Projet de norme

CAN/ASC-2.11 – Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité

Informations
Numéro de désignation
CAN/ASC-2.11
Domaine prioritaire
Environnement bâti
Statut
Ébauche
Développé par
Normes d'accessibilité Canada
Date d'affichage
À déterminer
Date de publication
À déterminer
Table des matières
Membres du comité technique
  • Amy Pothier Kelly, Gestionnaire principal, Conception pour les clients et l'inclusion, Metrolinx
  • Brad Humphrey, Architecte, AIBC, Jensen Hughes
  • Brieann ventura, Consultant en code du bâtiment et en accessibilité, LMDG Building Code Consultants Ltd.
  • Christelle Montreuil, Fondatrice et consultante senior en design inclusif et accessibilité universelle, Idéaux
  • David Pereyra, Coordinateur de projet et de sensibilisation, Inclusive Design Research Centre. OCAD University
  • Dominic Esposito, Consultant principal de projet, Jensen Hughes
  • Harold Locke, Consultant, Locke & Locke Inc.
  • Julie L. Sawchuk, Principal, Sawchuk Accessible Solutions
  • Linnie Tse, Administrateur provincial de l'accès facile, Gouvernement de l'Alberta
  • Monica A. Contreras, Gestionnaire principal, Infrastructure des installations -Livraison programme architectural, Bell Service immobilier 
  • Philip Rizcallah, Chef de la direction, Ingénieurs Canada
  • Samiddha Aryasinghe, Chef de projet principal, Tiree Facility Solutions Inc.
  • Sherry Hastings, Planificateur fonctionnel - Planification des immobilisations, Saskatchewan Health Authority
  • Taghreed Al-Zubaidi, Spécialiste de l'accessibilité, Ville de Mississauga

Cette norme est cours d’élaboration.

Sphère d’application

Il existe des zones communes dans les maisons modulaires où les personnes en situation de handicap peuvent se heurter à des obstacles à l’accessibilité. Ces zones comprennent, sans s’y limiter :

  • Entrées  
  • Voies de circulation intérieures et extérieures de la maison  
  • Salles de bain  
  • Espaces de rangement  
  • Espaces mécaniques et électriques  
  • Cuisines  
  • Chambres à coucher  
  • Pièces polyvalentes  
  • Buanderies  
  • Salles de service  
  • Escaliers  
  • Issues de secours (sortie)  

CAN/ASC-2.11 – Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité

Cette norme est cours d’élaboration. ,

Sphère d’application

Il existe des zones communes dans les maisons modulaires où les personnes en situation de handicap peuvent se heurter à des obstacles à l’accessibilité. Ces zones comprennent, sans s’y limiter :Entrées  Voies de circulation intérieures et extérieures de la maison  Salles de bain  Espaces de rangement  Espaces mécaniques et électriques  Cuisines  Chambres à coucher  Pièces polyvalentes  Buanderies  Salles de service  Escaliers  Issues de secours (sortie)  
https://accessibilite.canada.ca/normes-et-guides-techniques/base-de-donnees-des-normes-et-des-guides-techniques/can-asc-211-logements-modulaires-et-prefabriques-prets-laccessibilite