Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil d’administration – 6 janvier 2022
Participants
Membres du conseil d’administration (le conseil)
- Mary Reid, vice-présidente
- William Adair, administrateur
- Kory Earle, administrateur
- Maureen Haan, administratrice
- Penny Hartin, administratrice
- Brad McCannell, administrateur
- Joe McLaughlin, Ph. D., administrateur
- Laurie Ringaert, administratrice
Absents :
Me Paul-Claude Bérubé, président
Philip Rizcallah, président-directeur général (PDG)
Fonctionnaires de Normes d’accessibilité Canada
- Philipe Sarrazin, directeur principal des Services ministériels et dirigeant principal des finances (DPF)
- Dino Zuppa, directeur principal, Normes et Subventions et contributions
- Maggie Saunders, directrice, Affaires intergouvernementales
- Micah Walter, analyste principale des politiques, Gouvernance et rapports
- Heather Scott, analyste des politiques, Communications
- Jasmine Desloges, coordonnatrice, Gouvernance et rapports
- Gavin Scharfe, analyste, Analyse d’affaires (GI/TI)
Procès-verbal
Jeudi 6 janvier 2021
1. Mot de bienvenue et appel nominal
La réunion commence par l’appel nominal et le mot de bienvenue de la vice-présidente.
26-1 Une motion visant à ouvrir la séance à 12 h (heure normale de l’Est) est présentée, puis appuyée.
La motion est adoptée à l’unanimité.
2. Reconnaissance des terres ancestrales
Laurie Ringaert, directrice, fait une déclaration de reconnaissance du territoire en hommage aux peuples autochtones de la province du Manitoba, d’où elle participe à la réunion virtuelle.
3. Ordre du jour de la réunion
Document 3A : Ordre du jour proposé
26-2 Une motion visant à adopter l’ordre du jour de la réunion extraordinaire du conseil d’administration du 6 janvier 2022 est présentée, puis appuyée.
La motion est adoptée à l’unanimité.
4. Plan ministériel 2022-2023
Document 4A : Note d’information
Document 4B : Plan ministériel 2022 à 2023
Les membres du conseil ont reçu une copie du plan ministériel (PM) et ont pu en prendre connaissance avant la réunion. Philipe Sarrazin, directeur principal des Services ministériels et DPF, informe les membres du conseil que le PM 2022 à 2023 est le troisième de l’organisation. Il vise l’exercice financier du 1er avril 2022 au 31 mars 2023. Le PM et le Rapport sur les résultats ministériels (RRM) sont des documents fondamentaux pour la planification de l’organisation et aux fins de la reddition de comptes aux députés et à la population.
Heather Scott, agente des politiques, donne des précisions sur le PM. Le document a été préparé par le personnel, qui s’est appuyé sur les conseils et les commentaires du président et de la vice-présidente, du Comité des affaires internes et du bureau du PDG. Le PM se fonde sur le RRM et le Répertoire des programmes. Le plan présente un sommaire détaillé des dépenses de l’organisation pour le prochain exercice financier et les résultats attendus de ses activités. Il appuie également les examens et approbations annuels des budgets par le Parlement.
Les versions anglaise et française du PM sont rédigées en langage clair et simple. Le plan renferme également l’image de marque de l’organisation. L’accessibilité du plan a été améliorée. La section « Aperçu de nos plans » présente un sommaire du PM.
Une fois approuvé par le conseil, le PM fera l’objet d’une révision et d’une mise en forme finales. Les versions anglaise et française du PM seront ensuite soumises à l’approbation de la ministre Qualtrough. Une fois l’approbation donnée par la ministre, le personnel présentera le rapport au Secrétariat du Conseil du Trésor au plus tard le 22 janvier 2022. Les membres du conseil mentionnent que le PM témoigne bien des progrès réalisés par l’organisation depuis l’établissement des objectifs initiaux et jusqu’à l’atteinte de ceux-ci. À la suite du dépôt du PM devant le Parlement, le personnel le publiera sur le site Web de l’organisation.
26-3 Une motion visant à approuver le Plan ministériel 2022 à 2023 de Normes d’accessibilité Canada dévoilé le 6 janvier 2022 est présentée, puis appuyée. Le personnel apportera les dernières modifications au PM avant de l’envoyer au cabinet de la ministre.
La motion est adoptée à l’unanimité.
5. Mot de la fin
Les membres du conseil sont informés que le RRM approuvé à la réunion de septembre 2021 sera publié sur le site Web en janvier 2022.
6. Levée de la séance
26-4 Une motion visant à lever la séance à 12 h 35 est présentée, puis appuyée.
La motion est adoptée à l’unanimité.