Base de données des normes et des guides techniques
Centre d'expertise
Normes d’accessibilité Canada a créé cette base de données afin de vous permettre de trouver plus facilement nos normes et documents de soutien réunis en un seul endroit. Ces ressources sont conçues pour aider les organisations dans leur démarche vers l’accessibilité.
Explorez la base de données pour découvrir le travail novateur que nous réalisons en vue de soutenir un Canada sans obstacles. Vous pouvez effectuer des recherches et appliquer des filtres pour trouver rapidement ce dont vous avez besoin.
Nous nous engageons à partager les plus récentes pratiques exemplaires et normes en matière d’accessibilité. Nous ajouterons de nouveaux renseignements et documents dès qu’ils seront disponibles. Visitez régulièrement cette page pour obtenir les mises à jour les plus récentes.
| Titre | Type de document | Domaine prioritaire | Statut | Date d'affichage | Date de publication |
|---|---|---|---|---|---|
| CAN-ASC-2.14: Logement inclusif pour les personnes ayant une déficience intellectuelle | Projet de norme | Environnement bâti | Ébauche | Novembre 2026 | À déterminer |
| CAN-ASC-2.15: Les minimaisons - amélioration de la convivialité et de l’habitabilité | Projet de norme | Environnement bâti | Ébauche | Novembre 2026 | À déterminer |
| CAN-ASC-3.3: Alertes concernant les personnes vulnérables disparues | Projet de norme | Communication | Ébauche | Novembre 2026 | À déterminer |
| CAN-ASC-6.7: Systèmes d’intelligence artificielle physique accessibles et équitables | Projet de norme | Technologies de l’information et de la communication | Ébauche | Novembre 2026 | À déterminer |
| CAN-ASC-5.5: Justice accessible : Capacité juridique | Projet de norme | Conception et la prestation de programmes et de services | Ébauche | Novembre 2026 | À déterminer |
| CAN-ASC-6.5: Systèmes d’intelligence artificielle générative accessibles et équitables | Projet de norme | Technologies de l’information et de la communication | Ébauche | Novembre 2026 | À déterminer |
| CAN-ASC-6.6 – Cybersécurité accessible | Projet de norme | Technologies de l’information et de la communication | Ébauche | Juillet 2026 | À déterminer |