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Analyse comparative entre les sexes Plus Plan ministériel 2025 à 2026

Analyse comparative entre les sexes Plus Plan ministériel 2025 à 2026 Introduction En 2018, le Parlement a adopté la Loi canadienne sur la budgétisation sensible aux sexes . Cette Loi donne au président du Conseil du Trésor l’obligation de rendre publique …

CAN-ASC-3.1 – Langage simple
Annexe A – Formulaires accessibles (annexe informative)

CAN-ASC-2.3 – Modèle de norme d’accessibilité pour l’environnement bâti - Accessibilité pour les entités sous réglementation fédérale, telles que définies dans la Loi canadienne sur l’accessibilité
Annexe A (informatif)

CAN/ASC - EN 301 549:2024 Exigences d’accessibilité pour les produits et services de TIC (EN 301 549:2021, IDT)
Annexe A (informative) : Relation entre le présent document et les exigences essentielles de la Directive 2016/2102

CAN-ASC-2.1 – Espaces extérieurs
Annexe A (informative) Équipement pour accéder aux activités de plein air

CAN-ASC-3.1 – Langage simple
Annexe B – Utilisation des nombres (annexe informative)

CAN/ASC - EN 301 549:2024 Exigences d’accessibilité pour les produits et services de TIC (EN 301 549:2021, IDT)
Annexe B (informative) : Relations entre les exigences et les énoncés de rendement fonctionnel

CAN-ASC-2.1 – Espaces extérieurs
Annexe B (informative) Développement des principes de conception

CAN-ASC-3.1 – Langage simple
Annexe C – Ressources (annexe informative)

CAN/ASC - EN 301 549:2024 Exigences d’accessibilité pour les produits et services de TIC (EN 301 549:2021, IDT)
Annexe C (normative) : Détermination de la conformité

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Date de modification:: 2025-09-28