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CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
20 Annexe C (référence informative)

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
20. Annexe C : Alertes d'urgence et technologies de communication pour les personnes en situation de handicap

CAN/ASC-1.1:2024 (RÉV-2025) – L’emploi
20. Annexe F: Bibliographie (à titre informatif)

2023 à 2024 Rapport sur les résultats ministériels en un coup d’œil

2023 à 2024 Rapport sur les résultats ministériels en un coup d’œil Rapport sur les résultats ministériels en un coup d’œil Le présent document présente un résumé de notre Plan ministériel. Un plan ministériel décrit les priorités, les plans et les coûts …

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
21. Annexe D : Dispositifs d'évacuation d'urgence pour les personnes en situation de handicap

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
22. Annexe E : Ascenseurs

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
23. Annexe F : Bibliographie (informative)

CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
3 Avis juridique de NAC

L’approvisionnement de services accessibles
3 Contexte

L'approvisionnement en biens accessibles
3 Contexte

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Date de modification:: 2026-06-13