Résultats de la recherche

Affichage des résultats 101 - 110 sur 531

CAN/ASC-1.1:2024 (RÉV-2025) – L’emploi
5. Préface

L'approvisionnement en biens accessibles
6 Annexe A – Liste de vérification de l’approvisionnement en matière d’accessibilité

L’approvisionnement de services accessibles
6 Annexe A- Liste de vérification de l’approvisionnement en matière d’accessibilité

CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
6 Introduction

CAN-ASC-6.2 Systèmes d’intelligence artificielle accessibles et équitables
6. Annexe A (Informative)

CAN-ASC-5.2.1 : Partie 1 : Conception et prestation de programmes et de services accessibles : Prestation de services accessibles – Accessibilité pour les entités sous réglementation fédérale, telle que définie par la Loi canadienne sur l’accessibilité
6. Exigences générales

CAN-ASC-2.3 – Modèle de norme d’accessibilité pour l’environnement bâti - Accessibilité pour les entités sous réglementation fédérale, telles que définies dans la Loi canadienne sur l’accessibilité
6. Installations et systèmes des bâtiments

CAN/ASC-1.1:2024 (RÉV-2025) – L’emploi
6. Introduction

CAN-ASC-2.1 – Espaces extérieurs
6. Mesures d’accessibilité communes

CAN-ASC-3.1 – Langage simple
6. Partie 3 : Rendre l’information facile à comprendre

Signalez un problème ou une erreur sur cette page

Date de modification:: 2025-09-28