Survol

Survol du projet de norme CAN–ASC–2.11 – Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité

Informations
Domaine prioritaire
Environnement bâti
Statut
Ébauche
Élaboré par
Normes d’accessibilité Canada
Date d'affichage
Octobre
2026
Date de publication
À déterminer

Avec la demande croissante de logements accessibles, les logements modulaires et préfabriqués sont de plus en plus utilisés partout au Canada. Cela s’explique par le fait qu’elles peuvent être livrés rapidement et à grande échelle. Cette norme établit des attentes claires pour garantir que l’accessibilité soit intégrée dans la conception et la fabrication dès le départ. Elle appuie les fonctionnalités personnalisées et adaptées aux besoins qui peuvent s’adapter au fil du temps selon les besoins des gens qui l’utilisent.

CAN-ASC-2.11 – Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité est aligné avec le domaine prioritaire de l’environnement bâti de la Loi canadienne sur l’accessibilité, qui vise à créer un Canada sans obstacle d’ici 2040.

Cette norme énonce les exigences et l’utilisation du cadre de conception flexible pour des logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité, Les exigences dans la norme aident à réduire les obstacles associés à :

  • l’accès à et autour du logement,
  • l’usage quotidien à l'intérieur du logement,
  • passer d’un niveau à l’autre, et
  • l’adaptabilité et la sécurité futures.

Cette norme favorise l’inclusion et l’équité en augmentant l’approvisionnement de logements utilisables et en réduisant les obstacles à l’adaptation future. En conséquence, la présente norme fourni plus de choix et tout en favorisant une vie plus sécuritaire et plus autonome pour les personnes en situation de handicap, tout en améliorant le confort et la flexibilité pour tous.

Il s’agit de la première édition de CAN-ASC-2.11 – Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité. La présente norme a été élaborée par le comité technique pour l’Environnement bâti existant. Le comité travaille sous l’autorité de la direction de Normes d’accessibilité Canada.

Le projet de norme sur les Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité comprend des exigences pour :

  • les espaces extérieurs et les dégagements,
  • les structures de stationnement et des garages,
  • les espaces intérieurs, les pièces, les espaces (p. ex., cuisines et salles de bain) et la circulation,
  • les commandes,
  • les escaliers et les voies de circulation verticales,
  • les portes,
  • les systèmes structurels, mécaniques et électriques, et
  • les évacuations d’urgence.

Survol du projet de norme CAN–ASC–2.11 – Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité

Avec la demande croissante de logements accessibles, les logements modulaires et préfabriqués sont de plus en plus utilisés partout au Canada. Cela s’explique par le fait qu’elles peuvent être livrés rapidement et à grande échelle. Cette norme établit des attentes claires pour garantir que l’accessibilité soit intégrée dans la conception et la fabrication dès le départ. Elle appuie les fonctionnalités personnalisées et adaptées aux besoins qui peuvent s’adapter au fil du temps selon les besoins des gens qui l’utilisent.CAN-ASC-2.11 – Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité est aligné avec le domaine prioritaire de l’environnement bâti de la Loi canadienne sur l’accessibilité, qui vise à créer un Canada sans obstacle d’ici 2040.Cette norme énonce les exigences et l’utilisation du cadre de conception flexible pour des logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité, Les exigences dans la norme aident à réduire les obstacles associés à :l’accès à et autour du logement,l’usage quotidien à l'intérieur du logement,passer d’un niveau à l’autre, etl’adaptabilité et la sécurité futures.Cette norme favorise l’inclusion et l’équité en augmentant l’approvisionnement de logements utilisables et en réduisant les obstacles à l’adaptation future. En conséquence, la présente norme fourni plus de choix et tout en favorisant une vie plus sécuritaire et plus autonome pour les personnes en situation de handicap, tout en améliorant le confort et la flexibilité pour tous.Il s’agit de la première édition de CAN-ASC-2.11 – Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité. La présente norme a été élaborée par le comité technique pour l’Environnement bâti existant. Le comité travaille sous l’autorité de la direction de Normes d’accessibilité Canada.Le projet de norme sur les Logements modulaires et préfabriqués prêts à l’accessibilité comprend des exigences pour :les espaces extérieurs et les dégagements,les structures de stationnement et des garages,les espaces intérieurs, les pièces, les espaces (p. ex., cuisines et salles de bain) et la circulation,les commandes,les escaliers et les voies de circulation verticales,les portes,les systèmes structurels, mécaniques et électriques, etles évacuations d’urgence.
https://accessibilite.canada.ca/normes-et-guides-techniques/base-de-donnees-des-normes-et-des-guides-techniques/survol-du-projet-de-norme-can-asc-211-logements-modulaires-et-prefabriques-prets-laccessibilite