conforme à l’article 12.1.2 pour un nombre connu de personnel, mais pas moins de 6 personnes; etavoir un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm qui ne chevauche pas au moins l’un des espaces dégagés fixes prévus.Remarque 1 : Les zones familiales devraient être conçues de manière à favoriser les interactions entre les familles et les enfants. L’environnement intérieur devrait être aménagé en tenant compte des besoins des enfants, en veillant à ce que les meubles et les équipements n’entravent, ni la navigation, ni n’empêchent les interactions.Remarque 2 : Les zones familiales n’ont pas nécessairement besoin d’être des espaces séparés, elles peuvent être intégrées dans des salles polyvalentes ou multifonctionnelles.
,
12.5 Aires de jeux intérieures et zones de loisirs
12.5.1 Général
Les aires de jeux intérieures et les zones de loisirs doivent :être desservies d’une voie de circulation conforme à l’article 12.1.1;avoir des équipements desservis par des espaces dégagés de positions fixes conformes à l’article 12.1.2;éviter les bords tranchants ou abrasifs;avoir au moins une aire de repos ayant les mêmes dimensions ou plus qu’un espace dégagé de position fixe pour deux personnes à proximité de l’équipement de jeu; etavoir au moins une aire de repos ayant les mêmes dimensions ou plus qu’un espace dégagé de position fixe pour deux personnes, éloignée de l’aire de jeux et offrant une certaine confidentialité.Remarque : Les bords, les coins et les saillies devraient être arrondis, rembourrés ou protégés d’une autre manière afin d’éviter les blessures pendant le jeu.12.5.1.1 Revêtement de sécurité
Les aires de jeux intérieures où les enfants peuvent tomber depuis des surfaces situées au-dessus du plancher fini doivent être équipées d’un matériau de revêtement de sécurité qui :a une mesure d’accélération négative maximale (gmax) qui ne dépasse pas 200;à un critère de blessure crânienne (HIC) inférieur ou égal à 1,000; etest testé selon les méthodes décrites dans ASTM F1292.Remarque : L’utilisation de matériaux tels que des carreaux en mousse ou en caoutchouc (s’ils sont composés organiques volatils (COV)) est probablement la méthode la plus économique et la plus durable (peu d’entretien) pour atteindre ces chiffres tout en préservant l’accessibilité.12.5.2 Zones sensorielles
12.5.2.1 Expériences tactiles
Les zones sensorielles tactiles doivent :inclure des expériences tactiles avec des matériaux tels que le sable, l’eau ou des surfaces texturées;être accompagnées d’expériences visuelles et cognitives;être installées de manière à être accessible aux enfants dans des appareils de mobilité à roues (p. ex., à la verticale sur un mur, sur un bureau réglable en hauteur à portée de main et avec un espace dégagé pour les genoux, conformément à l’article 12.4.9 d));comporter tout matériau pouvant être retiré ou jeté, être fixées de manière à réduire le risque d’ingestion ou de destruction; etrépondre aux exigences énoncées dans le Règlement sur les jouets du gouvernement du Canada (DORS/2011-17).12.5.2.2 Expériences auditives
Les zones sensorielles auditives doivent :inclure des expériences auditives avec des éléments produisant des sons, tels que des fonctionnalités musicales interactives;offrir la possibilité d’utiliser des écouteurs afin de réduire l’impact sur d’autres enfants sensibles au bruit;avoir des commandes qui ne nécessitent pas de motricité fine ni de capacités cognitives significatives, tels que de gros boutons avec des pictogrammes;être situées/installés de manière à être accessibles aux enfants utilisant des appareils de mobilité sur roues; etrépondre aux exigences énoncées dans le Règlement sur les jouets du gouvernement du Canada (DORS/2011-17).Remarque 1 : Les exigences énoncées ci-dessus sont des exigences basées sur le rendement, qui devraient être évaluées par l’expert pédagogique de la garderie et conçues en fonction de la démographie et des objectifs spécifiques de celle-ci.Remarque 2 : Les zones sensorielles sont plus efficaces lorsqu’elles sont conçues pour offrir un engagement multisensoriel et permettre aux enfants de choisir eux-mêmes les entrées sensorielles selon leurs besoins et préférences individuels. Les zones qui combinent des éléments provenant de plusieurs catégories sensorielles (p. ex., tactile et cognitif, ou visuelle et auditive) peuvent offrir des opportunités d’apprentissage enrichissantes tout en aidant les enfants ayant des différences de traitement sensoriel. Lorsque l’espace est limité, il peut être préférable de combiner les éléments sensoriels dans une zone commune plutôt que de séparer les zones par type.
,
12.6 Salles de bains et installations sanitaires
12.6.1 Salles de bains accessibles
Les salles de bain doivent :lorsqu’elles sont destinées au personnel et aux autres adultes :se conformer à l’article 6.2 de CSA/ASC B651:23; ouse conformer à l’article 6.3 de CSA/ASC B651:23 pour les salles de toilettes universelles.lorsqu’elles sont destinées aux enfants et aux adultes :se conformer à l’article 6.2.6.1 a) de CSA/ASC B651:23, à l’exception que la configuration de toilette doit avoir le dessus situé entre 250 mm et 280 mm au-dessus du plancher fini;avoir des écrans et les portes assurant la confidentialité des cabines ne doivent pas être a plus de 150 mm du plancher;avoir des miroirs incassables installés conforme à CAN/CGSB 12.5-M86;avoir des poubelles sanitaires qui ne s’ouvrent pas à l’aide des pieds, qui fonctionnent à la main fermée, et qui sont installées sur le mur près de l’avant du toilette; etavoir des collecteurs d’objets tranchants installés à une hauteur maximale de 1,100 mm à partir du plancher fini, lorsqu’ils sont fournis.Remarque 1 : Pour les espaces sanitaires destinés aux adultes, des toilettes à hauteur réglable devraient être fournies dans la mesure du possible, afin de répondre à divers besoins, y compris les utilisateurs d’âges mixtes et ceux nécessitant une assistance.Remarque 2 : Le système d’appel d’urgence devrait être situé à portée de position assise sur les toilettes et à 300 mm au-dessus du plancher.12.6.2 Tables à langer
Les tables à langer doivent :supporter une charge factorisée d’au moins 0,75 kPa (~75 kg) ;indiquer clairement la capacité de charge;être desservis par une voie de circulation conforme à l’article 12.1.1;avoir un espace dégagé de position fixe conforme à l’article 12.1.2;être au minimum 540 mm de large sur 900 mm de long;avoir une table réglable avec la possibilité d’être abaissée à une hauteur de 300 mm du plancher;être fabriquées dans un matériau non poreux, durable et facile à nettoyer;être équipées d’une sangle de sécurité pour empêcher une personne pesant 75 kg de rouler hors de la table accidentellement;avoir une surface supérieure concave ou avoir un rebord;être adjacent d’un espace dégagé du plancher de 820 mm sur 1,390 mm;avoir un système de rangement conforme à l’article 12.4.6 g) à portée de la position assise devant la table à langer; etavoir un système de collecte des couches, situé à moins de 500 mm de la position assise, qui ne soit pas activé aux pieds.Remarque : Une table à langer réglable avec la possibilité d’être abaissée à une hauteur de 300 mm à partir du plancher facilite la transition pour les enfants qui se tiennent debout et ceux qui utilisent des appareils de mobilité sur roues.12.6.3 Soutien pour l’assistance aux toilettes
12.6.3.1 Considérations relatives à la confidentialité
La confidentialité des enfants et des adultes dans une garderie est une priorité. Les garderies doivent avoir au moins une salle de bain équipée pour l’assistance aux toilettes. La salle de bain avec assistance aux toilettes doit :se conformer à toutes les exigences d’une salle de toilettes universelle énoncées à l’article 12.6.1;avoir de l’espace dégagé de position fixe requis par l’article 12.6.1 qui ne chevauche pas avec d’autres exigences en matière d’espace dégagé (p. ex., espace dégagé avec un diamètre de braquage, dégagement des barres d’appui, etc.); etne pas être situées dans le champ de vision direct de l’entrée, des zones d’attente, des aires de jeux ou d’autres zones où les enfants se rassemblent habituellement, afin de permettre aux gardiens de leur apporter une assistance avec un minimum d’exposition lors de l’entrée et de la sortie.Remarque : Les adultes et les enfants qui ne sont pas en mesure d’activer le système d’appel d’urgence devraient toujours être accompagnés d’une autre personne.
,
12.7 Cuisine et salle à manger
12.7.1 Cuisines
Les cuisines doivent :se conformer à l’article 5.10 de CSA/ASC B652:23;être conçues pour accueillir un nombre spécifique et connu du personnel;pour chaque équipement ou meuble de cuisine, prévoir un espace dégagé de position fixe sans chevauchement, conformément à l’article 12.1.2 pour une personne;fournir au moins un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm permettant de se chevaucher avec les positions fixes;inclure un contraste de luminance (couleur) Michelson d’au moins 30 % entre les éléments clés tels que les comptoirs, les murs, les planchers, et les portes conformément à l’article 4.2 de CSA/ASC B651:23; etinclure des prises de courant et des interrupteurs sur la face à l’avant des comptoirs comme illustré à la figure 35 c) de l’article 5.10.1 de CSA/ASC B652:23.Remarque : L’espace de préparation des aliments dans la présente norme est censé d’être accessible aux adultes, y compris au personnel qui pourrait avoir un handicap. On suppose qu’un enfant n’a pas besoin d’y avoir accès.12.7.2 Équipements de sécurité d’urgence
L’emplacement des équipements de sécurité d’urgence telle que les extincteurs et les trousses de premiers secours, etc., doit :se conformer à l’article 4.3 de CSA/ASC B651:;être enfermé et sécurisé afin d’empêcher l’accès accidentel par des enfants; etêtre installée entre 900 mm et 1,200 mm au-dessus du plancher fini.12.7.3 Salle à manger
Les salles à manger doivent :être conçues pour accueillir un nombre spécifique et connu d’enfants, d’enseignants et du personnel;fournir un espace dégagé de position fixe sans chevauchement, conformément à l’article 12.1.2 pour le nombre de personnes à accueillir selon l’article a);être desservies par une voie de circulation conforme à l’article 12.1.1;avoir des tables réglables conformes à l’article 12.4.9.1;fournir au moins un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm permettant de se chevaucher avec les positions fixes;inclure un contraste de luminance (couleur) Michelson d’au moins 30 % entre les éléments clés tels que les tables, les murs, les planchers, les portes, etc., conformément à l’article 4.2 de CSA/ASC B651:23;avoir un espace de transfert de 900 mm x 1,500 mm lorsqu’il est nécessaire de passer d’un appareil de mobilité sur roues à une chaise fixe; etavoir un évier conforme à l’article 5.10.7 de CSA/ASC B652:23.Remarque 1 : La flexibilité des meubles mobiles, tels que les tables et les chaises dans la salle à manger, améliore la capacité de créer un aménagement accessible qui s’adapte à différents nombres d’occupants et à divers besoins.Remarque 2 : Envisagez un mélange de chaises avec et sans accoudoirs afin de répondre aux différents besoins en matière de mobilité.Remarque 3 : Les salles à manger devraient être séparées des zones de cuisine à haut risque afin d’assurer la sécurité des enfants. Le meilleur moyen d’y parvenir est d’aménager la cuisine et de la salle à manger dans des zones distinctes.Remarque 4 : Envisagez de fournir un espace silencieux séparé ou une option de sièges adaptés pour les enfants qui ont besoin d’un environnement peu stimulant.
,
12.8 Zones de rangement
12.8.1 Placards de rangement
Les placards de rangement doivent :avoir un espace dégagé de position fixe conforme à l’article 12.1.2 pour une seule personne, centré sur l’axe de la porte du placard;avoir un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm situé à moins de 820 mm d’un des côtés du placard;lorsqu’ils sont prévus, installer les étagères entre 400 mm et 1,100 mm au-dessus du plancher fini; etavoir une porte avec une largeur minimale de dégagement de 950 mm lorsque la profondeur du placard dépasse 400 mm.12.8.2 Salles de rangement
Les salles de rangement doivent :avoir une voie de circulation dégagée conforme à l’article 12.1.1 jusqu’à la zone de rangement la plus éloignée de la salle;avoir un espace dégagé avec un diamètre de braquage de 2,100 mm entre 820 mm par rapport de la zone de rangement la plus éloignée; etlorsqu’ils sont prévus, installer les étagères entre 400 mm et 1,100 mm au-dessus du plancher.Remarque : Les zones de rangement sont destinées à être utilisées par le personnel, par exemple pour ranger leurs effets personnels, des aides à la mobilité, et des fournitures de bureau, et ils sont donc conçus pour être accessibles aux adultes. On suppose que les enfants n’auront pas besoin d’accéder à ces zones.
,
12.9 Vestiaires
Les vestiaires doivent :avoir une longueur totale de bancs (un ou plusieurs bancs) de 2,400 mm;avoir des bancs conformes à l’article 6.4 de CSA/ASC B651:23, à l’exception de l’article d), où la hauteur de la surface supérieure par rapport au plancher peut être aussi basse que 305 mm lorsque c’est justifié par la démographie de la garderie (voir la remarque ci-dessous); etse conformer à l’article 6.8 de CSA/ASC B651:23.Remarque : L’article 6.4 de CSA/ASC B651:23 exige que les bancs des vestiaires soient installés de manière que leur surface supérieure se trouve à une hauteur de 480 mm à 520 mm du plancher. Cependant, les bancs destinés aux enfants peuvent être aussi bas que 300 mm. Selon la conception et la démographie de la garderie, la hauteur des bancs devra être combinée entre ceux qui sont conformes à CSA/ASC B651:23 et ceux qui sont à 305 mm au-dessus du plancher. Dans la mesure du possible, en particulier dans les petites sales, des bancs à hauteur réglable devraient être utilisés pour accueillir à la fois les adultes et les enfants.
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-29-les-garderies-accessibles/12-amenagement-interieur-et-circulation
