La conception et la prestation de programmes et de services

CAN-ASC-5.2 Conception et prestation de programmes et de services accessibles, y compris le service à la clientèle

Sphère d’application

Il existe des domaines communs où les personnes en situation de handicap peuvent faire face à des obstacles liés à l’accessibilité de la conception et la prestation de programmes et de services accessibles.  Ceux-ci comprennent, mais ne sont pas limités aux suivants :

• Les coûts liés aux programmes et aux services
• Les politiques qui ne tiennent pas compte de l’accessibilité
• Les obstacles liés aux attitudes
• L’accessibilité de l’information
• Le service à la clientèle
• L’accessibilité des bâtiments et des espaces extérieurs
• La communication avec les fournisseurs
• L’accessibilité de la technologie et des systèmes

Cette norme est en développement

L'élaboration de la norme devrait commencer en Novembre 2023.

L’examen public est prévu pour l’hiver 2026.

La publication est prévue pour le printemps 2027.

Membres du comité technique

À établir

CAN-ASC-5.3 Le tourisme accessible

Sphère d’application

Il existe des domaines communs où les personnes en situation de handicap peuvent faire face à des obstacles liés à l’accessibilité du tourisme.  Ceux-ci comprennent, mais ne sont pas limités aux suivants :

• La communication
• L’accessibilité de l’information
• L’accessibilité des bâtiments, des installations, des espaces extérieurs et des voies de déplacement
• L’hébergement touristique
• La prestation de services, comme les opérations touristiques, les agences de voyages et les services d’alimentation et de boissons
• Les guichets libre-service, comme les kiosques de billetterie et les appareils de distribution

Cette norme est en développement

L'élaboration de la norme avait commencer le 7 mars 2023.
L’examen public - À déterminer
La publication - À déterminer

Membres du comité technique

À établir

Recherche et Information sur les Normes pour la Nouvelle Génération 911

Qui dirige la recherche?

Société Neil Squire

Quel est le but de cette étude?

Cette étude examinera les technologies émergentes qui rendent une communication accessible. Ces informations serviront à optimiser l’accessibilité du système 911 de prochaine génération. (Le 911 de prochaine génération va intégrer de nouveaux services qui permettront aux utilisateurs d’envoyer et de recevoir des textes, des photos et des vidéos ainsi que de faire des appels vocaux à partir d’appareils mobiles).

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les services 911 de prochaine génération doivent être accessibles aux personnes ayant différents types d’incapacités. 

Quelles sont les principales constatations?

• Il existe de nombreuses possibilités d’intégrer les technologies émergentes pour rendre les services 911 de prochaine génération plus accessibles. 
• Tous les nouveaux services 911 doivent faire l’objet d’un programme d’éducation et de sensibilisation. Ceci assurera que plus de personnes auront pris connaissance de ces services et sauront comment les utiliser.
• Les nouveaux services 911 devraient être uniformes dans tout le pays pour améliorer l’accessibilité. De plus, l’utilisation des données devrait être gratuite lorsqu’un appareil mobile est utilisé pour communiquer avec les services 911. 

Si vous souhaitez obtenir une copie complète du rapport, veuillez nous écrire par courriel.

Accès aux communications dans le cadre de la Loi canadienne sur l’accessibilité

Qui dirige la recherche?

Centre de recherche sur le design inclusif – Université Ontario College of Art and Design

Quel est le but de cette étude?

Les personnes ayant divers troubles de communication font face à des obstacles lors de l’accès aux services fédéraux. Cette étude permettra de recueillir des renseignements sur ces obstacles. Elle permettra également de recueillir des renseignements sur les besoins d’adaptation. L’objectif sera d’utiliser ces données pour éclairer l’élaboration des normes futures. 

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les services fédéraux doivent être accessibles aux personnes ayant des troubles de communication.

Quelles sont les principales constatations?

• Nous ne savons pas toujours si une personne souffre de troubles de la communication. Il faut donc utiliser des termes simples et accessibles dans toutes les communications.  
• La formation, la prestation de services et la conception des programmes doivent être flexibles. Cette flexibilité permettra de répondre aux besoins des personnes qui utilisent des moyens de communication améliorés et alternatifs. (Ces méthodes complètent ou remplacent la parole ou l’écriture.) 
• Les services automatisés et les services téléphoniques doivent favoriser l’utilisation de méthodes de communication améliorées et alternatives. Par exemple, l’accès à une personne directement au bout du fil est une forme d’assistance plus inclusive. Cette personne peut adapter son approche en fonction des besoins de la personne qui a fait l’appel.  

Si vous souhaitez obtenir une copie complète du rapport, veuillez nous écrire par courriel.

Normes d’accessibilité pour les sourds et les sourds et aveugles du Canada

Qui dirige la recherche?

Association des Sourds du Canada

Quel est le but de cette étude?

Cette étude sera axée sur les obstacles auxquels se heurtent les personnes sourdes ou sourdes et aveugles. L’objectif est de déterminer quels changements peuvent être apportés aux normes existantes. L’objectif de ces changements sera d’améliorer l’accès et de supprimer les obstacles pour les personnes sourdes et sourdes et aveugles.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les personnes sourdes et aveugles sont confrontées à des obstacles particuliers. Cette étude nous permettra de mieux comprendre ces obstacles. Cela est nécessaire pour soutenir l’élaboration de normes qui répondent aux besoins d’accessibilité des personnes sourdes ou sourdes et aveugles.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Accès des chiens-guides au Canada

Qui dirige la recherche?

Institut national canadien pour les aveugles

Quel est le but de cette étude?

Cette étude permettra d’examiner les obstacles existants auxquels sont confrontés les chiens-guides et leurs maîtres pour accéder aux programmes et aux services. L’objectif sera de présenter des solutions pour surmonter ces obstacles.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Il est nécessaire d’avoir une compréhension claire des obstacles techniques liés à l’accès aux chiens-guides au Canada.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Normes d’accessibilité pour les Premières Nations : en route vers l’inclusion

Qui dirige la recherche?

British Columbia Aboriginal Network on Disability Society

Quel est le but de cette étude?

Cette étude permettra d’élaborer des recommandations pour éliminer et prévenir les obstacles. Elle permettra d’examiner plus particulièrement les obstacles présents dans l’environnement bâti et dans les programmes et services actuels destinés aux personnes en situation de handicap dans les communautés des Premières Nations.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les normes d’accessibilité doivent tenir compte des besoins particuliers des communautés des Premières Nations.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Accès aux communications dans le cadre de la Loi canadienne sur l’accessibilité.

Faire progresser les normes d’accessibilité grâce aux valeurs Inuit Qaujimajatuqangit

Qui dirige la recherche?

Société Makinnasuaqtiit pour Nunavummiut ayant un handicap

Quel est le but de cette étude?

Cette étude permettra de recueillir des renseignements sur la façon dont les normes d’accessibilité sont utilisées au Nunavut. Elle permettra de cerner les obstacles auxquels sont confrontées les personnes en situation de handicap d’un point de vue autochtone.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Il est nécessaire de mieux comprendre les points de vue autochtones en matière de handicap et d’accessibilité. Les normes futures seront ainsi plus pertinentes pour les communautés autochtones.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Entendre leur voix : de l’isolement à l’autodétermination

Qui dirige la recherche?

Société Mawita'mk

Quel est le but de cette étude?

Cette étude permettra de recueillir des renseignements sur l’accessibilité et les incapacités d’un point de vue autochtone. Elle permettra de cerner les obstacles à l’accessibilité et les besoins des Autochtones dans les communautés des Premières Nations en Nouvelle-Écosse.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Il est nécessaire de mieux comprendre ce qui est important pour les peuples des Premières Nations du point de vue de l’accessibilité. Les normes futures seront ainsi plus pertinentes pour ces communautés.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Intelligence artificielle accessible et compréhensible dans la prise de décision

Qui dirige la recherche?

Institut national canadien pour les aveugles

Quel est le but de cette étude?

Cette étude permettra de mettre au point des pratiques exemplaires. L’objectif est d’intégrer les considérations en matière d’accessibilité lors de la prise de décisions liées à l’intelligence artificielle.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les décisions sont de plus en plus souvent prises sur la base de l’intelligence artificielle. L’incidence de cette situation sur les personnes en situation de handicap doit être étudiée. Cela permettra de s’assurer que tout le monde est traité sur un pied d’égalité.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

La communication dans la prestation de services pour les personnes sourdes et aveugles

Qui dirige la recherche?

Services communautaires Surdicécité

Quel est le but de cette étude?

Les personnes sourdes et aveugles sont confrontées à des obstacles en matière d’accessibilité. Cette étude permettra de mettre au point des pratiques exemplaires pour concevoir des services qui éliminent et préviennent ces obstacles.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Une meilleure compréhension des préférences des personnes sourdes et aveugles est nécessaire pour fournir des services accessibles.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Accessibilité des services de garde au Canada pour les enfants de 0 à 5 ans en situation de handicap : état de la situation

Qui dirige la recherche?

Université Laval

Quel est le but de cette étude?

Cette étude portera sur l’examen des lacunes actuelles en matière d’accessibilité dans les services de garde. Elle permettra de mettre au point des pratiques exemplaires pour l’environnement bâti et les programmes éducatifs. L’objectif sera de rendre les services de garde d’enfants plus inclusifs et accessibles. 

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Tous les enfants devraient avoir un accès égal aux services de garde. Tous les enfants doivent être en mesure de participer aux programmes du service de garde.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Vagues calmes : voir les obstacles à la communication dans la conception inclusive 

Qui dirige la recherche?

Association des Sourds du Canada 

Quel est le but de cette étude?

Cette étude permettra de cerner les pratiques exemplaires en matière de communication qui aident à éliminer les obstacles auxquels fait face la communauté des Sourds. Elle comprendra également un examen des solutions technologiques. Cet examen examinera à la fois les solutions fondées sur les politiques et les solutions à frais partagés.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les personnes sourdes qui utilisent la langue des signes doivent avoir un accès équitable à la communication. Cela leur permettra de communiquer avec les autres partout où ils vont.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Créer des festivals et des événements accessibles pour renforcer la cohésion sociale

Qui dirige la recherche?

Vie autonome Canada

Quel est le but de cette étude?

Cette étude explorera l’accessibilité des festivals et autres événements au Canada. Elle se penchera également sur les expériences et les possibilités d’emploi des jeunes en situation de handicap qui souhaitent travailler dans ces événements.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les activités artistiques et culturelles font partie de la vie quotidienne. Elles offrent également des possibilités d’emploi intéressantes. Ces activités doivent être accessibles à toutes les personnes, peu importe leurs capacités.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

SURF : rechercher de futurs talents grâce à une meilleure compréhension

Qui dirige la recherche?

Le Conseil canadien de la réadaptation et du travail  

Quel est le but de cette étude?

Cette étude se penchera sur ce que vivent les jeunes en situation de handicap lorsqu’ils passent de l’école au marché du travail. Plus précisément, elle examinera comment on peut mieux soutenir les étudiants en situation de handicap au cours de cette période.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les étudiants en situation de handicap rencontrent souvent des obstacles plus importants lorsqu’ils quittent l’école et entrent sur le marché du travail. Lorsque les étudiants ont l’aide nécessaire, ils peuvent entrer avec succès sur le marché du travail.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Un Canada accessible, un monde accessible : créer ensemble une communauté mondiale de normalisation

Qui dirige la recherche?

Centre de recherche sur le design inclusif – Université Ontario College of Art and Design

Quel est le but de cette étude?

Ce projet s’inspirera de l’expérience des personnes en situation de handicap pour créer des ressources axées sur la recherche. Le projet obtiendra les informations pour créer ces ressources grâce à des événements en personne et en ligne. 

Pourquoi cette étude est-elle importante?

L’expérience vécue et l’expertise des personnes en situation de handicap sont au cœur d’une approche plus inclusive de l’accessibilité. Il faut que les personnes confrontées à des obstacles participent au processus de recherche et d’élaboration des normes pour améliorer l’accessibilité.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Lésions cérébrales et accessibilité du processus électoral au Canada

Qui dirige la recherche?

Lésions cérébrales Canada 

Quel est le but de cette étude?

Les personnes qui souffrent de lésions cérébrales rencontrent des obstacles lorsqu’elles participent aux activités liées aux élections. Cette étude permettra d’identifier les moyens d’éliminer et de prévenir ces obstacles.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Chaque Canadien a le droit de voter et de participer au processus électoral.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Cartographie des parcours d’emploi accessibles aux jeunes en situation de handicap : meilleures pratiques nationales et internationales

Qui dirige la recherche?

L’Université McGill et la Royal Institution for the Advancement of Learning 

Quel est le but de cette étude?

Cette étude identifiera les meilleures pratiques en matière de transition des jeunes en situation de handicap de l’école vers le marché du travail. Elle examinera aussi les obstacles particuliers que rencontrent les jeunes autochtones en situation de handicap et les jeunes qui vivent dans des communautés non urbaines.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les jeunes en situation de handicap peuvent présenter plusieurs facteurs identitaires. Par exemple, ils peuvent être autochtones ou vivre dans une région rurale ou éloignée. Ces facteurs identitaires peuvent accroître les obstacles qu’ils rencontrent lorsqu’ils passent de l’école au marché du travail.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Favoriser l’accès aux programmes et services fédéraux : explorer l’utilisation d’agents de navigation pour les personnes en situation de handicap

Qui dirige la recherche?

Inclusion Canada 

Quel est le but de cette étude?

Un agent de navigation est une personne qui guide les autres pour les aider à avoir accès à un service ou à un programme. Cette étude se penchera sur l’expérience des personnes en situation de handicap en matière d’accès aux services et programmes fédéraux. Elle examinera le rôle que joue la navigation et tentera de déterminer si ces agents de navigation pourraient améliorer l’accès et supprimer les obstacles. 

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les personnes en situation de handicap dépendent des programmes et services fédéraux, comme tous les Canadiens. Elles ont besoin d’un meilleur accès pour obtenir ce dont elles ont besoin.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Accessibilité des alertes d’urgence au Canada : étude des besoins non satisfaits 

Qui dirige la recherche?

La société Neil Squire 

Quel est le but de cette étude?

Cette étude examinera les moyens de rendre les systèmes d’alerte d’urgence au Canada accessibles aux personnes en situation de handicap.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Tous les Canadiens doivent recevoir les alertes d’urgence en même temps. Dans certains cas, une personne en situation de handicap peut avoir besoin de plus de temps et de ressources pour répondre à une situation d’urgence.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Projet de communication virtuelle

Qui dirige la recherche?

Le Wavefront Centre for Communication Accessibility

Quel est le but de cette étude?

Cette étude recensera les facteurs qui rendent la communication plus difficile ou plus facile pour les personnes sourdes, malentendantes ou sourdes et aveugles. Elle examinera la communication qui a lieu en personne, virtuellement (en ligne), ou les deux (environnement hybride).

Pourquoi cette étude est-elle importante?

La communication est essentielle pour tous les Canadiens, y compris les personnes sourdes, malentendantes ou sourdes et aveugles. Le fait de pouvoir communiquer leur permet de participer à la société de manière significative.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Assurer l’accès et la compréhension de l’information publique aux personnes en situation de handicap 

Qui dirige la recherche?

Université du Québec à Rimouski

Quel est le but de cette étude?

Les personnes en situation de handicap rencontrent des obstacles qui les empêchent d’avoir accès à l’information en ligne et de comprendre cette information. Cette étude se penchera sur les obstacles qui empêchent l’accès aux services juridiques et de communication en ligne. Elle évaluera les meilleures pratiques et recommandera des moyens pour élaborer la prochaine génération de modèles de normes d’accessibilité dans le domaine de la communication et de la technologie.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Les gouvernements ont la responsabilité de communiquer avec tous les Canadiens. Ils doivent aussi garantir un accès équitable à l’information.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Le futurisme de l'accessibilité : analyser l'accès à travers une modalité de justice pour les personnes en situation de handicap

Qui dirige la recherche?

The Youth Project Society of Nova Scotia

Quel est le but de cette étude?

Un cadre équitable en matière de handicap met l’accent sur l’expérience des groupes exclus. Cette étude examinera comment les expériences des jeunes 2SLGBTQIA+ en situation de handicap se recoupent. Elle analysera aussi les obstacles additionnels que ces jeunes peuvent rencontrer dans leurs communautés. L’étude recommandera des mesures pour améliorer l’accessibilité. Ces recommandations porteront sur les bâtiments, les espaces extérieurs, les programmes et services, la communication et les transports.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Toutes les personnes méritent un accès équitable et un soutien dans leurs communautés. 

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.

Enquête sur l’élaboration de normes d’accessibilité au Canada en fonction de l’inclusion et de l’exclusion de l’incapacité épisodique

Qui dirige la recherche?

Realize

Quel est le but de cette étude?

Certains handicaps apparaissent, puis disparaissent. Il s’agit d’une incapacité épisodique. Cette recherche examinera comment les normes d’accessibilité peuvent éliminer les obstacles pour les personnes qui vivent avec une incapacité épisodique.

Pourquoi cette étude est-elle importante?

Pour la plupart des gens, un handicap est visible, permanent et ne change jamais. L’incapacité épisodique remet cette croyance en question.

Nous devons prendre des mesures plus ciblées pour composer avec un éventail plus grand de conditions. Cette recherche aidera à mieux comprendre les différents genres d’incapacités épisodiques pour soutenir ces efforts.

Quelles sont les principales constatations?

Les principales conclusions seront communiquées lorsque la recherche sera terminée.