[ Réservé à la publication ]

Remarque : Le présent projet de norme est en cours d’élaboration et peut faire l’objet de changements. Il ne devrait pas être utilisé à des fins de référence.Veuillez lire cet avis juridique de Normes d’accessibilité Canada (NAC) avant d’utiliser ce projet de norme.  ,

3.1 Avis juridique concernant les normes

Les normes de l’Organisation canadienne d’élaboration de normes d’accessibilité (exerçant ses activités sous le nom de « Normes d’accessibilité Canada ») sont élaborées dans le cadre d’un processus d’élaboration des normes fondé sur le consensus et approuvé par le Conseil canadien des normes. Ce processus réunit des volontaires représentant des points de vue et des intérêts variés dans le but d’atteindre un consensus et d’élaborer des normes.Bien que Normes d’accessibilité Canada administre le processus et établisse des règles pour favoriser l’impartialité dans l’atteinte d’un consensus, elle ne met à l’essai, n’évalue ni ne vérifie de façon indépendante le contenu des normes. Au cours de ce processus, Normes d’accessibilité Canada met le projet de norme à la disposition des intéressés pour qu’ils puissent le commenter, l’examiner et l’approuver. ,

3.2 Comprendre la présente édition du projet de norme

Des révisions peuvent avoir été ou pourraient à l’avenir être élaborées par rapport à la présente édition du projet de norme. Il incombe aux utilisateurs de ce document de vérifier si des révisions existent. ,

3.3 Exclusion de responsabilité

Le présent document est une version provisoire aux fins de formulation, de commentaires, d’examen et d’approbation seulement. Il fournit sans assertion, garantie, ni condition explicite ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris, mais non de façon limitative, les garanties ou conditions implicites relatives à la qualité marchande, à l’adaptation à un usage particulier ainsi qu’à l’absence de violation des droits de propriété intellectuelle des tiers. Normes d’accessibilité Canada ne fournit aucune garantie quant à l’exactitude, à l’intégralité ou à la pertinence des renseignements contenus dans ce document. Normes d’accessibilité Canada ne fait aucune assertion ni ne fournit aucune garantie quant à la conformité du document à toute désignation, règle ou réglementation applicable aux lois et aux règlements pertinents. Les utilisateurs de ce document doivent consulter les lois et règlements fédéraux, provinciaux et municipaux applicables. Normes d’accessibilité Canada, par la publication de ses documents de normes, n’a pas l’intention d’inciter à prendre des mesures qui ne sont pas conformes aux lois applicables, et le présent document ne peut être interprété comme le faisant.Normes d’accessibilité Canada, ses entrepreneurs, ses agents, ses employés, ses administrateurs ou dirigeants, ou Sa Majesté le Roi du Canada, ses employés, ses entrepreneurs, ses agents, administrateurs ou dirigeants ne doivent aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, ou dépense, ou de tout dommage direct, indirect ou accessoire, y compris, mais non de façon limitative ou consécutive, toute perte de revenu l’interruption des activités, la perte ou l’altération de données, ou tout autre préjudice commercial ou économique, qu’il soit fondé sur un contrat, un délit civil (y compris le délit de négligence) ou tout autre élément de responsabilité tirant son origine de quelque façon que ce soit de l’accès au document, de sa possession ou de son utilisation, même si Normes d’accessibilité Canada a été avisé de l’éventualité de tels dommages, blessures, pertes, coûts ou dépenses.En publiant et en rendant ce document accessible, Normes d’accessibilité Canada n’entend pas fournir des services professionnels ou autres au nom de quelques personnes ou entités que ce soit, ni remplir les engagements que de telles personnes ou entités auraient pris auprès de tiers. Les renseignements fournis dans ce document sont destinés aux utilisateurs qui possèdent le niveau de connaissance et d’expérience nécessaire pour utiliser et mettre en application ce contenu et Normes d’accessibilité Canada n’accepte aucune responsabilité découlant de quelque façon que ce soit de l’utilisation des renseignements contenus dans ce document ou de toute confiance qu’on leur porte.Normes d’accessibilité Canada publie des normes volontaires et des documents connexes. Normes d’accessibilité Canada n’entend pas imposer la conformité au contenu des normes ou autres documents qu’elle publie et ne s’engage pas à le faire. ,

3.4 Propriété et droits de propriété intellectuelle

Comme il est convenu entre Normes d’accessibilité Canada et les utilisateurs du présent document (qu’il soit imprimé, électronique ou sous une autre forme), Normes d’accessibilité Canada est propriétaire, ou le licencié autorisé, de tous les droits d’auteur et droits moraux contenus dans le présent document. En outre, Normes d’accessibilité Canada est propriétaire de sa marque officielle. De façon non limitative, l’utilisation, la modification, la copie ou la divulgation non autorisée de ce document peut contrevenir aux lois qui protègent la propriété intellectuelle de Normes d’accessibilité Canada et/ou à d’autres parties d’exercer des recours légaux relativement à une telle utilisation, modification, copie ou divulgation. Dans la mesure permise par la licence ou la loi, Normes d’accessibilité Canada conserve tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits relatifs à ce document. ,

3.5 Droits de brevet

Certains éléments de la présente norme peuvent faire l’objet de droits de brevet. Normes d’accessibilité Canada ne doit pas être tenue responsable de préciser quels sont ces droits de brevet. Les utilisateurs de la présente norme sont avisés que c’est à eux qu’il incombe de vérifier la validité de ces droits de brevet. ,

3.6 Cession des droits d’auteur

Dans le présent avis juridique, un « commentaire » désigne toute information fournie de façon écrite ou orale, y compris toute suggestion, qu’un utilisateur fournit à Normes d’accessibilité Canada au sujet d’une norme et/ou d’un projet de norme. En fournissant un commentaire à Normes d’accessibilité Canada concernant une norme ou un projet de norme, l’auteur du commentaire accorde à Normes d’accessibilité Canada et au gouvernement du Canada une licence non exclusive, libre de redevances, perpétuelle, mondiale et irrévocable pour utiliser, traduire, reproduire, divulguer, distribuer, publier, modifier, autoriser à reproduire, communiquer au public par télécommunication, enregistrer, exécuter ou concéder en sous-licence le commentaire, en tout ou en partie, et sous quelque forme ou support que ce soit, pour réviser la norme ou le projet de norme, et/ou à des fins non commerciales. En fournissant le commentaire et étant le seul propriétaire du droit d’auteur ou ayant l’autorité de concéder le droit d’auteur, l’auteur du commentaire confirme sa capacité à concéder la licence et renonce à tous les droits moraux associés, y compris, sans limitation, tous les droits d’attribution en ce qui concerne le commentaire. Si la personne qui fournit le commentaire n’en est pas l’auteur, elle confirme, en offrant le commentaire, qu’une renonciation aux droits moraux de l’auteur a été faite en faveur de cette personne ou du détenteur des droits d’auteur concernant le commentaire. Au moment de fournir un commentaire, l’auteur du commentaire doit déclarer et fournir une citation pour toute propriété intellectuelle contenue dans le commentaire qui est détenue par une tierce partie. ,

3.7 Utilisations autorisées du présent document

Ce document, sous toutes ses formes (y compris dans un média substitut), n’est fourni par Normes d’accessibilité Canada qu’à des fins d’informationnelles, pédagogiques et non commerciale. Les utilisateurs de ce document ne sont autorisés qu’à effectuer les actions suivantes :Télécharger ce document sur un ordinateur dans le seul but de le consulter.Consulter et parcourir ce document.Imprimer ce document s’il s’agit d’une version électronique.En outre, les utilisateurs ne doivent pas faire ce qui suit et ne doivent pas permettre à d’autres personnes de le faire :Modifier ce document de quelque façon que ce soit où retirer le présent avis juridique joint à cette norme.Vendre ce document sans l’autorisation de Normes d’accessibilité Canada.Utiliser ce document pour induire en erreur les utilisateurs d’un produit, d’un processus ou d’un service visé par la présente norme.Si vous êtes en désaccord avec l’une ou l’autre des conditions du présent avis juridique, vous ne devez pas télécharger ou utiliser le présent document ni en reproduire le contenu. L’utilisation de ce document indique que vous acceptez les conditions de cet avis juridique.

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6.1 Contexte

Les normes de Normes d'accessibilité Canada intègrent les résultats pertinents tirés des rapports de recherche réalisés dans le cadre de leur programme de subventions et de contributions pour l’avancement de la recherche sur les normes d’accessibilité. Ce programme fait appel à des personnes en situation de handicap, à des experts et à des organisations pour faire avancer la recherche sur les normes d'accessibilité et soutient des projets de recherche qui aident à cerner, à éliminer et à prévenir les nouveaux obstacles à l'accessibilité.La présente norme est conçue selon une approche centrée sur l'utilisateur. Le mandat de Normes d'accessibilité Canada est le suivant :NAC a le mandat essentiel de contribuer à la réalisation d'un Canada sans obstacles d'ici 2040. Pour ce faire, NAC :élabore des normes d'accessibilité;avance la recherche sur l'accessibilité; etpartage l'information relative à l'accessibilité.Ces activités sont conformes aux domaines prioritaires de la Loi. ,

6.2 Survol

Les personnes en situation de handicap exigent de plus en plus leurs droits à l'autodétermination, elles ne sont plus disposées à attendre de l'aide pendant que d'autres évacuent un immeuble. Ils souhaitent bénéficier du même niveau de sécurité.La présente norme est destinée à être une pratique exemplaire en matière d'accessibilité pour l'évacuation des personnes en situation de handicap dans les secteurs sous réglementation fédérale, comme décrit dans la Loi canadienne sur l'accessibilité. La présente norme est : recommandée d'être mise en œuvre par d'autres secteurs et organisations au Canada; etreconnue comme répondant aux besoins de divers utilisateurs.La présente norme fournit à la fois des spécifications d'application et des spécifications techniques relatives à l'évacuation d'urgence. Elle a été élaborée par un comité technique composé d'experts en la matière, y compris des personnes ayant une expérience vécue, des organismes de réglementation, du personnel d'incendie et d'urgence, des architectes et des parties intéressées de l'industrie.La norme vise à identifier, prévenir et éliminer les obstacles physiques, systémiques et comportementaux pour les personnes en situation de handicap, tant maintenant qu’à l’avenir.Pour compléter les articles qui ont été choisis pour ce projet de norme, des remarques sur les définitions et les articles sources ont été ajoutés tout au long du document. Ces remarques soulignent des considérations telles que les suivantes :Preuves et justifications de la raison pour laquelle un article a été choisi ou une nouvelle idée a été ajoutée.Différences par rapport à d'autres sources en ce qui concerne la formulation et les spécifications.S'il existe d'autres exemples d'articles dans d'autres normes.Si des pratiques exemplaires ont été identifiées pour un sujet.S'il existe des tendances ou des problèmes émergents pour un sujet.Si l'information provient d'une seule source.

La norme se concentre sur les droits à l'équité des personnes en situation de handicap.Ce document fournit les exigences techniques pour l'évacuation sûre, accessible et inclusive des personnes en situation de handicap des immeubles. La norme :S'harmonise avec la Loi canadienne sur l'accessibilitéReconnaît que les personnes en situation de handicap ont droit à un niveau de sécurité et de protection équitable comme les autresFournit les paramètres de conception de l'environnement bâti relatif à l'évacuation d'urgenceDéfinit les procédures et les processus appropriésAtténue les risques pour les personnes en situation de handicap, ceux qui assistent aux personnes en situation de handicap et le personnel d'urgence.La norme porte sur l'élaboration de stratégies et de processus d'évacuation d'urgence, de plans personnels d'évacuation d'urgence, et de communications accessibles concernant l'évacuation d'urgence pour les personnes en situation de handicap.La norme comprend également des annexes informatives qui visent à informer davantage les parties intéressées des problèmes auxquels les personnes en situation de handicap peuvent être confrontées en cas d'urgence, y compris les systèmes d'alerte partout au Canada, les dispositifs d'évacuation et des exemples de plans d'évacuation d'urgence personnels (PEUP). ,

7.1 Inclusions

Les exigences de la présente norme s'appliquent à tous les éléments suivants :la conception, la construction et l'occupation de tous les nouveaux bâtiments;la modification, la rénovation majeure (au sens de la CNB), la reconstruction, la relocalisation et l'occupation de tous les bâtiments existants, y compris les installations louées;les bâtiments construits sur place et en usine; etles bâtiments avec cages d'escalier simples.Par exemple, si un bâtiment fait l'objet de rénovations majeures, il est prévu que la présente norme soit appliquée. Les exigences de la norme reflètent les pratiques exemplaires qui peuvent différer des approches prescrites dans un code du bâtiment adopté. En cas de conflit entre les dispositions de la norme et celles d'un document de référence, les dispositions les plus strictes doivent s'appliquer. Les dispositions d'un document de référence ne remplacent pas les dispositions de la présente norme.L’arrosage d'un immeuble ne doit pas être considéré comme la seule disposition acceptable en matière de sécurité incendie et n'exclut pas la nécessité de se conformer à la présente norme. ,

7.2 Exclusions

Les aires dédiées et les parcours de voyage vers ces aires sont hors de portée :les salles des machines des ascenseurs;les espaces de service (à l'exception des espaces de service informatique);les vides sanitaires;les greniers ou combles inoccupés; etles surfaces de plancher des établissements industriels à risque élevé (groupe F, division 1).Remarque : L'exemption pour les établissements industriels à risque élevé ne s'applique pas aux surfaces de plancher d'autres établissements du même bâtiment.La présente norme traite principalement de l'évacuation des personnes en situation de handicap. D'autres normes en cours d'élaboration traiteront d'autres questions d'urgence.À l'heure actuelle, les exigences de la présente norme ne s'appliquent pas à l'intérieur des logements individuels. Il est prévu que les prochaines éditions de la norme porteront sur les logements.  ,

7.3 Applications

Les exigences de conception de la présente norme s'appliquent à la conception des nouvelles constructions et des rénovations majeures, telles que définies par le CNB, pour le secteur sous réglementation fédérale. Cela comprend tous les principaux types d'occupation, y compris les immeubles résidentiels à logements multiples et les installations louées. La présente édition de la norme ne traite pas des unités de logement individuelles.Les exigences de processus de la présente norme, ainsi que toutes les autres exigences non liées à la conception, doivent s'appliquer au secteur sous réglementation fédérale. ,

7.4 Terminologie

Dans la présente norme, trois termes sont définis comme suit :Doit : Exprime une exigence ou une disposition que l'utilisateur doit satisfaire pour se conformer à la norme.Devrait : Exprime une recommandation ou un conseil mais non une exigence.Peut : Exprime une possibilité ou une permission dans les limites de la norme.Les remarques accompagnant les articles ne comprennent pas d'exigences ni d’exigences alternatives. L'objectif d'une remarque accompagnant un article est de séparer les éléments explicatifs ou informatifs.Les remarques relatives aux tableaux et aux figures sont considérées comme faisant partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.Les annexes sont désignées comme normatives (obligatoires) ou informatives (non obligatoires) pour définir leur application.

La présente norme fait référence aux publications suivantes, et lorsque telles références sont faites, elle se rapporte à l'édition énumérée ci-dessous : ASME A17.1-F2019/CSA B44:F19 Code de sécurité sur les ascenseurs, monte-charges et les escaliers mécaniques (norme binationale avec ASME A17.1) CAN/ULC S524:2019 Installation de systèmes d'alarme incendieCAN/ULC S526:2016 Appareils à signal visuel pour les systèmes d'alarme incendieCode national du bâtiment – Canada 2020 Code national de prévention des incendies – Canada 2020CSA/ASC B651:23 Conception accessible pour l'environnement bâtiCSA B355:F19 Plates-formes et appareils élévateurs d’escalier pour un accès sans obstaclesITU V.18:2000 Exigences opérationnelles et d'interfonctionnement pour les DCE fonctionnant en mode de téléphone texteLoi canadienne sur l'accessibilitéNFPA 105:2025 Standard for Smoke Door Assemblies and Other Operating Protections (en anglais seulement)

9.1 Définitions

Les définitions suivantes doivent s'appliquer à la présente norme :Accessibilité — Afin de permettre aux personnes en situation de handicap de vivre de façon indépendante et de participer pleinement à tous les aspects de la vie. Prennent des mesures appropriées, pour assurer les personnes en situation de handicap, sur la base de l'égalité avec les autres, l’accès à l'environnement physique, aux transports, à l'information et à la communication, y compris aux systèmes et technologies de l’information et de la communication, et aux autres équipements et services ouverts ou fournis au public. Source : Adapté de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes en situation de handicap (CDPH), article 9 - AccessibilitéAccessible — S'appliquant à un site, un bâtiment ou une autre installation, possédant les caractéristiques nécessaires pour que les personnes en situation de handicap puissent y entrer, en sortir et l'utiliser, y compris celles ayant des handicaps physiques, sensoriels ou cognitifs.Accompagnateur — Un ami, un collègue ou un membre du personnel bénévole qui aide à accompagner, alerter, guider ou aider une personne à sortir d'un immeuble en toute sécurité en cas d'urgence.Appareil d'aide à la mobilité — Un appareil qui a été conçu pour aider une personne à se déplacer. Ascenseur d'évacuation des occupants — Un ascenseur qui a été conçu pour l'évacuation indépendante dans des conditions d'urgence. Bâtiment — Une structure utilisée ou destinée à soutenir ou à abriter toute utilisation ou occupation. Environnement bâti — Les environnements externes et internes, ainsi que tout élément, composant ou équipement commandé, conçu, construit et géré pour être utilisé par des personnes.Évacuation — Déplacement organisé, échelonné et planifié de personnes depuis des zones dangereuses ou potentiellement dangereuses jusqu'à une sortie et un point de rassemblement. Handicap — Déficience notamment physique, intellectuelle, cognitive, mentale ou sensorielle, trouble d’apprentissages ou de la communication ou limitation fonctionnelle, de nature permanente, temporaire ou épisodique, manifeste ou non, et dont l’interaction avec un obstacle nuit à la participation pleine et égale d'une personne à la société. Source : Loi canadienne sur l'accessibilitéMoyens d'évacuation / Sorties — Un cheminement continu prévue pour le déplacement des personnes à partir de n'importe quel point d'un bâtiment ou d'un espace ouvert confiné vers un bâtiment distinct, une voie publique ouverte ou un espace ouvert extérieur protégé contre les risques d'incendie provenant du bâtiment et donnant accès à une voie publique ouverte. Les moyens d'évacuation comprennent les sorties, l'accès aux sorties accessibles et un point de rassemblement.Plans personnels d'évacuation d'urgence (PEUP) — Plan adapté aux besoins et aux capacités d'une personne qui fournit de l'information sur la façon d'évacuer en cas d'urgence, soit avec de l'aide, soit à l'aide d'un équipement ou d'un appareil spécial. Point de rassemblement — L'endroit à l'extérieur où les personnes se rassemblent loin d'un bâtiment.Rénovation majeure — Travaux de transformation importants.Sans obstacles — Bâtiment ou système et ses installations dont les personnes ayant des handicaps physiques, cognitifs ou sensoriels peuvent s'approcher, entrer, sortir, ou utilisé. Services d'urgence — Organismes qui interviennent et traitent les urgences, en particulier ceux qui fournissent des services de police, d'ambulance et de lutte contre les incendies.Sortie — Un moyen d’évacuation, y compris les portes, qui mène de la surface de plancher qu'elle dessert vers un bâtiment distinct, une voie publique ouverte ou un espace extérieur ouvert protégé contre les risques d'incendie provenant du bâtiment et ayant accès à une voie publique ouverte. Système audio — Un système audio est un ensemble de composants et d'équipements conçus pour capturer, traiter, amplifier et reproduire des sons.Urgence — Un incident ou un ensemble d'incidents qui nécessitent des mesures d'intervention pour protéger la vie, les blessures, les biens, l'environnement et/ou les systèmes critiques. Voie de circulation accessible — La voie accessible à l'intérieur ou à l'extérieur qui ne présente aucun obstacle. Voie d'évacuation accessible — La voie accessible qui est utilisée comme voie de sortie de n'importe où dans l'édifice jusqu'au point de rassemblement accessible. Zone de refuge — Zone désignée à l'intérieur d'un bâtiment qui a un accès direct à une sortie, où les personnes, incapables d'évacuer par elles-mêmes, attendent temporairement de l'aide pour sortir. ,

9.2 Abréviations

Les abréviations suivantes s'appliquent à la présente norme : AEO — Ascenseur d'évacuation des occupantsAUL — Ascenseur à usage limitéCIC — Code international de la constructionCNB — Code national du bâtiment du CanadaCNPI — Code national de prévention des incendies - CanadaDb — DécibelNFPA — National Fire Protection Association (en anglais seulement)PEUP — Plan d'évacuation d'urgence personnelSI — Système international d'unités

Le code national de prévention des incendies (CNPI) et les codes provinciaux de prévention des incendies exigent que tous les bâtiments aient un plan de sécurité en cas d’incendie qui comprend des renseignements sur l'évacuation d'urgence pour tous les occupants, y compris les personnes en situation de handicap. La capacité d'une personne en situation de handicap d'évacuer un bâtiment en toute sécurité dépend de la conception appropriée du bâtiment et de l'élaboration et de la mise en œuvre de procédures et de pratiques d'urgence qui répondent aux besoins de tous les occupants du bâtiment. ,

10.1 Situations d'urgence

Les situations d'urgence peuvent inclure certaines des situations suivantes, mais cette liste n'est pas exhaustive.Urgence médicaleSituations d'otagesManifestations/troubles civilsViolence dans le lieu de travailFumées toxiques/fuites de gazFeuColis/enveloppes et comportements suspects Alertes à la bombeTremblements de terre/pannes de courant/inondationsConditions météorologiques dangereuses Tsunami AvalancheGlissements de terrainExplosion/matières dangereusesConfinementsIntrusion armée

10.1.1 Évacuation d'urgence

10.1.1.1 Urgence active

Une urgence active se produit lorsqu'une situation a été découverte et que l'alarme a été déclenchée. Les occupants d'un bâtiment sont alertés d'une urgence active au moyen d'une alarme sonore, visuelle, d'un texte ou d'un autre dispositif d'alerte.

10.1.1.2 Urgence silencieuse

Une urgence silencieuse se produit lorsque l'alarme n'a pas été déclenchée par le personnel d'urgence qui a déterminé qu'il n'est pas conseillé de déclencher l'alarme. Une urgence silencieuse peut nécessiter ou non l'évacuation des occupants du bâtiment. Les occupants d'un bâtiment sont alertés d'une situation d'urgence silencieuse au moyen d'une alerte sonore, une alerte visuelle, d'un texte ou d'un autre dispositif d'alerte.Cette procédure peut être utilisée lors d'un type de crime ou d'une situation d'urgence menaçant de crime.

10.1.1.3 Urgences nécessitant de protection sur place

Lors de certaines situations d'urgence, les occupants de l’immeuble peuvent être tenus de se confiner sur place. Les termes « confiner sur place », et « rester sur place » et « protection sur place » sont utilisés de manière interchangeable. Les pompiers ou le personnel d'urgence conseilleront aux personnes de rester dans une ou plusieurs pièces intérieures, par une alarme sonore, visuelle, un texte ou un autre appareil d'alerte. Habituellement, les responsables d'étages ou tout autre membre du personnel désigné informeront également les occupants de l'étage lorsque cela est annoncé par le système de diffusion publique.Le bâtiment sera verrouillé, permettant seulement aux premiers intervenants d'entrer ou de sortir du bâtiment. Les premiers intervenants feront l'inventaire des personnes qui se trouvent dans le bâtiment.Avec cette approche, les occupants de l’immeuble peuvent rester en contact avec les services d'urgence en communiquant avec le 9-1-1 et en signalant directement leur emplacement ou, au besoin, en envoyant un signal à partir d'une fenêtre. Les services d'urgence transmettront immédiatement cet endroit aux premiers intervenants sur place, qui détermineront la nécessité d'évacuer.

10.1.1.4 Types d'urgences nécessitant une évacuation horizontale

Lors d'une évacuation horizontale, les occupants du bâtiment seront avisés par divers moyens de communication, à se rendre à l’extérieur, au niveau du sol, ou dans les ailes non touchées des complexes à plusieurs bâtiments.

10.1.1.5 Urgences nécessitant une évacuation des escaliers

Lors d'une évacuation par escalier, les occupants de l’immeuble utiliseront les escaliers pour atteindre les sorties au niveau du sol de l’immeuble, soit de manière indépendante, avec de l'aide ou à l'aide d'un appareil d'évacuation. Ils se rendront ensuite au point de rassemblement.

10.1.1.6 Urgences utilisant les zones de refuge

En cas d'urgence, les occupants qui ne sont pas en mesure d'évacuer par eux-mêmes peuvent être avisés de se rendre dans une zone de refuge conformément à leur plan d'évacuation d'urgence personnel (PEUP) (avec leur accompagnateur) et d'attendre de l'aide pour évacuer. Les occupants du bâtiment sont alertés par une alarme sonore, visuelle, un texte ou un autre appareil d'alerte.

Lors d'une urgence qui oblige les occupants à quitter le bâtiment, la population générale suivra les voies d'évacuation clairement indiquées, ou sortira du bâtiment de la même manière qu'elle y est entrée. Les personnes en situation de handicap devront suivre leurs procédures PEUP et disposer de plus d'informations sur les options qui s'offrent à elles afin de sortir rapidement et en toute sécurité. La présente norme fournit ces directives. Cet article contient une liste des mesures spécifiques qui doivent être incluses dans le plan de sécurité en cas d’incendie et des procédures à suivre. ,

11.1 Éléments inclus dans le plan de sécurité en cas d’incendie

Il y a des éléments précis qui doivent être identifiés et inclus dans le plan de sécurité en cas d’incendie. Il est important de noter que le CNPI 2020 exige spécifiquement que des dispositions soient prises pour les personnes ayant besoin d'assistance.

11.1.1 Information dans le plan de sécurité en cas d’incendie

L'objectif du plan de sécurité en cas d’incendie est d'établir une méthode systématique pour l'évacuation sécuritaire et ordonnée de tous les occupants de l’immeuble, y compris une personne en situation de handicap.Le plan de sécurité en cas d’incendie doit comprendre des informations sur :le déclenchement de l'alarme incendie;la notification de service d'incendie ou le centre 9-1-1;les instructions aux occupants sur les procédures à suivre lorsque l'alarme incendie déclenche;l'évacuation des occupants, y compris des dispositions spéciales pour les personnes nécessitant de l'assistance;le confinement, contrôle et extinction de l'incendie;la nomination et l'organisation du personnel de surveillance désigné pour effectuer des tâches de sécurité en cas d'urgence;la formation du personnel de surveillance et des autres occupants sur leurs responsabilités avant, pendant et après une situation d'urgence;la manière de garantir que le plan d'évacuation en cas d'incendie affiché est conforme à l'article 16.3;l'aide à désigner un accompagnateur;la manière de garantir que toutes les personnes qui ont demandé un accompagnateur et un accompagnateur suppléant en aient un qui leur soit assigné;le type, l'emplacement et le fonctionnement des systèmes d'urgence en cas d'incendie du bâtiment, y compris des schémas;la tenue de pratiques d'incendie;les mesures pour contrôler les risques d'incendie à l'intérieur et autour du bâtiment;l’inspection et l'entretien des installations du bâtiment prévues pour la sécurité des occupants;l'emplacement des zones de refuge;la manière de garantir que la conception et l'entretien de la zone de refuge soient conformes à l'article 12.1;la manière de garantir que les systèmes de notification sont opérationnels et conformes à l'article 13.1;la manière de garantir que les systèmes de communication dans la zone de refuge et les autres systèmes de notification sont conformes à l'article 12.1.5; etla manière de garantir que les plans d'évacuation d'urgence personnels (PEUP) des occupants en situation de handicap soient inclus dans le plan de sécurité en cas d’incendie.Un plan de sécurité en cas d’incendie est exigé pour tous les bâtiments sous réglementation fédérale au Canada, et une copie de ce plan est exigée d’être fournie aux services d'urgence qui arrivent, généralement par le biais d'un encadré de plan de sécurité en cas d’incendie. Le plan de sécurité en cas d’incendie est destiné à être utilisé dans toutes les situations d'urgence. ,

11.2 Parties intéressées

De nombreuses personnes sont impliquées dans la réussite d'une évacuation d'urgence, telles que : les occupants de l’immeuble;le personnel externe des services d'urgence; etles occupants de l’immeuble chargés d'assurer la sécurité personnelle des occupants de l’immeuble. 

11.2.1 Rôles et responsabilités des différentes parties intéressées 

11.2.1.1 Le rôle des agents de secours d'urgence

Les agents des secours d'urgence sont des personnes qui sont responsables de la sécurité des personnes dans leur immeuble ou à leurs étages désignés. Les agents de secours d'urgence doivent faire ce qui suit :Communiquer avec toutes les personnes en situation de handicap.Diriger l'intervention d'urgence dans un bâtiment ou sur un étage, tel que détaillé dans le plan de sécurité en cas d’incendie et ordonné par les premiers intervenants.Être responsable d'assurer l'évacuation en toute sécurité des personnes en situation de handicap.S'assurer que chaque personne en situation de handicap dans son immeuble a une PEUP et sait quoi faire en cas d'urgence.Vérifier si des visiteurs ont rempli une PEUP du visiteur.Savoir où obtenir les services d'interprétation en langue des signes, de traducteurs et où obtenir des appareils fonctionnels.

11.2.1.2 Le rôle du ou des premiers intervenants

Les premiers intervenants sont des personnes ayant suivi une formation spécialisée qui sont parmi les premières à arriver sur les lieux d’une urgence et à fournir une assistance. Les premiers intervenants comprennent généralement des agents d'application de la loi, des ambulanciers, des techniciens médicaux d'urgence et des pompiers.La principale responsabilité du service d'incendie en cas d'incendie est de s'occuper de l'extinction des incendies.En cas d'urgence, les premiers intervenants ont la responsabilité de faire ce qui suit :Évaluer d'abord la situation et appeler d'autres organismes d'intervention d'urgence, au besoin.Obtenir le plan de sécurité en cas d’incendie et les PEUP une fois arrivé sur les lieux.Mettre en œuvre le plan de sécurité en cas d’incendie, y compris les PEUP.Fournir des directives au moment où il est sécuritaire de quitter le bâtiment.Vérifier les zones de refuge et aidez à l'évacuation des personnes en situation de handicap et de leurs accompagnateurs.Aider une personne en situation de handicap et ses accompagnateurs à sortir de l'immeuble en toute sécurité.Vérifier toutes les zones du bâtiment pour s'assurer que tout le monde a quitté le bâtiment.

11.2.1.3 Le rôle de la personne en situation de handicap

L’annexe A fournit des renseignements sur les problèmes d'évacuation d'urgence liés aux personnes ayant divers handicaps.Une personne en situation de handicap doit :élaborer une PEUP en collaboration avec l’agent des secours d'urgence et les accompagnateurs;s'assurer que les agents des secours d'urgence et les accompagnateurs connaissent et comprennent leur situation personnelle et la meilleure façon de les aider;décrire leurs préférences en matière de levage ou de transfert;décrire les sujets de préoccupation tels que les bruits forts, l'utilisation d'appareils fonctionnels, les zones douloureuses, etc.;connaître l'emplacement des voies d'évacuation accessibles et les zones de refuge;savoir comment utiliser un appareil d'évacuation, le cas échéant; etconnaître l'emplacement des points de rassemblement.

11.2.1.4 Le rôle de l'accompagnateur

L'accompagnateur doit faire ce qui suit :Aider à aviser la personne en situation de handicap d'une urgence.Savoir utiliser un appareil d'évacuation, le cas échéant.Participer à l'élaboration du PEUP.Savoir l'emplacement de la voie d'évacuation accessible et sur la zone de refuge.Connaître la manière appropriée de communiquer avec et assister la personne en situation de handicap et discuter de sa PEUP.Être conscient de l'endroit où se trouve la personne en situation de handicap qu'elle va accompagner.Connaître l'emplacement des points de rassemblement.Participer aux exercices d'incendie avec la personne en situation de handicap. ,

11.3 Plan d'évacuation d'urgence personnel (PEUP)

11.3.1 Introduction

Un plan d'évacuation d'urgence personnel (PEUP) est un plan documenté adapté aux besoins et aux capacités d'une personne, et il fournit des renseignements sur la façon dont une personne qui pourrait avoir besoin d'aide évacuera en cas d'urgence, soit avec de l'aide, à l'aide d'un équipement ou d'un appareil spécial, ou les deux.Les PEUP sont essentiels à la sécurité des personnes en situation de handicap, y compris le personnel, les clients et les visiteurs.Le CNPI et les codes provinciaux de prévention des incendies, qui exigent que tous les bâtiments soient dotés d'un plan de sécurité en cas d’incendie, prévoient que des renseignements sur l'évacuation d'urgence sont élaborés pour tous les occupants, y compris les personnes en situation de handicap.Des PEUP doivent être élaborés pour chaque personne qui s'identifie comme ayant un handicap ou qui a besoin d'aide ayant une incidence sur l’évacuation d'urgence.Il existe deux types de formulaires PEUP :Une personne qui travaille régulièrement dans un bâtiment doit utiliser le formulaire « PEUP du personnel ». Le personnel comprend le personnel « hybride » et le personnel et entrepreneurs en télétravail.Le formulaire PEUP complété doit être approuvé, communiqué et mis à jour annuellement.Remarque : Cela comprendrait la personne en situation de handicap qui travaillerait à temps plein ou qui aurait un horaire hybride et qui ne serait au bureau que 2 à 3 jours par semaine. Un exemple de formulaire PEUP de l’employé est fourni à l’annexe B.Une personne qui est un visiteur, qui ne travaille dans le bâtiment que pour une courte période ou qui n'a qu'un problème temporaire, doit utiliser le formulaire « PEUP du visiteur ».Le formulaire PEUP du visiteur doit être élaboré par la personne responsable de l'évacuation d'urgence en collaboration avec le visiteur.Remarque : Un exemple de formulaire PEUP du visiteur est fourni à l’annexe B.

11.3.2 Plans d'évacuation d'urgence personnels du personnel

Une personne en situation de handicap, son gestionnaire et les personnes responsables des procédures d'évacuation sécuritaires de l'immeuble doivent :élaborer une PEUP du personnel pour les membres du personnel en situation de handicap qui s'identifient comme ayant besoin d'aide en cas d'urgence.Des PEUPs du personnel doivent être fournis à toutes les organisations.Il faut inclure la PEUP du personnel ou au moins le nom de la personne qui a besoin d'aide dans la liste de registre globale pour l’agent des secours d'urgence qui a un lien direct avec les pompiers/la police/les ambulanciers en cas d'urgence.Le PEUP du personnel doit :être offert au membre du personnel en situation de handicap dans le format de son choix;être fourni à l'accompagnateur et à l'équipe de soutien (accompagnateur et accompagnateur suppléant);être inclus dans le plan de sécurité en cas d’incendie et le plan d'intervention d'urgence;être stocké dans un endroit connu et facilement accessible;être entretenu par le propriétaire de l'immeuble ou son gestionnaire immobilier et son responsable d’étage en cas d'urgence;être communiquée au gestionnaire de la propriété et/ou au propriétaire de l'immeuble s'il est loué; etêtre gardé privé des utilisateurs non essentiels, au besoin.

11.3.3 Comment préparer un Plan d'évacuation d'urgence personnel (PEUP) du personnel

La personne responsable de l'élaboration du plan de sécurité en cas d’incendie de l'établissement, la personne en situation de handicap et son accompagnateur doivent se rencontrer pour élaborer un plan d'évacuation personnalisé. Ils doivent faire ce qui suit :Évaluer et déterminer les mesures d’adaptations en cas d'évacuation d'urgence et déterminer le type de soutien requis.Remarque : Par exemple, l'orientation, l'assistance personnelle, l'alerte ou la communication.Discuter et identifier la stratégie d'évacuation préférée.Évaluer la conception du bâtiment pour détecter les risques, les dangers ou les contraintes potentiels.Informer le gestionnaire de l'immeuble, l'agent de santé et de sécurité, l’agent des secours d'urgence ou la sécurité de la PEUP personnalisée.Remplir le PEUP et remettre une copie à la personne en situation de handicap et à son accompagnateur dans le format de leur choix.Revoir le PEUP chaque année et le mettre à jour s'il y a des changements dans les circonstances.Pratiquer le PEUP avec l'accompagnateur, et d'autres personnes si nécessaire dans le PEUP, pendant les exercices d'urgence.Tester tout équipement ou procédure.Remarque : Un PEUP standard du personnel doit être élaboré conformément au modèle de l’annexe B.

11.3.4 Informations à inclure dans le PEUP du personnel

Un PEUP doit être élaboré qui comprend : le nom et les coordonnées de la personne en situation de handicap qui s'est identifiée comme ayant besoin d'aide;l'information de contact alternatif;les lieux de travail dans le bâtiment et l'horaire de travail;les procédures pour alerter les autres du lieu de travail;confirmation s'il est possible d'évacuer par les escaliers;confirmation s'il faut du temps supplémentaire pour évacuer;les procédures d'évacuation les plus appropriées;la méthode préférée de transfert, de levage ou de transport ou d'utilisation d'un dispositif d'évacuation (voir l’annexe D);le type d'équipement requis pour évacuer et de l'emplacement de tout équipement ou appareil requis, comme une chaise d'évacuation, une alarme personnelle;les exigences relatives aux formats alternatifs;le nom et les coordonnées de l'équipe d'assistance (accompagnateur et accompagnateur suppléant);confirmation si les technologies d'assistance sont nécessaires à la communication;le système d'alerte préféré;le mode de communication préféré;les facteurs qui pourraient causer une plus grande détresse à l'individu, p. ex., exposition à la fumée, lumières clignotantes, bruits forts, sangles et attelles, problèmes de douleur ou de force;l'emplacement de toutes les zones de refuge et des points de rassemblement;l'emplacement des sorties les plus proches et des alarmes incendie;la voie de sortie accessible préférée et alternative;un schéma de la voie d'évacuation, de la voie alternative, des zones de refuge, des emplacements de protection sur place et des points de rassemblement extérieurs; ettoute formation permettant de répondre aux exigences du PEUP.Remarque : Les renseignements communiqués dans le plan d'évacuation d'urgence personnel sont assujettis à l'approbation de la personne en situation de handicap.

11.3.5 Renseignements personnels 

Une personne en situation de handicap peut avoir des renseignements personnels pertinents à sa sécurité et à celle du personnel d'urgence qu'il est important de connaître lors d'une évacuation d'urgence. Il est fortement recommandé à la personne en situation de handicap de partager toute information pertinente. Les préoccupations en matière de protection de la vie privée doivent être abordées afin de s'assurer que les renseignements contenus dans le PEUP ne sont pas partagés de manière inappropriée.

11.3.6 Les visiteurs

Les visiteurs sont des occupants d'un bâtiment qui ne sont pas présents de façon régulière, connue et constante. Il peut s'agir d'usagers, du personnel d'un lieu de travail hybride ou lieu de travail collaboratif dans un espace de bureau de manière irrégulière, ou du personnel dans des lieux de travail basés sur l'activité.Un formulaire standard de PEUP du visiteur doit être élaboré conformément au modèle figurant à l’annexe B.Au comptoir d'enregistrement ou de sécurité :le formulaire PEUP du visiteur doit être disponible au comptoir d'enregistrement ou de sécurité;un panneau demandant aux visiteurs qui ont besoin d'aide en cas d'urgence de remplir le PEUP doit être affiché; etle personnel du comptoir d'enregistrement ou de sécurité doit :connaître les procédures d'évacuation d'urgence;conserver une copie du formulaire et le remettre au personnel d'urgence, au besoin;connaître les voies d'évacuation; etconnaître les systèmes d'alerte et les exigences en matière de communication détaillés dans le PEUP du visiteur. ,

11.4 Avant, pendant et après une évacuation d'urgence

11.4.1 Avant une urgence

11.4.1.1 Exercices d'évacuation d'urgence

Avant qu'une urgence ne se produise, chaque personne ayant été identifié qu'elle a besoin d'aide doit être affecté à un accompagnateur et un accompagnateur suppléant qui sont prêts à aider en cas d'urgence.Il est la responsabilité du gestionnaire d'immeuble de s'assurer que des accompagnateurs sont assignés. Si personne ne se porte volontaire pour être un accompagnateur, il est la responsabilité du gestionnaire d’immeuble de fournir ce service.Étant donné l'importance des exercices d'évacuation d'urgence pour s'assurer que tous les occupants d'un bâtiment connaissent les procédures nécessaires pour sortir en toute sécurité de l'immeuble, toutes les personnes doivent participer aux exercices d'évacuation d'urgence. Ceci c'est pour garantir qu'en cas d'urgence, tout le monde sait quoi faire et où aller. Les exercices sont effectués pour s'assurer que les plans en place sont compris, réalistes, sûrs et efficaces. Les exercices doivent être pratiqués au moins tous les 12 mois. Pour certaines personnes en situation de handicap, l'exécution de l'ensemble de la procédure d'évacuation d'urgence peut être stressante, nuire à leur bien-être physique ou mental ou prendre beaucoup de temps. Dans ces cas, la procédure d'évacuation d'urgence devrait être exécutée dans toute la mesure du possible.La réussite d'un exercice d'évacuation d'urgence doit assurer que :le système d'alerte et de communication est efficace et accessible à tous les occupants et visiteurs du bâtiment;tous les occupants connaissent les voies d'évacuation établies et les procédures de protection sur place;les PEUP soient efficaces et à jour pour les personnes en situation de handicap et leurs accompagnateurs;les occupants du bâtiment pratiquent leurs plans;tous les occupants qui pourraient être tenus d'aider les personnes en situation de handicap, comme l’agent des secours d'urgence ou le gestionnaire de l'immeuble, connaissent les exigences d'évacuation pour les personnes en situation de handicap;les personnes en situation de handicap qui pourraient avoir besoin d'utiliser un fauteuil d'évacuation et leurs accompagnateurs sont en mesure d'utiliser l'appareil efficacement et en toute sécurité;les éléments du bâtiment, tels que les boîtes d'appel, les panneaux affichés et les zones de refuge, fonctionnent comme prévu; etdes procédures sont en place pour aider les visiteurs en situation de handicap lors d'une évacuation d'urgence.

11.4.1.2 S'inscrire auprès du service d'incendie ou du centre 9-1-1

De nombreuses juridictions au Canada ont mis en place un programme pour les personnes en situation de handicap et les personnes qui se sentent vulnérables afin d'enregistrer leur emplacement et de fournir des renseignements sur leurs préoccupations liées aux urgences. Il est important de garder ces informations à jour. Les gens devraient communiquer avec leur service d'incendie local ou le centre 9-1-1 pour savoir si un tel programme existe dans leur région. 

11.4.1.3 Exigences et lignes directrices pour les personnes (accompagnateurs) qui aident une personne en situation de handicap

Les accompagnateurs désignés qui aideront une personne en situation de handicap et la personne en situation de handicap décideront de la meilleure façon d'évacuer en toute sécurité lors d'une évacuation d'urgence et incluront cette information dans le plan d'évacuation d'urgence personnel. Voici quelques lignes directrices qui doivent être suivies lors de l'élaboration et de l'exécution du PEUP en cas d'urgence :Les accompagnateurs doivent toujours demander à une personne en situation de handicap comment ils peuvent aider avant d'essayer une technique de sauvetage ou de donner de l'aide. Un accompagnateur doivent demander comment la personne en situation de handicap peut être mieux aidée ou déplacée, et s'il y a des considérations spéciales ou des articles qui doivent l'accompagner.Les personnes qui aident doivent demander à la personne en situation de handicap quelle est sa technique de levage ou de transfert préférée, et si une chaise d'évacuation ou un appareil similaire doit être utilisé.Avant de soulever ou de transférer quelqu'un, il est important de discuter de considérations personnelles telles que s'il y a des sangles qui doivent être retirées, d'autres appareils techniques attachés à un fauteuil roulant qui doivent être retirés, ou même des blessures sensibles ou des zones douloureuses. Des techniques de levage appropriées doivent être utilisées pour éviter de blesser les personnes évacuées ou les sauveteurs (p. ex., plier les genoux, garder le dos droit, tenir la personne près de lui avant de soulever, et utiliser les muscles des jambes pour soulever).Lorsqu'il utilise des appareils tels qu'une chaise d'évacuation, un accompagnateur doit s'assurer que la personne en situation de handicap est correctement attachée. Un accompagnateur doit être prudent dans les escaliers et se reposer sur les paliers, si nécessaire.Si la personne évacuée préfère être évacuée alors qu'elle est en fauteuil roulant, elle doit indiquer sur la meilleure façon et la plus sûre d'évacuer.

11.4.2 Pendant l'urgence

Lors d'une évacuation d'urgence, une personne en situation de handicap et son accompagnateur doivent mettre en œuvre leur PEUP en suivant les instructions du personnel d'urgence, et :évacuer de manière autonome;évacuer avec de l'aide; ourester dans la zone de refuge.

11.4.3 Après l'urgence : évaluation et amélioration

Après qu'une situation d'urgence s'est produite, un examen approfondi de l'efficacité des procédures qui ont été élaborées et mises en œuvre doit être effectué. Tous les exercices et toutes les urgences doivent être documentés afin de faciliter l'amélioration.Les améliorations potentielles doivent être discutées fréquemment et ouvertement.Cette discussion doit :être complété dans les 2 semaines suivant l’évacuation d'urgence dans un format écrit et dans un format alternatif accessible à la personne en situation de handicap;fournir des commentaires sur les parties de l'évacuation qui se sont déroulées avec succès conformément au plan décrit dans le PEUP de la personne;fournir des commentaires sur les parties de l'évacuation ou de l'exercice qui ne se sont pas déroulées conformément au plan décrit dans le PEUP de la personne;assurer que la communication avec tous les occupants était efficace et inclusive;identifier les domaines d'amélioration potentiels;identifier tous les éléments de l'environnement bâti à remédier; etêtre complété par toutes les personnes participant à l'évacuation d'urgence ou à l'exerciceSi l'un ou l'autre des occupants de l'immeuble a fourni des commentaires au cours de la discussion après l'évacuation qui pourraient améliorer l'évacuation des personnes en situation de handicap, ces renseignements doivent être utilisés pour mettre à jour le plan d'évacuation de l'immeuble et/ou les PEUPs. Lorsque des changements sont apportés, ils doivent être discutés avec la personne en situation de handicap, ses accompagnateurs et tout autre occupant qui pourrait fournir de l'aide lors d'une situation d'évacuation d'urgence. 

11.4.3.1 Modifications apportées aux plans d'évacuation d'urgence en raison de changements situationnels

En plus de revoir le plan de sécurité en cas d’incendie et les plans individuels d'évacuation d'urgence après chaque évacuation d'urgence, les plans doivent être mis à jour chaque fois qu'il y a un changement de situation qui pourrait modifier la façon dont une personne en situation de handicap peut sortir du bâtiment en toute sécurité en cas d'urgence. Il peut s'agir de situations telles que :changements dans le handicap de la personne;changements dans l'attribution des accompagnateurs;changements de responsabilités (par exemple si le propriétaire désigne le gestionnaire de l'immeuble comme responsable de tâches spécifiques);construction à l'intérieur du bâtiment; ouconstruction à l'extérieur ou autour du bâtiment lorsque le point de rassemblement ou la voie de déplacement accessible vers le point de rassemblement est touchée.Le plan mis à jour doit être inclus dans le plan de sécurité en cas d’incendie du bâtiment. 

Les moyens d'évacuation de tous les étages vers une voie de circulation accessible et un point de rassemblement doivent être conçus conformément au présent article. ,

12.1 Zones de refuge

12.1.1 Application

Les bâtiments doivent être dotés de zones de refuge aux niveaux supérieurs et inférieurs au niveau desservi par une voie de sortie et une sortie accessible immédiat menant directement à l'extérieur. Les gicleurs fournis dans les bâtiments ne doivent pas être considérés comme une forme de refuge acceptable.

12.1.1.1 Nombre de zones de refuge

Le nombre de zones de refuge à chaque étage doit être calculé en fonction de la moitié du nombre de sorties exigées par le code du bâtiment applicable qui dessert cet étage. Remarque : Les nombres décimaux devraient être arrondis au nombre entier supérieur le plus proche. Autres considérations :l'utilisation du bâtiment; etle nombre de visiteurs prévu.

12.1.2 Localisation des zones de refuge

Une zone de refuge doit être située :à l'intérieur d'une cage d'escalier de sortie, à condition qu'elle se trouve à l'extérieur de la largeur de sortie exigée par le code du bâtiment applicable afin qu'un accès direct soit fourni à une sortie, ou à un ascenseur d'évacuation des pompiers ou des occupants exigé par le code du bâtiment applicable; ouà l'intérieur d'un compartiment coupe-feu séparé du reste de la surface de plancher par une séparation coupe-feu ayant un degré de résistance au feu d'au moins celui exigé par le code du bâtiment applicable pour une enceinte de sortie au même étage, de sorte qu'un accès direct est fourni à :un ascenseur de pompier exigé par le code du bâtiment applicable; ouun ascenseur d'évacuation des occupants conforme à ASME A17.1-F2019/CSA B44:F19.Remarque : Un exemple de compartiment coupe-feu dans cet article comprend un hall d'ascenseur.Remarque : La distance à parcourir jusqu'à une zone de refuge doit être prise en compte. 

12.1.3 Généralités

Les zones de refuge doivent être :situées sur un parcours accessible;protégées contre la fumée;éclairées à un minimum de 200 lux; etmunies d'un appareil d'évacuation à proximité.

12.1.4 Portes desservant une zone de refuge

Une porte desservant une zone immédiate de refuge doit :être étanché conformément à la norme NFPA 105;avoir une largeur libre conforme à la norme CSA/ASC B651;être équipé d'un opérateur de porte électrique capable d'être activé en cas de perte de puissance par une alimentation de secours ou une autre source d'alimentation; etêtre situé à l'écart de tout battant de porte adjacente et loin des voies de sortie pour piétons.

12.1.5 Intérieur des zones de refuge

L'intérieur d'une zone de refuge doit : prévoir un minimum de deux espaces d'attente pour permettre un espace libre et dégagé d'au moins 900 mm sur 1500 mm pour chaque emplacement;être desservi par un rayon de virage de 2100 mm;être situé à l'écart de toute ouverture de porte adjacente;être éclairé, minimum 200 lux;être connecté à l'alimentation de secours; etêtre exempt de protubérances.

12.1.6 Espace d'attente dégagé

L'espace d'attente libre doit :être connecté à la voie de circulation accessible;être en retrait à l'écart de la voie de circulation commune;être positionnée de manière à éviter qu'une personne ne se trouve directement devant ou derrière une autre personne;être clairement délimité le long du sol;ne pas être situé directement face à l'escalier ou derrière la porte de sortie; etdisposer de systèmes d'éclairage et de ventilation d'urgence distincts, soutenus par une génératrice de secours.

12.1.7 Communication des zones de refuge

Un système de communication doit :être fourni dans chaque zone de refuge;être équipé d'un système de communication bidirectionnelle à mains libres d'une hauteur maximale de 1200 mm;fournir des commentaires aux occupants pour confirmer la réception de leur communication (comme dans un ascenseur);être adjacent à un espace libre de 900 x 1500 mm;être connecté à une alimentation de secours;être connecté à un système d'intervention d'urgence;disposer d'un système de messagerie texte bidirectionnelle conforme à la version V.18 de l'Union internationale des télécommunications (UIT), « Exigences opérationnelles et d'interfonctionnement pour les DCE fonctionnant en mode de téléphone texte », afin de soutenir les personnes Sourdes, sourdes-aveugles ou malentendantes; etêtre lié avec la sécurité ou le centre d'appels d'urgence.Un système de communication devrait être équipé d'un appareil de contrôle du volume.

12.1.8 Signalisation

Une zone de refuge doit avoir une pancarte d'identification sur la porte indiquant ZONE DE REFUGE avec le Symbole international d'accessibilité Une pancarte supplémentaire doit être installée sur le côté de la porte, conformément à la norme CSA/ASC B651. 

12.1.8.1 Signalisation directionnelle

Des panneaux directionnels d'évacuation d'urgence vers la zone de refuge doivent être installés aux points de décision dans l'ensemble du bâtiment. ,

12.2 Portes de sortie

Toutes les portes le long de la voie d'évacuation doivent être conformes à la norme CSA/ASC B651 et au CNPI. Ils doivent être équipés d'opérateurs de puissance. Les portes et les entrées prévues le long d'une voie d'évacuation accessible, y compris, mais sans s'y limiter, les portes faisant partie des séparations coupe-feu, desservant les zones de refuge et les points de rassemblement, etc., ou une combinaison de ceux-ci, doivent être conformes à la présente norme. Les portes faisant partie d'une voie d'évacuation doivent :être muni d'un panneau de vision ou d'un feu latéral dont le bord inférieur ne dépasse pas 900 mm;Lorsque les portes faisant partie d’une voie d’évacuation sont entièrement transparentes, elles doivent être marquées sur toute la largeur par une bande contrastante de luminance d'une hauteur minimale de 50 mm placée à deux hauteurs différentes de 900 mm au-dessus du sol et 1350 mm au-dessus du sol.Lorsque les portes font partie d'une voie d'évacuation accessible, elles doivent être équipées de plaques de protection résistantes aux chocs, très contrastées avec des bords arrondis, qui couvrent toute la largeur de la porte sur une hauteur minimale de 250 mm à partir du bas de la porte. Une porte de sortie accessible, qui s'écoule vers l'extérieur d'un bâtiment ou d'un autre bâtiment par une sortie horizontale accessible, doit :avoir un panneau accessible conforme à l'article 16.5.2;décharger directement vers l'extérieur, menant à une voie de circulation extérieure accessible, au point de rassemblement extérieur et à la voie publique; ets'il s'agit d'un déchargement à un autre bâtiment, mener à une voie de circulation accessible conforme à la présente norme.Les portes coulissantes automatiques faisant partie d'une voie d'évacuation accessible doivent pouvoir s'ouvrir ou rester ouvertes en cas d'urgence, soit manuellement, soit au moyen d'une fonction déconnexion.Aucune porte d'entrée ou de sortie ne doit être verrouillée, y compris le vantail inactif d'une porte à vantaux multiples.

12.2.1 Opérateurs de portes électriques sur les portes de sortie horizontales

Les portes de sortie qui se déversent vers l'extérieur d'un bâtiment ou d'un autre bâtiment par une issue horizontale (toutes accessibles en toutes) doivent être munies d'un opérateur de porte électrique et d'une alimentation de secours. Toutes les portes d'évacuation doivent être équipées d'un système d'ouverture des portes électriques. Dans les bâtiments existants, les portes électriques qui ne sont pas équipées d'une alimentation de secours ou d'une alimentation de secours doivent être équipées d'un appareil de déverrouillage homologué intégré ou séparé qui doit déconnecter automatiquement la porte de la commande de l'opérateur électrique en cas d'urgence.  ,

12.3 Voie d’évacuation

Lorsque des escaliers ou des rampes sont présents le long de la voie de circulation extérieure ou intérieure, ils doivent être conformes aux articles 12.5 et 12.7 de la présente norme.

12.3.1 Voie d’évacuation intérieure 

La voie d'évacuation intérieure doit être conforme à la norme CSA/ASC-B651.Les escaliers roulants statiques, les monte-escaliers et les trottoirs roulants ne sont pas autorisés dans le cadre de la voie d'évacuation intérieure. Tous les éléments de la voie d'évacuation intérieure doivent être accessibles, y compris :vers et depuis toutes les surfaces d'un bâtiment; etde toutes les portes intérieures aux portes de sortie extérieures. De plus, la voie d'évacuation intérieure doit :lorsqu'il y a une élévation supérieure à 13 mm, avoir une pente ne dépassant pas 1:25. Voir Rampes 12.7;être exempt de saillies jusqu'à une hauteur de 2100 mm;être éclairé à un niveau minimum de 200 lux; etêtre exempt d’un tapis à motifs excessifs.

12.3.2 Voie de sortie extérieure

La pente et la pente transversale de la voie d'évacuation extérieure doivent être conformes à la norme CSA/ASC B651.La voie d'évacuation extérieure entre les sorties de bâtiment accessibles, les points de rassemblement extérieurs et l'emprise publique doivent être :entre 45 et 60 m maximum à parcourir;sans obstacles; etéclairé à un niveau minimum de 200 lux. ,

12.4 Points de rassemblement

Tous les bâtiments doivent avoir des points de rassemblement desservis par une voie d'évacuation extérieure accessible.Le point de rassemblement doit être d'au moins 3000 mm x 3000 mm.La signalisation avec le symbole du point de rassemblement doit être installée entre 1600 mm et 2500 mm au-dessus de la surface du sol.La signalisation identifiant les points de rassemblement doit être indiquée sur la carte de sécurité en cas d'incendie affichée dans tout le bâtiment.Le point de rassemblement doit :disposer d'un espace de repos équipé d'un banc ou d'un siège;avoir une marque sur la chaussée d'au moins 1 m sur 1 m identifiant le symbole international des points de rassemblement, lorsqu'ils sont situés sur une surface dure;être illuminé; etêtre encastré et desservi par une voie d'évacuation extérieure conforme à l'article 12.3.2. ,

12.5 Escaliers

Tous les escaliers doivent être conformes à la norme CSA/ASC B651, au code national du bâtiment et aux codes et normes provinciaux pertinents.Remarque : Les bâtiments qui n'ont qu'une seule cage d'escalier doivent fournir :une zone de refuge à chaque étage au-dessus de l'étage de sortie; ouun ascenseur d'évacuation des occupants conforme à l'article 15.3.

12.5.1 Escaliers extérieurs sur la voie d'évacuation accessible

Les marches et les paliers d'escalier extérieurs doivent être conformes à la norme CSA/ASC B651 et doivent être conçus conformément aux escaliers intérieurs.Les escaliers extérieurs menant au point de rassemblement et à la voie publique doivent être accompagnés d'une rampe conforme à l’article 12.7.Les escaliers extérieurs doivent avoir un minimum de 3 contremarches.

12.5.2 Escaliers intérieurs

Les escaliers intérieurs doivent être conformes à la norme CSA/ASC B651. En outre, les exigences suivantes doivent être respectées :La hauteur libre d'un escalier doit être d'au moins 2 400 mm.La largeur libre d'un escalier doit être d'au moins 1 650 mm.La hauteur des paliers doit être d'au moins 3 700 mm. ,

12.6 Mains courantes

Les mains courantes doivent être conçues conformément à la norme CSA/ASC B651.

12.6.1 Informations tactiles sur les escaliers et de rampes des mains courantes

Les mains courantes d'escalier et de rampe doivent avoir des caractères en relief en braille fixés de façon permanente sur la face inférieure de la section horizontale, au début et à la fin de chaque main courante d'escalier indiquant :le numéro de l'étage;la direction de sortie; etl'étage de sortie doit être indiqué par une étoile tactile. ,

12.7 Rampes

Les rampes doivent être conformes à la norme CSA/ASC B651.Une voie d'évacuation extérieure accessible doit avoir une pente d'au plus 1:20 et, si elle est plus grande, elle doit être conçue comme une rampe d'accès dont la pente ne dépasse pas 1:15. Lorsqu'il y a des pentes transversales, elles doivent être d'une valeur maximale de 1:50. Les rampes doivent être :équipées de mains courantes, conformes à l’article 12.6;avec un indicateur tactile de surface d'avertissement installé en haut de la rampe;éclairées à un niveau minimum de 200 lux; etau moins 30 % de luminance (couleur) contrastant avec leur environnement.

12.7.1 Paliers aux rampes

Un palier doit être éclairé à un niveau minimum de 200 lux.

12.7.2 Rampe de mains courantes

Les mains courantes sur les rampes doivent être conformes aux exigences de la norme CSA/ASC B651. De plus, les rampes doivent :avoir des mains courantes des deux côtés avec une largeur libre entre les mains courantes de 1200 mm et une largeur libre sous les mains courantes d'au moins 1210 mm; etse conformer aux exigences de l'article 12.6.1 en matière d'information tactile.

13.1 Systèmes d'alarme

13.1.1 Système à une étape

Un système à une étape est conçu de telle sorte que, lorsqu'il est activé, le signal d'alarme doit être immédiatement transmis dans tout le bâtiment pour avertir les occupants de l'existence d'une situation d'urgence. 

13.1.2 Système à deux étapes

Dans un système d'alarme à deux étapes, un signal d'alerte distinct doit d'abord signaler l'urgence. Remarque : Un système à deux étapes est utilisé dans les installations où l'évacuation immédiate des occupants n'est ni souhaitée ni pratique. La deuxième notification dans le système d'alarme à deux étapes informera les occupants de la marche à suivre.Les systèmes à une ou deux étapes font en sorte que la centrale d'alarme incendie envoie des signaux au service d'incendie ou au poste de surveillance (centre de réception des alarmes d'incendie ou centre 9-1-1).Les signaux d'alarme pour évacuer les occupants ne retentissent pas. La notification se fait par le biais d'une annonce vocale.Les exigences techniques relatives aux systèmes d'alarme incendie sont énoncées dans le CNPI.

13.1.3 Lorsqu'un système d'alarme incendie est fourni

Lorsqu'un système d'alarme d'incendie est fourni, le système de signalisation visible doit être composé de lumières stroboscopiques conformes à la norme CAN/ULC-S526 qui sont conçues pour fonctionner dans le cadre du système d'alarme d'incendie.

13.1.4 Lorsqu'un système d'alarme incendie n'est pas fourni

En l'absence d'un système d'alarme incendie, le système SIGNAL visible doit être composé de feux stroboscopiques conformes à la norme CAN/ULC-S526. 

13.1.4.1 Formats de communication d'urgence

Les gestionnaires d'immeubles doivent s'assurer que des systèmes de communication capables d'alerter tous les occupants de l'immeuble sont en place en cas d'urgence. Remarque 1 : Une communication claire et efficace avec tout le monde, y compris les occupants réguliers et les visiteurs, améliorera la sécurité de tous les utilisateurs de l'immeuble en cas d'urgence.Tous les occupants du bâtiment doivent :recevoir de l'information sur l'évacuation d'urgence dans le format de leur choix; etdiscuter les choix de format lors de la préparation du plan d'évacuation d'urgence personnel d'une personne.Certains occupants d'un immeuble peuvent avoir besoin de renseignements sous diverses formes, notamment :gros caractères;messagerie électronique;synthétiseurs vocaux;un téléavertisseur électronique; ouinterprétation en langue des signes.Remarque 2 : L'utilisation d'un service de relais vidéo en cas d'urgence n'est pas acceptable, car elle peut prendre beaucoup de temps.  ,

13.2 Systèmes de notification d'urgence

13.2.1 Dispositifs d'alerte ou de signalisation

Il existe une variété de dispositifs de signalisation disponibles qui fournissent des repères visuels, sonores ou tactiles pour signaler une alarme. Des renseignements sur les dispositifs d'alerte et les systèmes d'alerte d'urgence au Canada sont fournis à l’annexe C.Des alarmes sonores à basse fréquence devraient être fournies aux personnes malentendantes. Remarque : Ils sont particulièrement efficaces lorsque l'occupant du bâtiment dort. Les personnes endormies disposent également de technologies d'assistance qui émettent des alertes au moyen d'une lumière clignotante et/ou d'un dispositif vibrant d'oreiller placé sous l'oreiller lorsqu'il est déclenché par un détecteur d'incendie ou de fumée.

13.2.2 Emplacement visible de l'appareil

Les dispositifs de signalisation visible (stroboscopes) doivent être connectés à une source d'alimentation et émettre une lumière stroboscopique. Le signal doit être fourni dans les zones publiques et privées d'un bâtiment. Les dispositifs de signalisation visible doivent être :situés conformément aux exigences d'installation des dispositifs à signal visible de la norme CAN/ULC-S524.

13.2.3 Téléphones intelligents

Les outils de communication tels que les téléphones intelligents ou les téléphones portables sont de plus en plus utilisés par tous. Ils constituent une excellente forme de communication car ils peuvent recevoir des alertes audio et tactiles pour notifier d'un message entrant et peuvent être utilisés dans des formats texte et vocaux (audibles).Les signaux d'alerte doivent être transmis par l'intermédiaire du Système national d'alerte publique par tous les fournisseurs de télécommunications. Voir l’annexe C pour obtenir des renseignements sur les systèmes d'alerte nationaux et provinciaux.  ,

13.3 Téléphones d'urgence

Le cas échéant, le téléphone d'urgence doit :afficher le symbole d'un téléphone d'urgence;placer ses parties mobiles à moins de 1200 mm du sol;avoir un niveau d'éclairement d'au moins 200 lux sur les appareils de commande;être compatible avec les appareils auditifs; etavoir un contrôle de volume avec amplification de (30-50 dB). ,

13.4 Annonces publiques

Chaque fois qu'une annonce publique est diffusée sous forme audio, elle doit être diffusée en affichage de texte à des endroits désignés à tous les étages d'un bâtiment et transmise électroniquement aux occupants de l'immeuble. Tous les messages publics relatifs à l'évacuation d'urgence doivent être diffusés sous divers formats, notamment :annonces sonores;diffusion vers les technologies auditives et les dispositifs implantables;annonces visuelles; etannonces électroniques.Remarque : Des forums variables doivent également être utilisés.Lorsqu'ils sont fournis, les panneaux d'affichage variables doivent :ne pas utiliser de messages préenregistrés pour obtenir des informations d'urgence;utiliser des caractères bien contrastés (en évitant le rouge et le vert ou le bleu sur un fond noir);être montés à une hauteur maximale de 1500 mm; etêtre situés au centre. ,

13.5 Systèmes audio (systèmes d'aide à l'audition)

Un système audio d'assistance permanent doit être fourni lorsqu'il y a un échange d'information en cas d'urgence, y compris dans les aires de plancher suivantes :dans les ascenseurs;dans le cadre des systèmes d'interphone d'alerte d'urgence;dans le cadre de tous les systèmes d'annonces publiques; etaux points de contrôle de sécurité.

L'éclairage des voies d'évacuation accessibles et des zones de refuge doit être :au moins 200 lux au niveau du sol; être placé de manière à éviter l'éblouissement; etcomplété par une alimentation de secours.Les systèmes distincts d'éclairage et de ventilation de secours doivent être soutenus par une génératrice de secours. L'alimentation électrique de secours assurera un éclairage de secours adéquat pour l'utilisation des ascenseurs et des principaux composants de fonctionnement ou d'autres systèmes pendant une panne de courant.Un système d'éclairage photoluminescent le long du sol devrait être prévu pour indiquer la voie d'évacuation accessible.L'éclairage des ascenseurs doit être d'au moins 100 lux.

Pour obtenir des renseignements sur les différents types d'ascenseurs et d'appareils de levage, veuillez consulter l'annexe E.  ,

15.1 Généralités

L'utilisation d'ascenseurs pour l'évacuation est une stratégie clé pour l'évacuation des personnes qui ne peuvent pas utiliser les escaliers. Les ascenseurs sont maintenant autorisés et disponibles qui sont spécialement conçus pour être utilisés de manière indépendante par les personnes évacuant un bâtiment.Les codes et les normes du bâtiment, y compris la norme ASME A17.1-F2019/CSA B44:F19 traitent de l'utilisation indépendante d'un ascenseur à des fins d'évacuation. ,

15.2 Codes et normes

Les codes du bâtiment nationaux et provinciaux font référence à ASME A17.1-F2019/CSA B44:F19.La norme ASME A17.1-F2019/CSA B44:F19 réglemente les types d'ascenseurs et d'ascenseurs auxiliaires suivants :ascenseurs pour passagers;ascenseur à usage limité (AUL);ascenseurs pour pompiers;ascenseur d'évacuation des occupants; etescaliers mécaniques et trottoirs roulants.Remarque 1 : Le Canada et les États-Unis ont adopté une norme harmonisée sur les ascenseurs. Aux États-Unis, il est connu sous le nom de A17 et au Canada CSA B44. Remarque 2 : Autres normes pertinentes :ISO/TR 25743:2010 Ascenseurs — Étude de l'utilisation des ascenseurs pour l'évacuation lors d'une situation d'urgence; (en anglais seulement) etISO/TR 8101-10:2024 Sécurité incendie des ascenseurs Partie 10 : Comparaison des normes de sécurité sur le plan mondial pour les ascenseurs utilisés par les pompiers et pour l'évacuation des bâtiments. (en anglais seulement) ,

15.3 Ascenseurs d'évacuation des occupants

Un Ascenseur d'évacuation des occupants (AEO) est conçu pour être utilisé à des fins d'évacuation par des personnes incapables d'utiliser les escaliers. Lorsqu'un ascenseur est installé dans un bâtiment, au moins un ascenseur doit être conçu comme un AEO conformément aux exigences de ASME A17.1-F2019/CSA B44:F19.Si un seul ascenseur est installé dans un bâtiment, il doit être conforme aux exigences de l'AEO.Les plates-formes élévatrices conformes à la norme CSA B355 ne sont pas autorisées pour permettre l'évacuation des occupants.

15.3.1 Information

Un Ascenseur d'évacuation des occupants (AEO) est conçu pour être utilisé à des fins d'évacuation par des personnes incapables d'utiliser les escaliers.Un système de texte/communication bidirectionnel doit être fourni à l'intérieur et à l'extérieur des ascenseurs AEO. Un système de communication textuelle bidirectionnel à l'intérieur et à l'extérieur des ascenseurs est disponible qui fournira un écran visuel pour se connecter avec la sécurité. Alternativement, la disponibilité du Wi-Fi peut faciliter la communication.Les informations sur son utilisation doivent :être intégré au plan de sécurité-incendie;être intégrées dans les PEUP, le cas échéant; etêtre inclus dans le Plan d'évacuation de sécurité-incendie affiché.Les occupants d'un bâtiment doivent recevoir des instructions sur la façon d'utiliser et le moment de faire fonctionner un AEO.Des panneaux doivent être affichés sur tous les étages adjacents à chaque poste d'appel d'ascenseur pour les AEO.  ,

15.4 Zone de plate-forme verticale pour une civière

15.4.1 Espace

Tous les ascenseurs doivent avoir une surface libre au sol d'une longueur minimale de 2 010 mm et d'une largeur minimale de 610 mm pour permettre l'installation d'une civière en position couchée et un espace supplémentaire pour deux personnes.

15.4.2 Exemption

L'installation d'une civière dans un ascenseur n'est pas exigée pour :un ascenseur à usage limité (AUL) et à application limitée conçu et installé conformément à la réglementation pertinente sur la sécurité des appareils de levage; ouun ascenseur auxiliaire conçu et installé conformément à la norme CAN/CSA-B355.

15.4.3 Identification

Un ascenseur conçu pour recevoir une civière ou un AEO doit être clairement identifié à chaque niveau desservi par l'ascenseur.  ,

15.5 Commandes d'ascenseur

Les commandes de la cabine d'ascenseur doivent :être montées sur les parois avant et latérales de la cabine de la cabine d’ascenseur;être montées à une hauteur maximale de 1200 mm;être équipées d'un braille et de caractères en relief sur les boutons situés à gauche du bouton de commande; etavoir un bouton de commande bien contrasté.

16.1 Application

Toute la signalisation et l'orientation relatives à l'évacuation d'urgence doivent être accessibles et doivent comporter du texte, des caractères visuels, tactiles et en braille. Il existe différents types de signalisation qui se rapportent à l'évacuation d'urgence à diverses fins :les panneaux réglementaires, qui comprennent des informations, y compris des panneaux de sécurité et d'urgence;les signes obligatoires qui dénotent une ordonnance exigeant une action; etles signes d'avertissement tels que les signes d'avertissement et de danger indiquent un danger potentiel et un danger certain.Remarque : Les LED rouges, bleues ou vertes doivent être évitées sur un fond noir car elles sont illisibles pour la plupart des personnes ayant une perte de vision.En plus de l'exigence relative à la signalisation et à l'orientation qui se trouve dans la norme CAN-ASC-2.4 Orientation et la signalisation et dans les codes du bâtiment applicables, les articles suivants doivent être respectés. ,

16.2 Signalisation directionnelle

Les panneaux suivants doivent indiquer la voie d'évacuation accessible :voie de sortie accessible vers une sortie, une zone de refuge et une séparation horizontale, si elle est utilisée comme zone de refuge; etvoie d'évacuation accessible vers un ascenseur d'évacuation des occupants.Les panneaux d'évacuation d'urgence doivent être identifiés par des panneaux directionnels indiquant la voie d'évacuation accessible vers la sortie finale.Des panneaux directionnels d'évacuation d'urgence doivent être :installés à tous les points de décision dans l'ensemble du bâtiment; montés avec son centre entre 1200 mm et 1500 mm au-dessus du sol;fournis d'une police lisible et claire d'au moins 16 points; etdisponible dans d'autres formats accessibles, sur demande. ,

16.3 Carte d'évacuation d'urgence

Une carte d'évacuation d'urgence (plan) doit répondre aux besoins de tous les occupants de l'immeuble.La carte doit être affichée à un endroit uniforme dans tout le bâtiment. Elle doit :identifier les voies d'évacuation que la plupart des occupants devraient suivre en cas d'urgence;identifier la voie d'évacuation accessible pour les personnes en situation de handicap qui ne peuvent pas utiliser les escaliers;identifier les zones de refuge;identifier l'emplacement du forum variable;identifier l'emplacement des stations de traction manuelles;identifier les emplacements de sortie accessibles;identifier l'emplacement des alarmes incendie dans l'ensemble du bâtiment;identifier l'emplacement des extincteurs portatifs dans tout le bâtiment;identifier l'emplacement des ascenseurs;identifier l'emplacement des ascenseurs d'évacuation des occupants;identifiez l'emplacement des dispositifs d'évacuation;être situé avec la base des plans d'évacuation à 1200 mm du sol;être situé dans des endroits centraux du bâtiment;incorporer une taille de police d’au moins 14 points;être de couleur contrastante;être disponible en médias substituts;éviter d'utiliser du rouge et du vert, si possible; etutiliser des pictogrammes officiels. ,

16.4 Cartes tactiles

Des cartes tactiles de la carte d'évacuation d'urgence affichée devraient être fournies à l'entrée du bâtiment.Le cas échéant, les cartes tactiles doivent :être inclinées entre 20° minimum et 30° maximum par rapport à l'horizontale;avoir le bord inférieur à 900 mm minimum au-dessus du sol fini;avoir la touche située en bas de la carte et justifiée à gauche; etavoir un localisateur Braille encastré fourni sur le côté gauche pour aider à localiser la légende. ,

16.5 Autre signalisation

16.5.1 Signalisation d'escalier fermé

Un escalier fermé doit être muni d'une affiche indiquant l'étage en caractères en relief et en braille avec un contraste de luminance élevé avec son arrière-plan à chaque palier qui donne accès à une surface de plancher.

16.5.2 Signalisation de porte de sortie

Une porte de sortie accessible qui se décharge vers l'extérieur d'un bâtiment ou d'un autre bâtiment doit :avoir une pancarte avec des caractères en relief et en braille;s'il se décharge directement vers l'extérieur, mener à une voie de déplacement extérieure accessible et au point de rassemblement extérieur; ets'il se décharge dans un autre bâtiment, conduire à une voie de déplacement conforme à la présente norme.

17.1 Dispositifs d'évacuation

Un dispositif d'évacuation doit être prévu à l'extérieur, mais à proximité des zones de refuge à chaque étage d'un bâtiment, mais pas au niveau du sol. L'utilisation de dispositifs d'évacuation doit :faire partie du plan de sécurité-incendie du bâtiment;être identifié sur le plan d'évacuation d'urgence affiché; etêtre identifié dans le Plan personnel d'évacuation d'urgence (PEUP) de la personne.Les dispositifs d'évacuation doivent :ne pas être verrouillé; etavoir un panneau indiquant son emplacement.Des renseignements sur les dispositifs d'évacuation sont fournis à l’annexe D.

18.1 Personnes ayant des troubles de la communication

Les personnes ayant des troubles de la communication comprennent les personnes sourdes, devenues sourdes, sourdes et aveugles et les personnes malentendantes. Les autres personnes ayant un trouble de la communication comprennent les personnes ayant un trouble de la parole, les personnes non verbales et les personnes qui utilisent un appareil fonctionnel pour communiquer.La communication est essentielle lors d'un processus d'évacuation d'urgence. Le mode de communication préféré du mécanisme d'alerte est un élément important de la PEUP de la personne. Les techniques de communication accessibles comprennent la langue des signes, la lecture labiale, la langue des signes tactile, l'utilisation de technologies d'écoute assistée, l'écriture, les gestes et les expressions faciales.  ,

18.2 Personnes ayant des troubles de l'agilité ou de la mobilité

Les personnes à mobilité réduite varient considérablement. Leur principale préoccupation est de savoir comment ils vont sortir d'un immeuble en cas d'urgence, surtout s'ils utilisent un appareil de mobilité. Certaines personnes à mobilité réduite auront simplement besoin de plus de temps pour évacuer tandis que d'autres auront besoin d'aide pour utiliser un dispositif d'évacuation ou devront être évacuées du bâtiment.Il est extrêmement important de parler avec une personne à mobilité réduite avant qu'une urgence se produise. Ils sauront la manière la meilleure et la plus sûre d’être assisté. ,

18.3 Personnes ayant des déficiences cognitives

Les personnes ayant des déficiences cognitives comprennent les personnes ayant une déficience intellectuelle, les personnes ayant des troubles d'apprentissage ou les personnes atteintes de démence. Il sera particulièrement important qu'un accompagnateur ou un ami lui apporte son soutien et ses conseils. ,

18.4 Personnes ayant des problèmes de santé mentale

Naturellement, les gens deviennent anxieux en cas d'urgence, donc pour les personnes qui souffrent d'anxiété ou d'autres problèmes de santé mentale, leur comportement pourrait devenir imprévisible. Se familiariser avec la voie d'évacuation accessible et sécuritaire aidera à faciliter le processus de sortie. Il sera particulièrement important qu'un accompagnateur ou un ami lui apporte son soutien et ses conseils. ,

18.5 Personnes ayant des sensibilités environnementales

Les personnes ayant des sensibilités environnementales peuvent être gravement compromises lors d'une urgence en raison de leur sensibilité à la fumée, aux nouveaux dégagements gazeux et aux odeurs. Ils devraient se retirer du bâtiment le plus rapidement possible. ,

18.6 Personnes ayant une perte de vision

Les personnes aveugles ou ayant une perte de vision sont en grande partie capables de vivre leur vie sans dépendre des autres. Une situation d'évacuation d'urgence est une situation où ils peuvent avoir besoin d'aide pour évacuer en toute sécurité d'un bâtiment. Leur PEUP devrait détailler toute assistance requise, les techniques d'orientation si nécessaire et l'aide à la communication. Les personnes ayant une perte de vision, qu'elles utilisent un chien-guide ou une canne, seront préoccupées par les dangers inattendus et un environnement changeant.  ,

18.7 Personnes ayant multiples handicaps

Il n'est pas rare qu'une personne ait plus d'un handicap, surtout en vieillissant. Le vieillissement se caractérise par des changements dans la forme et la fonction des systèmes du corps, impliquant les capacités sensorielles et motrices, la force et l'endurance. Les changements de la vue, de l'ouïe, de l'odorat et de la sensibilité à la température sont courants.De nombreuses personnes en situation de handicap telles que la paralysie cérébrale ont une combinaison de conditions, par exemple, la mobilité et la communication. Pour les exigences en matière d'évacuation d'urgence, il est important de tenir compte du fait que la personne en situation de handicap peut avoir divers problèmes. 

19.1 PEUP général

Un plan d'évacuation d'urgence personnel (PEUP) est requis pour toutes les personnes qui pourraient avoir besoin d'aide pour évacuer un bâtiment en cas d'urgence. Une PEUP peut être temporaire ou permanente.Une PEUP est généralement destinée à une personne spécifique (PEUP de l’employé). Un modèle PEUP plus générique est destiné aux visiteurs (PEUP du visiteur).Le contenu d'une PEUP dépendra fortement des capacités de la personne et du bâtiment qu'elle utilise.  ,

19.2 PEUP de l’employé

Ce formulaire est PRIVÉ ET CONFIDENTIEL. Les informations seront conservées par l’agent des secours d’urgence.QuestionRéponseNom Numéro de téléphone Où serez-vous dans le bâtiment (étage/pièce/bureau#) Irez-vous dans d'autres bâtiments? Si oui, donnez des détails. Avez-vous besoin d'aide en cas d'urgence?( OUI / NON )Avez-vous besoin d'une alerte en cas d'urgence? Si oui, veuillez indiquer la meilleure façon de vous alerter.( OUI / NON )Avez-vous besoin d'aide pour sortir par les escaliers?  Si oui, veuillez indiquer la meilleure façon de vous aider.( OUI / NON )Avez-vous besoin d'aide pour vous rendre dans la zone de refuge?( OUI / NON )Avez-vous besoin d'aide pour vous sentir rassuré?Si oui, veuillez indiquer la meilleure façon de vous aider.( OUI / NON )Avez-vous un « accompagnateur» ou un « accompagnateur suppléant » ? Si ce n'est pas le cas, contactez votre responsable.( OUI / NON )Connaissez-vous les procédures d'évacuation? Si ce n'est pas le cas, contactez votre responsable pour en obtenir une copie à examiner.  ( OUI / NON )Connaissez-vous les sorties les plus proches? Si ce n'est pas le cas, localisez-les dans le plan d'évacuation d'urgence.( OUI / NON )Êtes-vous au courant du plan d'évacuation d'urgence qui est affiché? Si ce n'est pas le cas, révisez.Connaissez-vous la signalisation d'évacuation pour les personnes en situation de handicap? Si ce n'est pas le cas, révisez.( OUI / NON )La signalisation d'évacuation est-elle dans le format que vous préférez? Si ce n'est pas le cas, demandez un autre format.( OUI / NON )Des appareils, de l'équipement ou des procédures seront-ils nécessaires pour vous aider en cas d'urgence? Par exemple, un fauteuil roulant ou un dispositif d'évacuation. Si c'est le cas, indiquez l'appareil/l'équipement/la procédure ici, et informez votre accompagnateur et votre responsable.( OUI / NON )Si oui, savez-vous où l'appareil d'urgence est stocké?  ( OUI / NON )Cette PEUP a-t-elle été élaborée en collaboration avec vous, le gestionnaire et le personnel d'urgence? Si ce n'est pas le cas, informez-en votre responsable.( OUI / NON )Des informations supplémentaires qui pourraient être importantes en cas d'urgence?  ,

19.3 PEUP du visiteur

Ce formulaire est PRIVÉ ET CONFIDENTIEL. Les informations ne seront conservées que pendant la durée de la visite.QuestionRéponseNom Numéro de téléphone Combien de temps allez-vous visiter? Nom et coordonnées de la personne à qui vous rendez visite (le cas échéant) Où serez-vous dans le bâtiment (étage/pièce/bureau#) Irez-vous dans d'autres bâtiments? Si oui, donnez des détails.( OUI / NON )Avez-vous besoin d'aide en cas d'urgence?( OUI / NON )Avez-vous besoin d'une alerte en cas d'urgence? Si oui, veuillez indiquer la meilleure façon de vous alerter.( OUI / NON )Avez-vous besoin d'aide pour sortir par les escaliers?Si oui, veuillez indiquer la meilleure façon de vous aider.( OUI / NON )Avez-vous besoin d'aide pour vous rendre dans la zone de refuge?( OUI / NON )Avez-vous besoin d'aide pour vous sentir rassuré?Si oui, veuillez indiquer la meilleure façon de vous aider.( OUI / NON )La personne à qui vous rendez visite est-elle disposée à vous aider en cas d'urgence? Si ce n'est pas le cas, informez la sécurité. ( OUI / NON )Connaissez-vous les procédures d'évacuation? Si ce n'est pas le cas, demandez une copie à la sécurité.( OUI / NON )Connaissez-vous les sorties les plus proches? Si ce n'est pas le cas, localisez-les dans le plan d'évacuation d'urgence.( OUI / NON )Êtes-vous au courant du plan d'évacuation d'urgence qui est affiché? Si ce n'est pas le cas, révisez.( OUI / NON )Connaissez-vous la signalisation d'évacuation pour les personnes en situation de handicap? Si ce n'est pas le cas, révisez.( OUI / NON )La signalisation d'évacuation est-elle dans le format que vous préférez? Si ce n'est pas le cas, demandez un autre format.( OUI / NON )Des appareils, de l'équipement ou des procédures seront-ils nécessaires pour vous aider en cas d'urgence? Par exemple, un fauteuil roulant ou un dispositif d'évacuation.Si c'est le cas, indiquez l'appareil/l'équipement/la procédure ici, et informez la personne à qui vous rendez visite, ou la sécurité.( OUI / NON )Si oui, savez-vous où l'appareil d'urgence est stocké?( OUI / NON )Cette PEUP a-t-elle été élaborée en collaboration avec vous, la personne à qui vous rendez visite et la personne responsable de l'évacuation d'urgence (réceptionniste)? Si ce n'est pas le cas, informez votre responsable.( OUI / NON )Des informations supplémentaires qui pourraient être importantes en cas d'urgence? 

Le Profil canadien du Protocole d'alerte commun (PC PAC) est une adaptation de la norme internationale PAC, conçue pour répondre aux exigences particulières des organismes de gestion des urgences. Le PC-PAC facilite la diffusion à grande échelle des messages d'alerte dans divers systèmes et plateformes. Ce profil est utilisé par les organismes de gestion des urgences pour créer et distribuer des alertes accessibles via plusieurs technologies, notamment la télévision, la radio, les appareils mobiles et les services Internet.Le Système national d'alertes au public (SNAP) émet des avertissements au public au sujet des menaces imminentes et des urgences. Ce système s'appuie sur plusieurs technologies pour assurer une large couverture et une diffusion rapide des alertes. ,

20.1 Alertes d'urgence accessibles pour les personnes en situation de handicap

Le système canadien d'alerte d'urgence intègre des caractéristiques d'accessibilité pour les personnes en situation de handicap :

20.1.1 Synthèse vocale

Les radiodiffuseurs peuvent utiliser un logiciel de synthèse vocale pour créer des versions audios des alertes textuelles. Ceci est particulièrement avantageux pour les personnes ayant une déficience visuelle, car cela leur permet de recevoir des informations d'urgence importantes par le biais de messages sonores.Référence : Système national d'alertes au public (SNAP)

20.1.2 Alertes de vibration

Les appareils mobiles peuvent émettre des modèles de vibration distincts pour informer les utilisateurs sourds, sourds et aveugles ou malentendants. Cette alerte par vibration permet aux personnes malentendantes d'être informées des menaces imminentes ou des situations d'urgence. Référence : Alertes d’urgence et Système national d’alertes au public | CRTC

20.1.3 Formats alternatifs

Des efforts sont faits pour fournir des alertes dans des formats accessibles aux personnes aveugles ou malvoyantes. Cela peut inclure de la vidéodescription et la description sonore, mais il faut noter que tous les appareils et les autorités d'alerte ne supportent pas actuellement ces capacités.Référence : CRTC : Accessibilité en radiodiffusion : Fournit des renseignements détaillés sur les exigences en matière de la vidéodescription et de la description sonore pour les radiodiffuseurs canadiens. 

20.1.4 Sous-titres et langue des signes

Les annonces d'urgence comprennent des sous-titres et une interprétation en langue des signes. Ces fonctionnalités visent à garantir que les personnes sourdes, sourds et aveugles ou malentendantes peuvent comprendre les alertes.Référence : Communications accessibles

20.1.5 Contenu accessible pour les médias sociaux

Les informations d'urgence partagées sur les médias sociaux comprennent des fonctionnalités telles que le texte alternatif pour les images. Ces mesures sont conçues pour rendre le contenu accessible aux lecteurs d'écran, aidant ainsi les personnes ayant une déficience visuelle. Référence : Protocole des médias sociaux de Sécurité publique

20.1.6 Technologies accessibles de communication et d'alerte d'urgence

Un système complet d'alerte d'urgence permettra d'atteindre tous les citoyens, y compris les personnes en situation de handicap. Diverses technologies peuvent être utilisées pour s'assurer que les alertes d'urgence diffusées à la télévision, à la radio, sur les appareils sans fil et sur les services en ligne sont accessibles aux personnes en situation de handicap. Ces technologies sont conçues pour répondre aux besoins des personnes aveugles, sourdes, malentendantes et ayant des déficiences cognitives. Ce document présente un examen approfondi des technologies utilisées pour s'assurer que les alertes d'urgence sont accessibles aux personnes en situation de handicap. L'accent est mis sur le fonctionnement de ces technologies, leur mise en œuvre et la manière dont elles améliorent l'accessibilité.

En cas d'urgence, un dispositif d'évacuation d'urgence peut être la méthode la plus sûre et la plus efficace pour déplacer les personnes qui ne sont pas en mesure d'évacuer indépendamment d'un bâtiment. Le dispositif assurera l'évacuation rapide et sécurisée des personnes en situation de handicap. Ce processus peut poser des défis distincts qui nécessitent de l'équipement spécialisé, ainsi que la planification et la formation de tous les participants.  ,

21.1 Types de dispositifs d'évacuation d'urgence

Une gamme de dispositifs d'évacuation d'urgence est disponible pour s'assurer que les personnes en situation de handicap peuvent évacuer les bâtiments de manière sûre et efficace. Ce document offre un aperçu des dispositifs d'évacuation d'urgence disponibles pour les personnes en situation de handicap.

21.1.1 Fabricants et fournisseurs

Les fabricants canadiens offrent plusieurs types de chaises d'évacuation d'urgence conçues pour aider les personnes à mobilité réduite en cas d'urgence. Ils incluent :Les chaises d'évacuation : dispositifs à roulettes qui sont des cadres légers et pliables pour un rangement et un transport facile. Ils ont des chenilles ou des courroies qui permettent une descente contrôlée des escaliers et un freinage.Un élévateur portable à plate-forme inclinée pour fauteuil roulant est conçu pour accueillir les personnes en fauteuil roulant.Une voie d'escalier : conçu pour les utilisateurs de fauteuils roulants manuels, cet élévateur portable se fixe sous la plupart des chaises manuelles standard.Une unité non motorisée : pour une évacuation standard jusqu'au niveau du sol.Une unité motorisée : pour l'évacuation jusqu'au niveau du sol.Les rampes portables : bien qu'elles ne soient pas spécialement conçues pour les urgences, les rampes portables peuvent être utilisées pour franchir de petites marches ou des seuils surélevés.

Il existe une variété d'ascenseurs auxiliaires, de monte-escaliers et de monte-escaliers qui sont autorisés par ASME A17.1-F2019/CSA B44:F19. ,

22.1 Plateformes élévatrices et monte-escaliers

CSA B355:19 spécifie les exigences minimales pour la conception, la construction, l'installation et l'utilisation des plateformes élévatrices et des monte-escaliers qui offrent un accès sans obstacle aux personnes à mobilité réduite. ,

22.2 Ascenseurs pour passagers

Un ascenseur pour passagers est un ascenseur qui est conçu et construit principalement pour transporter des personnes.  ,

22.3 AUL

Un Ascenseur à usage limité (AUL) est un ascenseur pour les passagers motorisé dont l'utilisation et l'application sont limitées par la taille, la capacité, la vitesse et la montée.Les AUL sont également abordées dans ASME A17.1-F2019/CSA B44:F19. ,

22.4 Ascenseurs pour pompiers

Les ascenseurs pour pompiers sont différents des ascenseurs d'évacuation des occupants car ils sont sous le contrôle d'un pompier. Certains codes du bâtiment exigent des ascenseurs pour pompiers dans les immeubles de grande hauteur. Les exigences relatives aux ascenseurs pour pompiers sont précisées à la sous-section 3.2.6. du code national du bâtiment du Canada (CNB). Les ascenseurs des pompiers sont contrôlés par des clés et les pompiers les contrôlent depuis le niveau d'entrée principal du bâtiment et depuis l'intérieur de la cabine de l'ascenseur.Les ascenseurs des pompiers sont dotés d'un rappel automatique. Si les gens se trouvent dans un ascenseur lorsque l'alarme se déclenche, l'ascenseur les emmènera automatiquement à un étage sécuritaire, loin de l'incendie, puis s'éteindra avec les portes ouvertes.Les ascenseurs des pompiers peuvent être utilisés pour évacuer un occupant. ,

22.5 Ascenseur d'évacuation des occupants

Les ascenseurs d'évacuation des occupants (AEO) peuvent également être connus sous le nom d'opération d'évacuation des occupants (OEO). Les ascenseurs d'évacuation des occupants sont conçus pour être utilisés pour l'auto-évacuation en cas d'urgence.Les ascenseurs sont protégés et peuvent être utilisés pour l'évacuation indépendamment par des personnes incapables d'évacuer par les escaliers de sortie en cas d'urgence. Les exigences techniques sont fournies dans la norme ASME A17.1-F2019/CSA B44:F19.

22.5.1 Exigences générales

Déploiement de plusieurs canaux de communication et de formats accessibles pour s'assurer que les alertes et les instructions d'urgence sont facilement comprises par les personnes en situation de handicap.

22.5.2 Application d'urgence pour l'alerte et l'évacuation 

Étant donné que des informations précises et opportunes sont cruciales pour tout le monde, en particulier pour les personnes en situation de handicap, une application d'évacuation spécialement conçue pour les personnes en situation de handicap peut fournir des outils essentiels pour réagir efficacement en cas d'urgence.

22.5.3 Caractéristiques clés

Alertes et notifications : L'application fournirait des alertes et des notifications en temps réel, offrant des mises à jour immédiates sur les urgences telles que les incendies et les catastrophes naturelles. Il convertirait les alertes textuelles en mots parlés pour les personnes ayant une déficience visuelle et fournirait des alertes visuelles et vibratoires aux personnes ayant une déficience auditive.Navigations : L'assistance à la navigation serait améliorée grâce au GPS et aux systèmes de positionnement intérieur (SPI), offrant un suivi de localisation et un guidage routier en temps réel. Les balises et la technologie Bluetooth aideraient les utilisateurs à naviguer dans des environnements intérieurs complexes, tandis que les superpositions de réalité augmentée (RA) fourniraient un guidage visuel.Personnalisé : L'application permettrait aux personnes en situation de handicap de créer des plans d'urgence personnalisés en saisissant leurs besoins et leurs handicaps spécifiques, assurant ainsi des itinéraires d'évacuation adaptés. Il stockerait également des informations médicales essentielles pour les premiers intervenants.Communication : Les fonctions de communication permettraient une communication bidirectionnelle avec les services d'urgence, ce qui permettrait aux utilisateurs d'envoyer des messages préenregistrés aux personnes à contacter en cas d'urgence. Les réseaux communautaires et de soutien au sein de l'application permettraient aux utilisateurs de partager des informations en temps réel sur les dangers et les itinéraires sécuritaires.

22.5.4 Alertes d'urgence dans les provinces canadiennes

Le système d'alerte d'urgence du Canada, En Alerte, joue un rôle essentiel dans la diffusion de l'information d'urgence au public par divers moyens, notamment la télévision, la radio et les appareils sans fil. Chaque province adapte et complète ce système afin de répondre aux besoins régionaux et d'améliorer la sécurité publique. Le système En Alerte géré par Pelmorex Corp. facilite les alertes critiques et vitales. 

22.5.5 Mise en œuvre provinciale

22.5.5.1 Ontario

Système d'alerte Voyent : La municipalité de Dutton Dunwich utilise le système d'alerte Voyent, qui fournit des notifications personnalisées via des applications mobiles, des messages texte, des courriels ou d'appels vocaux. Ce système permet aux résidents de recevoir des alertes pertinentes en fonction de lieux suivis tels que les écoles ou les maisons familiales, ce qui leur permet de recevoir des informations pertinentes en cas d'urgence.Tests provinciaux : L'Ontario participe aux tests nationaux En Alerte, qui aident à cerner et à résoudre les problèmes afin d'améliorer la fiabilité du système. La province veille à ce que des tests et des ajustements soient régulièrement effectués afin d'améliorer le rendement du système.

22.5.5.2 Alberta

Alerte d'urgence en Alberta (AEA) : L'Alberta utilise le système AEA en plus d'En Alerte. L'AEA envoie des notifications via la radio, la télévision, les médias sociaux et les appareils mobiles. Il fournit des alertes en temps réel en cas de catastrophes naturelles et d'autres urgences. Les résidents peuvent s'abonner aux alertes via le site Web et l'application mobile de l'AEA pour recevoir des notifications personnalisées en fonction de leur emplacement.

22.5.5.3 Québec

Québec En Alerte : Québec En Alerte diffuse des notifications d'urgence en français et en anglais. Le système utilise plusieurs canaux, notamment la télévision, la radio et les appareils sans fil, pour assurer une couverture complète. Le Québec mène aussi régulièrement des campagnes de sensibilisation du public afin d'éduquer les citoyens sur l'importance des alertes d'urgence et sur la façon d'y répondre.

22.5.5.4 Manitoba

Organisation des mesures d'urgence du Manitoba (OMU) : L'OMU de la province collabore avec En Alerte pour fournir des alertes en temps réel. Le Manitoba utilise également les stations de radio et de télévision locales, ainsi que les médias sociaux, pour diffuser de l'information sur les situations d'urgence. L'OMU met l'accent sur la préparation de la communauté et met régulièrement à jour ses lignes directrices et ses ressources pour les résidents.

Remarque : Les conclusions des recherches menées dans le cadre du programme de subventions et de contributions pour l’avancement de la recherche sur les normes d’accessibilité de Normes d'accessibilité Canada ont éclairé la recherche de base et le processus d’élaboration de la présente norme. Les rapports de recherche pertinents figurent dans la bibliographie ci-dessous. ,

23.1 Lois

Gouvernement du Canada. L.C. 2019, ch. 10. Loi canadienne sur l’accessibilité https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/a-0.6/Gouvernement du Canada. DORS/86-304. Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-86-304/page-1.htmlGouvernment de l’Alberta. S-1 RSA 2000. Safety Codes Act (en anglais seulement) ,

23.2 Codes et normes

EN 17210:2021 Accessibility and Usability of the Built Environment - Functional Requirements (en anglais seulement)ISO/TS 18870:2024 Ascenseurs — Exigences pour les ascenseurs utilisés en cas d'évacuation de bâtimentsISO 7001:2023 Graphical symbols— Registered Public information symbols (en anglais seulement)ISO 7010:2019 Graphical symbols — Safety colours and safety signs — Registered safety signs (en anglais seulement)NFPA 72. 2019. National Fire Alarm and Signaling Code (en anglais seulement)NIST Technical Note 1825. 2014. The Use of Elevators for Evacuation in Fire Emergencies in International Buildings (en anglais seulement)NIST Technical Note 1824. 2013. Guidance on Fire Emergency Procedures for Emergency Stair Travel Devices (en anglais seulement) ,

23.3 Ressources en ligne

Normes d’accessibilité Canada, Communications accessibles pendant la pandémie de COVID-19 et autres urgences : Lignes directrices pour les organisations https://accessibilite.canada.ca/ressources/lignes-directrices-communication-accessible-organisations-urgencesNormes d’accessibilité Canada, Élaboration de normes d'accessibilité https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibiliteNormes d’accessibilité Canada, Création d’un plan d’intervention d’urgence accessible : Lignes directrices pour les organisations sous réglementation fédérale https://accessibilite.canada.ca/ressources/creation-dun-plan-dintervention-durgence-accessible-lignes-directricesNormes d’accessibilité Canada, Lignes directrices : Prestation de services accessibles pendant les situations d’urgence, y compris la COVID-19 https://accessibilite.canada.ca/ressources/prestation-services-accessibles-pendant-urgenceAmericans with Disabilities Act (ADA) https://www.ada.gov/ (en anglais seulement)ASQ, What is the Plan-Do-Check-Act (PDCA) Cycle? PDCA Cycle https://asq.org/quality-resources/pdca-cycle (en anglais seulement)District of Columbia Public Schools/Office of Public Education Facilities Modernization, Guidelines for Developing an Emergency Evacuation Plan That Includes Individuals With Disabilities https://crcog.org/wp-content/uploads/2017/12/Guidelines-for-Developing-an-Emergency-Evacuation-Plan-That-Includes-Individuals-With-Disabilities.pdf (en anglais seulement)Fire Action, Fire Evacuation Procedures: Choosing an Assembly Point https://www.fireaction.co.uk/news/fire-evacuation-procedures-part-1-choosing-assembly-point/ (en anglais seulement)Gouvernment du Canada, Préparez-vous, Types de risques et d’urgences https://www.canada.ca/fr/services/police/urgences/protection/preparez-vous.htmlLoyola University Maryland, Evacuation for Persons with Disabilities https://www.loyola.edu/department/emergency-preparedness/persons-with-disabilities (en anglais seulement)Office of Disability Employment Policy, Preparing for Visitors with Disabilities during an Emergency https://www.dol.gov/agencies/odep/publications/reports/preparing-for-visitors-with-disabilities-during-emergency (en anglais seulement)Safety Info, Evacuation of Disabled Persons Planning Guide https://www.safetyinfo.com/emergency-ada-evacuation-disabled-free-index/ (en anglais seulement)UC San Diego: Emergency Evacuation for People With Disabilities https://blink.ucsd.edu/safety/emergencies/preparedness/get-ready/disabilities.html#Know-what-to-do-during-an-evacuation (en anglais seulement)University of Wisconsin-Madison, Emergency Evacuation Guidelines https://accessibility.fpm.wisc.edu/emergency-evacuation-guidelines/ (en anglais seulement) ,

23.4 Publications

Accessibility Now. 2023. Cartographier Nos Villes Pour Tous.Betty Dion Enterprises Ltd. 2004. Fire Safety Strategies for People with Disabilities A PUBLIC EDUCATOR’S GUIDE. (en anglais seulement)British Columbia Aboriginal Network on Disability Society. 2025. Normes d’accessibilité pour les premières nations - une voie vers l'inclusion.Association des Sourds du Canada. 2023. Faire progresser les normes d'accessibilité pour les personnes sourdes, sourdes-aveugles et malentendantes au Canada.Association des Sourds du Canada. 2025. Vagues tranquilles Expériences directes des personnes sourdes, sourdes-aveugles et malentendantes Rapport sur les obstacles à la communication dans l’environnement bâti.Institut national canadien pour les aveugles. s.d. Éliminons les barrières architecturales : lignes directrices fondées sur des données probantes concernant l’accessibilité de l’environnement bâti pour les personnes vivant avec une limitation visuelle.Université de Carleton. 2023. Établir des normes relatives à l’acoustique de l’environnement bâti.Université de Carleton. 2024. Une perspective neurodivergente : Pratiques recommandées pour l’inclusion de la neurodiversité.Groupe CSA. 2021. Recherche sur l’amélioration des normes en matièred’accessibilité : Revue des normes du Groupe CSA en matière d’adaptation pour l’accessibilité.Université Dalhousie. s.d. Évacuations massives et personnes ayant un handicap Rapport final.Design For All Inc. 2023. Contribuer à la définition des normes applicables aux édifices fédéraux du patrimoine : Un processus itératif et inclusive.Eyecandy SIGNS Incorporated. 2023. Faire progresser la communication à travers les panneaux de signalisation et d’orientation.Association nationale des agents du bâtiment des premières nations. 2021. Intégration des normes d'accessibilité fédérales au sein des collectivités autochtones : bilan de la situation.Hidden Mobility Disabilities Alliance Ltd. 2024. Assurer l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite.Société Mawita'mk. 2024. Entendre nos voix De l’isolement à l’autodétermination.Université McMaster. 2021. L'environnement durable doit être accessible : Comprendre la base de connaissances sur l'accessibilité des bâtiments et de l'environnement bâti.Université McMaster. 2024. Un cadre pour l'accessibilité des édifices et des structures du patrimoine.National Fire Protection Association. 2022. Emergency Evacuation Planning Guide for Persons with Disabilities. (en anglais seulement)Société Makinnasuaqtiit pour Nunavummiut ayant un handicap. 2024. Promouvoir les normes d’accessibilité à travers l’Inuit Qaujimajatuqangit.Centre de ressources sur l'accessibilité. 2009. La planification de la sécurité – L'évacuation des personnes qui ont besoin d'aide en cas d'urgence.Université Ontario College of Art and Design. 2025. Un Canada accessible, Un monde accessible / Accessible Canada, Accessible World.Quadrangle Architects Limited. 2024. Patrimoine pour tous.Realize. s.d. INDEED (Enquête sur le développement des normes d'accessibilité au Canada et l'inclusion/exclusion des invalidités épisodiques.Institut de recherche Sunnybrook. 2025. Une project pour identifier les priorités et développer des plans d'action collaboratifs pour améliorer les pratiques, les politiques et la recherche en matière de logement accessible au Canada.Université Laval. 2024. AXC-Patrimoine-Pour une conciliation harmonieuse entre nos bâtiments patrimoniaux et l'accessibilité inclusive.University Health Network. 2021. Recommandations relatives à l'évacuation des personnes handicapées d'un cadre bâti.University Health Network. 2023. Recommandations concernant la prise en compte des technologies d'orientation dans les normes d'accessibilité au Canada.University Health Network. 2024. Cadre d’accessibilité des parcs : Pour des parcs nationaux mieux adaptés aux personnes en situation de handicap.Université de la Colombie-Britannique. 2024. PARCOURS Parks for All. (en anglais seulement)Université de Fraser Valley. 2024. Evaluating Stakeholder Concerns About Proposed Single Egress Stairs Accessibility Standards Canada – Guidelines. (en anglais seulement)