Projet de norme

CAN-ASC-2.4 – Orientation et la signalisation

1. À propos de Normes d’accessibilité Canada

Informations
Numéro de désignation
CAN-ASC-2.4
Domaine prioritaire
Environnement bâti
Statut
Examen public
Développé par
Normes d'accessibilité Canada
Date d'affichage
Janvier
2026
Date de publication
Prévue pour l’été
2027
Table des matières

Normes d’accessibilité Canada, sous les auspices duquel la présente norme a été produite, est un établissement public du gouvernement du Canada mandaté conformément à la Loi canadienne sur l’accessibilité. Les normes de Normes d’accessibilité Canada contribuent à l’objectif de la Loi canadienne sur l’accessibilité, qui est de profiter à toutes les personnes, en particulier aux personnes en situation de handicap, par la réalisation d’un Canada sans obstacle grâce à la détermination, à l’élimination et à la prévention des obstacles à l’accessibilité.

Le terme handicap désigne, au sens de la Loi canadienne sur l’accessibilité, toute déficience notamment physique, intellectuelle, cognitive, mentale ou sensorielle, trouble d’apprentissage ou de la communication ou limitation fonctionnelle, de nature permanente, temporaire ou épisodique, manifeste ou non et dont l’interaction avec un obstacle nuit à la participation pleine et égale d’une personne dans la société.

Tous les travaux d’élaboration de normes de Normes d’accessibilité Canada, y compris le travail de nos comités techniques, reposent sur la reconnaissance des principes suivants de la Loi canadienne sur l’accessibilité :

  • le droit de toute personne à être traitée avec dignité, quels que soient ses handicaps;
  • le droit de toute personne à l’égalité des chances d’épanouissement, quels que soient ses handicaps;
  • le droit de toute personne à un accès exempt d’obstacles et à une participation pleine et égale dans la société, quels que soient ses handicaps;
  • le droit de toute personne d’avoir concrètement la possibilité de prendre des décisions pour elle-même, avec ou sans aide, quels que soient ses handicaps;
  • le fait que les lois, politiques, programmes, services et structures doivent tenir compte des handicaps des personnes, des différentes façons dont elles interagissent au sein de leurs environnements ainsi que des formes multiples et intersectionnelles de discrimination et de marginalisation vécues par celles-ci;
  • le fait que les personnes en situation de handicap doivent participer à l’élaboration et à la conception des lois, des politiques, des programmes, des services et des structures; et
  • l’élaboration et la révision de normes d’accessibilité et la prise de règlements doivent être faites dans l’objectif d’atteindre le niveau d’accessibilité le plus élevé qui soit pour les personnes en situation de handicap.

Ces principes cadrent avec ceux de la Convention relative aux droits des personnes handicapées des Nations Unies, ratifiée par le gouvernement du Canada en 2010 pour reconnaître l’importance de promouvoir, de protéger et de faire respecter les droits fondamentaux des personnes en situation de handicap à participer pleinement à la vie de leur collectivité. Les normes élaborées par Normes d’accessibilité Canada s’harmonisent avec les articles de la Convention.

Normes d’accessibilité Canada cherche à créer des normes qui sont conformes à sa vision. Ce travail comprend des engagements à éliminer les obstacles à l’accessibilité et à respecter le principe « Rien sans nous » dans notre processus d’élaboration de normes, où tout le monde, y compris les personnes en situation de handicap, peut s’attendre à un Canada exempt d’obstacles.

Dans le cadre du principe « Rien sans nous », Normes d’accessibilité Canada soutient que l’accessibilité nous concerne tous, car elle peut avoir des effets bénéfiques sur l’ensemble de la société. Par conséquent, les normes élaborées par Normes d’accessibilité Canada sont conçues pour atteindre les plus hauts niveaux d’accessibilité. Cela signifie que ces normes établissent des exigences techniques fondées sur l’équité tout en tenant compte des pratiques exemplaires nationales et internationales, plutôt que de se concentrer sur des exigences techniques minimales. 

Cette façon de faire vise à encourager l’innovation en matière de normes et à élaborer des exigences techniques ayant des effets positifs à grande échelle. Cette approche en matière d’innovation vise à améliorer les résultats pour tous les Canadiens, notamment en créant des possibilités d’emploi et des solutions qui contribuent à la croissance économique du Canada. 

Le processus d’élaboration de normes utilisé par Normes d’accessibilité Canada est le plus accessible au Canada, voire au monde. Normes d’accessibilité Canada offre des mesures d’adaptation pour répondre aux besoins des membres des comités techniques qui ont un handicap. Normes d’accessibilité Canada offre une rémunération aux personnes en situation de handicap afin de favoriser leur participation active. Normes d’accessibilité Canada assure un processus d’examen public accessible, notamment grâce à des formulaires d’autorisation accessibles et à la publication de la norme dans plusieurs formats, afin d’encourager les Canadiens en situation de handicap à formuler des commentaires. Afin d’assurer une accessibilité optimale pour tous, nos normes sont disponibles gratuitement sur notre site Web. Les normes peuvent être consultées dans divers formats, y compris des résumés en langage clair, en American Sign language (ASL) et en langue des signes québécoise (LSQ). Cela permet aux groupes suivants de profiter du contenu technique de nos normes :

  • les personnes en situation de handicap;
  • les personnes sans handicap;
  • le secteur public fédéral;
  • le secteur privé;
  • les organisations non gouvernementales;
  • les communautés autochtones; et
  • la société.

Normes d’accessibilité Canada applique un cadre intersectionnel pour tenir compte des expériences des personnes en situation de handicap qui s’identifient également comme 2ELGBTQ+, Autochtones, femmes ou minorités visibles. Son processus d’élaboration de normes exige que les comités techniques appliquent une perspective tenant compte de tous les handicaps pour s’assurer qu’aucun nouvel obstacle à l’accessibilité n’est créé involontairement. De plus, les normes élaborées par Normes d’accessibilité Canada cadrent avec 14 des 17 objectifs de développement durable des Nations unies, qui ont été adoptés par le Canada en 2015 pour promouvoir le partenariat, la paix et la prospérité pour tous les peuples et la planète d’ici 2030.

Normes d’accessibilité Canada participe à la préparation de normes d’accessibilité volontaires qui sont élaborées par des comités techniques sur la base d’une approche consensuelle. Chaque comité technique est composé d’un groupe équilibré d’experts qui élabore le contenu technique d’une norme. Au moins 30 % de ces experts techniques sont des personnes en situation de handicap et ayant une expérience vécue, et 30 % sont issus de groupes en quête d’équité, y compris la communauté 2ELGBTQ+, les Autochtones, les femmes et les minorités visibles. Ces experts techniques comprennent également des consommateurs et d’autres utilisateurs, des représentants du gouvernement et des autorités, des travailleurs et des syndicats, d’autres organismes d’élaboration de normes, des entreprises et des industries, des organismes universitaires et de recherche, ainsi que des organisations non gouvernementales.

Toutes les normes de Normes d’accessibilité Canada intègrent également des constatations connexes tirées de rapports de recherche produits dans le cadre du programme de subventions et de contributions pour l’avancement de l’accessibilité de Normes d’accessibilité Canada. Ce programme fait intervenir des personnes en situation de handicap, des experts et des organisations pour faire progresser la recherche sur les normes d’accessibilité et soutient des projets de recherche qui aident à repérer, à éliminer et à prévenir les nouveaux obstacles à l’accessibilité.

Les normes de Normes d’accessibilité Canada peuvent faire l’objet d’un examen et d’une révision pour s’assurer qu’elles tiennent compte des tendances actuelles et des pratiques exemplaires. Normes d’accessibilité Canada entreprendra l’examen de la présente norme dans les quatre ans suivant la date de publication. Les suggestions d’amélioration, qui sont toujours les bienvenues, devraient être portées à l’attention du comité technique concerné. Les modifications aux normes sont publiées sous forme de modifications distinctes ou dans de nouvelles éditions des normes.

Normes d’accessibilité Canada est un organisme d’élaboration de normes accrédité par le Conseil canadien des normes et élabore donc toutes ses normes en suivant un processus d’élaboration de normes accrédité et les Exigences et lignes directrices pour les organismes d’élaboration de normes du Conseil canadien des normes. Ces normes volontaires s’appliquent aux entités sous réglementation fédérale et peuvent être recommandées au ministre responsable de la Loi canadienne sur l’accessibilité.

En plus de ses efforts d’élaboration de normes d’accessibilité, Normes d’accessibilité Canada fait figure de chef de file parmi les organisations fédérales canadiennes pour la promotion et l’adoption de l’accessibilité au sein du gouvernement. Il est le premier organisme du gouvernement fédéral à avoir un conseil d’administration dirigé majoritairement par des personnes en situation de handicap. Normes d’accessibilité Canada dispose de bureaux accessibles et modernes pour ses employés, son conseil d’administration et les membres des comités techniques. L’espace de travail accessible, soigneusement conçu, illustre la conviction de l’organisation quant à l’importance d’une conception équitable.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur Normes d’accessibilité Canada, ses normes ou ses publications, veuillez communiquer avec nous :

Site Web : https://accessibilite.canada.ca/ 

Courriel : ASC.Standards-Normes.ASC@asc-nac.gc.ca 

Courrier : Normes d’accessibilité Canada
320, boulevard Saint-Joseph
Bureau 246
Gatineau (Québec), J8Y 3Y8

1. À propos de Normes d’accessibilité Canada

Normes d’accessibilité Canada, sous les auspices duquel la présente norme a été produite, est un établissement public du gouvernement du Canada mandaté conformément à la Loi canadienne sur l’accessibilité. Les normes de Normes d’accessibilité Canada contribuent à l’objectif de la Loi canadienne sur l’accessibilité, qui est de profiter à toutes les personnes, en particulier aux personnes en situation de handicap, par la réalisation d’un Canada sans obstacle grâce à la détermination, à l’élimination et à la prévention des obstacles à l’accessibilité.Le terme handicap désigne, au sens de la Loi canadienne sur l’accessibilité, toute déficience notamment physique, intellectuelle, cognitive, mentale ou sensorielle, trouble d’apprentissage ou de la communication ou limitation fonctionnelle, de nature permanente, temporaire ou épisodique, manifeste ou non et dont l’interaction avec un obstacle nuit à la participation pleine et égale d’une personne dans la société.Tous les travaux d’élaboration de normes de Normes d’accessibilité Canada, y compris le travail de nos comités techniques, reposent sur la reconnaissance des principes suivants de la Loi canadienne sur l’accessibilité :le droit de toute personne à être traitée avec dignité, quels que soient ses handicaps;le droit de toute personne à l’égalité des chances d’épanouissement, quels que soient ses handicaps;le droit de toute personne à un accès exempt d’obstacles et à une participation pleine et égale dans la société, quels que soient ses handicaps;le droit de toute personne d’avoir concrètement la possibilité de prendre des décisions pour elle-même, avec ou sans aide, quels que soient ses handicaps;le fait que les lois, politiques, programmes, services et structures doivent tenir compte des handicaps des personnes, des différentes façons dont elles interagissent au sein de leurs environnements ainsi que des formes multiples et intersectionnelles de discrimination et de marginalisation vécues par celles-ci;le fait que les personnes en situation de handicap doivent participer à l’élaboration et à la conception des lois, des politiques, des programmes, des services et des structures; etl’élaboration et la révision de normes d’accessibilité et la prise de règlements doivent être faites dans l’objectif d’atteindre le niveau d’accessibilité le plus élevé qui soit pour les personnes en situation de handicap.Ces principes cadrent avec ceux de la Convention relative aux droits des personnes handicapées des Nations Unies, ratifiée par le gouvernement du Canada en 2010 pour reconnaître l’importance de promouvoir, de protéger et de faire respecter les droits fondamentaux des personnes en situation de handicap à participer pleinement à la vie de leur collectivité. Les normes élaborées par Normes d’accessibilité Canada s’harmonisent avec les articles de la Convention.Normes d’accessibilité Canada cherche à créer des normes qui sont conformes à sa vision. Ce travail comprend des engagements à éliminer les obstacles à l’accessibilité et à respecter le principe « Rien sans nous » dans notre processus d’élaboration de normes, où tout le monde, y compris les personnes en situation de handicap, peut s’attendre à un Canada exempt d’obstacles.Dans le cadre du principe « Rien sans nous », Normes d’accessibilité Canada soutient que l’accessibilité nous concerne tous, car elle peut avoir des effets bénéfiques sur l’ensemble de la société. Par conséquent, les normes élaborées par Normes d’accessibilité Canada sont conçues pour atteindre les plus hauts niveaux d’accessibilité. Cela signifie que ces normes établissent des exigences techniques fondées sur l’équité tout en tenant compte des pratiques exemplaires nationales et internationales, plutôt que de se concentrer sur des exigences techniques minimales. Cette façon de faire vise à encourager l’innovation en matière de normes et à élaborer des exigences techniques ayant des effets positifs à grande échelle. Cette approche en matière d’innovation vise à améliorer les résultats pour tous les Canadiens, notamment en créant des possibilités d’emploi et des solutions qui contribuent à la croissance économique du Canada. Le processus d’élaboration de normes utilisé par Normes d’accessibilité Canada est le plus accessible au Canada, voire au monde. Normes d’accessibilité Canada offre des mesures d’adaptation pour répondre aux besoins des membres des comités techniques qui ont un handicap. Normes d’accessibilité Canada offre une rémunération aux personnes en situation de handicap afin de favoriser leur participation active. Normes d’accessibilité Canada assure un processus d’examen public accessible, notamment grâce à des formulaires d’autorisation accessibles et à la publication de la norme dans plusieurs formats, afin d’encourager les Canadiens en situation de handicap à formuler des commentaires. Afin d’assurer une accessibilité optimale pour tous, nos normes sont disponibles gratuitement sur notre site Web. Les normes peuvent être consultées dans divers formats, y compris des résumés en langage clair, en American Sign language (ASL) et en langue des signes québécoise (LSQ). Cela permet aux groupes suivants de profiter du contenu technique de nos normes :les personnes en situation de handicap;les personnes sans handicap;le secteur public fédéral;le secteur privé;les organisations non gouvernementales;les communautés autochtones; etla société.Normes d’accessibilité Canada applique un cadre intersectionnel pour tenir compte des expériences des personnes en situation de handicap qui s’identifient également comme 2ELGBTQ+, Autochtones, femmes ou minorités visibles. Son processus d’élaboration de normes exige que les comités techniques appliquent une perspective tenant compte de tous les handicaps pour s’assurer qu’aucun nouvel obstacle à l’accessibilité n’est créé involontairement. De plus, les normes élaborées par Normes d’accessibilité Canada cadrent avec 14 des 17 objectifs de développement durable des Nations unies, qui ont été adoptés par le Canada en 2015 pour promouvoir le partenariat, la paix et la prospérité pour tous les peuples et la planète d’ici 2030.Normes d’accessibilité Canada participe à la préparation de normes d’accessibilité volontaires qui sont élaborées par des comités techniques sur la base d’une approche consensuelle. Chaque comité technique est composé d’un groupe équilibré d’experts qui élabore le contenu technique d’une norme. Au moins 30 % de ces experts techniques sont des personnes en situation de handicap et ayant une expérience vécue, et 30 % sont issus de groupes en quête d’équité, y compris la communauté 2ELGBTQ+, les Autochtones, les femmes et les minorités visibles. Ces experts techniques comprennent également des consommateurs et d’autres utilisateurs, des représentants du gouvernement et des autorités, des travailleurs et des syndicats, d’autres organismes d’élaboration de normes, des entreprises et des industries, des organismes universitaires et de recherche, ainsi que des organisations non gouvernementales.Toutes les normes de Normes d’accessibilité Canada intègrent également des constatations connexes tirées de rapports de recherche produits dans le cadre du programme de subventions et de contributions pour l’avancement de l’accessibilité de Normes d’accessibilité Canada. Ce programme fait intervenir des personnes en situation de handicap, des experts et des organisations pour faire progresser la recherche sur les normes d’accessibilité et soutient des projets de recherche qui aident à repérer, à éliminer et à prévenir les nouveaux obstacles à l’accessibilité.Les normes de Normes d’accessibilité Canada peuvent faire l’objet d’un examen et d’une révision pour s’assurer qu’elles tiennent compte des tendances actuelles et des pratiques exemplaires. Normes d’accessibilité Canada entreprendra l’examen de la présente norme dans les quatre ans suivant la date de publication. Les suggestions d’amélioration, qui sont toujours les bienvenues, devraient être portées à l’attention du comité technique concerné. Les modifications aux normes sont publiées sous forme de modifications distinctes ou dans de nouvelles éditions des normes.Normes d’accessibilité Canada est un organisme d’élaboration de normes accrédité par le Conseil canadien des normes et élabore donc toutes ses normes en suivant un processus d’élaboration de normes accrédité et les Exigences et lignes directrices pour les organismes d’élaboration de normes du Conseil canadien des normes. Ces normes volontaires s’appliquent aux entités sous réglementation fédérale et peuvent être recommandées au ministre responsable de la Loi canadienne sur l’accessibilité.En plus de ses efforts d’élaboration de normes d’accessibilité, Normes d’accessibilité Canada fait figure de chef de file parmi les organisations fédérales canadiennes pour la promotion et l’adoption de l’accessibilité au sein du gouvernement. Il est le premier organisme du gouvernement fédéral à avoir un conseil d’administration dirigé majoritairement par des personnes en situation de handicap. Normes d’accessibilité Canada dispose de bureaux accessibles et modernes pour ses employés, son conseil d’administration et les membres des comités techniques. L’espace de travail accessible, soigneusement conçu, illustre la conviction de l’organisation quant à l’importance d’une conception équitable.Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur Normes d’accessibilité Canada, ses normes ou ses publications, veuillez communiquer avec nous :Site Web : https://accessibilite.canada.ca/ Courriel : ASC.Standards-Normes.ASC@asc-nac.gc.ca Courrier : Normes d’accessibilité Canada320, boulevard Saint-JosephBureau 246Gatineau (Québec), J8Y 3Y8
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation

2. Énoncé du Conseil canadien des normes

[ Réservé à la publication ]
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/2-enonce-du-conseil-canadien-des-normes

3. Avis juridique de NAC

Remarque : Le présent projet de norme est en cours d’élaboration et peut faire l’objet de changements. Il ne devrait pas être utilisé à des fins de référence.Veuillez lire cet avis juridique de Normes d’accessibilité Canada (NAC) avant d’utiliser ce projet de norme.  ,

3.1 Avis juridique concernant les normes

Les normes de l’Organisation canadienne d’élaboration de normes d’accessibilité (exerçant ses activités sous le nom de « Normes d’accessibilité Canada ») sont élaborées dans le cadre d’un processus d’élaboration des normes fondé sur le consensus et approuvé par le Conseil canadien des normes. Ce processus réunit des volontaires représentant des points de vue et des intérêts variés dans le but d’atteindre un consensus et d’élaborer des normes.Bien que Normes d’accessibilité Canada administre le processus et établisse des règles pour favoriser l’impartialité dans l’atteinte d’un consensus, elle ne met à l’essai, n’évalue ni ne vérifie de façon indépendante le contenu des normes. Au cours de ce processus, Normes d’accessibilité Canada met le projet de norme à la disposition des intéressés pour qu’ils puissent le commenter, l’examiner et l’approuver. ,

3.2 Comprendre la présente édition du projet de norme

Des révisions peuvent avoir été ou pourraient à l’avenir être élaborées par rapport à la présente édition du projet de norme. Il incombe aux utilisateurs de ce document de vérifier si des révisions existent. ,

3.3 Exclusion de responsabilité

Le présent document est une version provisoire aux fins de formulation, de commentaires, d’examen et d’approbation seulement. Il fournit sans assertion, garantie, ni condition explicite ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris, mais non de façon limitative, les garanties ou conditions implicites relatives à la qualité marchande, à l’adaptation à un usage particulier ainsi qu’à l’absence de violation des droits de propriété intellectuelle des tiers. Normes d’accessibilité Canada ne fournit aucune garantie quant à l’exactitude, à l’intégralité ou à la pertinence des renseignements contenus dans ce document. Normes d’accessibilité Canada ne fait aucune assertion ni ne fournit aucune garantie quant à la conformité du document à toute désignation, règle ou réglementation applicable aux lois et aux règlements pertinents. Les utilisateurs de ce document doivent consulter les lois et règlements fédéraux, provinciaux et municipaux applicables. Normes d’accessibilité Canada, par la publication de ses documents de normes, n’a pas l’intention d’inciter à prendre des mesures qui ne sont pas conformes aux lois applicables, et le présent document ne peut être interprété comme le faisant.Normes d’accessibilité Canada, ses entrepreneurs, ses agents, ses employés, ses administrateurs ou dirigeants, ou Sa Majesté le Roi du Canada, ses employés, ses entrepreneurs, ses agents, administrateurs ou dirigeants ne doivent aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, ou dépense, ou de tout dommage direct, indirect ou accessoire, y compris, mais non de façon limitative ou consécutive, toute perte de revenu l’interruption des activités, la perte ou l’altération de données, ou tout autre préjudice commercial ou économique, qu’il soit fondé sur un contrat, un délit civil (y compris le délit de négligence) ou tout autre élément de responsabilité tirant son origine de quelque façon que ce soit de l’accès au document, de sa possession ou de son utilisation, même si Normes d’accessibilité Canada a été avisé de l’éventualité de tels dommages, blessures, pertes, coûts ou dépenses.En publiant et en rendant ce document accessible, Normes d’accessibilité Canada n’entend pas fournir des services professionnels ou autres au nom de quelques personnes ou entités que ce soit, ni remplir les engagements que de telles personnes ou entités auraient pris auprès de tiers. Les renseignements fournis dans ce document sont destinés aux utilisateurs qui possèdent le niveau de connaissance et d’expérience nécessaire pour utiliser et mettre en application ce contenu et Normes d’accessibilité Canada n’accepte aucune responsabilité découlant de quelque façon que ce soit de l’utilisation des renseignements contenus dans ce document ou de toute confiance qu’on leur porte.Normes d’accessibilité Canada publie des normes volontaires et des documents connexes. Normes d’accessibilité Canada n’entend pas imposer la conformité au contenu des normes ou autres documents qu’elle publie et ne s’engage pas à le faire. ,

3.4 Propriété et droits de propriété intellectuelle

Comme il est convenu entre Normes d’accessibilité Canada et les utilisateurs du présent document (qu’il soit imprimé, électronique ou sous une autre forme), Normes d’accessibilité Canada est propriétaire, ou le licencié autorisé, de tous les droits d’auteur et droits moraux contenus dans le présent document. En outre, Normes d’accessibilité Canada est propriétaire de sa marque officielle. De façon non limitative, l’utilisation, la modification, la copie ou la divulgation non autorisée de ce document peut contrevenir aux lois qui protègent la propriété intellectuelle de Normes d’accessibilité Canada et/ou à d’autres parties d’exercer des recours légaux relativement à une telle utilisation, modification, copie ou divulgation. Dans la mesure permise par la licence ou la loi, Normes d’accessibilité Canada conserve tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits relatifs à ce document. ,

3.5 Droits de brevet

Certains éléments de la présente norme peuvent faire l’objet de droits de brevet. Normes d’accessibilité Canada ne doit pas être tenue responsable de préciser quels sont ces droits de brevet. Les utilisateurs de la présente norme sont avisés que c’est à eux qu’il incombe de vérifier la validité de ces droits de brevet. ,

3.6 Cession des droits d’auteur

Dans le présent avis juridique, un « commentaire » désigne toute information fournie de façon écrite ou orale, y compris toute suggestion, qu’un utilisateur fournit à Normes d’accessibilité Canada au sujet d’une norme et/ou d’un projet de norme. En fournissant un commentaire à Normes d’accessibilité Canada concernant une norme ou un projet de norme, l’auteur du commentaire accorde à Normes d’accessibilité Canada et au gouvernement du Canada une licence non exclusive, libre de redevances, perpétuelle, mondiale et irrévocable pour utiliser, traduire, reproduire, divulguer, distribuer, publier, modifier, autoriser à reproduire, communiquer au public par télécommunication, enregistrer, exécuter ou concéder en sous-licence le commentaire, en tout ou en partie, et sous quelque forme ou support que ce soit, pour réviser la norme ou le projet de norme, et/ou à des fins non commerciales. En fournissant le commentaire et étant le seul propriétaire du droit d’auteur ou ayant l’autorité de concéder le droit d’auteur, l’auteur du commentaire confirme sa capacité à concéder la licence et renonce à tous les droits moraux associés, y compris, sans limitation, tous les droits d’attribution en ce qui concerne le commentaire. Si la personne qui fournit le commentaire n’en est pas l’auteur, elle confirme, en offrant le commentaire, qu’une renonciation aux droits moraux de l’auteur a été faite en faveur de cette personne ou du détenteur des droits d’auteur concernant le commentaire. Au moment de fournir un commentaire, l’auteur du commentaire doit déclarer et fournir une citation pour toute propriété intellectuelle contenue dans le commentaire qui est détenue par une tierce partie. ,

3.7 Utilisations autorisées du présent document

Ce document, sous toutes ses formes (y compris dans un média substitut), n’est fourni par Normes d’accessibilité Canada qu’à des fins d’informationnelles, pédagogiques et non commerciale. Les utilisateurs de ce document ne sont autorisés qu’à effectuer les actions suivantes :Télécharger ce document sur un ordinateur dans le seul but de le consulter.Consulter et parcourir ce document.Imprimer ce document s’il s’agit d’une version électronique.En outre, les utilisateurs ne doivent pas faire ce qui suit et ne doivent pas permettre à d’autres personnes de le faire :Modifier ce document de quelque façon que ce soit où retirer le présent avis juridique joint à cette norme.Vendre ce document sans l’autorisation de Normes d’accessibilité Canada.Utiliser ce document pour induire en erreur les utilisateurs d’un produit, d’un processus ou d’un service visé par la présente norme.Si vous êtes en désaccord avec l’une ou l’autre des conditions du présent avis juridique, vous ne devez pas télécharger ou utiliser le présent document ni en reproduire le contenu. L’utilisation de ce document indique que vous acceptez les conditions de cet avis juridique.
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/3-avis-juridique-de-nac

4. Membres du comité technique

[ Réservé à la publication ]
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/4-membres-du-comite-technique

5. Préface

[Réservé à la publication]
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/5-preface

6. Introduction

6.1 Contexte

Cette norme fournit de l’information sur des moyens plus inclusifs pour permettre à chacun de naviguer efficacement, en toute sécurité et avec efficience dans les environnements intérieurs et extérieurs. Des panneaux et des indications de navigation se trouvent partout, mais ils ne sont pas toujours accessibles à ceux qui en ont besoin. Tout le monde au Canada a le droit d’interagir efficacement, en toute sécurité et avec l’efficience des environnements.Bien que la norme s’appliquera initialement uniquement aux établissements fédéraux, d’autres juridictions seront encouragées à l’adopter et à élaborer des règlements pour la mettre en œuvre.La consultation et les tests par les personnes en situation de handicap sont une partie essentielle de tout ce qui est envisagé. Le comité technique comprend que différents handicaps influencent la façon dont les gens accèdent à l’information ou comprennent les messages transmis par la signalisation et la signalisation.Lors de l’élaboration de cette norme, le comité technique a pris en compte de nombreux facteurs, notamment l’éclairage, le contraste des couleurs, la visibilité, les exigences tactiles et en braille, les vibrations au besoin, les informations sonores et électroniques, ainsi que le placement des indices de navigation. De plus, l’avancement des solutions technologiques pour la signalisation et l’orientation a été inclus dans la norme afin de permettre à ses utilisateurs de comprendre ce qui doit être pris en compte lorsqu’ils font des choix technologiques qui peuvent bénéficier aux personnes en situation de handicap lorsqu’elles naviguent dans des environnements intérieurs ou extérieurs. Les meilleures pratiques ont été établies pour faciliter la consultation et la prise de décision concernant l’impact universel, l’abordabilité et l’utilité des éléments inclus dans la conception des espaces intérieurs et extérieurs.Les nouvelles tendances en design urbain concernent le mode de vie centré sur la personne. L’une d’elles est la piétonnisation, c’est-à-dire lorsque les quartiers ou les rues sont construits uniquement pour la circulation piétonne restreinte. Cela exige une réflexion très attentive sur les défis d’accessibilité que cela peut involontairement créer. Nous espérons que cette norme pourra aider à naviguer dans ces changements et d’autres.Bien que tous les efforts aient été faits pour présenter la norme de signalisation et de signalisation en langage clair, des exigences techniques s’appliquent. La section des définitions de cette norme devrait aborder cette question. Les normes canadiennes et internationales existantes ainsi que d’autres articles et documents sont référencés lorsque c’est applicable tout au long de cette norme.Remarque : Les diagrammes tactiles, les cartes tactiles et l’acoustique ne sont pas pris en compte dans le champ d’application de cette norme.Les exigences et recommandations de cette norme sont aussi inclusives que possible. Nous n’avons aucun contrôle sur la disponibilité des matériels qui fonctionnent le mieux, mais nous avons essayé de fournir les conseils les plus à jour. Il devrait être clair ce qui est absolument essentiel ou préférable. L’objectif est de fournir des informations succinctes et pertinentes afin que les concepteurs et gestionnaires de projet disposent des renseignements nécessaires pour créer des environnements plus inclusifs pour tous. ,

6.2 Principes directeurs

La pratique de la conception implique plus qu’une simple considération pour l’utilisabilité.Nous invitons les praticiens non seulement à inclure l’information présentée dans cette norme, mais aussi à prendre en compte ces principes afin de créer des environnements plus inclusifs.Dans tous les aspects de l’orientation et de la signalisation, les principes suivants s’appliquent :Accessibilité financière : Les technologies d’orientation et de signalisation, si elles sont utilisées, elles sont accessibles sans frais supplémentaires pour les utilisateurs, y compris des frais de données supplémentaires ou des frais d’achat de nouvelles applications (excluant les contrats personnels du consommateur).Perceptibilité : La signalisation et d’autres technologies sont conçues pour communiquer l’information par plusieurs canaux sensoriels, tels que des moyens visuels, auditifs ou tactiles. L’inclusion de la rétroaction multisensorielle permet aux personnes qui s’appuient sur différents sens.Opérabilité : Les technologies sont opérationnelles par tous les utilisateurs, dans des environnements intérieurs et extérieurs et en toutes conditions météorologiques.Cohérence : La conception et la mise en œuvre de l’orientation et de la signalisation sont cohérentes afin de s’assurer que l’information soit présentée de façon familière, logique et intuitive.Utilisabilité et sécurité : Toute technologie est facile à utiliser, sécuritaire, et prévenir des obstacles ou des préjudices supplémentaires.Fiabilité et intégration : La signalisation et toute technologie intégrée sont fiables, robustes et facilement intégrées sur toutes les plateformes, assurant une adéquation pour une utilisation avec des solutions adaptatives (c.-à-d., applications, appareils intelligents, technologies portables).Formation/orientation : Une formation et un soutien adéquats sont offerts au personnel et aux fournisseurs de services afin d’améliorer la capacité des utilisateurs à utiliser efficacement les fonctions de signalisation et de signalisation mises en place.Essais et entretien : L’orientation et la signalisation sont testées par les utilisateurs prévus avant leur mise en œuvre et continuellement maintenues afin d’assurer leur durabilité.Autonomisation et indépendance : L’orientation et la signalisation, sous différentes formes, permettent une autonomie et une navigation indépendante, fournissant des informations opportunes, précises et claires dans plusieurs formats lorsque nécessaire.Sensibilisation et éducation : Les responsables de la mise en œuvre et concepteurs fournissent une sensibilisation publique continue à l’objectif et à l’intention de l’orientation inclusive et de la signalisation afin que chacun comprenne leur signification et leur intention.Consultation des utilisateurs : Les responsables de la mise en œuvre et les concepteurs consultent les groupes d’utilisateurs lors de l’établissement, de la détermination ou de la modification des solutions d’orientation et de signalisation.
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/6-introduction

7. Portée

7.1 Général

Cette norme fournit des exigences et des directives sur la conception, la gestion et la mise en œuvre d’outils et de systèmes facilitant l’orientation et l’accès à la signalisation dans les espaces physiques. Cette norme traite également de la conception et de la mise en œuvre de la signalisation intérieure et extérieure dans le cadre d’un système d’orientation. À moins qu’une clause ne soit spécifiée pour les espaces extérieurs ou intérieurs, les exigences s’appliquent aux deux.La présente norme :reconnais les droits à l’équité des personnes en situation de handicap en tant que citoyen canadien;s’aligne avec la Loi sur l’accessibilité au Canada;considère les principes directeurs; etcomplète d’autres codes et normes liés à l’accessibilité de l’environnement bâti.Cette norme identifie des moyens de prévenir les obstacles pour les personnes en situation de handicap, tant aujourd’hui qu’à l’avenir.Cette norme met l’accent sur la mise en œuvre de multiples solutions (p.ex., vue, son, tactile, et technologie) afin d’offrir aux individus une variété d’options pour répondre à leurs besoins et faciliter la navigation indépendante. ,

7.2 Inclusions

Les sujets suivants sont couverts dans cette norme :Principes pour l’application des technologies nouvelles et émergentesIndices de signalisationIndicateur tactile de surface de marche (ITSM)Voie de circulation ÉclairageContraste des couleursSignalisationSignalisation tactileBraillePictogrammes et symbolesDispositifs de signalisation sonoresPanneaux électroniquesCartes (non tactiles)Solutions technologiques ,

7.3 Exclusions

Les sujets suivants ne sont pas couverts par cette norme :Cartes tactiles et diagrammesRemarque : Ces éléments ne sont pas inclus dans cette norme pour le moment, car une revue de la littérature et des normes a indiqué un manque de cohérence dans l’approche et l’application de ces outils. Il faut réfléchir davantage.AcoustiqueRemarque : Il s’agira d’une norme distincte : CAN-ASC-2.5/ICC A118 l’acoustique dans l’environnement bâti.Systèmes d’écoute assistive ,

7.4 Terminologie

Dans la présente norme, trois termes sont définis comme suit :Doit : Exprime une exigence ou une disposition que l'utilisateur doit satisfaire pour se conformer à la norme.Devrait : Exprime une recommandation ou un conseil, mais non une exigence.Peut : Exprime une possibilité ou une permission dans les limites de la norme.Les remarques accompagnant les articles ne comprennent pas d'exigences alternatives. L’objectif d’une remarque accompagnant un article est de séparer les éléments explicatifs ou informatifs.Les remarques relatives aux tableaux et aux figures sont considérées comme faisant partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme les exigences.Les annexes sont désignées comme normatives (obligatoires) ou informatives (non obligatoires) pour définir leur application.
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/7-portee

8. Références

La présente norme fait référence aux publications suivantes, et lorsqu’une telle référence est faite, elle doit être à l’édition listée ci-dessous :Normes d’accessibilité CanadaCAN-ASC-2.1 - Espaces extérieurs (projet de norme)Littératie braille CanadaDirectives pour la signalisation accessible. 2024 (en anglais seulement)Groupe CSACAN/ASC B651:2023 Conception accessible pour l’environnement bâtiOrganisation internationale de normalisationISO 23599:2019 Assistive products for blind and vision-impaired persons — Tactile walking surface indicators (en anglais seulement)ISO 21542:2019 Cadre bâti — Accessibilité et usage de l’environnement bâtiISO 7001:2023 Symboles graphiques — Symboles destinés à l’information du public enregistrésAutre publicationLoi sur l’accessibilité au Canada, 2019
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/8-references

9. Définitions, symboles et abréviations

9.1 Définitions

Les définitions suivantes s’appliqueront dans la présente norme :Accessible — tout espace, caractéristique, élément, site, environnement ou installation pouvant être utilisé (p.ex., localisé, approché, entré, sorti ou exploité) par des personnes ayant des capacités diverses assurant un accès, une navigation et un fonctionnement équitables. Ce terme peut aussi s’appliquer aux services, pratiques et programmes.Bollard — poteau court utilisé pour créer un périmètre protecteur ou architectural. Ce sont des poteaux verticaux qui existent en différentes formes et tailles. Ils sont parfois utilisés pour guider la circulation ou pour former une barrière architecturale autour d’un bâtiment. En tant qu’éléments architecturaux, ils existent dans une grande variété de formes et de styles pour accentuer ou se démarquer visuellement dans leur environnement. Ils sont souvent faits de métal, de pierre, de ciment ou de plastique et peuvent inclure des éléments décoratifs.Braille — une méthode qui utilise des points en relief pour signifier des lettres et des chiffres. Au Canada, le « Unified English Braille » (UEB) sert de norme pour le braille en anglais. Le code braille français uniformisé pour la transcription des textes imprimés est le code à utiliser pour l’information fournie en français.Braille non contracté — une transcription lettre par lettre du texte, des chiffres et de la ponctuation également identifiée comme braille de niveau 1.Communication — inclut les langues, l’affichage du texte, le braille, la communication tactile, les gros caractères, le multimédia accessible ainsi que l’écrit, l’audio, le langage clair, le lecteur humain, ainsi que les modes, moyens et formats de communication augmentatifs et alternatifs, y compris les technologies de l’information et de la communication accessibles.Contraste de Michelson — contraste (modulation) qui mesure la relation entre l’étalement et la somme des deux luminances.Contraste de Weber — relation entre la luminance d’une zone d’intérêt plus claire et celle d’une zone sombre adjacente.Remarque : Mathématiquement, la différence entre les deux luminances divisée par la luminance inférieure.Détectable par la canne — modification de la texture d’un objet ou d’une surface qui peut être identifiée à portée d’une longue canne blanche.Format accessible — un format qui présente l’information de façon à être perçu, comprise et utilisée par tous. Parmi les exemples, on retrouve le braille, les gros caractères, l’audio, le texte électronique compatible avec les technologies d’assistance, et les formats tactiles.Format alternatif — information présentée en braille, en gros caractères, électroniquement (p.ex., sur support amovible ou portable), ou dans un format accessible.Remarque : Les gros caractères sont considérés comme une police sans empattement de 14 points ou plus.Indicateur tactile de surface de marche — une surface texturée standardisée conçue pour être détectée sous les pieds ou avec une longue canne blanche, fournissant un contraste visuel et des indices tactiles pour aider les individus en fournissant des conseils ou des avertissements. Il existe deux types d’Indicateur tactile de surface de marche (ITSMs); indicateurs d’avertissement utilisés pour l’alerte aux dangers et indicateurs de direction utilisés pour le guidage directionnel.Indicateur d’avertissement — un type de conception ITSM (indicateur tactile de surface de marche) utilisé pour mettre en évidence des dangers potentiels ou des points clés de décision. Il se compose de dômes tronqués ou de cônes.Indicateur de direction — un type de conception ITSM (Indicateur tactile de surface de marche), utilisé pour offrir un guidage directionnel afin d’aider à l’orientation dans les aires ouvertes. Il se compose de barres allongées à sommet plat.Luminance — la mesure de la lumière qu’une surface émet ou réfléchie dans une direction précise.Lux — l’unité SI d’éclairement lumineux, représentant la quantité de lumière qui tombe sur une surface.Remarque 1 : 1 lux (abréviation lx) est égal à l’éclairement produit sur une surface de 1 m2 par un flux lumineux de 1 lm uniformément réparti sur cette surface.Remarque 2 : Unités non métriques, non-SI : lumen par pied carré (symbole : lm·Pi− 2), footcandle (abréviation : fc) : 1 lm·Pi− 2 = 1 fc = 10 764 lx.Orientation — le processus de navigation dans un environnement en utilisant des indices visuels, auditifs ou tactiles pour déterminer sa position et sa direction vers une destination désirée.Panneau vertical — panneau fixé parallèlement au mur d’un bâtiment auquel il est attaché et dont la plus grande dimension est verticale.Pictogramme — aussi appelé glyphe, est un moyen visuel efficace de transmettre un message ou une instruction spécifique de façon concise.Remarque 1 : Les pictogrammes qui montrent une personne dans une action spécifique ou qui illustrent la fonction d’une pièce sont les plus facilement reconnaissables.Remarque 2 : Les pictogrammes sont composés de deux éléments : un symbole graphique généralement associé à un message spécifique, et l’arrière-plan sur lequel le symbole est positionné (appelé le champ), qui peut apporter une signification ou un contexte supplémentaire par sa forme et sa couleur.Remarque 3 : Les pictogrammes (sauf pour les panneaux aériens) sont toujours utilisés en combinaison avec du texte en relief et l’information en braille équivalente.Remarque 4 : Les pictogrammes incluent des icônes, des flèches, des informations publiques, des symboles d’accessibilité et de sécurité, et sont destinés à transmettre succinctement des actions, des informations directionnelles ou à fournir une fonction de salle.Portée fonctionnelle — la distance à laquelle une personne peut tendre la main vers l’avant ou sur le côté, au-delà de la portée du bras, tout en gardant une base de soutien fixe en position debout ou assise.Source : Modifié à partir du Medical Dictionary for the Health Professions and Nursing © Farlex. 2012 pour ajouter une position assiseRemarque : Le terme collectif pour la portée frontale et la portée latérale est portée fonctionnelle.Portée frontale — la distance qu’une personne peut étendre l’un ou l’autre bras, vers l’avant et non sur le côté, sans perdre l’équilibre, en position debout ou assise.Portée latérale — la distance qu’une personne peut étendre l’un ou l’autre bras, sur le côté et non vers l’avant, sans perdre l’équilibre, en position debout ou assise.Reflet — lumière vive réfléchie par une surface, un plancher, une fenêtre ou un écran. L’éblouissement survient lorsqu’une partie de l’environnement est beaucoup plus lumineuse que la zone environnante, causant un inconfort ou une perte de performance visuelle.Rendu des couleurs — le processus de conversion des données d’image qui décrivent les coordonnées de l’espace colorimétrique des éléments d’une scène en données d’image référées à la sortie qui représentent les coordonnées de l’espace colorimétrique de ces mêmes éléments tels qu’ils apparaissent dans une reproduction.Remarque : Le rendu des couleurs implique généralement une ou plusieurs des étapes suivantes : ajuster les différences de conditions de visionnement entre l’entrée et la sortie, cartographier l’échelle de tonalité et la gamme de couleurs pour s’adapter à la plage dynamique et aux capacités de couleur de la reproduction, et appliquer des ajustements selon les préférences du spectateur.Indice de rendu des couleurs — une valeur sans dimension, mesurée en Ra, qui indique la précision avec laquelle une source lumineuse révèle les couleurs de divers objets par rapport à une source de lumière standard ou naturelle.Signalisation — moyen de transmettre des informations sur la direction, l’emplacement, la sécurité ou l’action, conçue pour être claire, concise et cohérente. La signalisation peut être audible, textuelle, symbolique, tactile ou graphique.Symbole graphique — une figure ou une image visuellement identifiable qui transmet une information ou un sens précis sans recourir au langage écrit ou parlé.Tactile — perceptible par le sens du toucher; en lien avec des caractéristiques physiques de surface destinées à être ressenties plutôt qu’observées ou entendues.Valeur de réflectance à la lumière — une mesure numérique de la fraction de lumière visible qu’une surface réfléchit lorsqu’elle est éclairée par une source lumineuse. ,

9.2 Abréviations

Les abréviations suivantes s’appliqueront dans cette norme :ACL — Écran à cristaux liquidesCIE — Commission Internationale de l’ÉclairageCm — Contraste de MichelsonCW — Contraste de WeberdB SPL — Niveau de pression acoustique mesuré en décibels DEL — Diode électroluminescenteFt-candles — Foot candlesITSM — Indicateur tactile de surface de marcheLm — Lumenlx — Luxmm — Millimètrespx — PixelRa — Indice de rendu des couleursUB — Unité de brillanceUEB — Unified English Braille (en anglais seulement)UGR — Unified Glare Rating (en anglais seulement)UV — UltravioletVRL — Valeur de réflectance à la lumière
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10. Exigences générales pour l’éclairage et le contraste

Cet article énonce les exigences et recommandations qui s’appliquent à toute signalisation et orientation. Un bon éclairage et un bon contraste sont essentiels pour s’assurer que l’information transmise est claire et disponible pour interpréter et traiter les informations visuelles.Les exigences de cet article s’appliquent à tous les aspects de l’orientation et de la signalisation. L’éclairage et l’utilisation de matériaux contrastants de couleurs sont essentiels à l’interprétation et à la compréhension de la signalisation et orientation. ,

10.1 Éclairage

Un bon éclairage est important principalement pour la sécurité et les communications. Il n’existe pas de lignes directrices standard qui répondent aux besoins de chacun.En vieillissant, les yeux ont besoin de plus de lumière pour fonctionner efficacement. Un problème oculaire peut aussi affecter les besoins d’éclairage d’une personne. Le même niveau de lumière peut convenir à une personne voyante, être excessif pour quelqu’un atteint de glaucome et trop faible pour quelqu’un avec une dégénérescence maculaire.En plus d’offrir une clarté visuelle, l’éclairage est utile pour accentuer des éléments importants de l’environnement. L’éclairage facilite l’identification des éléments du bâtiment comme les entrées, les corridors, les obstacles/zones dangereuses, les escaliers et les changements d’étage.Le niveau de lumière, la direction de l’éclairage et la décoration de fond sont des facteurs qui aident à clarifier les informations visuelles, comme la réduction de l’éblouissement.

10.1.1 Application

Cet article s’applique à l’éclairage de tous les éléments d’orientation (y compris la signalisation) à l’intérieur de l’environnement bâti et des espaces extérieurs applicables.

10.1.2 Conception générale de l’éclairage

La conception d’éclairage pour l’orientation et la signalisation doit :incorporer les éléments suivants :rendu des couleurs (minimum Ra > 80);température de couleur autour de 3000 K; etindice de rendu des couleurs entre 60 CRI et 70 CRI; etconsidérer ce qui suit :le niveau d’illumination des surfaces verticales et horizontales;la réduction de l’éblouissement causé par des sources de lumière directe ou des surfaces réfléchissantes;la constance et la dispersion de la luminance; etl’orientation du contrôle de la lumière et de l’ombre.

10.1.2.1 Considérations de base sur l’éclairage

La conception d’éclairage doit :assurer un éclairage d’au moins 100 lx dans les espaces intérieurs;assurer que les espaces extérieurs sont éclairés conformément à l’article 10.1.5;pour les espaces intérieurs, être intégré à la main courante seulement lorsque des sources d’éclairage au plafond ne peuvent pas être installées; etintégrer un éclairage supplémentaire, avec seulement des composantes orientées uniquement vers le haut ou vers le bas, afin d’améliorer :les caractéristiques spéciales et les éléments clés d’orientation;les points de repère clés pour la signalisation et l’orientation; etles systèmes de communication et d’information.Remarque 1 : Si un éclairage est installé dans la main courante, celle-ci devrait être visible.Remarque 2 : La conception d’éclairage extérieur peut être intégrée dans la main courante lorsque des sources d’éclairage au plafond ne peuvent pas être installées.Remarque 3 : Il faut veiller à éviter l’utilisation d’appareils fonctionnant sur un mécanisme à minuterie, car cela pourrait entraîner une perte involontaire d’éclairage alors que les éléments d’orientation sont encore en usage.

10.1.3 Éblouissement et ombre

Diverses affections oculaires font en sorte que beaucoup de gens soient affectés par les effets de l’éblouissement. L’éblouissement peut causer de l’inconfort et nuire à la capacité d’accomplir efficacement les tâches quotidiennes en causant une mauvaise interprétation des informations visuellement contrastées dans les affichages visuels.La conception d’éclairage pour les objets ou surfaces causant l’éblouissement et l’ombre doit :utiliser le Unified Glare Rating (UGR) pour évaluer les niveaux d’inconfort causés par des sources lumineuses; etassurer que la valeur de l’UGR ne dépasse pas 22 dans les zones de circulation et ne dépasse pas 19 dans les pièces habitables.

10.1.3.1 Prévenir l’éblouissement et les ombres

Les concepteurs devraient prévenir l’éblouissement et les ombres en :empêchant la lumière inutile de se répandre dans des zones indésirables tout en l’adoucissant ou la dispersant;utilisant l’éclairage indirect;positionnant la source lumineuse de façon appropriée en fonction de l’observation selon la direction et le point focal visé;limitant l’utilisation des luminaires orientés vers le haut installé au sol ou à des niveaux bas qui interfèrent avec le champ visuel de l’utilisateur;s’assurant que les agencements des corridors n’incluent pas de fenêtres à leurs extrémités;choisissant des plafonds et des murs de couleur claire pour éviter de positionner les sources lumineuses sur des fonds sombres;empêchant les changements soudains entre des zones très éclairées et des zones sombres; etrégulant les niveaux d’éclairage aux entrées pour éviter l’éblouissement lors des déplacements entre les espaces intérieurs et extérieurs.

10.1.4 Éclairage intérieur

L’éclairage naturel et l’éclairage installé influencent la perception des informations nécessaires à la navigation dans les environnements intérieurs.

10.1.4.1 Éclairage naturel et artificiel

L’éclairage intérieur peut être naturel, artificiel, ou les deux.La conception de l’éclairage intérieur doit :utiliser la lumière naturelle disponible pour éclairer les entrées et les corridors;intégrer un éclairage artificiel et naturel pour offrir une lumière confortable et uniformément répartie sur les surfaces de travail et tout au long des voies de circulation, en tout temps;contrôler la lumière naturelle pour éviter l’inconfort, une lumière trop forte et l’éblouissement (par exemple, en utilisant des surplombs, des stores ou une protection teintée UV);utiliser l’ombrage pour réduire la luminosité excessive et l’éblouissement réfléchi des fenêtres;éviter de placer des sources de lumière (naturelles ou artificielles) au bout des corridors ou derrière les personnes dans les aires d’accueil ou les comptoirs;soutenir les tâches visuelles, telles que l’identification des dangers, la lecture des panneaux, la navigation dans les espaces et l’interprétation de la langue des signes; etpermettre une qualité d’éclairage aussi proche que possible d’un spectre complet afin d’aider à identifier les contours et les contrastes de couleur utilisés comme indices d’orientation (ce qui garantit que l’extrémité chaude du spectre offre une définition appropriée des couleurs).

10.1.4.2 Luminaires intérieurs

Les luminaires intérieurs qui éclairent spécifiquement les éléments d’orientation doivent :être sélectionnés avec des diffuseurs, des lentilles ou des sources lumineuses encastrées, afin de créer un minimum d’éblouissement;pour les luminaires fluorescents de plafond installés en dessous de 2440 mm :utiliser des côtés assombris (c.-à-d. pas des lentilles enveloppantes); etles positionner perpendiculairement à la direction dominante de déplacement, ou comme un éclairage en corniche long du périmètre d’un espace pour créer un éclairage indirect; etéviter ceux qui comportent plusieurs points lumineux qui entraînent une illumination à haute intensité.Remarque : Les luminaires à points lumineux multiples accentuent souvent l’éblouissement inutile et laissent une image résiduelle sur la rétine des personnes ayant une vision réduite.

10.1.5 Éclairage extérieur

L’éclairage extérieur présente des défis supplémentaires en raison des changements de lumière naturelle qui dépendent des conditions météorologiques. Les mesures ci-dessous sont conçues pour fournir des directives pour une visibilité et une navigation optimales.L’éclairage extérieur doit :maintenir des niveaux d’éclairage de 50 lx sur les voies de circulation fréquemment utilisées, y compris les allées piétonnières, les voies de circulation, les escaliers et les rampes, mesurés au niveau du sol;être positionné de façon à ce que tous les rampes, marches et escaliers soient éclairés pour bien définir les surfaces, marches, contremarches, nez et les mains courantes;maintenir un minimum de 100 lx de façon constante au-dessus des entrées des bâtiments, mesurés au niveau du sol; etmaintenir un niveau minimal d’éclairage pour les installations en dehors des heures de jour à 50 lx (du crépuscule à l’aube).Remarque 1 : L’entrée d’un bâtiment est une entrée entre l’intérieur et l’extérieur.Remarque 2 : L’objectif est d’offrir une transition fluide pour permettre aux yeux de s’adapter au changement de niveau d’éclairage entre l’extérieur et l’intérieur. ,

10.2 Contraste de luminance

Note : La valeur de contraste de luminance requise varie selon la tâche visuelle et est influencée par :la taille du moindre détail nécessaire pour être reconnu;le temps disponible pour la détection, comme l’identification immédiate des dangers et des panneaux d’avertissement; etl’environnement d’éclairage, incluant la lumière naturelle, l’éclairage artificiel, ou une combinaison des deux.Il est essentiel de s’assurer que l’éclairage est adéquat pour permettre une perception efficace du contraste visuel (voir article 10.1). Un éclairage suffisant, ainsi que des valeurs minimales de réflectance pour les surfaces plus claires, est nécessaire pour atteindre des niveaux de luminance adéquats pour les surfaces et les éléments du bâtiment, selon la tâche visuelle spécifique. Typiquement, des niveaux d’éclairage plus faibles nécessitent un contraste visuel accru afin d’améliorer la capacité à percevoir les informations, les caractéristiques architecturales et la conception spatiale.La capacité de l’œil humain à distinguer le contraste s’améliore avec une luminance plus élevée dans le milieu environnant. Les valeurs minimales de contraste de luminance sont déterminées en fonction des conditions d’éclairage changeantes à l’intérieur des bâtiments, où la lumière artificielle et naturelle interagit, ainsi que dans les environnements extérieurs, où la lumière du jour fluctue tout au long de la journée et d’une saison à l’autre. Dans la plupart des cas, les personnes ayant peu ou pas de vision des couleurs peuvent tout de même détecter les contrastes de luminance, même si elles ne peuvent pas percevoir la couleur. Les couleurs à l’extrémité chaude du spectre (jaune, orange, rouge vif, etc.) sont plus faciles à reconnaître que celles à l’extrémité froide. Voir l’article 10.4 pour plus d’informations sur les combinaisons de couleurs.

10.2.1 Exigences générales

La conception du contraste de luminance doit :améliorer l’orientation en définissant également clairement les jonctions entre murs et planchers, les encastrements de portes et les intersections de corridors en utilisant des matériaux de démarcation distincts comme la moquette ou le carrelage;servir de mesure de sécurité pour définir les bords ou les frontières des objets, tels que les nez des escaliers, les portes et les mains courantes;distinguer visuellement des éléments architecturaux importants, comme les ascenseurs et les portes de sortie, de leur environnement immédiat;définir les limites d’une pièce, comme l’endroit où le mur rencontre le plancher, en utilisant la couleur ou le ton;assurer que les plinthes dans les environnements monochromes sont contrastées avec les couleurs des murs et du plancher, afin de délimiter les limites;être appliqué de façon cohérente pour identifier visuellement des objets distinctifs et des éléments architecturaux importants, comme les portes de sortie et les ascenseurs;inclure un programme d’entretien régulier pour les environnements intérieurs et extérieurs, afin d’assurer que le contraste de luminance nécessaire soit préservé tout au long du bâtiment ou de l’espace extérieur ou du cycle de vie de l’installation, notamment pour les marquages de sol liés à la sécurité comme le nez des escaliers;ne pas utiliser de couleur proche ou identique à celles utilisées pour la signalisation réglementaire, de sécurité ou d’urgence pour d’autres types de signalisation pour les environnements intérieurs et extérieurs; etsatisfaire aux valeurs minimales de contraste de luminance indiquées dans le tableau 1 (pour les exigences concernant les matériaux lustrées ou brillantes, voir l’article 10.2.2 et le tableau 2).Remarque : Ce sont des valeurs minimales de contraste. Des valeurs plus élevées sont souvent utilisées pour améliorer les conditions d’éclairage, par exemple lorsque celles-ci peuvent parfois être faibles.Sauf indication contraire à la conception de contraste de luminance extérieure, tels que dans les exigences g) et h), les exigences ci-dessus ne s’appliquent qu’aux environnements bâtis intérieurs.Tableau 1 – Valeurs minimales de contraste de luminance pour les surfaces mates selon la tâche visuelle(Voir articles 10.2.1 i) et 10.2.2 a) i))Ce tableau fournit les valeurs requises de la valeur minimale de réflectance lumineuse (VRL), de contraste de Michelson et de contraste de Weber pour différentes tâches visuelles sur une surface mate.Tâche visuelle sur la surface mate par type de surfaceVRL* minimale de la surface plus claireContraste de Michelson, Cm (%)Contraste de Weber, Cw (%)Surfaces de grande superficie, et éléments et composants destinés à faciliter l’orientation†≥40≥30≥45Dangers potentiels, petits objets, et marquages autocontrastants‡≥50≥60≥75Informations textuelles§≥70≥60≥75*VRL: La valeur de réflectance à la lumière, ou valeur CIE Y, est exprimée sur une échelle de 0 à 100, le noir pur ayant une valeur de 0 et le blanc ayant une valeur de 100 points.†: Exemples de surfaces de grande superficie et de composants facilitant l’orientation comprennent, sans s’y limiter, les murs, les planchers, les portes, les plafonds, les mains courantes, les meubles, les indicateurs tactiles de surface de marche, et les indicateurs visuels sure les surfaces vitrées.‡: Exemples de dangers potentiels, petits objets, and marquages autocontrastants incluent, sans s’y limiter, indicateurs visuels sur les marches, surfaces vitrées, interrupteurs et commandes.§: Un exemple d’informations textuelles est la signalisation.

10.2.2 Contraste de luminance des matériaux brillants

L’angle de vision d’une personne, combiné à l’emplacement des sources lumineuses et à la luminance des objets réfléchis comme les vêtements, les murs, les luminaires ou les surfaces voisines, influence la luminance d’une surface brillante. Ces réflexions peuvent entraîner une diminution du contraste de luminance.Typiquement, le contraste de luminance est obtenu par la distinction visuelle entre un élément et sa surface environnante. Par exemple, un élément sphérique réfléchit la lumière différemment selon les côtés, créant ainsi des surfaces à luminance élevée et basse.Le contraste de luminance des matériaux brillants doit :répondre aux exigences de contraste de luminance spécifiées dans le tableau 1 lorsqu’elles sont appliquées aux éléments arrondis dans les bâtiments, tels que les inscriptions tactiles, les poignées de porte ou les mains courantes pour l’orientation (voir aussi l’article 10.2.1);avoir un seuil supérieur à celui des matériaux non réfléchissants lorsqu’ils sont utilisés comme matériau réfléchissant sur des surfaces clés (voir tableau 2); etsuivre les spécifications énoncées sous « Pour les métaux brossés » dans le tableau 2, lorsque le métal brossé est utilisé.Les dangers potentiels ne doivent pas être signalés à l’aide d’indicateurs visuels fabriqués à partir de matériaux très brillants.Note : Les panneaux rétroéclairés assurent un contraste lumineux suffisant avec les surfaces environnantes en métal brossé, comme les boutons de contrôle.Tableau 2 – Contraste minimal de luminance pour les surfaces brillantes selon la tache visuelle(Voir l’article 10.2.1 i))Ce tableau fournit les valeurs requises de la valeur minimale de réflectance lumineuse (VRL), de contraste de Michelson et de contraste de Weber pour les grandes et petites surfaces de métal brossé.Tâche visuelle sur une surface de métal brossé par type de surfaceVRL minimale* de la surface plus claireCm de contraste de Michelson (%)Weber Contrast Cw (%)Surfaces de grande superficie, éléments et composants destinés à faciliter l’orientation†≥40≥40≥57Petits objets nécessaires pour permettre l’utilisation d’éléments du bâtiment‡≥70≥70≥82*VRL : La valeur de réflectance à la lumière, ou valeur CIE Y, est exprimée sur une échelle de 0 à 100, le noir pur ayant une valeur de 0 et le blanc ayant une valeur de 100 points.†: Exemples de surfaces de grande superficie et éléments et composants destine à faciliter l’orientation incluent, sans s’y limiter les murs, les planchers, les portes, socles de commandes, et indicateurs tactiles de surface de marche.‡: Exemples des objets nécessaires pour permettre l’utilisation des éléments de construction incluent, sans s’y limiter, des boutons de commande et des inscriptions sur les commandes. ,

10.3 Choix des couleurs

Si une caractéristique d’un bâtiment doit se démarquer, la meilleure façon d’y parvenir est d’utiliser des couleurs vives qui contrastent avec les surfaces adjacentes.Les couleurs doivent :être utilisé pour aider à identifier les portes, les étages ou les départements à l’intérieur d’un bâtiment et pour soutenir l’orientation;être lumineux ou avoir un ton très contrasté, ou les deux pour aider à l’orientation (p. ex., lorsqu’elle est utilisée dans le cadre d’une bande de signalisation située sur les murs à hauteur des yeux, cette bande est plus facile à suivre qu’une couleur murale monolithique et peut servir d’indice visuel pour d’autres panneaux essentiels); etavoir un fort contraste avec les murs ou les portes pour souligner les changements de direction, la fin des corridors, ou les aires ouvertes aux intersections, définissant visuellement les murs d’extrémité ou les murs de retour dans les longs corridors.Remarque 1 : Lors de la combinaison des couleurs, les teintes plus foncées situées aux extrémités du spectre (comme le violet, le bleu et le rouge) doivent être associées à des teintes plus vives du spectre central (comme le jaune et le vert).Remarque 2 : Les associations de couleurs comme le rouge avec le vert ou le bleu avec le jaune doivent être évitées lorsque leurs teintes ont une luminosité ou une intensité comparable.Remarque 3 : Les combinaisons suivantes doivent aussi être évitées : gris et bleu, vert pâle et bleu marine.Remarque 4 : Pour établir un contraste entre bleu et jaune ou rouge et vert, il est recommandé d’associer du bleu foncé au jaune vif ou du rouge foncé au vert pâle, car ces combinaisons sont plus faciles à distinguer à l’œil humain que le vert foncé avec un rouge pâle ou à un jaune vif avec un bleu pâle.Remarque 5 : Les couleurs servent d’aide à la navigation efficace, facilitant la reconnaissance des étages ou les fonctions de la pièce. Elles améliorent la signalisation tactile et visuelle, par exemple en affichant le chiffre « 3 » pour indiquer le troisième étage. ,

10.4 Motifs de couleur

Les motifs peuvent compliquer l’interprétation de l’information visuelle. Les informations ci-dessous fournissent des directives sur l’utilisation des motifs de couleurs.Le choix du motif de couleur doit :éviter les motifs lourds ou distincts sur les murs ou les planchers, car cela peut créer de la confusion visuelle pour les personnes ayant une vision limitée; avoir des motifs simples, répétitifs et non directionnels qui présentent un contraste monochromatique ou faible en couleur;être conçu pour minimiser le fort contraste de luminance entre les sections foncées et claires, assurant une valeur de contraste maximale de Cm = 20 % (Cw = 33 %) pour les motifs de plancher; etéviter les motifs de plancher avec un contraste de luminance élevé, car ils pourraient créer l’illusion de variations de hauteur.Remarque : Un contraste élevé dans les motifs de plancher peut aussi contribuer au vertige chez certaines personnes.
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11. Orientation

11.1 Général

L’orientation est facilitée par des environnements intérieurs et extérieurs bien conçus qui intègrent des voies de circulation claires, ainsi que des indices de navigation construits et naturels tels que les bords, les points de repère, la signalisation, les textures de surface, l’éclairage, et l’acoustique, qui peuvent être détectés par des moyens visuels, tactiles et auditifs.Les systèmes d’orientation, y compris ceux utilisés pour identifier les points de repère et les points de décision, devraient présenter des informations faciles à localiser, lire et comprendre. Une orientation efficace permet aux individus de :comprendre les conditions du site qu’ils peuvent rencontrer;connaître sa position par rapport à d’autres lieux importants;s’orienter dans une direction appropriée et sécuritaire; etdécouvrir de nouvelles destinations et services de façon autonome.L’orientation doit :soutenir l’orientation par des variations acoustiques, textures de surface, éclairage et couleur, suivant le principe de l’accessibilité multisensorielle, s’assurant qu’ils sont disponibles dans des formats adaptés aux personnes ayant des déficiences sensorielles;fournir des mesures de soutien en combinaison, c.-à-d. sonores et tactiles; sonores et visuelles;être soutenu par des indicateurs de direction tactiles (ITSM) combinés à des indices sonores, tactiles et visuels dans les bâtiments de grande taille ou très complexes et dans les aires étendues;indiquer les changements de direction lorsque les ITSM sont utilisés dans les bâtiments de grande taille ou très complexes et dans des aires étendues;avoir des voies de circulation détectables présentant un contraste visuel par rapport aux murs adjacents afin de faciliter la navigation dans les bâtiments de grande taille ou très complexes et dans les aires étendues; etavoir des voies de circulation qui maintiennent un contraste minimal de luminance avec le milieu environnant, comme indiqué à l’article 10.2, dans les bâtiments de grande taille ou très complexes et dans les aires étendues.Remarque 1 : Les systèmes d’orientation complètent, mais ne remplacent pas le besoin d’un service à la clientèle accessible.Remarque 2 : Considérez les niveaux de bruit ambiant, les options de placement et l’identification des informations tactiles afin d’évaluer si les informations visuelles doivent être appuyées par des éléments sonores et tactiles.Remarque 3 : Pour faciliter la navigation et l’orientation, prévoyez des voies de circulation qui se croisent à des angles perpendiculaires dans la mesure du possible. ,

11.2 Obstacles

Des objets décoratifs, des arbres, des jardinières et d’autres objets sont souvent placés le long des voies de circulation. Bien qu’il soit important d’embellir l’environnement pour créer une atmosphère, les informations ci-dessous seront utiles pour établir des moyens d’atteindre ce qui est nécessaire sans mettre les autres en danger.

11.2.1 Obstacles sur les voies de circulation

Les voies de circulation doivent :se conformer à CSA/ASC B651:23;ne pas avoir d’éléments d’orientation ou de signalisation qui obstruent la voie de circulation conformément à CSA/ASC B651:23;avoir des marquages visuellement contrastés afin d’accentuer la présence d’obstacles transparents, tels que des murs ou panneaux en verre; etavoir des plans d’entretien comprenant des dispositions pour le dégagement et la réparation de tous les éléments d’orientation et de signalisation qui font partie de l’espace.Remarque : Lorsque les objets saillants ne peuvent pas être retirés, ils doivent être placés à l’extérieur des voies de circulation ou encastrés afin de ne pas réduire la largeur nécessaire pour un passage sans obstruction pour toutes les personnes.

11.2.2 Bollards dans les voies de circulation

Les bollards dans les voies de circulation doivent :être placés conformément à CSA/ASC B651:23;avoir une hauteur entre 500 mm et 1200 mm pour faciliter la détection par les piétons et les automobilistes;avoir des marquages de contraste visuel en position supérieure pour être facilement détectées;éviter d’être placés en forme de triangle ou en forme de U, car ils constituent une barrière pour les appareils de mobilité à roues; etêtre équipés d’une forme de détection au niveau du sol, d’un socle ou d’un rail de tapotement lorsqu’ils sont plus larges en haut qu’au niveau du sol pour permettre la détection.Remarque 1 : Les bollards doivent avoir un profil uniforme sur toute leur hauteur à partir du sol.Remarque 2 : Dans la mesure du possible, les bollards ne doivent pas être attachés par des cordes ou des chaînes, car cela représente un danger pour les piétons.Remarque 3 : Des bollards flexibles capables de résister aux impacts de véhicules à basse vitesse et de revenir à leur position d’origine peuvent être envisagés près des traverses de piétons afin d’améliorer la visibilité et de protéger les zones piétonnes, là où les bollards fixes ne sont pas réalisables. ,

11.3 Surfaces de marche des voies de circulation intérieures et extérieurs

Les voies de circulation intérieures sont utilisées pour naviguer dans les environnements intérieurs des bâtiments et des grands complexes. Les voies de circulation extérieures sont utilisées pour se déplacer à l’extérieur d’un bâtiment.Les surfaces de marche des voies de circulation intérieures et extérieurs dans l’environnement bâti doivent :être solides, stable, antidérapant et exempte d’éblouissement;éviter l’utilisation de motifs chargés qui peuvent entraîner une confusion visuelle et une désorientation;utiliser une texture de surface de plancher uniforme pour identifier le même type de danger; etsoutenir l’orientation aux points de navigation critiques grâce à un éclairage supplémentaire, un contraste visuel accru et des éléments tactiles, tels que des changements de matériaux (changements de texture) ou des ITSM.Remarque 1 : Des changements de texture peuvent être utilisés pour indiquer des éléments non dangereux, tels que des zones où l’on peut s’asseoir pour lesquelles les ITSM ne sont pas requis. Les changements de texture peuvent compléter, mais ne devraient pas remplacer, les ITSM lorsque la conformité à la sécurité ou à l’accessibilité est requise.Remarque 2 : Dans les grands espaces extérieurs et intérieurs ouverts, différentes textures de surface devraient distinguer les voies de circulation des zones adjacentes.

11.3.1 Spécifications supplémentaires pour les voies de circulation extérieures

Les voies de circulation extérieures doivent :pour les surfaces pavées :avoir des zones piétonnes et cyclables qui sont physiquement séparées et détectables par les cannes;avoir une délimitation visuelle et tactile continue et détectable entre les zones piétonnes et cyclables, telle qu’une section de gazon de 300 mm pour une détection facile, ou être à différents niveaux comme la rue et le trottoir;intégrer des matériaux de surface distinctifs, comme les carreaux, aux intersections ou aux points clés de décision dans les places extérieures pour aider les utilisateurs à identifier les zones essentielles et à faire des choix éclairés pour la navigation;être simples et ne pas nuire à l’orientation ou à la sécurité des traversées piétonnes lorsqu’ils sont utilisés dans des passages pour piétons décoratifs, y compris les éléments tels que la couleur, la conception, l’imagerie, la texture ou le matériau qui améliorent l’esthétique au-delà des traitements standards pour passages piétons; etinclure deux lignes transversales blanches bordant le passage pour piétons (pour tous les passages pour piétons).pour les surfaces pavées et non pavées :inclure l’identification de l’emplacement et de la nature des sentiers menant au bâtiment à l’entrée du site, à partir de n’importe quel espace de stationnement et aux points de décision (intersections) à l’intérieur du site;offrir une voie piétonne dédiée, visuellement et tactilement séparée des autres modes de transport, comme les scooters et les bicyclettes;utiliser des couleurs contrastantes pour les bords des sentiers par rapport au paysage environnant afin de soutenir l’orientation (p. ex. qu’un sentier de couleur claire contrastant avec une végétation plus sombre permet aux personnes de mieux distinguer le chemin et de le suivre plus facilement);être équipés de garde-corps à contraste élevé le long des sentiers ou près des escaliers pour améliorer la visibilité; etrelier les places de stationnement accessibles et la zone de dépôt reliée à l’entrée accessible.Remarque 1 : Éviter les infrastructures partagées, y compris les pistes cyclables entre les points d’accès aux autobus et aux transports en commun, car elles ne sont pas considérées comme accessibles.Remarque 2 : Des éléments architecturaux peuvent être inclus pour aider à maintenir la visibilité des éléments d’orientation et de signalisation selon les saisons.Remarque 3 : Les passages pour piétons décoratifs devraient être évités sur les routes à forte circulation ou à pourcentage élevé de circulation de camions, ou les deux, en particulier les artères routières principales et secondaires.Remarque 4 : Les sentiers non pavés devraient être séparés des véhicules plus rapides (p. ex., scooters, bicyclettes, vélos électriques, voitures électriques) afin d’améliorer la sécurité des personnes de toutes capacités. ,

11.4 Indicateur tactile de surface de marche (ITSM)

Remarque : Cette norme utilise les termes « indicateur d’avertissement » et « indicateur de direction » pour s’aligner sur d’autres normes nationales du Canada. Les normes internationales peuvent utiliser une terminologie différente comme « schéma d’avertissement » et « schéma de direction ».

11.4.1 Concevoir selon la fonction

11.4.1.1 Exigences générales

Les ITSM doivent :être placés dans des zones dépourvues de repères construits ou naturels pour la navigation;être organisés selon une séquence claire et structurée, avec des points de départ et d’arrivée définis, indiquant les intersections, les points de décision ou les dangers potentiels le long du chemin;être suffisamment profonds dans la direction du déplacement pour assurer une détectabilité adéquate et une réponse appropriée des utilisateurs, comme s’arrêter et tourner;avoir leurs points de départ bien définis et facilement identifiables, alignés avec des indices de navigation construits et naturels; etavoir une surface de marche adjacente lisse d’au moins 600 mm de large.Remarque 1 : Les ITSM ne sont pas à utiliser pour compenser une conception inadéquate.Remarque 2 : Les ITSM sont également installés indépendamment pour marquer les dangers ou les lieux spécifiques permettant aux individus de se déplacer en toute sécurité d’une destination à une autre.Remarque 3 : Les ITSM permettent de répondre à une gamme d’exigences d’accessibilité et facilitent une navigation sécuritaire et autonome. Les ITSM permettent aussi aux utilisateurs de s’orienter efficacement aux intersections et aux passages pour piétons directionnels.Remarque 4 : Des surfaces adjacentes lisses facilitent la détection et la distinction des ITSM par le pied ou la canne. Afin de réduire la confusion, il faut minimiser les joints ou les écarts pavés. En cas d’impossibilité, ces écarts devraient être limités en termes de couverture et gardés étroits et peu profonds afin d’éviter toute interférence avec les indices tactiles.

11.4.1.2 Détection ITSM

Les ITSM doivent :assurer la détection sous les pieds et avec une longue canne blanche;assurer une distinction claire entre les indicateurs de direction et d’avertissement pour les personnes qui en dépendent pour la navigation;être placé à côté ou entouré de surfaces lisses pour soutenir une détection efficace; etavoir une surface antidérapante (voir l’Annexe A).Remarque 1 : Les différentes résistances au glissement entre le ITSM et les surfaces adjacentes devraient être évitées.Remarque 2 : Un schéma cohérent devrait être maintenu pour chaque type de ITSM afin d’éviter toute confusion.Remarque 3 : La résistance au glissement des ITSM devrait également respecter les critères présentés pour la résistance au glissement d’autres surfaces dans la norme CAN-ASC-2.3 (projet de norme).

11.4.2 Surfaces indicatrices d’avertissement

11.4.2.1 Général

Les indicateurs d’avertissement fournissent des informations de sécurité essentielles à tous ceux qui se trouvent dans des endroits potentiellement dangereux. Ils peuvent servir à indiquer les traverses de piétons, des bordures, quai de gare, des escaliers, des rampes, des escaliers mécaniques, des trottoirs roulants et des ascenseurs afin d’améliorer la sécurité et la sensibilisation.Les indicateurs d’avertissement doivent :être utilisés uniquement pour identifier des dangers potentiels ou fournir des indications aux points d’intersection d’un chemin; être standardisés au sein d’un bâtiment, d’une installation, d’un site ou d’un complexe de bâtiments;être clairement différencié des indicateurs de direction; ets’étendre sur toute la largeur de la voie de circulation et perpendiculairement à la direction de déplacement lors de l’approche d’un danger.Remarque 1 : Il est important de fournir des informations de sécurité cohérentes afin que les gens reconnaissent les situations potentiellement dangereuses à n’importe quel endroit.Remarque 2 : Dans les environnements extérieurs, la fonte est un matériau durable qui ne crée pas d’éblouissement et offre du contraste.Remarque 3 : Dans les environnements intérieurs, l’utilisation de tapis, les changements de plancher ou l’utilisation de différents matériaux dans les corridors qui se croisent fournissent des informations utiles pour l’orientation.

11.4.2.2 Emplacement

Sauf lorsque l’emplacement est protégé par un garde-corps conforme à l’article 6.16.4 de CAN-ASC-2.1 (projet de norme), un indicateur d’avertissement doit se trouver aux emplacements suivants :Escaliers et rampes :au sommet des escaliers et des rampes;aux paliers où il y a une porte menant au palier; etaux paliers de plus de 2100 mm où il n’y a pas de mains courantes continues.Remarque : Lorsqu’il est installé au bas d’une rampe, veiller qu’un recul approprié soit utilisé afin que les utilisateurs d’appareils de mobilité à roues ne soient pas déstabilisés au bas de la rampe, mais la détection de la rampe demeure possible pour les autres utilisateurs nécessitant cet avertissement.Dans les espaces extérieurs :être continue sur la largeur de la marche, avec un écart maximal de 75 mm à l’extrémité de la marche;avoir une profondeur entre 600 mm et 650 mm, commençant par une profondeur de marche à partir du bord de l’escalier; etêtre offert à :chaque palier intermédiaire ayant une entrée dans un système d’escaliers;où le schéma régulier de l’escalier est interrompu; etoù la piste du palier dépasse 2100 mm de longueur et ne comporte pas de main courante continue.Bord de débarquement pavé et non protégé où :le changement de hauteur dépasse 250 mm; oula pente est plus prononcée 1:3 (33 %).Des deux côtés des passages à niveau au niveau du sol.Des périmètres exposés de bassins réfléchissants et de fontaines.Des bateaux de trottoir et des bordures abaissées.Des points d’accès à une voie ou une aire de circulation automobile où aucune bordure ni de barrières physiques ne distinguent les voies de circulation des zones de circulation automobile.Là où il y a un danger.Lorsqu’il y a un changement de direction dans une voie de guidage tactile à l’aide d’indicateurs de direction.Lorsqu’une commodité est présente le long d’une voie tactile pour faciliter l’identification.Remarque : Lors des changements de direction au sein des indicateurs de direction, les indicateurs d’avertissement devraient être configurés selon un motif carré centré sur les indicateurs de direction, chaque côté du carré mesurant entre 600 et 650 mm.

11.4.2.3 Placement

Les indicateurs d’avertissement doivent :couvrir toute la largeur du danger, couvrant toutes les directions d’approches lors de la signalisation d’un danger, et être positionné à au moins 300 mm du danger;être positionnés à 300 mm du bord du trottoir lors de l’indication d’une traverse de piéton;être installés à un angle de 90° par rapport à la direction du déplacement tout en s’étendant sur toute la largeur du passage;être positionnés à 300 mm du bord du trottoir lorsqu’il sert à marquer les bordures au niveau du sol séparant les trottoirs des voies de circulation automobile;être placés au palier supérieur des bâtiments où un escalier est situé dans un espace ouvert; etêtre organisés pour assurer une visibilité claire des premières et dernières marches lorsqu’ils sont utilisés dans des paliers des escaliers afin d’éviter toute confusion visuelle.Remarque : Afin de réduire les risques de trébucher ou de tomber, les volées d’escaliers et les paliers faits de matériaux différents devraient avoir des propriétés de friction similaires.

11.4.2.4 Contraste de luminance

Le contraste de luminance pour les surfaces indicatrices d’avertissement doit :avoir une différence de réflectance lumineuse ou valeur CIE Y avec leur surface immédiate environnante, supérieure à 30 points pour les unités intégrées et supérieure à 40 points pour les unités discrètes, avec une valeur de réflectance minimale de la surface plus claire de 50 points; etêtre atteint entre les indicateurs d’avertissement et la zone environnante. Si le contraste requis ne peut être atteint, une bande continue d’au moins 100 mm de large avec un contraste approprié doit être placée à côté des indicateurs d’avertissement.Remarque 1 : Les unités intégrées sont des composants uniques composés de dômes, cônes ou barres allongées formées ensemble sur une surface de base ou une plaque.Remarque 2 : Les unités discrètes sont des éléments tactiles installés indépendamment, tels que des dômes, des cônes ou des barres allongées, intégrés dans les surfaces du sol ou du plancher comme composants distincts.Remarque 3 : La zone effective des indicateurs d’avertissement devrait présenter un contraste visuel élevé (voir aussi les articles 10.1, 10.2 et 10.3) avec la surface piétonne environnante immédiate dans des conditions humides et sèches.

11.4.2.5 Configuration

La configuration des indicateurs d’avertissement est importante pour assurer leur efficacité lors de l’utilisation.11.4.2.5.1 Dispositions d’une seule plaqueLa conception des indicateurs d’avertissement doit :avoir des dômes tronqués ou des cônes positionnés selon un motif en grille carrée, soit aligné parallèlement, soit placés à un angle de 45° par rapport à la direction principale du déplacement; etavoir des bords biseautés ou à niveau avec la surface environnante (p. ex., hauteur de 3 mm ou moins) pour éviter de trébucher.Remarque : La configuration diagonale est généralement plus facile à détecter pour les utilisateurs de cannes.11.4.2.5.2 Hauteur du dômeLes dômes tronqués ou cônes doivent avoir une hauteur variant entre 4 et 5 mm.Remarque : Les dômes tronqués ou cônes sont plus visibles lorsqu’ils sont adjacents à des surfaces lisses comme le caoutchouc, le plastique ou le métal plutôt que sur des matériaux plus rugueux comme les pavés manufacturés ou le béton texturé.11.4.2.5.3 Diamètre du dômeLes dômes ou cônes tronqués doivent :avoir un diamètre supérieur compris entre 12 mm et 25 mm, comme indiqué dans le tableau 3;avoir le diamètre inférieur 9 mm à 11 mm plus grands que le diamètre supérieur; etavoir une variation permise du diamètre supérieur qui ne dépasse pas ±1 mm.Remarque : Un diamètre supérieur de 12 mm est considéré comme la taille la plus efficace pour permettre aux individus de détecter et de différencier les objets à travers la semelle de leurs chaussures.Tableau 3 - Combinaisons de diamètre et d’espacement du dôme(Voir articles 11.4.2.5.3 et 11.4.2.5.4)Ce tableau indique les exigences en matière de diamètre supérieur, de diamètre de base et d’espacement pour les dômes ou cônes à sommet plat.Diamètre supérieur des dômes ou cônes à sommet plat (mm)Diamètre de base des dômes ou cônes à sommet plat (mm)Espacement entre les centres des dômes ou cônes adjacents1221 à 2342 à 611524 à 2645 à 631827 à 2948 à 652029 à 3150 à 682534 à 3655 à 7011.4.2.5.4 Espacement des dômesL’espacement des dômes doit avoir une distance minimale entre les points centraux de deux dômes ou cônes tronqués voisins, qu’ils soient alignés parallèlement ou à un angle diagonal de 45° par rapport à la direction de déplacement, conformément aux plages spécifiées dans le tableau 3.11.4.2.5.5 Dimensions des indicateurs d’avertissementCet article ne s’applique pas aux quais ferroviaires, où les lois, règlements et normes nationaux prévalent.Les indicateurs d’avertissement doivent :être installés sur toute la largeur du danger lorsqu’ils sont utilisés comme indicateurs de danger;avoir une profondeur entre 600 mm et 650 mm, avec un côté aligné sur le bord du danger; etavoir une profondeur accrue pour améliorer la détectabilité et permettre une distance d’arrêt plus longue lorsqu’il n’y a pas de recul.

11.4.3 Surfaces indicatrices de direction

Avant d’installer les indicateurs de direction, il faut recueillir les informations des utilisateurs et effectuer des tests utilisateurs. La constance est primordiale lors de l’installation de ces fonctionnalités. Les surfaces des indicateurs de direction peuvent être installées dans les terminaux et stations de transport, ainsi que dans les espaces ouverts comme les places ou les espaces publics.

11.4.3.1 Général

Dans les grands espaces ou espaces ouverts, une voie tactile ou une ligne de guidage pour la navigation est nécessaire.Les indicateurs de direction doivent :être utilisés pour indiquer l’orientation directionnelle, surtout là où aucun autre indice dans l’environnement bâti n’indique le chemin à suivre; etpas dépendre des schémas de guidage naturels dans les zones où des situations dangereuses, comme les allées ou les entrées d’automobile, sont présentes.Remarque 1 : Les indicateurs de direction sont recommandés pour la sécurité et l’orientation en milieu extérieur.Remarque 2 : Le trajet désigné devrait relier l’entrée à tous les endroits clés du site, y compris, mais sans s’y limiter, les comptoirs de service, les ascenseurs, les escaliers et les escaliers roulants.Remarque 3 : Un usage excessif des voies des indicateurs directionnels tactiles peut entraîner de la confusion. Dans un espace confiné, comme un hall ou une installation de transport en commun, un ou deux voies devraient suffire.Remarque 4 : Certains éléments existants de l’environnement bâti ou naturel fournissent des indices d’orientation, de sorte que les surfaces indicatrices de direction peuvent ne pas être nécessaires. En voici quelques exemples :un mur adjacent au trottoir s’il est droit et qu’il n’y a pas d’obstacles ou d’autres dangers;un petit mur, une haie ou une bordure (c.-à-d. qu’il n’y a pas d’indicateurs acoustiques et que ces éléments ne peuvent être détectés qu’à l’aide d’une canne blanche longue);une allée couverte qui fournit des indices acoustiques pour s’orienter; etdes corridors d’une largeur maximale de 3 m à l’intérieur d’un bâtiment, exempts d’obstacles et dotés de repères acoustiques. Cependant, si le corridor comprend des pièces ou des bureaux ouverts au public, une voie tactile et une signalisation en braille/tactile sont essentiels.

11.4.3.2 Contraste de luminance

Les indicateurs de direction doivent :avoir un contraste de luminance d’au moins 50 % avec la surface environnante;avoir une bande de contraste de luminance continue adjacente d’au moins 100 mm de large installée à côté lorsque le contraste requis n’est pas possible; etpas être jaune.Remarque : Les indicateurs directionnels ne sont pas jaunes pour les différencier des indicateurs d’avertissement.

11.4.3.3 Configuration

11.4.3.3.1 ArrangementsUn indicateur de direction doit être construit de barres allongées parallèles à sommet plat, avec un espacement maximal d’un bout à l’autre de 30 mm, qui s’étendent dans le sens du déplacement.11.4.3.3.2 Hauteur des barresLes barres allongées à sommet plat doivent avoir une hauteur entre 4 mm et 5 mm.Remarque 1 : Dans les environnements intérieurs avec des surfaces très lisses, une hauteur d’au moins 4 mm est recommandée.Remarque 2 : Les barres allongées à sommet plat sont plus facilement détectables lorsqu’elles sont placées à côté de surfaces extrêmement lisses, comme le plastique, le métal ou le caoutchouc, comparativement à des matériaux plus rugueux comme le béton texturé ou les pavés manufacturés.Remarque 3 : Une hauteur excessive au-delà du niveau requis pour une détectabilité efficace peut augmenter le risque de trébucher.11.4.3.3.3 Longueur des barresLes barres allongées à sommet plat doivent :avoir une longueur supérieure de plus de 270 mm avec la longueur inférieure s’étendant de 9 mm à 11 mm supplémentaires au-delà du haut; etavoir un écart de drainage entre 10 mm et 30 mm pour permettre un bon écoulement de l’eau s’il y a un risque d’accumulation d’eau entre les deux.11.4.3.3.4 Largeur de la barreLes barres allongées à sommet plat doivent :avoir une largeur supérieure entre 17 mm et 30 mm comme détaillée dans le tableau 4; etavoir la largeur inférieure 9 mm à 11 mm plus grands que la largeur supérieure.Remarque : Une largeur supérieure de 17 mm est considérée comme la dimension la plus efficace pour détecter et différencier à l’aide des semelles de leurs chaussures.Tableau 4 – Combinaisons de largeurs et d’espacements de barres allongées à sommet plat(Voir les articles 11.4.3.3.4 et 11.4.3.3.5)Ce tableau indique les exigences en matière de largeur supérieure, de largeur de base et d’espacement pour les barres allongées à sommet plat.Largeur supérieure des barres allongées à sommet plat (mm)Largeur de base des barres allongées à sommet plat (mm)L’espacement entre les axes de barres allongées à sommet plat adjacentes (mm) 1726 à 2857 à 782029 à 3160 à 802534 à 3665 à 833039 à 4170 à 8511.4.3.3.5 Espacement des barresL’espacement des barres est la distance mesurée entre les axes centraux des barres adjacentes à sommet plat et allongées.L’espacement des barres doit :correspondant à la largeur supérieure, comme spécifié dans le tableau 4; etavoir une tolérance en largeur maximale de ±1 mm.11.4.3.3.6 Largeur du motifLa largeur d’un indicateur de direction doit :être entre 250 et 300 mm lorsqu’elle est installée sur une voie définie; ets’il est installé sur une voie de circulation comme indicateur d’une installation ou d’un changement de voie :être entre 600 et 650 mm; etavoir des barres allongées dans la direction de l’installation ou du changement de voie.
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/11-orientation

12. Signalisation

12.1 Général

La signalisation est une partie essentielle pour rendre les bâtiments, structures et espaces conçus, cohérents, fonctionnels et sécuritaires pour tous les usagers. Cela inclut les employés, les visiteurs et les premiers intervenants. La signalisation fournit des indications aux points importantes de décision le long des voies naturelles de circulation et fonctionne en harmonie avec les caractéristiques naturelles de l’architecture, des structures, de l’éclairage et du son. La signalisation combine une variété d’indices, y compris la terminologie commune, les symboles, la couleur et les caractéristiques tactiles, pour aider les personnes de toutes capacités à naviguer efficacement dans ces espaces — qu’il s’agisse de localiser des chambres, des services, des commodités ou des dispositifs d’urgence.La signalisation doit :être installé de façon cohérente pour créer de la prévisibilité pour l’utilisateur;lorsqu’il s’agit de signalisation directionnelle, guider les personnes jusqu’à leur destination et retour sans se sentir perdus, même lorsqu’ils ne connaissent pas l’environnement;inclure du texte tactile, des symboles graphiques, des pictogrammes et du braille lorsqu’ils sont installés à portée latérale ou frontale;être peu éblouissant et offrir un contraste élevé;ne pas être obstrué;utiliser le symbole d’accès lorsqu’il est nécessaire d’identifier un chemin sans obstacle ou une commodité conçue pour répondre aux besoins de personnes spécifiques;avoir le texte et le braille associés au symbole d’accès indique que la voie ou les commodités sont accessibles;avoir tous les dispositifs de signalisation sonores et visuels, y compris ceux fournis pour la cartographie intérieure ou extérieure, testés par des personnes qui les utiliseront pour confirmer l’utilisabilité et la clarté; etêtre bien entretenu.Remarque : Les panneaux doivent être faciles à lire et intuitifs pour l’utilisateur. L’utilisation d’un langage clair et de symboles graphiques reconnus est encouragée. Les deux normes suivantes fournissent des méthodes utiles pour évaluer la compréhension et la qualité perceptuelle :ISO 9186-1:2014 Symboles graphiques — Méthodes d’essai — Partie 1 : Méthode de vérification de la compréhensibilité; etISO 9186-2:2008(2024) - Symboles graphiques — Méthodes d’essai — Partie 2 : Méthode d’essai de la qualité perçue ,

12.2 Types de signalisation

Les panneaux sont utilisés dans une grande variété d’environnements intérieurs et extérieurs.Les catégories ci-dessous décrivent différents types de signalisation et leurs exigences d’accessibilité associés afin de soutenir la navigation indépendante, l’orientation, l’accès à l’information et la sécurité pour tous les utilisateurs, y compris les personnes en situation de handicap.Les panneaux doivent :être dans un format accessible pour les types de signalisation identifiés aux articles 12.2.1, 12.2.2, 12.2.3, 12.2.4, 12.2.5, 12.2.6, et 12.2.7.

12.2.1 Panneaux d’orientation

Les panneaux d’orientation aident les personnes à se déplacer dans l’installation ou l’environnement où ils se trouvent.Remarque 1 : Des exemples de panneaux d’orientation incluent des cartes, croquis, maquettes et panneaux directionnels pour les ascenseurs et salles de bain.Remarque 2 : Des exemples spécifiques aux environnements extérieurs : panneaux d’orientation des points de départ de sentiers, répertoires d’entrée des parcs, et cartes « vous êtes ici » situées aux intersections de sentiers ou aux grands sites ouverts. Des panneaux directionnels qui transmettent des indications directionnelles d’un endroit à un autre, incorporant conventionnellement des symboles de flèches pour atteindre leur fonction.

12.2.2 Panneaux d’identification

Les panneaux d’identification fournissent une orientation générale ou des informations spécifiques.Remarque 1 : Des exemples de panneaux d’identification incluent les panneaux pour les bâtiments, les salles de bain, les sorties, les cages d’escalier, les portes d’entrée ou les bureaux.Remarque 2 : Des exemples spécifiques aux environnements extérieurs : panneaux de numéro du terrain de camping, identifiants de chalet ou de yourte, panneaux identifiants les plages ou les abris de pique-nique accessibles.

12.2.3 Panneaux réglementaires

Des panneaux réglementaires qui indiquent des actions interdites (panneaux d’interdiction) ou une action obligatoire (panneaux d’obligation).Remarque 1 : Des exemples de panneaux d’interdiction incluent les panneaux « l’accès est interdit », « arrêt interdit », « interdiction de fumer », « interdiction de faire des feux à ciel ouvert », « obligation de tenir les animaux de compagnie en laisse », et « baignade interdite ».Remarque 2 : Des exemples de panneaux obligatoires incluent les panneaux de « descendre du vélo », « garder la droite », « garder dégagé », « restez sur le sentier balisé ».

12.2.4 Panneaux d’avertissement et de danger

Les panneaux d’avertissement signalent un danger potentiel.Les panneaux de danger signalent un danger certain et les panneaux liés aux situations d’urgence.Remarque 1 : Exemples de panneaux d’avertissement incluent les panneaux d’avertissement de radioactivité, de sortie d’urgence, de zone de refuge, « Attention : plancher glissant lorsque mouillé », « grue en hauteur », « Danger : matière inflammable », substance toxique, risque électrique.Remarque 2 : Exemples spécifiques aux environnements extérieurs incluent les avertissements concernant la faune (p. ex. présence d’ours dans les environs), alertes de pentes raides ou de chutes de pierres, fermeture de sentiers en raison d’inondations ou de dégâts causés par des tempêtes.

12.2.5 Panneaux d’information

Les panneaux d’information fournissent des informations générales, explicatives ou interprétatives en complément d’autres types de panneaux.Remarque : Des exemples de panneaux d’information incluent les heures d’ouverture, les instructions pour accéder à une pièce, le contenu interprétatif lié à l’art public, les panneaux éducatifs dans les parcs, les descriptions du patrimoine.

12.2.6 Panneaux temporaires

Les panneaux temporaires fournissent des informations relatives à la sécurité, des indications directionnelles ou des informations essentielles liées à un événement, notamment des avis de construction, des fermetures temporaires, des itinéraires de détour et des informations relatives à l’événement qui sont nécessaires à la navigation ou à la participation.Remarque 1 : Des exemples de panneaux temporaires incluent les zones de construction, la fermeture temporaire de salle de bains, les planchers mouillés, les panneaux de déviation pour un festival en plein air.Remarque 2 : Les panneaux qui ne sont pas liés à la sécurité, à l’orientation ou à l’accès essentiel, tel que les affichages décoratifs ou les avis communautaires informels (p. ex. les ventes de pâtisseries), doivent respecter les meilleures pratiques en matière de lisibilité et d’emplacement, mais les exigences en matière d’accessibilité ne sont pas obligatoires.

12.2.7 Panneaux de stationnement

Les panneaux de stationnement fournissent des informations sur les directions, les instructions, etc., dans un stationnement. Ce type de panneau est exclusivement destiné aux automobilistes.Remarque : Consulter les autres types de panneaux pour les panneaux qui ne sont pas exclusivement destinés aux automobilistes dans un stationnement, tels que les panneaux destinés aux piétons.

12.2.8 Exigences pour différents types de signalisation

La signalisation doit :pour les panneaux d’identification destinés aux piétons, inclure des caractères tactiles et du braille;les panneaux d’identification;les panneaux obligatoires; etles panneaux d’avertissement; etêtre installé près de la zone désignée où l’information est nécessaire sous forme de panneaux d’information. Par exemple, les heures d’ouverture peuvent être installées sur la porte battante non opérationnelle lorsque cela est possible;pour tout panneau vertical :ne pas créer d’obstacle sur la voie de circulation;lorsqu’il est installé à l’extérieur, il doit être placé à un endroit qui ne gêne pas la voie de circulation; etmaintenir un contraste lumineux d’au moins 70 % avec le milieu environnant, y compris les éléments de montage comme le poteau.Remarque : Des exemples incluent des panneaux indiquant les types de stationnement ou les espaces de stationnement accessibles et les panneaux pour les instructions de paiement du stationnement.être détectable par la canne, stable et solidement fixés pour les panneaux temporaires;pour un espace de stationnement accessible désigné :être identifié par un panneau monté verticalement qui :mesure au moins 300 mm de large sur 450 mm de haut;a le centre du panneau entre 1500 et 2000 mm du sol; etintègre le symbole international d’accessibilité; etune fois pavée, faire peindre le symbole international d’accessibilité sur la chaussée, c’est-à-dire :au moins 1000 mm de long; etla luminance (couleur) contrastant avec l’arrière-plan de la chaussée d’au moins 70 %; etpour la signalisation numérique ou électronique, veiller à la conformité de l’article 12.11, y compris les exigences de clarté visuelle, d’accessibilité du contenu audio, de contraste d’écran et d’éléments non clignotants.

12.2.9 Panneaux pour espaces extérieurs

Des panneaux de points de départ de sentier dans les espaces extérieurs doivent être installés au début des sentiers et partout où les conditions du sentier changent significativement, incluant :la longueur ou la distance du sentier ou du segment de sentier;la pente longitudinale et transversale maximale et typique;le type de surface, fermeté et stabilité;la présence d’obstacles (y compris les escaliers) ou de dangers; etla largeur minimale et typique des sentiers.Remarque 1 : L’emplacement des commodités (s’il y en a) doit également être indiqué.Remarque 2 : Un changement significatif dans les conditions du sentier inclut, sans s’y limiter, de grands changements dans la pente, la direction de la pente, le type de couverture du sol, la largeur du sentier, ou la fréquence ou la taille des obstacles.Remarque 3 : Les cartes des sentiers peuvent être utilisées pour indiquer des voies alternatives, lorsque disponibles. ,

12.3 Qualité de l’information

Les informations fournies par les panneaux doivent :être concis et rédigé en langage direct et clair;éviter l’utilisation de jargon, d’acronymes et d’abréviations; etinclure des méthodes de communication alternatives (c.-à-d. une technologie sonore, une brochure en braille ou un format alternatif similaire) lorsqu’il existe un besoin est établi.Remarque 1 : Lorsqu’un panneau contient plusieurs langues, chacune d’entre elles doit être présentée côte à côte sur le même panneau. Lorsque l’espace ne permet pas une présentation côte à côte, une langue peut apparaître au-dessus de l’autre, ce que l’on appelle une présentation superposée. Que la présentation soit côte à côte ou superposée, les deux langues doivent être présentées de manière égale à tous égards, y compris en termes de taille, de police, de couleur, de mise en évidence et de respect des conventions et de la grammaire.Remarque 2 : Les détecteurs de mouvement ou codes QR qui déclenchent un enregistrement audio de l’information et d’autres technologies qui lisent automatiquement le texte à voix haute sont des exemples d’options valides qui peuvent être utilisées. ,

12.4 Configuration

La configuration des panneaux concerne leurs propriétés physiques, leur présentation et leur conception.Les panneaux doivent :avoir des surfaces, y compris les surfaces en relief et les surfaces d’arrière-plan, présentant une réflexion et un éblouissement très faibles, ne dépassant pas 50 unités de brillance, sauf lorsque des finitions rétroréfléchissantes sont requises pour des raisons de sécurité ou d’exploitation (p. ex., les panneaux utilisés en conditions de faible luminosité sur les sentiers, la signalisation d’urgence ou les zones d’accès aux véhicules);Remarque 1 : Les surfaces des panneaux devraient généralement être mates ou peu brillantes afin d’éviter l’éblouissement du soleil ou de l’éclairage artificiel. Les panneaux rétroréfléchissants sont généralement utilisés uniquement lorsque la visibilité accrue est nécessaire la nuit ou dans les zones isolées, comme aux points de départ de sentiers non éclairés ou en situation d’urgence.Remarque 2 : Une unité de brillance est définie comme une valeur numérique utilisée pour représenter le niveau de brillance ou d’éclat observé sur une surface lorsque la lumière s’y reflète.lorsqu’un éclairage est nécessaire, avoir un niveau d’illumination d’au moins 200 lx à la surface, mesuré uniformément sur toute la face du panneau afin d’assurer la visibilité et la lisibilité dans des conditions de faible luminosité;être montés sur des surfaces à finition mate ou non réfléchissante afin de minimiser l’éblouissement et de soutenir la lisibilité, sauf lorsque des surfaces de montage rétroréfléchissantes sont requises pour des raisons de sécurité ou d’exploitation (p. ex., des poteaux de signalisation dans des zones isolées, des panneaux routiers ou des points d’accès d’urgence);Remarque : Dans la plupart des environnements extérieurs, les panneaux devraient être fixés sur des matériaux tels que du métal mate, du bois ou des poteaux en aluminium poudré. Le montage rétroréfléchissant est généralement réservé aux panneaux pour véhicules ou aux endroits isolés où la visibilité nocturne est cruciale.être fabriquées à partir de matériaux durables et résistants à l’usure ou au vandalisme (voir aussi l’article 12.7.1);Remarque : Les matériaux devraient être choisis en fonction des conditions environnementales et de l’interaction prévue avec le public. Les zones extérieures et très fréquentées peuvent nécessiter des finitions résistantes aux UV, aux intempéries ou aux graffitis, ainsi que des systèmes de montage inviolables.être appliqués (fixés, attachés, montés, collés) à l’aide de matériaux durables et résistants à l’usure ou au vandalisme (voir aussi l’article 12.7.1);être constamment éclairés et exempts d’ombres sur toute leur surface dans les environnements intérieurs et extérieurs où un éclairage contrôlé est possible;dans les environnements extérieurs comme les parcs et sentiers, où l’évitement complet des ombres peut ne pas être possible :utilisez des conceptions à contraste élevé avec des finitions mates pour réduire l’éblouissement; etlorsque la juridiction ou la politique opérationnelle l’exige, ils doivent inclurent des éléments rétroréfléchissants pour améliorer la visibilité en conditions de faible luminosité;Remarque : Dans les sites administrés, toute la signalisation extérieure (y compris les panneaux piétonniers et véhiculaires) peut être exigée d’être rétroréfléchissante afin d’assurer la visibilité en conditions de faible luminosité. Lorsque de telles politiques juridictionnelles ou opérationnelles existent, elles prévalent sur les directives générales fournies dans le présent article.avoir tout le texte et le braille alignés à gauche et présentés horizontalement;maintenir une conception uniforme ou cohérente dans l’ensemble d’un établissement pour ceux qui fournissent des informations équivalentes, assurant la cohérence dans la forme, la couleur, la composition et l’emplacement;avoir des surfaces plates, sans compter les caractères tactiles et le braille;minimiser l’encombrement et la confusion visuelle aux points d’installation en combinant plusieurs messages en un seul panneau lorsque c’est possible;avoir des personnages, symboles et arrière-plans avec une finition coquille d’œuf, mate ou autre éblouissement faible;avoir des caractères, pictogrammes et symboles dont la luminance (couleur) contraste d’au moins 70 % avec leur arrière-plan; etavoir des lettres et des chiffres :en police sans empattement;qui utilise des chiffres arabes;dont le rapport largeur/hauteur est compris entre 3:5 et 1:1;dont le rapport entre la largeur et la hauteur des traits est compris entre 1:5 et 1:10;dont la hauteur des caractères est proportionnelle à la distance de visibilité, conformément à CSA/ASC B651:23, l’article 4.6.3, tableau 7;dont la taille est mesurée à partir de la hauteur d’un « X » majuscule;qui utilisent un mélange de lettres majuscules et minuscules (c.-à-d. ne pas apparaître entièrement en majuscules);ne sont pas en italique; etdont l’espacement entre les lignes de texte représente au moins 25 % à 30 % de la taille du point.Remarque 1 : Dans de tels cas, les messages devraient être classés par ordre d’importance pour le grand public.Remarque 2 : Dans les environnements extérieurs, l’éclairage naturel peut entraîner des éblouissements et l’ombre. Lorsqu’il n’est pas possible de maintenir un éclairage constant, il est recommandé d’utiliser des matériaux à faible éblouissement, à contraste élevé et rétroréfléchissant.Remarque 3 : Les hauteurs de caractères fournies dans la présente norme sont basées sur les valeurs minimales de CSA/ASC B651:23. Les concepteurs devraient considérer si des caractères de plus grande taille sont appropriés dans leurs environnements extérieurs respectifs, en particulier lorsque l’augmentation des distances de visibilité, la variabilité d’éclairage ou la complexité de l’environnement peuvent nuire à la lisibilité. ,

12.5 Contraste de couleurs

Les informations suivantes complètent les exigences énoncées à l’article 10.Les panneaux doivent :ne pas incorporer les couleurs utilisées pour les panneaux réglementaires et d’urgence, sauf s’ils portent un message réglementaire ou d’urgence. Ces couleurs incluent, sans s’y limiter : rouge, jaune, bleu et vert;présenter un contraste élevé avec la surface et l’arrière-plan sur lesquels ils sont fixés;incorporer un contraste de couleurs prononcé et peu éblouissant afin d’assurer leur lisibilité dans des conditions d’éclairage intérieur et extérieur typiques;lorsque des matériaux rétroréfléchissants sont utilisés pour la signalisation extérieure, conserver un contraste efficace dans des conditions de lumière naturelle et de faible luminosité sans causer d’éblouissement excessif qui nuirait à la lisibilité; etêtre contrastés en termes de luminance (couleur) d’au moins 70 % par rapport à leur arrière-plan.Remarque 1 : Pour les panneaux, les couleurs les plus visibles sont le blanc ou le jaune sur un arrière-plan noir, fusain ou autre arrière-plan foncé, comme le brun, le bleu foncé, le vert foncé ou le violet.Remarque 2 : Les lettres noires sur un arrière-plan blanc sont également acceptables, bien qu’elles soient moins lisibles que l’inverse. Voir l’article 10.2 pour des informations supplémentaires sur le contraste des couleurs. ,

12.6 Installation

L’installation est un aspect important pour s’assurer qu’un panneau est placé à un endroit approprié pour les utilisateurs.L’installation permanente et temporaire des panneaux doit :se conformer à l’article 11.2; etêtre détectables par la canne s’ils sont autoportants.

12.6.1 Emplacement des panneaux

Les panneaux doivent :pour les panneaux destinés à être lus en regardant vers le bas (c.-à-d. montés sur un poteau autonome parallèle ou incliné par rapport au sol), être placés entre 730 mm et 860 mm au-dessus du sol afin de permettre la visualisation à partir d’une position assise;pour les installations sanitaires extérieures (p. ex., les toilettes portatives, toilettes extérieures) :être installés sur le mur extérieur à côté de la porte d’entrée, si possible.lorsque ce placement n’est pas possible en raison d’un espace mural limité, être installés au centre de la porte avec un axe à 1500 mm au-dessus du sol, à condition que le panneau ne dépasse pas et ne présente aucun danger. Dans ce cas, le Symbole international d’accessibilité doit être installé sous le panneau, dont l’axe se trouve à 1350 mm au-dessus du sol.Remarque : Il n’est pas recommandé d’installer des panneaux tactiles et braille directement sur les portes en raison des risques potentiels pour la sécurité lors de l’utilisation. Lorsqu’aucune surface de fixation adjacente n’est disponible (p. ex. dans les cabines de toilettes portables), la signalisation montée sur les portes peut être utilisée en dernier recours. Dans de tels cas, veillez à ce que la porte s’ouvre vers l’intérieur et que le panneau soit fixé à fleur de porte avec un dépassement minimal. Si possible, envisagez d’ajouter des indices tactiles supplémentaires à proximité de la zone d’approche afin de faciliter la localisation du panneau.être installés du côté verrou de la porte pour les panneaux d’identification de pièce montés au mur (voir aussi l’article 12.7.3);être situés à 1500 mm +/- 50 mm du sol lorsqu’ils sont visuels et ne contiennent pas d’éléments tactiles ou braille;être installés à une hauteur de 1150 mm à 1250 mm au-dessus du plancher pour ceux qui doivent inclure des éléments tactiles et de braille (voir les articles 12.2 et 12.7) en plus des éléments visuels (graphiques ou pictogrammes), la queue la plus basse de l’élément tactile commençant à 1150 mm et l’extrémité supérieure ne dépassant pas 15500 mm;Remarque 1 : Ils devraient être faciles à localiser et placés de manière cohérente à des endroits prévisibles sur un campus, dans une installation ou un bâtiment déterminé.Remarque 2 : Voir les articles 12.7.1 et 12.7.3 pour des exigences supplémentaires concernant les panneaux tactiles.Remarque 3 : Une exception peut être faite pour les panneaux spécialement conçus pour les enfants, où les exigences relatives à la hauteur d’installation peuvent être réduites.inclure des tolérances pour un placement plus bas dans des contextes où les usagers du bâtiment, comme les enfants, doivent exiger un panneau plus bas;être détectables par la canne pour les panneaux autoportants (voir l’article 11.2.1);être détectables par la canne pour tout panneau monté sur des poteaux (voir l’article 11.2.1);être situés à des points clés de décision le long d’une voie de circulation pour les panneaux directionnels;suivre une séquence logique, donnant aux utilisateurs des points de référence vers des destinations pour les panneaux directionnels; etêtre placés de façon sécuritaire afin de ne pas présenter de danger pour la sécurité ni constituer un obstacle pour les panneaux installés au sol.Remarque : L’emplacement cohérent de la signalisation dans les environnements extérieurs permet à une personne d’anticiper où et quand elle trouvera la signalisation. Si le respect de ces exigences n’est pas réalisable dans un environnement extérieur, un système d’information tactile cohérent (p. ex. un changement de texture de surface) pourrait être mis en place pour identifier les emplacements de signalisation. Par exemple, pour les intersections de sentiers, la signalisation peut être placée en avant de l’intersection, située à droite à une hauteur fixe au-dessus du sol.

12.6.2 Panneaux suspendus

Les panneaux suspendus doivent :être installés avec un dégagement minimum de 2 050 mm par rapport au plancher fini pour les panneaux à lames ou suspendus;ne pas être exigés d’avoir des caractéristiques tactiles si elles sont installées hors de portée physique (par exemple, montées au plafond). Cependant, un panneau distinct contenant le message en relief et en braille doit être installé dans la zone tactile accessible conforme à 12.7.2 et 12.7.3;être installés à des emplacements cohérents dans tout le bâtiment et être visibles à une distance confortable; etêtre visibles et exempts d’obstacles pour les panneaux suspendus ou à lame.Remarque : Dans les endroits fréquentés, il convient d’envisager l’utilisation de panneaux suspendus ou à lame afin de s’assurer la visibilité du message à distance.

12.6.3 Escaliers

Remarque 1 : Des panneaux d’information devraient être placés dans les cages d’escalier pour identifier tous les points d’entrée et de sortie.Remarque 2 : Les numéros d’étage doivent être affichés à chaque niveau, en haut et en bas des escaliers, ainsi que sur les mains courantes. ,

12.7 Panneaux tactiles

Les panneaux tactiles sont des panneaux installés à portée fonctionnelle (portée latérale et frontale), qui fournissent toute l’information sous forme visuelle et tactile. Ces éléments tactiles incluent les lettres en relief et le braille, et peuvent aussi inclure des symboles ou pictogrammes spécifiques. Les panneaux tactiles sont doux au toucher et peuvent être suivis du doigt par les utilisateurs.

12.7.1 Conception et construction d’éléments de panneaux tactiles

Les panneaux tactiles doivent :avoir des coins arrondis, des bords lisses au toucher, et être exempts d’éléments rugueux ou abrasifs;être accessibles à moins de 100 mm sans rencontrer d’objets saillants ni avoir à se tenir à l’intérieur du débattement d’une porte;inclure une méthode de communication alternative, comme la technologie audio, les brochures en braille ou en gros caractères, ou d’autres technologies d’assistance numérique, lorsqu’il contient de grandes quantités d’information, particulièrement dans les zones très fréquentées ou lorsque l’emplacement du panneau rend la fourniture d’éléments tactiles impraticable ou dangereuse;être fabriqués à partir de matériaux durables et résistants à l’usure ou au vandalisme; etêtre appliqués (fixés, sécurisés, montés, collés) avec des matériaux durables et résistants à l’usure ou au vandalisme.Remarque 1 : L’information qui peut changer fréquemment n’a pas besoin d’être tactile.Remarque 2 : Dans certains cas, les panneaux comportant des messages variables peuvent afficher des éléments tactiles pour la partie permanente du message.Remarque 3 : Les informations variables peuvent être présentées dans un format alternatif accessible, le cas échéant.

12.7.2 Panneaux tactiles aux portes – emplacement et montage

La signalisation tactile aux portes doit :lorsqu’il y a des portes doubles, être installé à un emplacement cohérent de chaque côté de la porte;lorsque l’espace mural n’est pas suffisant, être installé sur le mur adjacent le plus proche;ne pas être monté directement sur la porte elle-même pour réduire le risque de collision;être placé sur le mur du côté de la gâche des portes ou ouvertures pour assurer que les gens puissent le lire en toute sécurité;être à une distance de 140 à 160 mm du bord vertical du chambranle de la porte; etavoir une surface murale dégagée autour du panneau de 75 mm de large.

12.7.3 Panneaux tactiles à hauteur des yeux

Le niveau des yeux peut être interprété différemment selon la taille de la personne ou si elle est assise ou debout. Les exigences ci-dessous visent à fournir des directives selon les différents niveaux d’œil.Les panneaux tactiles à hauteur des yeux doivent :être localisé et installé conformément à l’article 12.6.1;être accessibles (frontal et latéralement) à partir d’appareils de mobilité à roues (manuels et électriques) lorsqu’ils sont fixés au mur;inclure des tolérances pour un placement plus bas dans des contextes où les usagers du bâtiment, comme les enfants, doivent exiger un panneau plus bas;nécessiter une zone dégagée de 820 mm x 1390 mm devant le panneau lorsqu’il est fixé au mur; etlorsqu’ils sont installés sur des poteaux, être détectables par une canne afin de se conformer à l’article 11.2.1.Remarque : La signalisation à hauteur des yeux et tactile doit être adjacente aux voies de circulation et installée à portée de main (600 mm maximum).

12.7.4 Caractères tactiles

Les caractères tactiles doivent :présenter une légère élévation au-dessus de l’arrière-plan du panneau, mesurant entre 0,8 et 1,5 mm, incluant les lettres et les chiffres;avoir une hauteur comprise entre 16 et 50 mm, calculée à partir de la hauteur de la lettre majuscule « X »;avoir un espacement entre les lignes de base de lignes distinctes de caractères dans un message, allant de 135 % à un maximum de 170 % de la hauteur des caractères;avoir un texte sans empattement et utiliser des chiffres arabes, et ne pas être italique, oblique, en écriture, très décorative ou affichée sous d’autres formes inhabituelles;avoir un rapport largeur/hauteur entre 3:5 et 1:1;utiliser des caractères majuscules;suivre l’impression pour les caractères en braille et tactile;avoir des bords légèrement arrondis pour le texte; etêtre accompagnés d’une description équivalente en braille pour tous les caractères de texte en relief, pictogrammes ou symboles, y compris les flèches sur les panneaux directionnels. ,

12.8 Braille

Il existe plusieurs panneaux qui exigent le braille. Cela inclut des panneaux d’orientation, comme des annuaires; des panneaux directionnels, comme des panneaux muraux avec des flèches, et des panneaux d’identification, comme des panneaux de salle de bain.Le braille doit :être le braille « Unified English Braille » (UEB) pour le texte anglais;être le code braille français uniformisé pour le texte français;accompagner chaque langue sur des panneaux bilingues et trilingues, assurant que le braille correspondant est fourni pour chaque langue;Remarque : Pour plus d’informations, consultez « Accessible Signage Guidelines » par Littératie braille Canada (en anglais seulement).être inclus sur tous les panneaux permanents installés sur une portée latérale ou frontale, avec des lettres tactiles;Le braille non contracté doit correspondre directement aux lettres tactiles;être non contracté sur des panneaux contenant 10 mots ou moins;être contracté sur des panneaux contenant 10 mots ou plus;avoir des points braille placés directement sous le texte correspondant;être placé sous l’intégralité du texte d’une même langue pour le texte à plusieurs lignes; etutiliser un matériau durable et lisse.Remarque : Un mauvais matériel peut entraîner l’usure des points, modifier les lettres et nuire au sens du message en braille.

12.8.1 Points braille

Le braille doit :avoir des points en forme de dôme et fournir :un diamètre de base de points allant de 1,5 mm à 1,6 mm;une distance entre deux points dans la même cellule de 2,3 mm à 2,5 mm;une distance entre les points correspondants dans les cellules adjacentes de 6,1 mm à 7,6 mm;une hauteur de point de 0,6 mm à 0,9 mm; etune distance entre les points correspondants d’une cellule directement en dessous de 10 mm à 10,2 mm.être séparé par un minimum de 9,5 mm des autres caractères tactiles et de 9,5 mm des bordures en relief et des éléments décoratifs. ,

12.9 Pictogrammes et symboles graphiques

Des exemples de pictogrammes incluent le symbole d’accès, utilisé pour illustrer qu’une commodité, un espace ou une voie de circulation est accessible. Une flèche en position vers le haut est un pictogramme utilisé pour indiquer le mouvement vers l’avant sur un panneau directionnel. Un pictogramme d’une croix blanche sur un arrière-plan vert communique les premiers soins.Les pictogrammes doivent :lorsqu’ils sont utilisés sur des panneaux d’orientation personnalisés, inclure :des pictogrammes adoptés dans les publications canadiennes de normalisation;des pictogrammes et symboles graphiques publiés et enregistrés par l’Organisation internationale de normalisation (ISO); etdes pictogrammes ayant subi un processus d’essai;Remarque : ISO 9186-1:2014 Symboles graphiques — Méthodes d’essai Partie 1 : Méthode de vérification de la compréhensibilité est l’essai le plus couramment utilisé pour la compréhension des pictogrammes et symboles.adopter le symbole « International Pictogram of Access » (ISO PI AC 001, également appelé Symbole international d’accessibilité) le cas échéant;Remarque : Comme il est universellement reconnu, le symbole « International Pictogram of Access » n’est pas obligé d’être accompagné d’un texte en relief. Il est possible de positionner le braille dans le champ.avoir des panneaux incluant des caractères tactiles et du braille pour communiquer clairement la signification du pictogramme qu’ils affichent;contraster avec leurs champs, soit avec un pictogramme clair sur un champ sombre, soit un pictogramme sombre sur un champ clair (voir l’article 12.5 pour l’information sur le contraste des couleurs);faire apparaître leurs symboles sur un champ et être dimensionnés pour le remplir avec les mesures suivantes :le champ doit avoir une hauteur minimale de 150 mm et être surélevé de 0,8 mm à 1,5 mm par rapport à la surface environnante; etle symbole positionné sur le champ à 0,8 - 1,5 mm de la surface du champ;avoir des symboles sans champ différencié à une hauteur minimale de 100 mm; etse conformer aux exigences de non-réfléchissement et de faible éblouissement énoncées à l’article 12.4. ,

12.10 Dispositifs de signalisation sonores

12.10.1 Général

Les dispositifs de signalisation sonores fournissent des informations supplémentaires, généralement présentes sur les panneaux imprimés ou en braille/tactiles. Selon la situation, ils peuvent être prononcés en temps réel ou activés d’une simple pression sur un bouton.Les dispositifs de signalisation sonores doivent :être suffisamment fort pour être facilement entendu, le volume peut devoir être augmenté selon le niveau de bruit ambiant conforme à l’article 12.10.3; etRemarque : Les niveaux de bruit ambiant varient, il faut donc tenir compte de la plage de bruit ambiant. L’objectif est de s’assurer que le dispositif de signalisation sonore soit clairement entendu en tout temps par l’utilisateur visé.être fonctionnel pendant une panne de courant.Remarque : Un message audio peut être utilisé en plus du braille si c’est possible.

12.10.2 Utilisation des dispositifs de signalisation sonores

Les dispositifs de signalisation sonores doivent être utilisés pour :transmettre des informations ou avertissements de sécurité;identifier les sorties de secours;indiquer les toilettes;identifier les principales zones de transport en commun;identifier les principaux passages piétonniers et les pôles;fournir les informations indiquées dans un annuaire de bâtiments;identifier les zones de réception et de service; etindiquer d’autres caractéristiques et commodités importantes du site.

12.10.3 Performance de la signalisation sonore

Les informations audibles provenant des dispositifs de signalisation sonores doivent :être claires et concises avec un niveau sonore de 60 à 90 décibels;être complétés par des vibrations pour les systèmes d’interphone permettant aux individus d’accéder aux bâtiments de façon autonome; etêtre fournies lorsque des affichages visuels sont utilisés pour présenter l’information.

12.10.4 Activation des dispositifs de signalisation sonores

L’activation des dispositifs de signalisation sonores doit :être automatique lorsque des informations audibles sont transmises dans une zone publique à forte circulation; etpermettre aux utilisateurs de les activer facilement lorsqu’ils sont mis en mode silencieux s’ils ne se trouvent pas dans une zone publique très fréquentée.Remarque 1 : L’activation automatique est préférée, surtout lorsque le bouton pour activer l’information audible est difficile à localiser ou que l’information doit être fournie rapidement.Remarque 2 : Les dispositifs de signalisation sonores peuvent être équipés d’une prise audio ou fournir une connectivité Bluetooth pour restreindre le bruit ambiant dans l’environnement, si approprié.

12.10.5 Ascenseurs

Les dispositifs de signalisation sonores dans les ascenseurs doivent utiliser des indications vocales pour indiquer :si les portes sont ouvertes ou fermées;si l’ascenseur monte ou descend; età quel étage l’ascenseur s’est arrêté. ,

12.11 Signalisation électronique et numérique

12.11.1 Général

L’affichage électronique et numérique se divise en deux catégories :Technologies à diodes électroluminescentes (DEL) qui forment des lettres et des formes à partir de motifs de points électrifiés par la lumière.Technologies d’affichage rafraîchissantes, telles que le plasma et l’écran ACL, utilisés pour la sortie visuelle dynamique.L’éclairage et la formation de signalisation électroniques et numériques contribuent à augmenter sa visibilité, la rendant facilement perceptible dans diverses conditions d’éclairage. L’éclairage permet aussi de voir un panneau à distance, ce qui rend les panneaux électroniques plus efficaces.La signalisation électronique et numérique doit :laisser suffisamment de temps aux spectateurs pour voir le message conformément à l’article 12.11.7;être testé par des personnes avec diverses capacités pour déterminer le temps requis;ne pas présenter des informations sous forme de défilement ou d’animation;offrir un fort contraste de couleurs pour le texte et l’arrière-plan; etavoir des écrans et écrans protecteurs à faible éblouissement et à faible reflet.

12.11.2 Utilisation

Les panneaux électroniques sont principalement utilisés lorsque l’information dure longtemps et ne change pas, comme dans un signal piétonnier, un horaire d’installation publique ou un symbole directionnel pour l’orientation.La signalisation numérique est principalement utilisée là où le message peut être modifié, par exemple : des unités d’affichage numérique pour les systèmes d’alerte au prochain client aux kiosques et les horaires de départ et d’arrivée à l’aéroport.La signalisation électronique et numérique affiche plus d’informations que sur un écran fixe, comme celui d’un annuaire de bâtiment.L’utilisation de l’affichage électronique et numérique doit remplir les mêmes fonctions que les panneaux traditionnels en affichant un contenu qui transmet clairement le message, peu importe ce qui est affiché.

12.11.3 Conception et installation

La taille de l’écran de l’unité et celle du châssis, les commandes accessibles, la confirmation de rétroaction des actions comme l’appui sur les boutons, ainsi que la facilité d’entretien et des réparations sont essentielles pour l’accessibilité.La conception et l’installation de la signalisation électronique et numérique doivent :prendre en compte :le niveau de bruit et les considérations de circulation selon l’heure de la journée;la proximité des reflets par l’éclairage ambiant;la proximité des surfaces acoustiques réfléchissantes;la proximité d’obstacles physiques à l’accès dans l’environnement intérieur ou extérieur bâti;le placement direct sur le chemin de la lumière du soleil; etles considérations d’installation pour les environnements bâtis intérieurs (c.-à-d. l’éclairage et le contraste visuel).inclure des fonctionnalités permettant l’activation à distance et la programmation pour s’adapter aux circonstances changeantes, comme des systèmes d’alerte de prochain arrêt sur les véhicules de transport en commun et des temps d’attente dans les centres de service à la clientèle.

12.11.4 Illumination

La conception de l’éclairage pour la signalisation électronique et numérique doit :privilégier les modèles qui permettent d’ajuster automatiquement la luminosité vidéo selon les conditions locales de lumière plutôt que ceux ayant un horaire prédéterminé ou défini par l’utilisateur;inclure une fonction de rétroéclairage pour augmenter le contraste et la visibilité dans des conditions de faible luminosité ou dans des zones à forte luminosité ambiante; etprivilégier les technologies d’affichage telles que les écrans DEL qui économisent sur la consommation d’électricité.Remarque 1 : Des facteurs tels que la taille de l’écran, les heures de fonctionnement prévues et le pas de pixel sont pris en compte pour aider à déterminer et réduire la consommation d’énergie.Remarque 2 : Le pas de pixel est la proximité relative des pixels lumineux qui composent un affichage DEL. Le pas de pixel déterminera la meilleure distance de vision lors de l’accès aux informations à l’écran.

12.11.5 Réflectivité et visibilité claire

Les panneaux doivent :avoir des revêtements ou lentilles protectrices sur les surfaces d’affichage des panneaux électroniques et numériques, qu’ils soient utilisés à l’intérieur ou à l’extérieur, afin de favoriser la durabilité, de protéger contre les impacts, de minimiser l’impact des intempéries et d’assurer une visibilité et une perception claires dans des conditions d’éclairage et d’environnement variables; etutiliser des finitions mates non réfléchissantes sur les panneaux électroniques pour afficher du contenu avec un éblouissement et une réflectivité réduite.

12.11.6 Facteurs de couleur

La signalisation électronique et numérique doit :éviter les arrière-plans noirs lors de la mise en place de panneaux à DEL sur le chemin direct du soleil et utiliser plutôt des arrière-plans plus clairs, afin de maintenir les rapports requis indiqués dans cet article;obtenir un rapport de contraste d’au moins 4,5:1 pour le texte régulier et un rapport de 3:1 pour le grand texte lors de la détermination de l’arrière-plan et des couleurs du texte;Remarque : Le gros texte est défini comme ayant une taille de 18 points ou 14 points en gras et plus grand, tandis que le texte régulier est cohérent avec les tailles de police habituellement présentes dans le corps du texte.s’assurer que les combinaisons de couleurs choisies pour le texte et l’arrière-plan mis à l’essai pour minimiser le contraste à l’aide d’un analyseur numérique de contraste des couleurs crédible;Remarque : Voir les articles 10.2 et 12.5 pour plus d’informations sur le contraste des couleurs.privilégier les arrière-plans solides plutôt que les arrière-plans en dégradés ou à motifs pour éviter la confusion et les difficultés de lecture; etéviter d’utiliser la couleur comme seul moyen de communication.

12.11.7 Messagerie

Considérez comment une personne qui obtient de l’information par d’autres moyens comme l’audio ou le tactile peut recevoir facilement le même message. Parmi les alternatives, on retrouve des sièges accessibles/inclusifs, la présentation audio simultanée du message, la messagerie disponible en audio en appuyant sur un bouton ou par message préenregistré par téléphone.Les messages doivent :éviter de faire défiler le texte et les mouvements dans le contenu affiché;être synchronisée de façon appropriée pour l’affichage électronique et numérique, assurant que la vitesse de changement de messages permet un temps de visionnage optimal de 10 à 15 secondes par écran, basé sur un niveau de lecture de huitième année; etafficher l’information dans plusieurs langues en présentant le message complet dans une langue avant de passer à d’autres langues.

12.11.8 Animations, éléments clignotants et graphiques

Afin de réduire le risque de préjudice pour les spectateurs et de promouvoir une expérience de lecture claire et confortable auprès d’un large public, les mesures suivantes seront respectées :évite les éléments, le texte ou les arrière-plans clignotants;réduis le mouvement en évitant l’utilisation de texte, de formes ou de graphiques animés; etn’inclus pas les graphiques qui n’ont aucun lien avec le message.

12.11.9 Acoustique

L’accessibilité audible pour la signalisation numérique et électronique doit :accompagner les panneaux qui affichent du texte avec le message sonore équivalent qui correspond à un ou plusieurs des éléments suivants :transmettre le message en temps réel et en synchronisation avec le message;transmettre l’information par enregistrement audio numérique en appuyant sur un bouton, en activant un détecteur, en balayant un code QR ou en prenant un combiné téléphonique;proposer des alternatives acoustiques pour l’affichage de messages complexes;lorsqu’on offre du contenu avec des sorties vers la vidéo et l’audio en temps réel :atteindre la synchronisation des éléments vidéo et sonore en +/- 25 millisecondes.présenter l’équivalent de la messagerie audio du contenu affiché pour synchroniser la sortie vocale.répondre aux exigences d’amplification des articles 12.10.2 et 12.10.3 afin de la rendre perceptible au-dessus des niveaux de bruit environnemental qui existent ou se produisent;s’assurer que lorsque la signalisation numérique présente simultanément des dialogues parlés et de conception sonore comme la musique, la bande sonore accompagnante soit abaissée de -10 à -20 dB SPL afin d’éviter les barrières à la perception des messages;ne pas utiliser l’acoustique comme équivalent pour le contenu relayé affiché; etne pas utiliser d’effets sonores pour accentuer le message.Remarque : Une bonne pratique est de fournir un timbre et une tonalité compatible avec tous les démographiques d’âge en tenant compte de l’impact de la perte auditive.
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/12-signalisation

13. Cartes (non tactiles)

13.1 Général

Les cartes jouent un rôle central dans l’orientation accessible et la signalisation, surtout pour comprendre et naviguer dans des environnements complexes. Une grande variété de types de cartes, y compris les plans de localisation, les cartes guides et les cartes de navigation imprimées et numériques, ont des objectifs distincts et peuvent nécessiter des normes de conception différentes ou supplémentaires.Dans les espaces extérieurs, les annuaires et kiosques d’orientation devraient indiquer l’emplacement actuel (c.-à-d. « Vous êtes ici »), des détails pour aider à l’orientation (p. ex., une flèche nord, des points de repère, des bâtiments), les distances et les conditions d’accessibilité (c.-à-d. la pente, les conditions de surface, les largeurs, les obstacles et les dangers). ,

13.2 Informations affichées

Les informations affichées seront basées sur une étude et une compréhension des besoins des utilisateurs, y compris leur localisation, leur compétence linguistique et les exigences spécifiques de la voie. ,

13.3 Conception

La conception et la lisibilité des cartes doivent :utiliser des éléments de conception cartographique pour améliorer la clarté et l’utilisabilité, comme le titre/sous-titre, les lignes nettes, la légende et les indicateurs d’orientation lorsque c’est approprié;communiquer clairement le(s) thème(s) clés de la carte; etassurer que les éléments de la carte contrastent avec l’arrière-plan conforme aux articles 10.2, 10.3 et 12.5. ,

13.4 Orientation

Des éléments d’orientation, comme une flèche vers le nord ou une épingle « vous êtes ici », doivent être utilisés pour aider les utilisateurs à comprendre l’orientation de la carte et leur position actuelle. ,

13.5 Légende

Les légendes doivent fournir des explications claires des caractéristiques sur la carte et être facilement compréhensibles. ,

13.6 Index

Les cartes doivent inclure un index dans le plan de localisation ou la carte guide pour aider les utilisateurs à trouver des informations spécifiques. ,

13.7 Échelle

L’échelle de la carte doit :indiquer les distances requises pour atteindre les installations; etutiliser des barres d’échelle ou des temps de marche typiques pour bien transmettre cette information. ,

13.8 Positionnement

Le positionnement de la carte doit :être placés là où les utilisateurs sont susceptibles de s’y attendre, comme près des entrées ou des points de décision;être facilement visible et monté de façon à ce que l’axe soit à 1400 mm du niveau du plancher; etéviter de créer des dangers physiques lors de leur emplacement. ,

13.9 Éléments commerciaux

Lorsque les cartes sont associées à la publicité, les éléments commerciaux ne doivent pas nuire à la capacité des utilisateurs de comprendre et d’utiliser efficacement la carte. ,

13.10 Construction et entretien

Les plans de localisation doivent :être construits avec des matériaux durables, adaptés à leur position et à leur durée de vie prévue;être faciles à nettoyer, réparer et mettre à jour, au besoin;subir des inspections régulières pour s’assurer qu’ils demeurent lisibles, visibles, compréhensibles et précises; etêtre révisés et modifiés au besoin chaque fois qu’il y a un changement dans l’information dans la zone couverte par le plan.
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/13-cartes-non-tactiles

14. Annexe A : Mesure de la résistance au glissement (à titre informatif)

La mesure de la résistance au glissement des ITSM a évolué au cours des 10 dernières années. Actuellement, il n’y a pas de solution parfaite. La résistance au glissement devrait être déterminée lors de la fabrication, mais aussi mesurée in situ lors de l’installation et au fil du temps. L’emplacement d’un ITSM est influencé par les conditions d’utilisation et l’environnement, ce qui rend difficile l’élaboration d’une méthode comparative pour tous les cas.Actuellement, les experts privilégient l’utilisation de la norme EN 16165:2021 - Determination of slip resistance of pedestrian surfaces -Methods of évaluation (en anglais seulement) qui offre l’option de 3 méthodes d’essai de résistance au glissement (rampe mouillée d’huile, rampe mouillée pieds nus et pendule).Les méthodes d’essai de la norme EN 16165 sont :Annexe A (normatif) Essai de rampe pieds nusAnnexe B (normatif) Essai sur rampe avec chaussuresAnnexe C (normatif) Essai du penduleAnnexe D (normatif) Essai tribomètreParmi celles-ci, le test du pendule est pertinent pour les TWSI, en particulier les articles suivants sont considérés comme essentiels.C.3.4 Platitude de la surfaceSi la surface de mesure n’est pas suffisamment plane, il ne sera pas possible d’effectuer une mesure fiable. Dans ce cas, une section différente de la surface devrait être mesurée ou un échantillon différent devrait être sélectionné qui respecte le critère de platitude.La surface de mesure devrait être rejetée si l’écart par rapport à une ligne droite sur la longueur de la surface dépasse 2.0 mm (concave ou convexe) ou si l’écart par rapport à une ligne droite sur la largeur de la surface dépasse 0.5 mm. Celle-ci devrait être vérifiée au centre de la surface de mesure avec l’aide de bords droits et d’un calibre de fellation réglé sur la longueur (135 mm) ou la largeur appropriées (80 mm).C.6.10 Sur les surfaces profilées, les valeurs Pendulum Test Value (PTV) – en anglais seulement – dépendent souvent de l’angle entre la direction de l’essai et celle de l’axe principal du profil, et plusieurs essais à différents angles peuvent être nécessaires pour déterminer la résistance au glissement minimale offerte par cette surface. Lors du réglage de la longueur de mesure de 124 mm, il est important que le curseur commence en haut du profil − cela peut signifier de déplacer l’instrument.(C.6 traite spécifiquement de la réalisation de mesures sur place, plutôt qu’en laboratoire.)Considérations supplémentaires : Les experts considèrent également que les normes australiennes suivantes sont utiles :AS 4586:2013 Slip Resistance Classification of New Pedestrian Surface Materials (en anglais seulement)AS 4586 précise les exigences et méthodes pour la classification de la résistance au glissement dans les nouveaux matériaux de surface piétonniers. Les méthodes d’essai pertinentes à la présente norme incluent :Essai du pendule mouilléEssai de frottement du plancher secEssai de plateforme inclinée pieds nus mouilléEssai de plateforme inclinée mouillée d’huileAS 4663:2013 - Slip Resistance Measurement of Existing Pedestrian Surfaces (en anglais seulement)AS 4663:2013 précise les exigences et méthodes pour mesurer la résistance au glissement des surfaces piétonnes existantes. Les méthodes d’essai pertinentes à la présente norme incluent :Essai du pendule mouilléEssai de frottement du plancher secAS 4586:2013 et AS 4663:2013 incluent une définition des surfaces profilées : Une surface avec un motif géométrique en relief conçu qui fournit un déplacement volumétrique et spécifie la direction d’essai pour nos deux types d’indicateurs.Pour plus d’informations, voir :Australian Building Codes Board. 2020. Slip-resistance for stairways, landings and ramps, Advisory Note. (en anglais seulement)https://www.abcb.gov.au/sites/default/files/resources/2020/Advisory-Note-Slip-Resistance.pdf
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/14-annexe-mesure-de-la-resistance-au-glissement-titre-informatif

15. Annexe B : Bibliographie (à titre informatif)

Remarque : Les résultats de recherche du Programme de subventions et contributions de recherche pour la promotion des normes d’accessibilité du Canada ont éclairé la recherche et le développement de cette norme. Les rapports de recherche connexes sont listés dans la bibliographie ci-dessous. ,

15.1 Actes

Gouvernement du Canada. S.C. 2019, c. 10. Loi canadienne accessiblehttps://laws-lois.justice.gc.ca/eng/acts/a-0.6/  ,

15.2 Normes et codes

CSA/ASC B651.2:2022, Conception accessible pour les dispositifs interactifs libre-service, y compris les guichets automatiques bancaires https://www.csagroup.org/store/product/2702626/ ICC A117.1-2017, Standard for Accessible and Usable Buildings and Facilities (en anglais seulement) https://codes.iccsafe.org/content/icca117-12017P4 Ville de Mississauga, 2015, Facility Accessibility Design Standards (en anglais seulement) https://www.mississauga.ca/file/COM/City_Of_Mississauga_Facility_Accessibility_Design_Standards.pdf Ville de Ottawa, 2015, Les Normes de conception accessible, Deuxième édition https://documents.ottawa.ca/sites/default/files/documents/accessibility_design_standards_fr.pdf EN 17210:2021, Accessibilité et utilisabilité de l’environnement bâti - Exigences fonctionnelles https://standards.iteh.ai/catalog/standards/cen/458b7c84-e47b-479c-bc60-82e3e94a4057/en-17210-2021 EN 17210:2021, Accessibilité et utilisabilité de l’environnement bâti – Critères et spécifications techniques de performance, https://standards.iteh.ai/catalog/standards/cen/9ac3881a-305b-4b6a-836f-5f436fc1203c/cen-tr-17621-2021 ISO 7010:2019, Symboles graphiques – Couleurs de sécurité et signaux de sécurité – Signaux de sécurité enregistrés https://www.iso.org/fr/standard/72424.html ISO 28564-1:2010, Systèmes de guidage destinés à l’information du public – Partie 1 : Principes de conception et exigences élémentaires pour les éléments de plans, cartes et diagrammes de situation https://www.iso.org/fr/standard/44762.html ISO 28564-2:2016, Systèmes de guidage destinés à l’information du public – Partie 2 : Lignes directrices pour la conception et l’utilisation des panneaux de direction et de localisation (Indisponible en français) https://www.iso.org/fr/standard/56797.html ISO 28564-3:2019, Systèmes de guidage destinés à l’information du public – Partie 3 : Lignes directrices pour la conception et l’utilisation de panneaux d’information (Indisponible en français) https://www.iso.org/fr/standard/67692.html ISO 28564-4:2023, Systèmes de guidage destinés à l’information du public – Partie 4 : Installation et évaluation (Indisponible en français) https://www.iso.org/fr/standard/79608.html ISO/IEC 71, 2014, Guide pour l’intégration de l’accessibilité dans les normes https://www.iso.org/fr/standard/57385.html ISO 17049 :2013, Conception accessible—Méthodes d’affichage des signes en braille https://www.iso.org/fr/standard/58086.html ISO 21902:2021, Tourisme et services connexes – Tourisme accessible pour tous – Exigences et recommandations (Indisponible en français) https://www.iso.org/fr/standard/72126.html ISO 23599:2019, Produits d’assistance pour les personnes aveugles ou visuellement affaiblies – Indicateurs tactiles de surfaces de marche (Indisponible en français) https://www.iso.org/fr/standard/76106.html ISO 21542:2021, Cadre bâti — Accessibilité et usage de l’environnement bâti, https://www.iso.org/fr/standard/71860.html AS1428.5-2010, Design for access and mobility, Part 5: Communication for people who are deaf and hearing impaired (en anglais seulement) https://store.standards.org.au/product/as-1428-5-2010  ,

15.3 Ressources en ligne

Littératie braille Canada. 2024. Accessible Signage Guidelines (PDF) (en anglais seulement) https://www.brailleliteracycanada.ca/storage/standards/BLC%20Accessible%20Signage%20Guidelines%202024.pdf Littératie braille Canada. 2024. Accessible Signage Guidelines (Word) (en anglais seulement) https://www.brailleliteracycanada.ca/storage/standards/BLC%20Accessible%20Signage%20Guidelines%202024.docx Fondation INCA. Éliminons les barrières architecturales https://clearingourpath.ca/index.php/language/fr/accueil/Fondation INCA. Éliminons les barrières architecturales https://clearingourpath.ca/index.php/language/fr/accueil/ Fondation INCA. Éliminons les barrières architecturales : Repport final- Ouvrir la voie- Projet ASC https://clearingourpath.ca/index.php/language/fr/repport-final-ouvrir-la-voie-projet-asc/ D’Souza, C., Steinfeld, E., Paquet, V., and Feathers, D. 2011. Design Resources DR-20 Functional Reach Capability for Wheeled Mobility Users. Centre for Inclusive Design and Environmental Access (en anglais seulement) http://idea.ap.buffalo.edu/wp-content/uploads/sites/110/2019/08/20.pdf Lei, D., Stepien-Bernabe, N. N., Morash, V. S., and MacKeben, M. 2019. Effect of modulating braille dot height on reading regressions. PLOS ONE, 14(4), e0214799 (en anglais seulement) https://doi.org/10.1371/journal.pone.0214799Zivarts, A. L. 2024. When driving is not an option. Island Press https://islandpress.org/books/when-driving-not-option#desc Swobodzinski, M., Parker, A., Schaller, E., and Snow, D. 2022. Pedestrian Wayfinding Under Consideration of Visual Impairment, Blindness, and Deafblindness: A Mixed-Method Investigation Into Individual Experiences and Supporting Elements-Final Report 1327. National Institute for Transportation and Communities (en anglais seulement) https://rosap.ntl.bts.gov/view/dot/64796 Parker, A.T., Swobodzinski, M., Brown-Ogilvie, T., and Beresheim-Kools, J. 2020. The Use of Wayfinding Apps by Deafblind Travelers in an Urban Environment: Insights From Focused Groups. Frontiers Education, 5:572641 (en anglais seulement) https://www.frontiersin.org/journals/education/articles/10.3389/feduc.2020.572641/full Parker, A.T., Swobodzinski, M., Wright, J., Hansen, K., Morton, B., and Schaller, E. 2021. Wayfinding Tools for People with Visual Impairments in Real-World Settings: A Literature Review of Recent Studies. Frontiers in Education, 6:723816 (en anglais seulement) https://www.frontiersin.org/journals/education/articles/10.3389/feduc.2021.723816/full  ,

15.4 Publications

Abel-Williamson, M. 2015. World Blind Union External Resource Paper: Universal Design. World Blind Union. (en anglais seulement)Accessibility Now (2490196 Ontario Inc. (AccessNow)). 2023. Mapping Our Cities for All. (En anglais seulement)British Columbia Aboriginal Network on Disability Society. 2025. First Nations Accessibility Standards—A Path Forward to Inclusion. (en anglais seulement)Association des Sourds du Canada. 2023. Faire progresser les normes d’accessibilité pour les Canadiens sourds, sourds-aveugles et malentendants.Association des Sourds du Canada. 2025. Vagues tranquilles : expériences directes des personnes sourdes, sourd-aveugles et malentendantes. Rapport sur les obstacles à la communication dans l’environnement bâti.Institut national canadien pour les aveugles. s.d. Clearing Our Way: Lignes directrices fondées sur des preuves sur l’accessibilité dans l’environnement bâti pour les personnes vivant avec une perte de vue.Carleton University. 2023. Informing Standards for Acoustics and the Built Environment. (en anglais seulement)Carleton University. 2024. A Neurodivergent Lens : Recommended Practices for Neuroinclusivity. (en anglais seulement)Dalhousie University. n.d. Mass Evacuation and People with Disabilities Final Report. (en anglais seulement)Design For All Inc. 2023. Informing Standards Development for Federal Heritage Buildings: An Inclusive Iterative Process. (en anglais seulement)Douglas, G., Weston, A., Whittaker, J., Morley Wilkins, S., and Robinson, D. 2008. Braille dot height research: Investigation of Braille Dot Elevation on Pharmaceutical Products FINAL REPORT. (en anglais seulement)Eyecandy SIGNS Incorporated. 2023. Faire progresser la communication à travers les panneaux de signalisation et d’orientation.First Nations Health Authority. 2025. A Journey Towards Accessibility—perspectives from first nations in British Columbia. (en anglais seulement)First Nations National Building Officers Association. 2021. Indigenous Communities and Federal Accessibility Standards: A Situational Review.Hidden Mobility Disabilities Alliance Ltd. 2024. Ensuring Accessibility for Persons with HMD (Limited Mobility). (en anglais seulement)Société Mawita'mk. 2024. Entendre leurs voix : de l’isolement à l’autodétermination.McMaster University. 2021. Sustainable Environment Needs to be Accessible: Understanding the Knowledge Base for Accessibility of Buildings and the Built Environment. (en anglais seulement)McMaster University. 2024. A Framework for Accessible Heritage Buildings & Structures Retrofits.Nunavummi Disabilities Makinnasuaqtiit Society. 2024. Promouvoir les normes d’accessibilité à travers l’Inuit Qaujimajatuqangit.Ontario College of Art and Design University. 2025. Accessible Canada, Un Canada accessible, Un monde accessible.Quadrangle Architects Limited. 2024. Patrimoine pour tous : Élimination des obstacles à l’accessibilité dans les édifices patrimoniaux fédéraux.Realize. s.d. Enquête sur l’élaboration de normes d’accessibilité au Canada en fonction de l’inclusion et de l’exclusion de l’incapacité épisodique.Shirdale, L. 2017. Wayfinding-Safe Passage. Sign Builder Illustrated. (en anglais seulement)Sunnybrook Research Institute. 2025. Identifying priorities and developing collaborative action plans to improve accessible housing practice, policy, and research in Canada. (en anglais seulement)Université Laval. 2024. AXC-Patrimoine – Pour une réconciliation harmonieuse entre nos bâtiments patrimoniaux et l’accessibilité inclusive.University Health Network. 2021. Recommendations for Evacuating Individuals with Disabilities from the Built Environment. (en anglais seulement)University Health Network. 2023. Recommendations for the Inclusion of Wayfinding Technologies in Canadian Accessibility Standards. (en anglais seulement)University Health Network. 2024. A Park Accessibility Framework: Making National Parks Accessible to People with Disabilities. (en anglais seulement)University of British Columbia. 2024. PARCOURS Parks for All. (en anglais seulement)
https://accessibilite.canada.ca/elaboration-normes-accessibilite/can-asc-24-orientation-et-la-signalisation/15-annexe-b-bibliographie-titre-informatif