Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil d’administration – 17 janvier 2020
Participants
Membres du conseil de l’administration (le conseil)
- Me Paul-Claude Bérubé, président
- William Adair, administrateur
- Kory Earle, administrateur (en personne)
- Maureen Haan, administratrice
- Penny Hartin, administrateur
- Rabia Khedr, administratrice
- Brad McCannell, administrateur
- Dr Joe McLaughlin, administrateur
- Laurie Ringaert, administratrice
Absences
- Mary Reid, administratrice
Personnel de Normes d’accessibilité Canada
- Philip Rizcallah, président-directeur général (PDG)
- Kevin Whitehouse, directeur général
- Christina Richard, gestionnaire, gestionnaire des communications
- Maggie Saunders, gestionnaire par intérim, gouvernance et rapport
- Micah Walter, analyste des politiques, gouvernance et rapport
- Lorraine Trudel, coordonnatrice, gouvernance et rapport
Procés-verbal
Vendredi, 17 janvier 2020
1. Mots de bienvenue et appel nominal
La réunion est ouverte à 13 h 30 avec un appel nominal et des mots de bienvenue du président.
2. Approbation de l’ordre du jour
04-1 Motion visant à approuver l’ordre du jour tel quel.
Adoptée par tous.
3. Plan ministériel
04-2 Motion visant à approuver le plan ministériel tel quel.
Le plan ministériel a été communiqué aux administrateurs aux fins d’examen avant la réunion. Le personnel présente un résumé du plan ministériel. Le personnel avait élaboré le document, en consultation avec le comité de la planification stratégique et le président a examiné les sections clés du document.
Tout au long du document, le titre abrégé « Normes d’accessibilité Canada » a été employé. En général, le conseil se déclare satisfait du document. Un changement mineur est recommandé pour le message du président, pour qu’il comprenne : « et inclusif » (c’est-à-dire, accessible et inclusif pour tous). Les commentaires, les questions, dans la réalisation de 1 à 3 normes dans le délai proposé ont montré des progrès significatifs dans la suppression et la prévention des obstacles.
Une fois approuvé par le conseil, le plan ministériel sera communiqué à la ministre pour qu’elle le signe et l’approuve. Ensuite, le plan sera transmis au Secrétariat du Conseil du Trésor. Il sera déposé devant le Parlement à une date qui reste à déterminer.
04-3 Motion présentée pour que le conseil d’administration approuve le plan ministériel et que le personnel apporte les changements recommandés au document.
Adoptée par tous.
4. Mot de la fin
Le président rappelle à tous les présidents des comités permanents d’envoyer tous les documents pertinents au personnel d’ici le 20 janvier 2020, en vue de la réunion régulière de février 2020 du conseil.
04-4 Motion visant à lever la séance à 14 h 30.
Adoptée par tous.