CAN-ASC-2.1 Espaces extérieurs : Projet d’examen public – 3. Ouvrages de référence
Table des matières
1. Introduction
2. Domaine d’application
3. Ouvrages de référence
4. Définitions
5. Planification du site
6. Mesures d’accessibilité communes
- 6. Mesures d’accessibilité communes
- 6.1 Exigences générales en matière d’espace
- 6.2 Exigences relatives à la portée
- 6.3 Dégagement pour les genoux et les orteils
- 6.4 Entrées de porte, portails et entrées ouvertes
- 6.5 Commandes de fonctionnement
- 6.6 Sièges
- 6.7 Surfaces des tables et comptoirs accessibles
- 6.8 Niveaux d’éclairage et de contraste
- 6.9 Lignes de visibilité
- 6.10 Mesures communes pour les surfaces extérieures
- 6.11 Dégagements sur ou au-dessus des surfaces extérieures
- 6.12 Changements de niveau et changement dans les ouvertures de surface
- 6.13 Bateau de trottoir et passages pour piétons
- 6.14 Escaliers et mains courantes
- 6.15 Rampes
- 6.16 Protection des bords et des garde-corps
7. Installations et mobilier
- 7. Installations et mobilier
- 7.1 Généralités
- 7.2 Stationnement et commodités pour les véhicules
- 7.3 Installations de jeux extérieures
- 7.4 Mobilier et commodités
- 7.5 Installations pour animaux d’assistance
- 7.6 Aires de rassemblement et amphithéâtres
- 7.7 Environnements de marina, quais et jetées
- 7.8 Douches extérieures
- 7.9 Toilettes extérieures
- 7.10 Installations pour les activités dans l’eau
- 7.11 Terrains de camping
- 7.12 Installations temporaires
- 7.13 Systèmes de levée pour passagers
- 7.14 Stations de recharge électrique pour les appareils d’aide à la mobilité
- 7.15 Balises et signaux pour piétons
8. Exigences supplémentaires relatives aux surfaces accessibles
9. Orientation particulière et communication d’informations universelles
10. Entretien relatif à l’accessibilité
Annexe A (informative) Équipement pour accéder aux activités de plein air
- Annex A (informative)
- A.1 Informations générales sur l’équipement
- A.2 Terrains de camping
- A.3 Marinas, plages et milieux aquatiques
- A.4 Activités hivernales
- A.5 Sentiers
- A.5.1 Bicyclettes adaptées, vélos à main tout-terrain et accessoires
- A.5.2 Fauteuil ou chariot de transport adapté à la randonnée
- A.5.3 Base de mobilité assistée tout-terrain pour fauteuil roulant
- A.5.4 Fauteuil roulant tout-terrain (électrique et manuel)
- A.5.5 Déambulateurs tout-terrain, bâtons de randonnée d’aventure et dispositifs de traction
- A.6 Toilettes et douches
- A.7 Aires de repos
- A.8 Activités équestres
Annexe B (informative) Développement des principes de conception
Annexe C (normative) Symboles d’information publique
Annexe D (informative) Bibliographie
Groupe CSA (Association canadienne de normalisation)
CSA B651:23
Conception accessible pour l’environnement bâti
CSA Z614:20
Équipements d'aires de jeux et revêtements de protection
Gouvernement du Canada
Loi canadienne sur l’accessibilité (S.C. 2019, c. 10)
ISO (Organisation internationale de normalisation)
ISO 7001:2007 (R2013)
Symboles graphiques — Symboles destinés à l’information du public
Nations Unies
Convention relative aux droits des personnes handicapées, 2010
World Wide Web Consortium