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CAN-ASC-2.4 – Orientation et la signalisation
12. Signalisation

CAN-ASC-3.1:2025 – Langage clair
12. Structure

CAN-ASC-2.8:2025 – Logements prêts à l’accessibilité
13 Commandes de fonctionnement

Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité
13. Annexe A : Exemple de formulaire de logement prêt à accessibilité

CAN-ASC-2.4 – Orientation et la signalisation
13. Cartes (non tactiles)

CAN-ASC-2.2 – Évacuations d’urgence (sorties)
13. Communication d'urgence

CAN-ASC-3.1:2025 – Langage clair
13. Formulation et expression

CAN-ASC-6.2:2025- Systèmes d’intelligence artificielle accessibles et équitables
13. L’éducation, la formation et la littératie accessibles en matière d’IA

CAN/ASC-1.1:2024 (RÉV-2025) – L’emploi
13. Maintien en poste et perfectionnement professionnel

CAN-ASC-5.2.1 : Partie 1 : Conception et prestation de programmes et de services accessibles : Prestation de services accessibles – Accessibilité pour les entités sous réglementation fédérale, telle que définie par la Loi canadienne sur l’accessibilité
13. Rétroaction

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Date de modification:: 2026-04-03