Résultats de la recherche

Affichage des résultats 121 - 130 sur 690

CAN/ASC - EN 301 549:2024 Exigences d’accessibilité pour les produits et services de TIC (EN 301 549:2021, IDT)
2. Références

CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
20 Annexe C (référence informative)

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
20. Annexe C : Alertes d'urgence et technologies de communication pour les personnes en situation de handicap

CAN/ASC-1.1:2024 (RÉV-2025) – L’emploi
20. Annexe F: Bibliographie (à titre informatif)

2023 à 2024 Rapport sur les résultats ministériels en un coup d’œil

2023 à 2024 Rapport sur les résultats ministériels en un coup d’œil Rapport sur les résultats ministériels en un coup d’œil Le présent document présente un résumé de notre Plan ministériel. Un plan ministériel décrit les priorités, les plans et les coûts …

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
21. Annexe D : Dispositifs d'évacuation d'urgence pour les personnes en situation de handicap

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
22. Annexe E : Ascenseurs

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
23. Annexe F : Bibliographie (informative)

CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
3 Avis juridique de NAC

L’approvisionnement de services accessibles
3 Contexte

Report a problem on this page

Signalez un problème ou une erreur sur cette page

Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Un lien, un bouton ou une vidéo ne fonctionne pas

Il y a une erreur d'orthographe ou de grammaire

Les renseignements sont incomplets

L'information n'est plus à jour ou est erronée

Je n'arrive pas à trouver ce que je cherche

Autre problème qui ne figure pas sur cette liste

Information supplémentaire

Date de modification:: 2026-08-02

Language switcher

Search Accessbility Standards Canada

Résultats de la recherche

Affichage des résultats 121 - 130 sur 690

CAN/ASC - EN 301 549:2024 Exigences d’accessibilité pour les produits et services de TIC (EN 301 549:2021, IDT)
2. Références

CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
20 Annexe C (référence informative)

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
20. Annexe C : Alertes d'urgence et technologies de communication pour les personnes en situation de handicap

CAN/ASC-1.1:2024 (RÉV-2025) – L’emploi
20. Annexe F: Bibliographie (à titre informatif)

2023 à 2024 Rapport sur les résultats ministériels en un coup d’œil

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
21. Annexe D : Dispositifs d'évacuation d'urgence pour les personnes en situation de handicap

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
22. Annexe E : Ascenseurs

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
23. Annexe F : Bibliographie (informative)

CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
3 Avis juridique de NAC

L’approvisionnement de services accessibles
3 Contexte

Report a problem on this page

Résultats de la recherche

Affichage des résultats 121 - 130 sur 690

Report a problem on this page

Share widget block