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CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
10 Application de la norme

Parcours de voyage accessible
10. Considérations relatives aux gares

CAN/ASC - EN 301 549:2024 Exigences d’accessibilité pour les produits et services de TIC (EN 301 549:2021, IDT)
10. Documents non destinés au Web

CAN-ASC-2.1 – Espaces extérieurs
10. Entretien relatif à l’accessibilité

CAN-ASC-5.2.1 : Partie 1 : Conception et prestation de programmes et de services accessibles : Prestation de services accessibles – Accessibilité pour les entités sous réglementation fédérale, telle que définie par la Loi canadienne sur l’accessibilité
10. Personne de soutien

CAN/ASC-1.1:2024 (RÉV-2025) – L’emploi
10. Soutien, politiques et leadership structurels (systèmes, politiques et pratiques)

CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
11 Exigences de conception prête à l’accessibilité

CAN-ASC-5.2.1 : Partie 1 : Conception et prestation de programmes et de services accessibles : Prestation de services accessibles – Accessibilité pour les entités sous réglementation fédérale, telle que définie par la Loi canadienne sur l’accessibilité
11. Chiens-guides et chiens d’assistance

Parcours de voyage accessible
11. Considérations relatives aux passagers

CAN/ASC-1.1:2024 (RÉV-2025) – L’emploi
11. Culture, mobilisation et éducation

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Date de modification:: 2025-09-28