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CAN-ASC-6.2:2025- Systèmes d’intelligence artificielle accessibles et équitables
2. Énoncé du Conseil canadien des normes

CAN-ASC-2.4 – Orientation et la signalisation
2. Énoncé du Conseil canadien des normes

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
2. Énoncé du Conseil canadien des normes

CAN-ASC-2.9 – Les garderies accessibles
2. Énoncé du Conseil canadien des normes

CAN/ASC - EN 301 549:2024 Exigences d’accessibilité pour les produits et services de TIC (EN 301 549:2021, IDT)
2. Références

CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
20 Annexe C (référence informative)

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
20. Annexe C : Alertes d'urgence et technologies de communication pour les personnes en situation de handicap

CAN/ASC-1.1:2024 (RÉV-2025) – L’emploi
20. Annexe F: Bibliographie (à titre informatif)

2023 à 2024 Rapport sur les résultats ministériels en un coup d’œil

2023 à 2024 Rapport sur les résultats ministériels en un coup d’œil Rapport sur les résultats ministériels en un coup d’œil Le présent document présente un résumé de notre Plan ministériel. Un plan ministériel décrit les priorités, les plans et les coûts …

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
21. Annexe D : Dispositifs d'évacuation d'urgence pour les personnes en situation de handicap

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Date de modification:: 2026-04-06

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20. Annexe F: Bibliographie (à titre informatif)

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