Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil d’administration - 14 novembre 2019
Participants
Membres du conseil d'administration (le Conseil)
- Me Paul-Claude Bérubé, président
- Mary Reid, vice-présidente
- William Adair, administrateur
- Kory Earle, administrateur
- Maureen Haan, administratrice (à 13 h 18)
- Penny Hartin, administratrice
- Rabia Khedr, administratrice
- Brad McCannell, administrateur
- Dr Joe McLaughlin, administrateur
- Laurie Ringaert, administratrice
Membres du personnel de Normes d’accessibilité Canada
- Philip Rizcallah, président-directeur général (PDG)
- Kevin Whitehouse, directeur général
- Maggie Saunders, gestionnaire intérimaire, secrétariat organisationnel
- Alejandra Carillo, consultante sur le cadre ministériel des résultats
1. Mot de bienvenue
La réunion a été ouverte à 13 h, par un appel nominal et un mot de bienvenue de la présidence.
2. Approbation de l'ordre du jour
02-1
Motion d'approbation de l'ordre du jour.
Adoptée par tous.
3. Cadre ministériel des résultats et répertoire des programmes
Un document est remis aux participants, avec une note de présentation.
Le président, Mme Saunders et le PDG font des observations sur l'objet du cadre ministériel des résultats et sur les pressions exercées sur le calendrier à cet égard. Le cadre a été préparé par le personnel, examiné par le président, la vice-présidente et le PDG et améliorer au moyen de multiples séries de commentaires de la part des fonctionnaires du Secrétariat du Conseil du Trésor.
Dans l'ensemble, le Conseil s'est dit satisfait de l'ébauche, mais a noté l'importance d'incorporer explicitement le concept de diversité dans la responsabilité essentielle et de préciser que le terme « industrie » inclut les entreprises. Le Conseil a également compris que le cadre pourrait être mis à jour l'an prochain, au besoin.
02-2
Il est proposé que le Conseil approuve le cadre ministériel des résultats et le répertoire des programmes pour Normes d’accessibilité Canada et délègue au personnel le pouvoir d'apporter des changements mineurs pour répondre aux commentaires futurs du personnel du Secrétariat du Conseil du Trésor.
Adoptée par tous.
4. Mot de la fin
Le lundi 18 novembre 2019, les directeurs recevront les documents pour la prochaine réunion en personne du Conseil, prévue du 25 au 27 novembre 2019. Toute personne ayant des points à inscrire à cet ordre du jour ou des questions d'ordre général peut communiquer avec le président.