Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil d’administration - 8 janvier 2021
Participants
Membres du conseil d’administration (le conseil)
- Me Paul-Claude Bérubé, président
- Mary Reid, vice-présidente
- William Adair, administrateur
- Kory Earle, administrateur
- Maureen Haan, administratrice
- Penny Hartin, administratrice
- Rabia Khedr, administratrice
- Brad McCannell, administrateur
- Joe McLaughlin, Ph. D., administrateur
- Laurie Ringaert, administratrice
Fonctionnaires de Normes d’accessibilité Canada
- Philip Rizcallah, président-directeur général (PDG)
- Philipe Sarrazin, directeur principal des finances (DPF) et directeur principal
- Maggie Saunders, gestionnaire, Gouvernance et rapports
- Micah Walter, analyste principale des politiques p.i., Gouvernance et rapports
- Heather Scott, agente des politiques, Gouvernance et rapports
- Lorraine (Jasmine) Trudel, coordonnatrice, Gouvernance et rapports
- Gavin Scharfe, analyste, GI-TI, Administration
Procès-verbal
Le vendredi 8 janvier 2021
1. Mot de bienvenue et appel nominal
La réunion commence par l’appel nominal et le mot de bienvenue du président.
18-1 Une motion est présentée, puis appuyée, pour approuver l’ouverture de la réunion à 14 h.
La motion est adoptée par tous.
2. Ordre du jour de la réunion
Le président présente l’ordre du jour à tous les membres du conseil.
18-2 Une motion est présentée, puis appuyée, pour approuver l’ordre du jour de la réunion extraordinaire du conseil d’administration tenue le 8 janvier 2021.
La motion est adoptée par tous.
3. Plan ministériel 2021-2022
Document 3A : Note d’information – Plan ministériel 2021-2022
Document 3B : Plan ministériel 2021-2022
Une copie du Plan ministériel a été transmise à tous les membres du conseil d’administration avant la réunion, aux fins d’examen. Philipe Sarrazin, Directeur principal des finances (DPF), informe le conseil que le Plan ministériel pour 2021 2022 est le deuxième plan ministériel de l’organisation. Le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels fournissent les éléments clés de la reddition de comptes des ministères aux Canadiens et aux parlementaires. Les messages du ministre, du président et du président-directeur général (PDG) figurent dans le Plan ministériel, et le PDG a approuvé la version provisoire qui a été diffusée. En décembre 2020, le Secrétariat du Conseil du Trésor a approuvé le langage clair dans lequel a été rédigé le Cadre ministériel des résultats et c’est également cette version de langage clair qui a été utilisée dans le plan de cette année. Le dernier Plan ministériel a été déposé en mars 2020.
Heather Scott, agente des politiques à Normes d’accessibilité Canada, présente un résumé du Plan ministériel à tous les membres du conseil. Le Plan ministériel présente les plans financiers, les activités et les résultats attendus pour la planification de l’exercice allant du 1 avril 2021 au 31 mars 2022. Le document a été préparé par le personnel avec la contribution du président et de la vice-présidente sur les messages du ministre et du président. Une version française du Plan ministériel est sur le point d’être achevée.
Mme Scott explique que certaines sections de ce Plan ministériel sont semblables au Rapport sur les résultats ministériels. Les aspects les plus opérationnels du Plan ministériel sont les sections sur les dépenses et les ressources humaines prévues. Les fonctionnaires ont répondu aux questions et ont fourni des précisions sur la manière dont les données sont présentées dans les tableaux sur les services internes. La vice-présidente a donné un aperçu d’un certain nombre de changements qu’elle avait recommandés au cours d’une conversation avec le PDG. Le conseil était favorable à ce que les fonctionnaires apportent ces changements après l’approbation du Plan ministériel par le conseil, à condition qu’ils soient conformes aux lignes directrices du SCT.
Sur approbation du conseil, les fonctionnaires apporteront les dernières révisions au Plan ministériel et celui-ci sera envoyé aux membres du conseil avant d’être envoyé au ministre aux fins d’approbation et de signature. Le Plan ministériel sera ensuite soumis au SCT pour que le président du Conseil du Trésor le dépose au Parlement à une date à déterminer. Une fois déposé, le Plan sera publié sur le site Web de l’organisation.
18-3 On présente une motion visant à approuver le Plan ministériel de 2021 2022 de Normes d’accessibilité Canada, tel que présenté et étant entendu que les fonctionnaires apporteront les changements recommandés par le conseil avec d’autres modifications rédactionnelles.
La motion est appuyée, puis adoptée par tous.
Remarque : Le PDG informe ensuite les membres du conseil qu’il y aurait quelques modifications rédactionnelles dans le Plan ministériel mais que la nature, les principes et les chiffres présentés sont les mêmes. Les membres du conseil d’administration acceptent les modifications rédactionnelles.
4. Mot de la fin
Le président informe les membres du conseil d’administration que lui même, la vice-présidente et le PDG se rencontreront prochainement pour discuter de l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil.
18-4 On présente une motion visant à approuver la tenue de la prochaine réunion du conseil d’administration pendant la dernière semaine de février ou la première semaine de mars 2021, sur trois jours, à raison d’au plus quatre heures par jour. Un membre du personnel sondera les membres du conseil d’administration et déterminera les meilleures dates en fonction de la disponibilité des membres du conseil.
La motion est appuyée et adoptée par tous.
18-5 On présente une motion visant à lever la séance à 14 h 45.
La motion est adoptée par tous.