Compte rendu de la réunion extraordinaire du conseil d’administration – du 14 avril 2026

Mardi 14 avril 2026

1. Mots de bienvenue et appel nominal

• 55-1 Une motion visant l’ouverture de la réunion à 11 h 02 (HNE) est présentée, appuyée, puis adoptée à l’unanimité.

2. Reconnaissance des terres ancestrales

3. Ordre du jour de la réunion – (Document 3 A) 

• 55-2 Une motion visant l’adoption par le Conseil de l’ordre du jour est présentée, appuyée, puis adoptée à l’unanimité, telle qu’elle est présentée.

4. Règlement administratif No 1 de Normes d’accessibilité Canada, Politique de gouvernance, Politique sur le code de conduite et de l’éthique – modifications des sections administratives – (Documents 4A, 4B, 4C)

• 55-3 Une motion visant l’adoption par le Conseil des modifications proposées au Règlement administratif No 1 de Normes d’accessibilité Canada, à la Politique de gouvernance et à la Politique sur le code de conduite et de l’éthique est présentée, appuyée, puis adoptée à l’unanimité, telle qu’elle est présentée.

5. Engagements du président-directeur général pour 2026 et 2027 – Séance à huis clos – (Document 5A)

• 55-4 Une motion visant à commencer la séance à huis clos, avec la participation du président-directeur général, est présentée, appuyée, puis adoptée à l’unanimité.
• 55-5 Une motion visant à mettre fin à la séance à huis clos est présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité.
• 55-6 Une motion visant l’adoption par le Conseil des engagements du président-directeur général pour 2026 et 2027 est présentée, appuyée et adoptée à l’unanimité, telle qu’elle est présentée.

6. Mot de la fin et levée de la séance

• 55-7 Une motion est présentée pour approuver la levée de la séance à 11 h 52 (HNE).